La république et la monarchie consulaire

La république et la monarchie consulaire

C’est l’homme de la paix parce que à partir de 1801 la France fait la paix avec l’autruche, il fait la paix avec les Anglais en 1802, été paix signée en 1802 est le traité d’Amiens et cette paix est éphémère en 1803 le conflit reprend avec l’engrangèrent et les Anglais vont tenter d’éliminer physique physiquement napoléonien, en 1 804 napoléonien veut échapper à un complot caudal réfugié à longées ou il y a les deux frères de loués 16 et grâce au soutien de la monarchie Anglaise un projet de complot est organisé, le ministre de la Police va réussir déjouer le complot, les comploteurs arrivent à Paris et vont être arrêtés par la polie de fauchée et condamnés à mort.

L’époque Napoléonienne est la marche vers un renforcement du ouvrir, en 1804, l’empire est rétablit, napoléonien est proclamé empereur des Français , napoléonien va être sacré le 2 décembre 1804, c’est un retour vers des pratiques royalistes , napoléonien c’est aussi un certains nombres de personnes et d’institutions qui vont faire les frais d’une politique de liberté mise à l’écart, les opposants politique sont enfermés, la liberté de la presse n’est pas respectée, napoléonien est tellement ambitieux que

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la campagne de réussie va faire du mal aux troupes française et va affaiblir napoléonien. Chapitre 1 : L’?ivre Constitutionnelle et politique napoléonien est premier consul,’ s’ouvre le consulat qui va se prolonger jusqu’ 1804 ou il va devenir empereur, dans le cadre du consulat on voit deux régimes apparaître : la république consulaire 1799 à 1802 et il va passer à une monarchie consulaires 804-1804 et la monarchie Impériale.

Section 1 : La république consulaire 1799-1802 La république consulaire s’ouvre au lendemain du coup d’état du 9 novembre 1799, cette république consulaire s’ouvre sous Il lendemain du coup d’état du 9 novembre 1799, cette république consulaire s’ouvre sous de bons hospices puisque napoléonien a adopter la constitution de 1800 de l’an 8, on abandonne le calendrier révolutionnaire à l’an 12, cette constitution va être peine respectée par napoléonien et prévoyait que les consuls sont élus pour 10 ans. 51) La préparation de la constitution de l’an 8 A la différence des constitution précédemment étudiées, le texte de l’an 8 est un texte qui n’ pas été préparé par une assemblée , le texte de l’an 8 est préparé par une commission consulaire avec 3 consuls : abondante, saisies et rogner-ducs , saisies va se faire aider de deux commission pour rédiger la constitution, il va rendre 25 membres de deux conseils des cinq-cents et 25 des Anciens deux jours après le coups d’état napoléonien demande à ces deux commissions de former la nouvelle constitution.

Pendant la préparation de la constitution abondante remet en ordre l’état il assainit les finances, il essais de réconcilier les Français mène une politique d’apaisement et puis même chose l’égard de l’étranger , c’est taillèrent qui va mener une politique de pacification avec les ennemis étranger, au début du mois de décembre on présente à abondante le texte constitutionnel e l’an 8, quand saisies lui présente le projet, abondante est mécontent, parce que ce texte ne donne pas assez de poids politique à abondante. AI laisse saisies à l’écart et demande aux deux commissions de préparé de poids politique à abondante. Il laisse saisies à l’écart et demande aux deux commissions de préparer un autre projet de texte. La discussion reprend mais cette fois ci lorsque les discussions reprennent abondante y assiste et il va renforcer ces prérogatives et la les pouvoirs du premier consul vont s’accroître.

Le 13 décembre 1799 en présence de abondante, les membres des omissions signes la constitution , et abondante va demander à saisies de désigner les 3 consuls , il va désigner abondante er Consul, le deuxième est cambrées et le dernier labeur, dans la désignation du Emme et Emme consul est très important, réconcilier les français c’est réconcilier des républicains et des royalistes, à chaque fois qu’il le peut-il nomme autant de royalistes que de républicains et cambrées est un membre de la convention nationale et labeur est un royaliste. A la demande de abondante la constitution de 1799 va ajouter n dernier article, l’article 95 et cet article va prévoir que la constitution pour être appliquée devra être ratifiée par le peuple Français en somme il y a un vernis démocratique cet article est inséré au mois de décembre 1799 et on attend formalisation du référendum sur approbation de la constitution, on n’ pas attendu que le peuple ratifie le texte on la ratifiée avant.

Le référendum à lieu il est organisé le 7 février 1800, 7 millions d’électeurs et 4 millions d’abstention et 3 millions approuvent la constitution et ceux qui la 4 FO Il allions d’électeurs et 4 millions d’abstention et 3 millions approuvent la constitution et ceux qui la désapprouvent sont 1562, la constitution à 95 articles , on a pour habitude de trouver une déclaration de droit et là il n’ en a pas en revanche il intègre des dispositions générales dans le corps du texte et reconnaît la liberté individuelle , pas de trace du principe d’égalité dans la constitution de l’an 8 il n’ a rien concernant ce principe, elle ne traite que de l’organisation politique , on attend des réformes institutionnelles, napoléonien va par la suite modifier les institutions. Toutes les lois seront adoptées au cours de panne 1800 et napoléonien va faire en sorte qu’on les appelle les masses de granités, ainsi les réformes institutionnelles avaient vocations durer. 52) Le contenu de la constitution Cette constitution est une constitution républicaine, mais on ne fait pas disparaître la première république, il va y avoir une prépondérance de exécutif, et de l’autre côté le législatif va être affaiblit, il morcelle le pouvoir législatif en 4 chambres « diviser pour mieux régner » le pouvoir exécutif est confié à trois consuls nommés par le sénat.

