La Contrefa On

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La contrefaçon Sommaire . -Introduction : Définition et présentation -1er partie : La contrefaçon, un danger. Qème partie : Les contrôles et les sanctions -3ème partie : Les différentes contrefaçons – Conclusion I Introduction Définition : La contre propriété intellectuell quelque chose sans or 5 to View ‘un droit de re ou d’imiter Irmant ou laissant présumer que la copie est authentique.

La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. La contrefaçon prend diverses formes telles que la copie, l’imitation, le piratage, le détournement, la essemblance d’une œuvre littéraire, artistique ou industrielle toujours au détriment de son inventeur/auteur. Pour une entreprise la contrefaçon est un fléau, car elle constitue une perte financière énorme, et pour certaines entreprises elle peut même mettre en danger son avenir.

De plus elle peut donner une mauvalse image de l’entreprise, en effet, la contrefaçon vendu pour la marque réelle est souvent dune qualité bien inférieur que l’original, ce qui peux induire en erreur l’avis du consommateur qui n’a pas conscience de la tromperie. Les dangers pour le consommateur Chez le consommateur aussi la contrefaçon peut avoir un danger, notamment sur sa sécurité sanitaire ou technique. Des médicaments, aux pièces automobile en

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passant par l’alimentaire et les habits, le consommateur trompé prend un risque énorme, de plus si il est victime de tromperie sachant qu’il ne sait pas la nature de son bien.

Leur prix très attractif pour les consommateurs avec une bourse serrée l’incite à acheter le produit, mais ces prix révèlent bien les non conformités auxquelles ils devraient être soumis Les dangers pour l’économie D’après certains cas la contrefaçon constitue du commerce rolifération du commerce parallèle, international, avec la certains pays volt leur économie s’effondrer C’est ainsi que les fabricants de marques touché prennent des mesures fiscal et d’emploi pour compenser ce manque, licenciements et plan de redressements sont d’actualités pour certaines d’entre elles.

Le commerce de contrefaçon s’accompagne souvent de tous les effets secondaires négatifs du travail clandestin. Un marché dans lequel se développe un tel niveau de contr secondaires négatifs du travail clandestin. Un marché dans lequel se développe un tel niveau de ontrefaçon est un marché dangereux pour les investissements nationaux ou étrangers. Ces derniers perdent confiance dans notre marche ce qui conduit à licenciements d’autant plus important.

Partie 2 : les contrôles et les sanctions I Le contrôle civil Les victimes de contrefaçon emprunte le plus souvent le recours en civile car elle est composé de juridiction spécialisée et habitué à l’évaluation du montant du préjudice (analyse comptable et techniques des faits). Ce recours est basé sur le droit privé et exclusif de son bénéficiaire et consiste à dédommager inancièrement ou en réparation le montant de son préjudice estimé. l- Les recours pénaux Le recours pénal est différent, il est plus long car il déclenche automatiquement une enquête judiciaire pour obtenir la condamnation du producteur de produits contrefaits. Punis sous forme de prison (jusqu’à 3 ans) au de forte amende (jusqu’ 300. 000€). Malgré une préférence pour le recours au civil pour la plupart des personnes, certaine entreprise n’hésite pas une seconde à agir directement au pénal pour obtenir une meilleure dissuasion dans des cas de récidives.

Ill- L’action des douanes Les services de douanes découvrant des produits contrefaits ont la possibilité et le droit de procéder au retrait et la destruction des produits contrefaits p des circuits commerciaux. temps le procureur de la république ainsi que le propriétaire des droits intellectuels sont contactés et informé pour procéder à la plainte qui débouchera sur une action civile ou pénale.

Mais cette dites action est totalement indépendante de celle entreprit par le service douanier, en effet, la douane peut décider intenter une action contre les fraudeurs et les conduire devant les tribunaux ux-aussi car l’importation de contrefaçon est un délit douanier ! Les conformités pour un recours Les délais d’action : En matière de protection intellectuelle à partir de l’acte de contrefaçon sont : de 5 ans pour une action au civil devant le TCI, de 3 ans pour une action au pénal devant le tribunal correctionnel.

Les actions devant les tribunaux : les droits de propriété intellectuelle doivent être valides : en vigueur (moins de IO ans pour les marques, par exemple), protégés dans le pays concerne, réguliers (inscrits sur les registres nationaux des marques, brevets, etc. , tangibles (preuve de l’existence du drolt). L’auteur d’une œuvre protégée peut : Après ordonnance du juge, faire pratiquer une saisie réelle ou sur description détaillée des contrefaçons.

Les sanctions : Elles sont portées à 500 000 € d’amende et 5 ans d’emprisonnement en cas ontrefaisants, dangereux produit. La marque est alors légèrement modifiée, ce qui permet au consommateur d’identifier facilement le problème (chaussures FUMA au lieu de PUMA, ou MIKE au lieu de NIKE). L’achat d’un produit contrefait est donc, dans ce cas-là, délibéré de la part du client. n second type de contrefaçons ‘appelle « le parasitisme il consiste à se placer dans le sillage d’une autre marque afin d’en capter la notoriété et donc des bénéfices.

EX : Ainsi la société Yves Saint-Laurent avait souhaité nommer un de ses parfums « Champagne », mais la notoriété de cette boisson a été jugée non réutilisable pour un autre produit. Il existe des sites qui reproduisent le contenu de leurs concurrents, comme par exemple des publicités ou des petites annonces. Dans de pareilles situations, qui sont de plus en plus fréquentes sur Internet, la contrefaçon pourra être retenue.

Le choix entre l’action pénale ou civile dépend surtout de l’objectif de la procédure : faire sanctionner l’auteur, ou obtenir des dommages et intérêts. Conclusion : Je pense que la contrefaçon est la voie de la facilité, elle est facile à se procurer et peu onéreuse, donc identifiable assez aisément. Malgré ça, la contrefaçon peut s’avérer dangereuse pour le consommateur ou les entreprises. Il faut donc être attentif pour ne pas en être victime et assumer si c’est en connaissance de cause. Les recours sont existants et efficaces, il ne faut donc pas hésiter à les saisir.