La pollution, objet d’analyse de la science economique.

La pollution, objet d’analyse de la science economique.

La pollution, objet d’analyse de la science economique. La derniere reunion du G8 a revele quelques avancees concernant la lutte contre la pollution. Si la prise de conscience de la rarefaction possible de certaines ressources est deja ancienne (debut des 70′), et si des solutions de marche pour reduire les externalites negatives ont ete imaginees depuis deja une trentaine d’annee, ce n’est qu’au debut du 21eme que dans la pratique, la lutte contre la pollution commence a s’intensifier.

La pollution est l’exemple type d’une externalite negative, autrement dit de la consequence negative, le plus souvent involontaire, du choix et du comportement d’un agent economique, dans les choix et les comportements d’autres agents. Comment la theorie microeconomique integre-t-elle les externalites negatives et peut-on justifier une approche etatique pour regler ce type de probleme, ou en limiter les consequences ? – En tant qu’externalite negative, la pollution constitue une defaillance du marche, propre a justifier une intervention publique (I) La mise au jour de solutions alternatives par le marche n’est sans doute pas de nature a eviter l’intervention publique ou une reglementation (II) I. Une defaillance de marche propre a justifier une intervention publique La fin des 30 glorieuses coincide avec la prise de

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conscience de nouvelle contraintes pesant sur la croissance et donc sur les comportements individuels (A). Le marche suppose defaillant pour depasser ses contraintes a, dans un premier temps, conduit a justifier une intervention de l’Etat (B) A. La prise de conscience concernant de nouvelles contraintes ) La science economique s’interesse aux comportements individuels pour assurer : L’objet de la science economique a ete dans un premier temps de s’attacher a expliquer des comportements individuels, ces comportements obeissent a une objectif de satisfaction, initialement satisfaction de besoins physiologiques, puis plus generalement des desirs, desirs de bien etre, desirs d’appartenance a une collectivite, desirs de reconnaissance ou encore desir de pouvoir (MASLOW) Ces comportements ont ete en premiere analyse consideres comme rationnels et contraint par une rarete des ressources.

La definition de la science economique de ROBBINS en 1937 assigne a l’analyse economique d’expliquer les choix individuels concernant les biens a usage alternatifs supposes rares. Notons cependant que des anthropologues comme MARSHALL-SAHLIMES dans « age de pierres, age d’abondance », ont montre que les individus etaient plutot a l’origine dans une situation d’abondance de ressources, en d’autres termes la rarete serait non pas un etat naturel mais un etat construit et finalement les comportements individuels et donc aussi la microeconomie seraient profondement ancres dans l’histoire.

GALBRAITH le considere un peu de cette maniere en publiant « l’ere de l’opulence » : selon lui la societe de consommation pourrait etre le reflet dans changement de perspective de l’analyse economique, puisqu’elle signifie que l’hypothese de depart de ROBBINS n’est plus conforme a la realite. De maniere tout a fait paradoxale, certaines ressources semblent avoir echappees a l’hypothese de rarete, au point de rester longtemps en dehors de l’analyse economique. Les richesses naturels sont inepuisables car sans cela on ne pourrait pas les obtenir gratuitement, comme elles ne peuvent pas etre multipliees (biens non reproductibles RICARDO) et comme elles ne peuvent pas etre epuises de plus, alors il n’est pas necessaire de s’y interesser en microeconomie » JB SAY. Il avait tout faux !

Avec le recul JB SAY a tord sur trois points, il apparait qu’un nombre croissant de richesse naturelles dont depend l’activite economique sont epuisables, d’autre part que certaines de ces ressources, qui n’ont jamais etaient marchandes, ont aujourd’hui un prix, l’air en est l’exemple le plus frappant, en etant un facteur de production pour l’entreprise, assimilable en quelque sorte a un lieu de stockage des dechets productifs. La pollution, les externalites negatives et la rarefaction des ressources constituent un element essentiel de la micro aujourd’hui.

