Dans la societe medievale morcelee, il existe plusieurs types de justice : la justice du roi, de l’eglise, des villes et la justice du seigneur. C’est cette derniere, la justice seigneuriale, qui fera l’objet de notre sujet. Au Moyen Age, cette justice est tres repandue et peut etre divisee en 2 categories : • La justice feodale qui juge les litiges entre les seigneurs et ses vassaux a propos de leurs contrats vassaliques. La justice fonciere qui regle les litiges concernant la concession de terres aux roturiers de la seigneurie, c’est-a-dire aux personnes ne portant aucun titre de noblesse. Ainsi, la justice peut etre definie comme le moyen de trancher les litiges grace a un organe adapte. S’agissant de la justice seigneuriale, elle peut etre consideree comme l’ancienne justice royale exercee par le seigneur. Celui-ci l’utilise a son profit (car elle est source de revenue) dans toute la seigneurie, c’est-a-dire dans tout le territoire sur lequel le seigneur regne.
Nous allons etudier cette justice dans le cadre du Moyen Age c’est-a-dire la periode s’etendant sur 5 siecle, depuis l’avenement d’Hugues Capet en 987 jusqu’en 1453 (prise de Constantinople par les Turcs). Cette periode est situee entre le haut Moyen Age (de 476 a
Le droit, quand a lui, constitue une multitude de coutumes differentes selon la region, le village… Ce n’est qu’a partir du XIIe siecle que les Capetiens redecouvrent le droit romain et le droit canonique ce qui va entrainer, petit a petit, de profondes modifications. En effet, la justice seigneuriale a enormement evoluee durant les 5 siecles que constitue le Moyen Age et nous pouvons nous demander en quoi a-t-elle evoluee ? Dans un premier temps, il sera interessant d’etudier la justice seigneuriale souveraine du debut du Moyen Age (environ du Xe au XIIe siecle) (I), puis, nous verrons dans un second temps que …………….. I. La justice seigneuriale souveraine. Au debut du Moyen Age, les seigneurs, profitant de la faiblesse du roi et du morcelement du territoire, sont devenus tres puissants. Ce sont des seigneurs justicier qui exerce leur pouvoir sur leur territoire. Nous allons voir le fonctionnement de cette justice seigneuriale (A) ainsi que ses traits archaiques (B). A. Le fonctionnement de la justice seigneuriale. Les seigneurs ont une competence presque illimite en matiere de justice (1). Cependant, tous les seigneurs n’ont pas les memes pouvoirs, c’est pourquoi il faut distinguer la haute et basse justice (2). . Une competence presque illimitee. ? La justice du seigneur s’applique a presque tous les habitants de la seigneurie c’est-a-dire aux roturiers et aux serfs. ? Seuls les hommes d’eglise (le clerge) echappe a cette justice. ? Le seigneur regle 2 types d’affaires : les affaires civiles concernant les litiges entre 2 civils de la seigneurie mais aussi les affaires penales qui peuvent conduire a des peines capitales, des mutilations ou des duels judiciaires. 2. Difference entre haute et basse justice. Seigneur haut justicier s’occupe des accusations les plus graves qui entrainent de lourdes sanctions telles que la mort, la mutilation, ou qui peuvent donne lieu a un duel judiciaire. Ce seigneur dispose des instruments de torture. ? Seigneur bas justicier juge les petites affaires n’entrainant pas de sanctions corporelles. Ainsi, le seigneur dispose d’un grand pouvoir de justice, pouvoir qu’il exerce non pas pour l’interet public mais comme source de revenues importants grace aux amendes diverses, aux confiscations de iens.. Ce pouvoir fait parti du patrimoine des seigneurs. Pour rendre la justice, le seigneur utilise une procedure feodale archaique. B. Une procedure feodale archaique. Toujours dans cette periode du debut du Moyen Age (X-XIIe s’), le seigneur delegue sa competence au prevot. Celui-ci rend donc la justice a sa place et utilise une procedure que l’on peut qualifiee d’archaique a la fois dans la forme (1) et dans le fond (2). 1. Une procedure archaique dans la forme. ? La procedure est orale jusqu’au 12ieme siecle. Pour rappeler un jugement anterieur il faut recourir aux temoignages de ceux qui etaient presents au jugement. ? Les partis doivent se presenter devant le tribunal en apprenant certaines formules par c? ur. ? Duel judiciaire (ordalie bilaterale) : au debut du proces, l’une des parties peut provoquer l’autre en duel, le jugement depend de l’issue de ce duel. 2. … mais aussi dans le fond. ? Il peut y avoir un jugement provenant de Dieu : les ordalies unilaterales. EX : Ordalies du Feu ou de l’eau. L’appel n’existe pas car on ne peut pas faire appel de decision remplies par Dieu. ? Caractere accusatoire : • En matiere penale, l’accuse doit apporter la preuve de son innocence. • En matiere civile, c’est au defendeur de montrer qu’il a le droit pour lui. Les seigneurs disposent donc d’un vaste pouvoir de justice qui conserve malgre tout certains traits archaique. Cependant, il n’en saura pas ainsi tout au long du Moyen Age : la justice seigneuriale va en effet evoluer sous plusieurs angles. II. L’evolution de la justice seigneuriale.
A partir du XIIieme siecle, avec Louis VI (1108-1137) puis Louis VII (11137-1180), c’est le debut du redressement Capetien : le gouvernement royal se structure peu a peu et tente de s’affirmer face aux grands du Royaume. Ainsi, on va assister a une evolution de la justice seigneuriale. Nous allons voir les caracteristiques de cette evolution(A) puis les differents modeles de textes (B). A : Les caracteristiques de cette evolution. La justice seigneuriale, a partir du XIIe siecle, evolue progressivement tant sur le contenu (1) que sur la forme (2). . Le contenu de la justice seigneuriale. ? Le duel judiciaire est interdit a certaines periodes du XIIIe siecle puis disparait au XIVe siecle. ? Le roi impose les seigneurs a faire part a la cours des litiges concernant un seigneur et ses vassaux. Ainsi, il peut intervenir a son profit dans ces affaires. 2. Les nouvelles formes de justice. ? Formes ecrites avec la multiplications d’ordonnances… ? Evolution des modes de preuve (preuves ecrites, temoins.. ) ? Naissance de l’appel, la revision, la sentence grace au droit Romain.
Ainsi, il existe de profondes modifications de la Justice seigneuriale qui rendent la procedure plus rationnelle, certains traits archaiques disparaissent.. Ces modifications se basent sur des textes anterieurs. B. Les origines des changements. Le roi est decide a restaure son territoire et son pouvoir. Pour cela, il se base sur 2 types de droit provenant de systemes juridiques differents : le droit Romain (1) et le droit Canonique (2). 1. Le droit Romain. ? Fin 11ieme, 1er signes de renaissance du droit romain. ? Redecouverte du digeste de Justinien. ? Modele de coherence pour le droit commercial. Modele en matiere de justice (il inspire l’appel, les revision.. ) 2. Le droit canonique. ? Il provient des compilations de canons des eveques. ? Il vont servir a l’enseignement. ? Dispose d’un systeme hierarchique rigoureux… La justice seigneuriale a donc bien evoluee durant les 5 siecles que constituent le Moyen Age, ses traits archaiques ont progressivement disparus pour faire naitre une procedure plus rationnelle, le roi limite progressivement le pouvoir du seigneur et tente de redevenir l’element federateur en exercant son pouvoirs hors de son territoire.
