Partie A. Presentation du document. Ce texte est un extrait du grand texte de La Grande Charte ecrit le 12 juin 1215. Ce texte a ete redige suite aux «conflits»1 qui graduellement opposaient les barons, l’eglise et les bourgeois a la royaute en occident entre 11e siecle et 13 e siecle. Ce texte a ete redige plus precisement en Angleterre pendant la periode des monarchies feodales ou le royaume etait divise en une multitude des principautes dominees par les seigneurs. On va alors assister a une hierarchie du pouvoir dont le roi aura le pouvoir absolu.
Guillaume de Normandie, qui conquit l’Angleterre en 1066, va accroitre le pouvoir. Il donne un pouvoir illimite au roi et sera connu egalement sous le nom du Guillaume le conquerant. Henri II Plantagenet qui sera roi d’Angleterre de 1154-1187 va « consolider l’’ uvre» de Guillaume de Normandie. Il va prendre controle de toute la communaute feodale et il meme prendre le controle de l’eglise. Cependant, il va se heurter a l’opposition l’archeveque de Canterbury, qui critique la domination «des tribunaux royaux sur les tribunaux de l’Eglise»1. Son fils jean sans Terre lui succede de 1199-1216.
En 1215, ce dernier devra alors faire a la revolte de
Cependant, l’importance du texte est due a plusieurs sujets (le droits et la gloire de la lutter contre le regime politique monarchique) ont donne a La grande Charte une grande importance dans l’histoire de l’occident et la fait apparaitre comme la premiere piece de la constitution anglaise, et meme la base du constitutionnalisme occidental tout entier. «C’est le premier grand texte (soixante trois articles) qui definit clairement les droits et les devoirs des uns et des autres. Elle a pour origines les troubles anarchiques que suscitaient les rebellions des barons contre le pouvoir royal»4.
Ces soixante-trois articles sont regroupe en petit groupe qui traite chacun un sujet particulier associe aux differents abus faites par le roi et ses seigneurs. Ce document a ete ecrit en latin et on retrouve deux copies de l’original du texte entier au British Museum. Ce sont les copies que l’on croit etre les plus proches de du vrai original. « Le British Museum possede un exemplaire scelle des articles remis au roi par les barons et qui forment l’expose de leurs revendications et le plan meme de La Grande Charte.
M. Collins montre que ce document provient des archives de l’archeveque de Canterbury et qu’il y a tout lieu de penser qu’il y avait ete depose apres avoir ete confie a l’archeveque Etienne Langton lors de la conference de Runnymede : ce serait donc la l’original meme remis au roi par les barons»5. On retrouve cependant differentes copies traduites en plusieurs langues dans la plupart de bibliotheques, dans specialement la majorite de livres qui parlent de la democratie, de la periode feodale ou du droit de l’homme.
La conservation de ce document est importante car, il sert comme texte de reference des origines de fondement de base de la democratie et de droit de l’homme en Occident. « La grande Charte est un document cle de l’histoire des conquetes de libertes civiles en occident. »1. On peut dire egalement les sujets traites dans ce document facilitent la comprehension de fondements de bases de droits de l’homme. Les themes retrouves dans ce texte sont effectivement la liberte, la justice, les droits et les devoirs. Les principaux personnages retrouvees dans ce exte sont le roi qui accordait les privileges, les barons qui reclamaient la limitation du pouvoir royal sur les feodaux, ainsi d’autre composant de cette societe (l’Eglise, la bourgeoisie, les marchands,…) ce qui nous fait conclure que La Grande Charte a ete etablit suite a un accord commun c-a-dire a la demande, aux ententes et aux plaintes de chaque groupe social de la societe feodale. Ainsi, le roi a ete oblige de faire des engagements precis envers son royaume et il sera desormais sous la loi, en plus d’avoir des pouvoirs limite par le texte de La Grande Charte. Mise en contexte.
Ce document a ete redige dans un contexte historique du systeme politique dit «monarchique feodal »1 que l’on retrouvait en occident entre l’an 1000 et l’an 1215. Si on fait un retour au regime feodal et aux origines de La Grande Charte, ,on remarque que entre IXe siecle et XVIe siecle en occident, on assistait souvent aux «rites »3 de prestation du «serment»3 entre le vassal et son seigneur pendant lesquels les deux hommes se faisaient des«promesses»3. Quant aux barons et le roi, les barons, par un serment de «loyaute et d’obeissance »ainsi que certains« obligations»1, tenaient leurs terres en «fief (tenure)»1 du roi.
Cependant, le roi commencait a exiger de plus en plus de ses barons, et les seigneurs de ses vassaux a partir de la prise du pouvoir de Guillaume de Normandie. Suite a ces exigences, les barons et les bourgeois d’Angleterre vont« se revoltes contre »1 le roi pour reclamer certains privileges. C’est ainsi que la grande Charte est nee. Comme on peut le remarquer, le contenu de ce texte est base sur les droits et la liberte de chaque groupe de cette societe dans ce temps la (l’eglise, la bourgeoisie, les barons, le roi, les chevaliers, le soldat,…). La plupart des sujets traites dans ce document sont propres a la periode feodale.
Par exemple le premier article, qui octroie la liberte a l’Eglise et particulierement qui affirme que l’Eglise aura le droit de choisir ses propres autorites sans l’intervention du roi. L’ecriture de cet article peut etre attribuer a la dispute du roi et de l’archeveque de Canterbury Thomas Becket, qui s’opposait fermement a l’idee que le roi donne des ordres a l’Eglise ou que le roi decide pour l’Eglise, ainsi que le «conflit »1 qui opposait le roi Jean sans Terre avec le Pape au sujet de l’election de Stephen Langton comme archeveque de Canterbury.