La rarefaction de ces ressources remet en question la comptabilite des choix rationnels des individus, en effet, si le comportement d’un individu peut involontairement etre nuisible a l’activite economique d’un autre, alors l’idee d’une « beautiful self adjusting principle », de meme que l’idee de la rationalite des choix collectifs sont remise en cause. 2) Cette rationalite individuelle ne coincide pas toujours avec le bien-etre collectif

En economie du bien-etre on considere que certaines ressources naturelles sont des biens collectifs impures, c’est-a-dire rivaux et non excluables, dans ce domaine la rationalite individuels peut conduire a la tragedie des communs decrite par LIANDIN, PASSET, DUMONT: cela signifie que dans une perspective intergenerationnelle, l’exploitation des ressources par les individus en un instant t, si elle est rationnelle, peut conduire des individus en un instant t+1 ou n a ne plus pouvoir utiliser cette ressource.

D’ou la definition en 1987 dans le rapport BRUNDTALND d’un developpement durable (inspirateur du developpement durable SACHS) : « un developpement qui repond aux besoins du present sans hypothequer la capacite des generations futures a repondre a leurs besoins ». Mais cette definition est un peu desuete aujourd’hui, car maintenant on envisage deux axes, le social et l’ecologique. Ainsi a-t-on vu naitre des modeles de croissance integrant les contraintes reposant sur les ressources naturels (NOE de Dessus&Pharabod, MDD (modele de dvl durable) de Barbier&Makandyia, ECCO de King&Slesser).

Ces modeles mettent en evidence qu’a lui seul, le marche comme allocation des ressources peut s’averer defaillant a gerer les externalites negatives et a gerer l’epuisement de facteur de production de ressources non marchandes. B. Un marche defaillant a garantir un tel mode de developpement ? A lui seul le marche comme allocateur de ressource peut s’averer defaillant a gerer les externalites negatives comme a gerer l’epuisement de facteurs de production non marchand 1) Modele de societe et acceptation de la pollution inherente a ce modele

On part du principe que le mode de developpement des societes industrielles fonde sur la transformation de matieres premieres en biens intermediaires ou en biens finaux, implique par nature, en tout cas depuis le 18eme, le rejet des dechets de production. 2) L’existence d’un seuil optimal de pollution La question n’est donc pas de savoir s’il s’agit d’eradiquer toute forme de pollutions mais pour un micro-economiste de savoir s’il est possible d’atteindre un seuil optimal de pollution.

Le seuil optimal de pollution peut etre decrit au moyen d’un graphique qui confronte le benefice marginal d’un pollueur decroissant avec la quantite produite et le cout marginal pour un pollue qui lui est croissant avec la quantite produite. La rationalite individuelle du producteur devrait l’amener a produire toute quantite qui lui permet de retirer un benefice marginal positif. Or d’un point de vue du bien etre ollectif, ce niveau de production n’est pas optimal, il apparait en effet que cette quantite du fait des externalites negatives de la production augmente voire maximise le cout marginal pour le pollue. La quantite optimale a produire devrait correspondre a Q*, c’est-a-dire celle qui egalise cout marginal du pollue et benefice marginal du pollueur. En effet pour toute quantite comprise entre Q* et Qmax, chaque unite produite nuit d’avantage au pollue qu’elle ne rapporte au pollueur. ) Une legitime intervention publique : le pouvoir de taxation incitative La premiere solution envisagee peut etre de taxer de maniere incitative le pollueur (PIGOU) pour qu’il arrete spontanement de produire au niveau Q*. Si on impose une taxe unitaire d’un montant T, alors le pollueur serait irrationnel s’il produisait une unite supplementaire au dela de Q*, puisqu’il aurait a supporter une taxe superieure. 4) Les biais de l’intervention

Ce type de taxation suppose pour les pouvoirs publics de disposer d’information parfaite pour evaluer la taxe optimale, ensuite il faut que les pouvoirs publics evaluer puisse evaluer monetairement qu’elle serait les benefices a retirer d’une depollution, or autant l’on peut raisonnablement estimer les benefices marginaux du producteur, autant l’evaluation du cout marginale des pollues est rendue difficile d’une part du fait de la subjectivite du calcul par les pollues, d’autre part du fait des asymetries informationnelles qui existe entre les pouvoirs publics qui cherchent a reglementer et a taxer et les individus concernes.

