La contrefaçon

La contrefaçon

Dans cet objet d’étude , nous parlerons de la contrefaçon. Dans un premier temps , nous parlerons des secteurs concernés , dans un second temps , nous aborderons les risques et les dangers liés à la contrefaçons puis nous terminerons sur la lutte anti-contrefaçon Problématique: Comment lutter contre la contrefaçon? Quels sont les conséquences de la contrefaçon? )Les secteurs concerne a) Les domaine cône La contrefaçon touche plusieurs domaines: le textile (34%) , les multitudes , les ??uvres musicales , les films , les équipements de téléphone l’automobile , l’électroménager , le cosmétique , les réduits alimentaires, les jouets, et encore d’autres produits. Les médicaments peuvent être des produits contrefaits et constituent une menace réelle pour la santé et la sécurité des personnes qui en consomment. )Les pays produisant les produits contrefaisant Les produits contrefaits sont principalement fabriqués en aise du Sud-Est (chiné avec 55% , taillade, singulier, corde du Sud… ) qui produit particulièrement de l’électronique et des doués. Les pays tel que le marc, la tunisien ou encore la turque produits tels que la parfumerie. Il)Les risques et les dangers liés à la contrefaçon a) Pour la santé Beaucoup de médicaments sont contrefaits.

En effet, des médicaments vendus

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dans le monde sont des contrefaçons, 5096 des médicaments vendus sur interne sont des contrefaçons soit 1 médicament sur 2. Au niveau des médicaments, il existe de faux viagers, des pilules contraceptives a base de farine, des gouttes pour les yeux à base d’eau de robinet, la distribution de sirop contre la toux fabriqué avec du solvant ( a tué 200 enfants en affaire. ) es médicaments contrefaits présentent des risques majeurs pour la santé :

D’abord, en raison de l’absence ou de surdouées ou plus fréquemment de sous-dosage du principe actif. – Ensuite, car un traitement contrefait peut aussi renfermer des substances toxiques. La contrefaçon de médicaments est la plus dangereuse de toutes: elle peut tuer ! Bu)Pour la sécurité Les contrefaçons ont aussi un risque pour la sécurité. En effet, des piles ou fils électriques achetés dans différents magasins à rabais ne répondent pas toujours aux normes de sécurité.

Ces produits pourraient provoquer un incendie ou une explosion. Certaines batteries contrefaites explosent. Les produits électriques comme les électroménagers, barres multiples, rallonges électriques et accès détachées automobiles candide, des brûlures, peuvent causer des cours électriques et pièces détachées automobiles peuvent causer des cours circuits, un incendie, des brûlures, des électrocutions et des explosions car ils sont moins solides et moins efficaces.

il)La lutte anti-contrefaçon a)Les différents facteurs de la contrefaçon La main d’ouvre et le coût de production sont moins cher dans certains pays comme la chiné , les pays émirats Arabes Unis eu dans les pays industrialisés. Il est plus facile de transporter des produits contrefaisant. En effet les conteneurs sont maintenant en acier avec des alliages difficiles à transpercer par les détecteurs et permettent dès lors de dissimuler plus facilement les produits illicites. ) La lutte des objets contrefaits Le comité national anti-contrefaçon a pour vocation de renforcer le dispositif national de lutte anti-contrefaçon grâce à une meilleure coordination des actions menées par les administrations et les industriels. Son action porte sur l’ensemble es droits de propriété intellectuelle. La contrefaçon de marque constitue un délit douanier, ainsi plusieurs lois ont été votés et les textes communautaires et nationaux ont donné aux agents des douanes des pouvoirs accrus pour lutter contre la contrefaçon.

La douane est désignée comme ‘ autorité compétente pour mettre en ?ouvre dans chaque pays les dispositions prévues. Il existe deux types de procédure d ?ouvre dans chaque pays les dispositions prévues. Il existe deux types de procédure d’ intervention de la douane -La retenu, lorsque les marchandises sont soupçonnées d’ être ne contrefaçon d un droit de propriété intellectuelle et à la condition qu’une demande d’ inattention a été préalablement déposée. Le saisie douanier, lorsque la marchandise est présentée manifestement sous une marque contrefaite. La contrefaçon est sévèrement sanctionnée. En effet, les sanctions pénales prévues par la Code de la propriété intellectuelle, sont une amende pouvant aller jusqu’ 500 000 héros et une peine de prison de cinq ans. De plus, en cas de récidive, les peines encourues peuvent être portées au double. En conclusion nous pouvons dire que la contrefaçon se enraierais pour pratiquement tous les objets de consommation courante.

Le comité national anti-contrefaçon et la douane luttent contre la contrefaçon. De plus les objets contrefaits sont un danger pour la santé et pour la sécurité en effet des objets contrefaits peuvent tués des personnes. Je trouve que la contrefaçon est une chose qui ne devrait pas exister. En effet beaucoup de personnes vendent des produits contrefaits sans savoir qu’il y a un danger pour les autres. Ces pour cela que je trouve ça normal qu’il se fasse punir pour leurs actes.