Jus De Fruits Limit E

Jus De Fruits Limit E

Travail de session #2 Jus de Fruits Limitée Jus de Fruit Limitée Contrat consigné Selon les NCECF, cha or 15 Sni* to View produit est Augmentation des ressources conomiques : Oui, la vente des bouteilles fera augmenter l’encaisse. Tiré des activités ordinaires (vente de biens): Non, ceci ne correspond pas à la vente des jus embouteillés, car client doit rendre les bouteilles à JFL. On peut conclure que le dépôt n’est pas un produit, mais un passlf pulsque lorsque le client ramènera les bouteilles, JFL sera dans l’obligation de lui rendre son argent.

Réception du dépôt : Encaisse si retour des bouteilles • Dépôt à payer bouteilles consignées @ Dépôt à payer – bouteilles consignées Loyers additionnels @ Encaisse Selon les NCECF, chapitre 1000 : Fondements conceptuels des états financiers, un passif est : que JFL s’assure auprès du propriétaire de l’immeuble qu’elle a réellement à débourser ce montant, ce qui aura pour effet de diminuer la valeur de l’actif et celui du passif. Dans le cas contralre, JFL aura à annuler le passf qu’elle s’est comptabilisé ce qui aura comme effet de annuler le passif et augmenter le résultat non distribué. i paiement :Loyer à payer si annulé : Loyer à

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payer oye r @ Loyer à payer Usine de Montréal @ RND Selon les NCECF, chapitre 3061 : Immobilisations corporelles, une immobilisation corporelle est . Destinés dans le cours normal des affaires : C’est l’essentiel des activités principales de JFL (embouteillage, distribution et promotion de jus de fruits). Utilisation de façon durable : L’usine servira aux activités principales sur plus d’un an. L’usine n’est pas destinée à être vendue. On peut conclure que l’usine est une immobilisation corporelle.

Modernisation de l’usine La comptabillsation ultérieure à la mise en service de l’immobilisation : Oui, amélioration importante pour moderniser ‘usine de Montréal. Les coûts engagés pour accroitre le potentiel de service : La configuration des plans de modernisation, le matériel – pièces et machinerie, la main-d’œuvre – selon les feuilles de temps des employés, les tests et calibrage ainsi que la perte de matière première lors des tests et du calibrage sont tous des frais qui vont accroître le potentiel de service en augmentant sa capacité de production.

JFL a prévu une hausse de productivité de l’uslne suite à sa modernisation. Les coûts engagés de 1 130 000 $ dépensés cette année sur les coûts totaux estimés de 8 200 000 $ pourront être capita 5 1 130 000 $ dépensés cette année sur les coûts totaux estimés de 8 200 000 $ pourront être capitalisés. Étant donné que les informations concernant les revenus que génère [‘usine de Montréal sont manquantes, il nous est impossible de faire un test de dépréciation. Si la valeur de recouvrement, c’est-à-dire les flux de trésorerie nets des dépenses encourues par la modernisation de l’usine (estimé ? 8. M$), est inférieure à la valeur comptable, JFL devra constater une dépréciation. Vente des actifs productifs de Pusine de Winnipeg Selon les NCECF, chapitre 3061 : Immobllisations corporelles, une Destinés dans le cours normal des affaires : Le matériel de production de l’usine de Winnipeg est utilisé pour l’embouteillage, la distribution et la promotion de jus de fruits. Utilisation de façon durable : Les actifs sewiront aux activités principales de JFL sur plus d’un an. Tout au long de leur possession les actifs productifs n’ont pas été destinés à être vendu.

On peut conclure que les actifs productifs sont des immobilisations corporelles. Situation de mise en rancart Si JFL décide de mettre au rancart les actifs productifs, elle devra effectuer un test de dépréciation à chaque fin d’exercice jusqu’? eur remise en service, au moment ou les indices de dépréciations cesseront. Dans le cas où le test de dépréciation nous indique que la valeur recouvrable de l’actif est inférieure à sa valeur comptable, JFL va devoir déprécier ses actifs de production.

Situation de vente Si JFL décide de vendre les actifs productifs, elle devra constater une entrée de fonds de 2 000 000 $ et une perte sur disposition de 500 000 $ ce qui procu PAGF 15 constater une entrée de fonds de 2 000 000 $ et une perte sur disposition de 500 000 $ ce qui procura Favantage de à JFL de financer à l’interne plus facilement la modernisation de Pusine de Montréal au lieu d’aller chercher du financement à fexterne ce qui engendrerait des charges financières.

Encaisse 2 000 000 perte sur cession 500 000 @Actif 2 500 000 Mise à pied des employés Engagement envers un tiers . Oui, la loi en Alberta oblige JFL ? verser des indemnités aux employés mis à pied en ce qui attrait le montant 170 000 S. Dès que JFL a promis à ses employés des indemnités de 50 000 $, elle s’est engagée implicitement à les verser. Auquel elle ne peut se soustraire : Oui, l’engagement découle d’une lai provinciale ou d’une promesse qu’elle doit respecter. Qui découle d’un fait passé : Oui, la loi est déjà en vigueur et la promesse est déjà faite.