En effet supposons meme que les individus puissent evaluer monetaire l’externalite negatif qu’ils subissent pour chaque unite produite, chacun d’entre eux va avoir tendance a surestimer son prejudice pour obtenir satisfaction aupres des pouvoirs publics. On a recemment vu se developper des initiatives publiques d’evaluation des prejudices economiques sur la base de questionnaire, avec des questions de type : combien seriez-vous pret a payer pour que telle entreprise situee en amont d’une riviere cesse son activite et que la riviere redevienne saine ?

D’autre part ces asymetries d’information peuvent etre aggravees par le fait que les agents devant fournir ce type d’information, peuvent entrer en collusion pour decider de maniere concertee de leur evaluation. De la meme maniere chaque citoyen etant aussi souvent un salarie, il est fort possible que l’interet qu’il porte a la depollution soit influence par celui qu’il porte a son travail, demander a un individu qui travail dans une entreprise et qui vit a proximite, s’il est pour ou contre la delocalisation… cela peut-etre indirectement lui demander s’il veut ou non conserve son emploi dans une entreprise.

La collusion peut donc concerner dans ce cas le pollueur et des pollues. En d’autres termes l’Etat n’est ni omniscient, ni capable de disposer des moyens optimaux pour atteindre un seuil optimal de pollution, c’est la raison pour laquelle l’analyse micro a conduit a identifier des solutions ne faisant pas intervenir les pouvoirs publics. * II. Une redistribution des roles entre marche et pouvoirs publics Les droits de proprietes constituent la notion fondamentale permettant de reconsiderer la lutte contre la pollution (A).

Cependant le role des pouvoirs publics n’est pas neutre puisque la definition d’un seuil optimal n’est pas independant de consideration de sante publique qui depasse le cadre des marches (B) A. Les droits de propriete a l’origine de solutions alternatives 1) Les compensations monetaires A partir du graphique que l’on vient de mentionner, la premiere solution est d’envisager des compensations entre pollues et pollueurs, autrement dit a permettre aux agents economiques de negocier entre eux la reduction de la pollution (COASE).

Il semble que cela puisse suffire a atteindre un seuil optimal, en effet, pour tout niveau de production superieur a Q*, le cout marginal du pollue etant superieure aux benefices marginaux du pollueur, le pollue a interet et surtout il a les moyens d’inciter le producteur a reduire sa production Toute compensation superieure a la perte de benefice marginal du pollueur et inferieure au gain du pollue permet de reduire la production. Cela est valable pour toute les unites jusque Q*. De telles compensations sont facilitees par le aite qu’un des deux agents pollue ou pollueur dispose des droits de propriete sur la ressource ou l’actif du pollue. 2) La fusion dans le cas des entreprises Dans le cas ou deux d’entreprises sont concernees, l’interet est de les voir fusionner car alors une unite de production au sein d’une meme entreprise ne devrait pas, si les dirigeants sont rationnels, accepter qu’une autre unite nuise a la premiere et cela au detriment du benefice global. Dans ce cas on obtient un seuil optimal de pollution. 3) La mise en place d’un marche des droits

La mise en place d’un marche des droits est l’etape ultime d’attribution des droits de proprietes des lors que cette propriete concerne une ressource qui est aussi un bien collectif a fortiori un bien universel. (NORTH > NHE le marche des droits de propriete) Concernant le marche des droits on peut citer (DALES) qui d’un point de vue theorique fonde l’existence d’un marche des droits a polluer dont le fonctionnement est le suivant : prenons l’exemple de l’air qui est un facteur de production pour les entreprises mais aussi un facteur de stockage.

