La séparation des pouvoirs aux États-Unis et en Grande Bretagne

La séparation des pouvoirs aux États-Unis et en Grande Bretagne

La séparation des pouvoirs aux États-Unis et en Grande Bretagne La notion des séparation des pouvoirs a d’abord été élaboré par John Locke en 1690 dans son ouvrage « Essai sur un Gouvernement civil » et ensuite par Montesquieu en 1 748 dans l’ouvrage « Esprit des lois La théorie de la séparation des pouvoirs vise à séparer les différents fonctions de l’Etat, afin de limiter l’arbitraire et d’empêcher les abus qui sont liées ? l’exercice de mission souverain.

John Locke , père de la révolution Anglaise de 1688, dé pouvoir. Il proclame un les exercices de tout lus claire par Monte des fonctions étatiqu u e tt e la balance de e peut pas cumuler éorie est rendue parceller l’exercice uvoir. Il existe trois pouvoir dans [‘état qui doivent être exercés par des organes distincts : le pouvoir législatif , le pouvoir de faire les lois qui appartient au Parlement, le pouvoir exécutif ,pouvoir des les faire exécuter, détenu par le roi et le pouvoir judiciaire le pouvoir de les faire appliquer.

Ce principe de s séparation souple repose sur la recherche d’un équilibre des pouvoirs où les différents organes collaborent et dialoguent ensemble afin e garantir un fonctionnement régulier des pouvoirs

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publics. Ce sont les régimes parlementaire où on trouve le principe de la responsabilité politique de l’exécutif ministériel devant le Parlement, et en contrepartie, le droit de dissolution du Parlement to Wew next page appartient à l’exécutif. ? cette théorie on oppose la théorie de Jean Jacques Rousseau et L’Abbé Mably : une fonction correspond à un organe et il suffit de spécialiser les organes, Pun dans la fonction législative , l’autre dans la fonction exécutif. Cette théorie s’inspire du système américain , dans lequel est présent e régime de séparation des pouvoirs rigide. Dans ce régime pouvoir exécutif ne dispose pas le droit de dissolution, et le Parlement a plus grande indépendance par rapport à l’exécutif. ? ce régime réputé équilibré , la doctrine oppose le système déséquilibré , tant que la séparation de pouvoir n’y existe pas et c’est donc un organe unique qui est censé détenir la totalité des fonctions juridiques de l’état. La théorie de la séparation des pouvoirs en Grande Bretagne a inspiré la théorie de la séparation des pouvoirs aux États-Unis mais on est confronté vec deux radicalement différents régimes.

L’un dans lequel la séparation des pouvoirs est souple et qui représente un régime parlementaire , et l’autre avec une séparation des pouvoirs rigide qui représente le régime présidentiel. Aux États-Unis le régime s’inspire directement de la Constitution de 1 787, une de plus ancienne constitution du monde. I Principe de séparation des pouvoirs Les origines des séparations des pouvoirs partent de John Locke en 1690 et ils se continuent plus tard par Montesquieu en 1748. A) Développement du principe des séparations des pouvoirs en Grande Bretagne

Le régime parlementaire n’est pas né d’un seul coup. Il est résultat d’une grande évolution historique qui s’est produite en Grande Bretagne et on peut considéré 2 résultat d’une grande évolution historique qui s’est produite en Grande Bretagne et on peut considéré qu’il prend forme au 18me siècle avec apparition de la responsabilité politique du gouvernement. Au début ,il existait une procédure de responsabilité pénale (impeachment) qui a instauré progressivement une procédure de responsabilité politique du gouvernement .

C’est en 1 782 la naissance de la responsabilité olitique du gouvernement , avec le gouvernement de Lord North qui va démissionner suite à un désaveu de la Chambre des communes. Le régime en Grande Bretagne est caractérisé comme un régime parlementaire avec une séparation souple des pouvoirs , mais en théorie en Grande Bretagne il n’y a pas de constitution écrite et aucune document ne défini formellement les pouvoirs du corps législatifs et de l’exécutifs. La séparation réelle des pouvoirs entre législatif et exécutif , en Grande Bretagne se fonde sur le principe de la souveraineté du Parlement .

D’après la constitution britannique le Parlement a le droit de faire ou de ne pas faire une loi. Le parlement détient une autorité législative illimité. Dans le régime en Grande Bretagne le mot Parlement désigne l’organe complexe de la fonction législative , c-est-à-dire des autorité nécessaire à l’adaptation des lois. Il est composé de Chambre des Communes la Chambre des Lords et le Roi ,et de l’autre coté un exécutif bicéphale avec le Roi qui est irresponsable et un gouvernement collégial et solidaire responsable devant la chambre basse du Parlement. B) la phénomène fédérale aux États-Unis

Malgré que le terme fédéral n’existe pas dans la constitution américaine , en 1787 à Philadelphie 3 américaine , en 1787 à Philadelphie a été établi le premier pacte fédéral. Le fédéralisme c’est le résultat d’un compromis entre ceux qui souhaitent un fort pouvoir central et ceux qui souhaitent que les États américains exercent leurs propres prérogatives. Le fédéralisme américain met en place les institutions fédéral et pose le principe de la répartition des compétences entre l’Union et les États fédérés. ClJnion a pu bénéficier de compétence ‘attribution et les États de la compétence de droit commun.

Le fédéralisme fonctionne avec le principe de superposition , dont il existe dans toute fédération deux niveaux de compétence qui sont superposé. Chacune dispose des ses propres normes mais le pouvoir fédéral est supérieur à celui des entités fédérés. Principe de participation , dont chaque état fédéré participe ? la prise de décision au niveau fédéral, grâce à la représentation des états fédérés au sein de l’exécutif fédéral. Et le troisième principe c’est le principe d’autonomie dont chaque état fédéré st autonome.

Donc dans le régime américain à une fonction correspond un organe. Le pouvoir exécutif est confié à un Président , l’exécutif est monosépale et le chef du gouvernent n’existe pas . Le Président est doté de nombreux pouvoirs et il est entouré des collaborateurs qu’il nomme et révoque librement. Il est élu au suffrage universel indirect. Irresponsable politiquement mais responsable pénalement par la procédure d’impeachment , c-est-à-dire mis en accusation par la Chambre des représentants et jugé par le Sénat. Le Congrès détient le pouvoir législatif , lui seul possède l’in 4