Entrainera un règlement futur : Oui, le règlement de l’obligation entraînera une sortie de fonds. On peut conclure que les indemnités doivent être comptabilisées à titre de passif. La somme de 220 000 $ devra être enregistrée comme indemnité à payer au cours de l’exercice où les 50 employés seront mis à pied. Frais de démantèlement Selon les NCECF, chapitre 3110, Obligations liées à la mise hors servlce d’immobilisations, paragraphe 06 : seule une obligation juridique, établie clairement une obligation qui justifie la onstatation d’un passif.

Donc, au moment où les frais de démantèlement seront payés, ils seront passés directement aux résultats comme charge. PAGFd 5 passés directement aux résultats comme charge. Subvention gouvernementale Selon les NCECF, chapitre 3400 : produits, un produit est • Augmentation des ressources économiques : Oui, car la subvention correspond à une augmentation de rencaisse Résultent des activités courantes de l’entité : Oui, elle contribue ? améliorer l’immobilisation qui fabrique les produits destinés à la vente.

Donc, la subvention correspond à un produit et pourra donc être omptabilisé comme tel, lorsque : La somme de 700 000 $ qui a été constatée aux états financiers de 201 3 devra falre l’objet d’une modification comptable puisque la portion 200 000 $ aurait dû être enregistrée dans un compte de produit à recevoir et constatée en Produits — Subvention seulement lorsque la construction sera achevée.

La portion du 500 000 $ a été correctement comptabilisée en 2013. En 2014, l’entreprise ne respectera pas son entente avec le gouvernement et que dans de telles circonstances elle devra rembourser 20 % de la subvention pour chaque année où les niveaux d’emploi ne ont pas maintenus. La somme de 280 000 $ devra être passée à titre de passif, puisqu’en 2015 il est douteux qu’elle puisse ? nouveau respecter l’entente avec le gouvernement. ?tats financiers, un passif est Engagement envers un tiers : oui puisque l’entente entre l’entreprise et le gouvernement stipule que JFL est tenu de rembourser 20 % de la subvention si elle ne maintient pas le niveau d’emploi établi par le gouvernement Auquel elle ne peut se soustraire : Oui, parce que l’entreprise est soumise à une entente entre les deux parties Qui découle d’un fait passé : O PAGF s 5 ‘entreprise est soumise a une entente entre les deux parties Qui découle d’un fait passé : Oui, puisque l’entente a déjà été prise Entrainera un règlement futur : Oui, le fait de ne pas respecter l’une des clauses entraîne le remboursement de 20 % de la subvention préalablement reçue Donc, dès le moment où JFL est sûr que la condition reliée au niveau d’emploi n’est pas respectée, la somme de 140 000 $ doit être comptabilisée à titre de passif (Subvention à rembourser) pour les années 2014 et puisqu’il est fort douteux que l’entreprise doive rembourser 140 000 $ pour l’année 2015, elle doit donc ?galement le comptabiliser à titre de passif. Publicité indirecte Engagement envers un tiers : Oui, car elle s’engage envers les clients à rembourser 50 % du coût de la publicité faite pour JFL. Auquel elle ne peut se soustraire : Oui, c’est un programme qu’elle a mis sur pied Qui découle d’un fait passé : Oui, car l’entreprise a déjà promis le remboursement à ses clients. Entraînera un règlement futur : Oui, des sorties de fonds découleront de cet engagement.

Donc, le montant des frais de publicité indirecte doit être comptabilisé à titre de passif. L’expérience passée nous permet e chiffrer à 1,5 million de dollars le montant à enregistrer à titre de Publicité indirecte à payer. Modification de la méthode d’amortissement Selon les NCECF, chapitre 1506 . Modlfications comptables, le changement de méthode comptable doit s’opérer lors de l’une des deux circonstances suivantes : Imposé par une nouvelle norme : Non, JFL a décidé de changer de méthode comptable d’elle-même. Sur une base volontaire : Oui, JFL désire changer sa méthode d’amortissement de afin que les états financiers soient plus représentatif de la réalité.

Cest-à-dire que le ralentissement des entes occasionne une diminution de futilisation des machines. Étant donné que le changement s’opère dans l’une des deux circonstances précédentes, on peut conclure que celui en est un de méthode comptable. Ces changements sont comptabilisés de manière rétrospective; les états financiers des annees précédentes devront être ajustés en conséquence par souci de comparabilité. À l’avenir JFL va devoir faire un test de dépréciation chaque année pour s’assurer que la valeur comptable des actifs productifs n’excède pas leur juste valeur. Vente extracteur à jus Selon les NCECF, chapitre 1000, Fondements conceptuels des

Engagement envers un tiers : Oui, elle offre une garantie sur les extracteurs à jus qu’elle vend Auquel elle ne peut se soustraire : Oui, car la garantie fait pane du contrat de vente Qui découle d’un fait passé : Oui, car les ventes aux clients ont déjà eu lieu Donc, les frais de garantie peuvent être comptabilisés en tant que passif (Provision – Garantie). Le montant devra être calculé à la fin de l’année pour faciliter sa comptabilisation. Ce sont seulement les provisions sur les ventes d’extracteur de l’année courante qui devront être comptabilisées dans les états financiers. Avant 2014, Frais garantis : Frais garantie (Ch) Depuis 201 7 5 dans les états financiers. Frais garantie (Ch) Avant 2014, Frais garantis .