L’entreprise rejette dans l’air des dechets, or ce stockage etait sans couts. Si l’on donne des droits de propriete a ce facteur de production l’air, alors on lui donne de la meme maniere un prix et si on lui donne un prix, alors il peut etre achete et vendue et participer aux choix rationnels de ceux qui peuvent les acheter et les vendre. En ‘autres termes une entreprise peut etre incitee a modifier ces techniques de production de maniere a pouvoir vendre ces droits et en esperer un profit, ces droits pouvant etre achetes par une ou d’autres entreprises, qui elles ne modifient pas leur technique de production, mais qui va sans doute les inciter a le faire, puisqu’elles doivent a present payer ce qu’elles obtenaient auparavant gratuitement. Illustration : En 1995 aux USA a ete mise en place « l’acide rain program » concernant les emissions de SO? oxyde de soude), en 2005 le 6 janvier a ete lance la plate forme electronique du marche des droits qui a commence a fonctionner en juin : « power next carbon » qui fonctionne comme un marche au comptant avec une cotation au bout de journee. Il fonctionne de la maniere suivante : avant d’intervenir sur le marche des droits, des quotas de pollutions sont attribues pour l’ensemble des activites industrielles des pays concernes, avec une repartition par secteur d’activite (batiments, energie…), puis chaque pole industriel se voit doter d’un certain quota de pollution, au niveau europeen 12 000 sites, 1234 sites francais.

Les quotas sont attribues sur la base de objectifs definis lors du protocole de Kyoto, l’objectif est le suivant : stabiliser les gaz a effet de serre au niveau qu’ils avaient atteints en 1990, puis dans un second temps baisser de 5,2% ces emissions par rapport aux niveaux de 1990. Recemment de nouveaux objectifs viennent d’etre definis, pour ameliorer le mecanisme d’echange des droits, et atteindre pour chaque pays au moins 20% d’energie renouvelables sur le totale de production d’energie. Des constatations chiffrees : les emissions de CO? nt augmente de 70% entre 1970 et 2004, entre plus 20% a plus 90% d’ici 2030. En 2007 l’Australie a finalement ratifie le protocole de Kyoto et il semblerait que l’Inde et les USA le ratifient aussi. Toute entreprise qui ne respecterait pas son quota de production et qui ne se procurait pas les droits supplementaires sur le marche, se voit sanctionner d’une amende par tonne de C0? supplementaires, ce qui pose le probleme suivant : tant que le prix d’un droit a polluer est inferieur au prix de l’amende, une entreprise est incitee a acquerir un droit plutot que d’etre sanctionnee et inversement.

Le prix d’un droit a polluer sur le marche etait au depart aux alentours de 20€, il est tombe aujourd’hui a pres de 1€. La question qui se pose est donc de savoir si cette baisse du prix est une bonne ou une mauvaise nouvelle et qu’est-ce qui peut l’expliquer. On peut voir l’aspect negatif : acquerir un droit supplementaire est aujourd’hui tres peu couteux pour une entreprise qui pollue, d’un autre cote si le prix d’un droit est aussi faible, peut etre est-ce parce que beaucoup d’entreprises mettent en place une depollution de leur systeme de production (offre superieure a la demande).

Sauf que si elles polluent moins que prevue, c’est aussi peut etre parce que les quotas de pollutions sont fixes beaucoup trop haut et dans la pratique en effet, il apparait que les objectifs retenus par les autorites reglementaires sont le plus souvent inferieurs aux objectifs initiaux, determine sur la base de rapport de sante publique, ce qui laisse penser que les negociations finales sont influencees par les lobbys industriels a leur avantage. B. Une redefinition du role des pouvoirs publics

L’instauration d’un marche des droits nous montre que le role des pouvoirs publics est a redefinir et non pas a ecarter. 1) Couts de solutions etatiques et marchandes D’une part il s’agit de ne pas opposer les solutions etatiques et les solutions de marche. Si l’on en croit la nouvelle economie publique inspiree de LAFFONT les defaillances de marches doivent etre traitees en comparant les couts effectifs des solutions etatiques et marchandes, et non pas en considerant que les solutions marchandes sont forcement les meilleures. ) Le manque de volonte du secteur industriel : une definition exogene de normes Independamment de cela, le manque apparent de volonte des secteurs industriels eux-memes pour une definition exogene des normes de pollutions, en effet pollues et pollueurs ne sont pas toujours les mieux places pour evaluer les couts de la pollution en termes de sante publique. Selon la banque mondiale en 2007, 750 000 chinois mourreraient pour des raisons assez directement liees a la population. ) Etats et institutions internationales aux cotes des agents exclus Ainsi les Etats ou les instituions internationales doivent-ils continuer de jouer un role pour intervenir en faveur des agents exclus des negociations. Premierement la microeconomie a tendance a faire penser que les agents affectes par la pollution sont bien identifiables or la pollution ne s’arrete pas aux frontieres. La collaboration des Etats dans ce domaine est essentielle.