La tradition feodale accordait plusieurs privileges au roi, comme traite dans ce document et ce systeme avait ete le sujet de plaintes longtemps avant que le Roi Jean Sans Terre n’accede au trone. Par exemple les sujets traites dans l’article deux, trois parlent ainsi des exigences que le roi imposait a ses barons, en plus du service militaire (la decision prise par le roi pour le bien et la famille d’un baron apres le deces de ce dernier, les exigences du roi en temps d’urgences pendant le mariage de la «fille ainee»2,…).
Ainsi, En temps d’urgence, et pour des occasions speciales telles que le mariage de sa fille ainee par exemple, le roi pouvait exiger un prelevement financier de ses barons. Au deces d’un de ces derniers, le roi pouvait exiger une obligation de succession de l’heritier du baron. S’il n’y avait aucun heritier, ou si la succession etait rejetee, les terres du baron pouvaient etre reprises ou confisquees par la Couronne et si l’heritier etait mineur, le roi avait le droit de prendre la tutelle de ses proprietes et en retirer tous les profits, jusqu’a les terres ne fournissent plus des produits profitables, avant que l’heritier soit majeur.
Le roi avait egalement le droit, s’il le preferait, de vendre cette terre aux encheres, et de vendre meme l’heritier en mariage, pour un prix qu’il jugeait que ses terres ou les biens du defunt pouvaient lui rapporter. Les veuves et les filles des barons n’etaient malheureuse pas epargnes par cette vente et les barons pouvaient traiter leurs locataires de la meme facon. Le lien retrouver entre l’article douze et quatorze est du au fait que le roi pouvait « lever des impots sans l’autorisation du Grand conseil forme des barons»1
Dans cette societe, le roi avait un pouvoir absolu (pouvoir sans limite) sur ses barons et les bourgeois, et les seigneurs imitaient leur roi en abusant de leurs vassaux. Le roi pouvait retirer « depossede un homme de ses biens» ses terres octroyees a un baron ou un seigneur ainsi que son vassal, comme traite dans l’articles quarante-trois et cinquante-deux de ce document, et lorsqu’il trouvait que ce dernier ne lui remporte plus un revenue solide (du profit parce qu’il est vieux ou malade), il pouvait egalement lui retirer ses terres .
Toutes les decisions etaient prises par ce dernier, ce qui fait comprendre la question de la justice soulevee dans l’article trente-neuf et quarante-deux. Le roi etait presque quatre f fois plus riche que tous les autres, car il controle les actives economies par les biais de ses multiples seigneurs et il prenait les decisions sur la vie et les biens (ses terres octroyees) de ses barons et il cherchait a tirer du profit a chaque groupe social de sa societe.
Son but etait d’etre le maitre supreme, et pour l’etre, il lui fallait etre riche, avoir le plus de chevalier possible afin de conquerir d’autres Etats. Interpretation du document Ce document permet de comprendre les difficultes connues dans la societe feodale, il permet de connaitre en profondeur ce que signifiait « la monarchie feodale » et la perspective de cette societe. Le texte de La Grande charte est mixte, les barons revoltes ont mis leurs plaintes par ecrit, pour souligner l’importance du changement du systeme politique abusif de l’epoque.
Il permet de voir comment cette societe est arrive a conclure que l’Etat n’a pas seulement des droits, mais il a aussi de devoirs envers son peuple. Il permet aussi de comprendre comment les barons en ont parvenus a conclure qu’il fallait (qu’il est important et urgent de) proteger le peuple contre le pouvoir de l’Etat. Cette idee va evoluer par la suite avec l’histoire de l’occident. « La Grande Charte concue a l’origine pour proteger les privileges de la noblesse devient, au fil des siecles, un document assurant la garantie des droit fondamentaux de tout citoyen. 1. On peut donc conclure que meme si ce texte a ete modifie avec le temps et les differentes langues dans les quelles il a ete traduit, La Grande Charte est a l’origine du bon fonctionnement entre l’Etat et le peuple en Occident. Elle est a l’origine du fondement du parlement anglais, c’est effectivement a partir de ce texte que s’est developpe la democratie en Occident et enfin, les droits de l’homme trouvent leur source dans l’article trente-neuf qui interdit tout emprisonnement et autre privation de droits sans le «jugement des pairs»2.
On peut meme dire que c’est egalement la regle trouvee dans l’article trente-neuf qui a donne naissance aux principaux textes constitutifs des libertes anglaises. La Grande Charte restera donc, un document important pour toute societe qui adoptera un systeme politique democratique, ou dans des pays qui respectent le droit de l’homme. Bibliographies : 1- LANGLOIS, Georges et Gilles VILLEMURE. Histoire de la civilisation occidentale, 4e ed. Montreal, Edition Beauchemin, 2005, 341 p. 2- CHALIAND, Gerard et Sophie MOUSSET.
L’Heritage Occidental, Paris, Editions Odile Jacob, mai 2002,984p. 3- BOUTRUCHE, Robert. Seigneurie et feodalite, Paris, Editions Montagne, 1959,422p. 4- VINCENSINI, Jean-Jacques. Le livre des droits de l’homme, Paris, Editions Robert Laffont, 1985, 347 p. 5- «Arthur Jeffries COLLINS, The documents of the Great Charter of 1215. Londres, [1948]. (Extrait des Proceedings of the British Academy, vol. XXXIV. ) » dans Persee. fr [http://www. persee. fr/web/revues/home/prescript/article/bec_0373-6237_1952_num_110_1_461401_t1_0261_0000_000 ], (page consultee le 4 avril 2009).
