Jurisprudence

Plan detaille : La jurisprudence est-elle une source du droit ? Dans l’introduction il est bien de s’appuyer sur des citations telles que : « Dans un Etat qui a une Constitution, une legislation, la jurisprudence n’est autre que la loi » ROBESPIERRE « Dans le gouvernement republicain, il est de la nature de la Constitution que les juges suivent la lettre de la loi » MONTESQUIEU Idees directrices : Droit compare ex : A priori en France, la jurisprudence n’est pas une regle de droit. C’est different dans d’autres pays tel que la Grande Bretagne.

La-bas, lorsqu’un arret est rendu, il s’impose a tous les cas similaire, c’est donc une regle de droit. En France : – Article 5 du Code civil empeche au juge d’etre legislateur. – Article 1351 du Code civil impose l’autorite relative de la chose jugee ( les decisions casuelles ne s’appliquent qu’a des cas particulier. – Article 4 du Code Civil interdit le denie de justice. (Si il n’y a pas de loi pour juger, le juge doit quand meme de juger). Le juge est suppleant des carences de la loi, les arrets qu’il rend ne peuvent pas s’imposer dans le temps.

Le juge de cassation juge en droit ; pas en fait, et il doit motiver ses

decisions. Quand la regle existe deja mais qu’elle est trop large, trop obscure ; il y a 2 methodes : Methode exegetique : Le juge va se baser sur l’esprit de la loi, sur la volonte du legislateur au moment de la creation de la loi. Cette methode est utile mais peut creer des dilemmes (loi trop ancienne par exemple alors que les m? urs ont evolue). Methode moderne : – Libre recherche scientifique ( loi trop obscure, le juge fait donc ce qui lui semble le plus logique finalite sociale ( le juge va se baser sur la volonte du legislateur au moment du proces (exegetique debarrassee des critiques) – recreation de la regle ( une nouvelle regle se cree La jurisprudence cree le droit en appliquant un texte. Elle complete l’? uvre du legislateur puisqu’elle adapte et comble les lacunes, et qu’elle ne saurait se borner a appliquer le droit purement et simplement. Le juge dans son role d’interpretation cree la loi. Comme la jurisprudence est soumise au revirement, elle ne peut etre consideree comme source du droit. La jurisprudence cree le droit a travers la loi.

Caractere du droit jurisprudentiel : elaboration lente, revirement possible a tout moment, difficulte de la connaitre, beaucoup plus souple que la loi, et s’applique a des cas precis (different du caractere de la loi qui est general). ————————————————- LA JURISPRUDENCE EST-ELLE UNE SOURCE DU DROIT ? I – Les obstacles a la connaissance de la jurisprudence comme source su droit A – Les obstacles juridiques – Art 5 du Code Civil avec reference historique de l’ancien regime – Art 1351 du Code Civil B- Les obstacles inherents a la jurisprudence Jurisprudence incertaine par nature, – s’applique au cas d’espece – application retroactive – oppose de la coutume Citation de Mallory : « les tribunaux sont des redresseur de tort non de loi ». II – La reconnaissance de la jurisprudence comme source du droit A- Le role createur des juges – Article 4 du CC qui impose un devoir d’interpretation – Lacune volontaire et involontaire – Methode exegetique et moderne B- L’autorite de la regle jurisprudentielle – Hierarchie des regles – Par un phenomene d’imitation et de continuite, la jurisprudence est creatrice de droit.

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