Deuxiemement, les citoyens ne peuvent pas intervenir sur le marche des droits pour en acheter, ce qui pourrait etre un moyen pour eux de diminuer l’offre de ces droits. Et plus important temporellement certains agents sont exclus des solutions de marche tout simplement parce qu’ils ne sont pas encore nes, et il semble que ce soit aux pouvoirs publics pour l’instant, qu’il revient de prendre des decisions de nature intertemporelles. 4) La responsabilite sociale et environnementale de l’entreprise (audits, image, deontologie)

Toutefois certaines orientations actuelles semblent reveler la possibilite pour les entreprises de retirer des avantages indirects d’une depollution. Il est apparue que la responsabilite sociale et environnementale d’une entreprise pouvait etre de nature a seduire a la fois des consommateurs, mais aussi des actionnaires, puisque des fonds d’investissement, qualifies meme de fond verts, qui jouent sur leur images de portefeuille de titres de societe qui font etat de leur lutte en termes de depollution, par exemple par des audits de proprete : ISO 1401.

Pour aller plus loin encore, il est recemment apparu certaines initiatives associant entreprises et pouvoirs publics locaux, pour inciter au retraitement des dechets. En effet tout comme l’idee d’une croissance zero du club de Rome de 1972, l’idee d’un « zero dechets, zeros emissions » semble aujourd’hui relever d’une utopie, plus encore pour le traitement des dechets (substitution d’un dechet a un autre, les usines de recyclage par exemple qui rejettent elles aussi des dechets) 989 FROSCH et GALLOPOULOS de strategies industrielles viables : toute les ecosystemes a part le systeme economique, seraient des systemes boucles, sous entendu tout dechets est une ressource mais pas en economie, d’ou la necessitee de concevoir le systeme industriel ainsi de la meme maniere, un systeme qui fait fonctionner de l’energie, circuler de l’info devrait egalement faire circuler les dechets.

Au Japon au 19eme a Tokyo on echangeait excrements, ordures, dechets de la peche, contre du bois, des legumes sous une forme marchande. Aujourd’hui dans des pays comme le Danemark, la Suisse, la Norvege, le Costa Rica des experiences sont tentes pour fonctionner sur le meme systeme et surtout pour inciter des entreprises de secteurs industriels tres differents a developper des synergies jusqu’a present non imaginees. (KALUNBORG).

Sept entreprises de secteur d’activite different se sont associees dans un programme qui permet de rendre marchand l’essentiel des dechets de maniere a ce que l’entreprise qui acquiere ces dechets pour obtenir des matieres premieres a moindre couts qu’initialement, l’entreprise qui les vend realisant des recettes supplementaires par rapport a la situation initial (gagnant – gagnant) evidement cela n’est possible qu’a condition, d’un point de vue technique ceci presente des avantages ou moins soient neutres du point de vue du systeme productif.

A Geneve dans un cercle un peu plus etroit : il a permit de diminuer substantiellement le cout d’acquisition de l’energie pour les entreprises des particuliers 4500 tonnes par an de CO? economiser. Ces initiatives ne sont finalement rien d’autre qu’une reactualisation industrielle de ce qui se produisait dans le secteur agricole, ces initiatives pourraient deborder en Afrique.

Conclusion : De telles experiences qui, du point des externalites sont benefiques, supposent sans aucun doute des politiques de R&D couteuses a court terme, eventuellement financees sur fond public. Du point de vue de la theorie economique, cela modifie considerablement le cercle de ce qu’on appelle la sphere marchande, autrement dit un nombre sans doute croissant de bien vont devoir faire l’objet de la science economique. (On donne un avis perso)