Séance 3. La constituante et la législative Commentaire de la Constitution de 1791 « Rien ne se perd, rien ne se crée, tout se transforme Cette citation de Lavoisier est bien adapté à la cette constitution de 1791. Cette constitution ne perd rien de l’Ancien-Régime, ne crée rien de neuf pour aller vers une République, mais transforme plutôt les pouvoirs tout en gardant une forme monarchique, avec un roi à la tête. Ce texte a été Cette Assemblée est org nationale s’est autop la, • première constitutio une constitution est uante en 1791. que l’Assemblée Elle rédige alnsl la 1.
Afin de préciser : ?tat qui définie les droits et libertés des citoyens, ainsi que l’organisation et la séparation des trois pouvoirs politiques qui sont : le législatif, l’exécutif, et le judiciaire. Cest que nous allons retrouver dans ce texte. Cette constitution est divisée en sept titres, eux-mêmes peuvent être divisé en chapitre puis en section. Nous nous intéresserons qu’au préambule de cette constitution, et au cinq premiers articles du titre Ill, Des pouvoirs publics. Cette partie énumérait, selon leur importance, les pouvoirs publics.
Tout d’abord elle traite de l’Assemblée nationale, puis de a royauté, uivit de l’exercice du pouvoir législatif, et enfin
Le 17 juin 1789, avec le soutient de trois curés, le tiers-état se proclame « Assemblée Nationale Au fur et à mesure, plus de membres du clergé vont rejoindre le tiers-état, mais également la noblesse. De fait, les trois ordres ont disparu. Ces députés vont alors décider de donner une constitution à la France, car ils veulent un nouvel ordre constitutionnel, ils veulent donner une constitution écrite à la France. C’est à ce moment que l’Assemblée nationale se proclame Constituante. Dans la suite des événements, on va voir apparaître la Grande peur due aux révoltes paysannes contre la dîme, contre les charges féodales.
Cest ainsi qu’une chose en entraînant une autre, dans la nuit du 4 au 5 août, les charges féodales ont supprimés. C’est à ce moment que se pose véritablement la question de rédiger une constitution, qui sera précédé de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 août. Cette œuvre jette les bases de la souveraineté de la nation, la liberté des humains, et est proclamé le principe de l’égalité des droits. La constitution suivant cette déclaration, marquerait une sorte de modernité, le 18ème siècle se disant nomophile, c’est une preuve d’égalité.
Ainsi de l’été 1789 au 3 septembre 1791 va se succéde disant nomophile, c’est une preuve d’égalité. Ainsi de l’été 1789 u 3 septembre 1791 va se succéder nombre d’idée tel que des actes constitutionnels ou lois, fut également crée un système électoral. Après ces lois préliminaires qui avaient nettoyées le terrain, l’Assemblée constituante, parvenue à la fin de ses travaux, vota la constitution qui groupait et codifiait les lois organisant le nouveau régime et en donnait la théorie. Cette constitution avait pour préambule la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen, simplement reproduite. ? la suite de ces événements, on peut alors en venir à se demander ce que va nous apporter cette constitution ? L’intérêt est de comprendre comment cette constitution nous permet de quitter l’Ancien-Régime, et peut-être, d’entrer vers un nouveau régime politique qui serait la République Cette constitution nous mène tout d’abord vers l’unification du peuple français, vers une nation (I). Puis dans un second tant elle nous mène vers ce qui pourrait ressembler à une République, en procédant à la séparation des pouvoirs (Il). I – Vers la Nation, l’union du peuple français.
La constitution du 30 septembre 1791 fait référence à la souveraineté, et également à l’article trois de la Déclaration des roits de l’Hamme qui dispose que « le principe de toute Souveraineté réside essentiellement dans la Nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer d’autorité qui n’en emane expressément Dans ce texte on retrouve deux idées principales : l’abolition des institutions qui permet la renaissance de la liberté et de l’égalité (A), de la liberté et de l’égalité (A), et la qualification de la souveraineté A) L’abolition des institutions, renaissance de la liberté et de l’égalité des droits. ? L’Assemblée Nationale, voulant établir la Constitution française abolit irrévocablement les institutions qui blessaient la liberté t l’égalité des droit D. En effet, afin d’établir une égalité entre tous, il faut supprimer ce qui marquerait la supériorité d’une personne vis à vis d’une autre. Le tout début à commencer lorsque les trois ordres ce sont réunis en un seul.
On a commencé à voir une unification, on ne faisait ainsi plus de différence entre la noblesse, le clergé, et le tiers-état, qui ne faisait plus qu’une, nommée l’Assemblée Nationale. Ils ont ainsi pris conscience qu’afin qu’il y est une égalité des droits entre les personnes, ce qui entraînerait une certaine liberté, il fallait upprimer toutes les structure sociales, tout ce qui permet de faire des distinctions entre personnes.
On commence tout d’abord par supprlmer tous les privilèges, c’est ainsi qu’ « il n’y a plus ni noblesse, ni pairie, ni distinctions héréditaires, ni aucun des titres, ni aucune autre supériorité, que celle des fonctionnaires publics dans l’exercice de leurs fonctions Cela abolit toute différenciation que l’on peut faire entre personne due à un statut social, à la richesse. On supprime ainsi le régime féodale, c’est-à-dire que l’on supprime tout lien qu’une personne aurait pu entretenir avec le roi, tel que les ch