Le sénat doit désigner les consuls pour 10 ans, or dans les faits se sont les commissions qui a nommé les trois consuls, ces trois consuls sont rééligibles indéfiniment, l’essentiel des pouvoirs est établit entre les mains du premier consul et ce premier consul est irresponsable polo établit entre les mains du premier consul et ce premier consul est irresponsable politiquement il nomme et révoque les membres du conseil d’état (prépare les textes), les ministres, les fonctionnaires, les magistrat et les ambassadeurs, il est la seule initiative des lois, il est au départ du processus législatif et c’est ui qui les promulgues. Le deuxième et le troisième consul n’ont qu’une voie consultative et s’ils sont en désaccords ils ne peuvent que le consigner sur un registre.

La premier consul est habile car il va s’entourer d’un personnel royaliste et révolutionnaire, il s’efforce d’essayer de concilier les hommes de la révolution à celui de l’ancien régime cette conciliation entre royaliste et révolutionnaire va se retrouver chez les ministres, le ministre de l’intérieur est son propre frère, il s’entoure de personnages clés et va aussi côtoyer d’autre ministres qui sont pur royalistes arma eux il y a guida qui est la ministre des finances pas de pp pour travailler dans un gouvernement ces ministres sont de pur exécutant et n’ont pas d’autres prérogatives. Ils doivent juste contresigner les actes de abondante.

On va retrouver se dosage par pur esprit de réconciliation nationale par la composition des assemblée abondante peut réserver beaucoup de faveur à son personnel politique mais en contrepartie il attend beaucoup de dévouement, il ne va pas se priver de se débarrasser de ministres si tenter que ce ministre lui désobéit , lucide abonna as se priver de se débarrasser de ministres si tenter que ce ministre lui désobéit , lucide abondante ministre de l’intérieur il va être révoqué car il a désobéit à napoléonien qui souhaitait que ses frères ne se marient pas sans son autorisation lucide n’ pas accepter et abondante le renvoi. Il a quatre chambres, abondante est enfaîter au départ et à l’arrivée du processus législatif et il est aussi à l’arrivé c’est lui qui promulgue les textes de lois. Le suffrage dans la constitution de Pan 8 est quasi-universel il est particulier ce suffrage est un S dans lequel les représentants es régimes ne sont pas élus directement par le peuple essentiellement des notables (pas de SUD), il va élire des individus qui prendront place sur des listes et c’est le pouvoir qui puisera dans ces listes les candidats qu’il voudra installer dans les différentes assemblées.

abondante dépose un projet de loi, ce projet va ensuite être étudié et l’idée de cette loi va être examinée par le CE qui met en forme le texte, Le CE(50 membres) conseil aussi le premier consul, le rôle de cette assemblée a été décisif pour les grandes réformes notamment lors de l’élaboration de la codification et du CC, ils essaient de se rendre indispensable une fois que le texte est prêt. Il va être envoyé devant une deuxième chambre qui a un rôle différent qui s’appelle le tribunal 100 Tribuns élus pour 5 ans par le Sénat. Les 100 Tribuns représentent l’opinion face au pouvoir politique Tribuns élus pour 5 ans par le Sénat.

Les 100 Tribuns représentent l’opinion face au pouvoir politique ces Tribuns vont discuter du texte. Le tribunal peut aussi émettre quelques v?aux sur les réformes à accomplir elle discute les projets de lois, le projet bascule vers une autre chambre : Le Corps législatif. 00 députés vont être nommés par le Sénat pour une période de 5 ans. Le CL va entendre les conseillers d’état pour préparer le texte, une fois qu’on les a entendus le CL va prendre la décision législative, il n’ pas le droit de discuter des projets, la discussion s’est faite devant les Tribuns. Cette assemblée est appelée le corps des muets, si le texte est adopté le processus se poursuit si il est rejeté on recommence.

Quand les textes est adopté il est renvoyé à abondante et il a AI jours pour promulguer le texte, si il ne le promulgue pas on recommence. Avant de promulguer le texte abondante peut saisir une Emme chambre qui est le sénat, il renvoi le texte lorsqu’ a un doute sur la constitutionnalité du texte. Les sénateurs sont 80 nommés directement par abondante et il n’est pas obligé de puiser dans le liste des candidats, il nomme ceux en qui il a une grande confiance, les sénateurs sont nommés à VIe, le rôle majeur est de juger de la constitutionnalité du texte et des lois, le sénat n’ pas tant de poids que cela il ne fait qu’une proposition à abondante. Le Sénat s’est vu reconnaître le droit de réviser la constitution cette ch. répétition à abondante.