La liquidation judiciaire simplifiée

La liquidation judiciaire simplifiée

On en déduit un ava ‘autorisation du juge matrone est exercé p le ? procédera aux vente ‘accélération des ré considérable. Dans le fait que obligatoire . Le quitter qui essaieraient es réalisations d’actifs sont ici effectuées par dérogation aux dispositions de l’article ALLA-9 du code de commerce. Le liquidateur peut même vendre les biens du débiteur avant l’établissement de l’inventaire ( qui reste obligatoire dans la liquidation judiciaire simplifiée) ce qui est tout de même risqué pour lui car il engage sa responsabilité personnelle. Ensuite , la procédure gagne en rapidité du fait que la réfraction des créances soit allégée. La procédure normale de liquidation judiciaire à pour effet de ralentir le païen swaps toi page paiement des créanciers et l’obtention de la clôture de la procédure. Le législateur a donc allégé la procédure de vérification des créances. Corticale ALLA-3 du code de commerce va plus loin qu’une simple dispense de vérification de créances. On pourrait parler d’une obligation limitée de vérification des créances.

Dispense est donc faite de vérifier les créances ne venant pas en rang utile a procédure ce qui engendre un gang de temps non négligeable . Mais en pratique ce serra assez difficile à réaliser

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pour le quitter car il devra classer les créances entre elles pour savoir celles qui viennent en rang utile et sans vérification préalable des créances c’est une mission plus compliquée. La logique commande que le liquidateur judiciaire ne commette pas d’erreurs dans la détermination préalable de l’ordre des répartitions.

A l’inverse, dans le régime général de la liquidation judiciaire, le liquidateur vérifie les créances nées antérieurement au jugement ouverture à l’expédition des créances chorégraphes si celles ci ne peuvent être réglées dans le cadre des répartitions. Dans la liquidation judiciaire simplifiée, le liquidateur Judiciaire n’est tenu de vérifier que les créances susceptibles d’être colloques sur le produit des réalisations d’actifs.

Ces arguments vont encore dans le sens d’un gain de temps considérable par rapport à la liquidation judiciaire de droit commun ainsi également qu’un abaissement du coût de la 2 judiciaire de droit commun ainsi également qu’un abaissement du coût de la procédure. Un autre argument tenant cette fois si à la publicité dans une liquidation judiciaire simplifiée: A l’issu du délais de trois mois, de la procédure de vérification des créances et de réalisation des biens, le liquidateur va devoir proposer une répartition sur l’état des créances.

Cet état devra ensuite être déposé au greffe du tribunal compétent par le liquidateur afin de faire l’objet d’une publicité. I y a donc dépôt d’un seul document au greffe comprenant l’état des créances et la proposition de répartition. Eu décret de 2006 qui a modifié l’article RÉ-1 du code de amorce. L’article ne prévoit plus la publication du jugement au BADAUD mais seulement une mention au registre et répertoire visé à l’article RÉ-8 du code de commerce.

A travers ce décret , on peut voir que le pouvoir réglementaire tend vers une simplification et une rapidité qui seraient les clefs du succès de la liquidation judiciaire simplifiée. – Le dernier argument en faveur de l’utilité de la liquidation judiciaire simplifiée réside dans la procédure de clôture. Dans une liquidation judiciaire simplifiée, la procédure de clôture est accélérée. On gagne du temps à toutes les étapes : vérifications de créances, réalisations d’actifs.

Le paiement des créanciers pourra intervenir plus rapidement. Le débiteur s’est vu réduire la durée de dessaisissement qui le frappait dans u 3 rapidement. Le débiteur s’est vu réduire la durée de dessaisissement qui le frappait dans une procédure de liquidation judiciaire de droit commun. Il pourra donc par exemple reprendre plus vite une nouvelle activité indépendante. Corticale ALLA-5 du code de commerce dispose que le tribunal est assit au fin désaxée de la clôture de la procédure au plus tard un ans après l’ouverture de la procédure.

Le tribunal à la possibilité par un jugement motivé de prolonger la procédure pour une durée n’excédant pas trois mois. C’est un gain de temps considérable par rapport à la liquidation judiciaire de droit commun ou le délais de la procédure est fixé par le tribunal au terme duquel la clôture de la procédure devra être examinée. Le délais est de plus probable. Ce n’est qu’au bout de deux ans que le créanciers peut saisir le juge pour mander la clôture de la procédure si le tribunal ne s’est pas prononcé durant cette période.

La liquidation judiciaire simplifiée ne pourra donc pas dépasser le délais de quinze mois . Dans la liquidation judiciaire simplifiée , on constate donc une accélération du traitement des procédures qui passe par un allégement du régime général de la liquidation judiciaire . Tout n’est pas noir ou blanc , les avantages flagrants de la équitation judiciaire simplifiée ne peuvent camoufler la présence d’inconvénients, de désavantage.