Frais garantit : Provision — garanties En charge Depuis 2014, en provislon @ Provision — garanties à payer Le changement de méthode comptable devra être fait de manière rétrospective pour que les provisions dans les états financiers puissent être comparables. Campagne de Publicité Selon les NCECF, chapitre 3064: Écarts d’acquisition et Actlfs Incorporels, paragraphe 29 : Les coûts de lancement d’un nouveau produit y compris les coûts de la publicité ne font pas partie d’un actif incorporel. Donc, l’entreprise ne peut comptabiliser la publicité payée d’avance comme actif incorporel. Elle peut par contre la comptabiliser comme Frais Payé d’avance – Publicité et à la fin de chaque période la portion qui aura été utilisé dans l’exercice devra être transféré en charge de la période. ? l’achat : Frais payé d’avance- publicité à l’utilisation : Publicité (ch) Publicité Franchises @ Frais payé d’avance- Selon les NCECF, chapitre 3064, Écarts d’acquisition et actif incorporels, un actif incorporel est : Actif identifiable : les franchises peuvent être distinguées du oodwill et leur coût peut être évalué de façon fiable à 400 000 $ chacune. 1 Est séparable : Les franchises peuvent être séparé de l’entité et vendu pour un coût d’au moins 400 000 S, transférés, concédé par licence, louée ou échan ée soit seule, ou accompagnée d’un contrat, actif ou d’un passi contrat, actif ou d’un passif lié ; ou 2 résultent de droits contractuels ou autres droits légaux : les contrats de franchises ont été signés. L’entité a le contrôle de l’actif : JFL a le contrôle des franchises et ces dernières génèreront des avantages évalués à 640 000 $ par nnée en droit de franchise. Il est également probable que ces avantages iront à JFL. 400 000 $ * 8 franchises / 5 ans = 640 000 S] 1 L’entité a le pouvoir d’obtenir les avantages économiques futurs découlant de la ressource sous-jacente : JFL réclame un prix de 400 000 $ réparti sur 5 ans pour chacun des franchisés et elle a un droit sur les revenus que génèrent ses franchises ; et 2 Peut restreindre l’accès des tiers à ces avantages : JFL peut restreindre l’accès des tiers à ces avantages. On peut donc conclure que les franchises de JFL sont des actifs incorporels Les franchises doivent être présentées à l’actif au titre des Droits de franchise à un montant de 100 000 $ reçu par JFL seulement quand elle rendra les services reliés en avril 2014.

En 2013, cette somme aurait dû être enregistrée à titre de « dépôt franchisé » Frais de recherches états financiers, un actif est : Avantage futur : Les dépenses en frais de recherche d’emplacement ne garantissent pas de résultats, on conclut qu’elle ne rapporte pas d’avantage futur en soi. Contrôle sur l’avantage : II est impossible de quantifié et d’être certain de la valeur que les frais de recherches et d’emplacement euvent rapportés à JFL. Qui découle d’un fait passé : Les frais de recherches et d’emplacement ont déjà été déboursés. Donc on peut conclure qu’aucun actif recherches et d’emplacement ont déjà été déboursés. Donc on peut conclure qu’aucun actif incorporel résultant de la recherche de franchisé et d’emplacement (ou de la phase de recherche d’un projet interne) ne doit être comptabilisé.

Les dépenses pour la recherche (ou pour la phase de recherche d’un projet interne) doivent être comptabilisées en charges lorsqu’elles sont engagées à titre de « frais de recherches de franchisés et ’emplacement Les frais capitalisés de 2013 auraient dû être passés en charge alors les écritures de correction suivantes devront être apportées : Ajustement du BNR : BNR 120 000 $ En 2014 pour les écritures erronées de 201 3 franchise 120 s Ajustement du compte de résultat temporaire : @Droit de BNR 90 000 $ En 2014 @Droit de franchise 90 $ La grève – amortissement Selon les NCECF chapitre 3061 : Immobilisations corporelles, une immobilisation corporelle est • Destinés dans le cours normal des affaires : Le matériel et les bâtiments sont essentiels à la production des produits de JFL ui est leur activité principale (embouteillage, distribution et Utilisation de façon durable : JFL se servira du matériel et des bâtiments pour ses activités principales sur plus d’un an. Le matériel et les bâtiments ne sont pas destinés à être vendus. On peut conclure qu’ils représentent des immobilisations corporelles. Elles doivent être amorties sur leur durée de vie économique sauf dans les cas suivants : a Durée de vie est illimité b En cours de construction, de développement ou de mise en valeur c Mise hors service pour une période prolongée La grève de 6 semaines corres on