Jurisprudence

Jurisprudence

La jurisprudence représente alors la position adoptée par les juges sur un point de pas toutes la même d’importance à celles cassation dont le rôle Peut-on dire pour au position n’ont rader moins s de la Cour de r est incontestable. Est une source du droit au sens classique u terme, c’est- – ère une règle générale, impersonnelle, obligatoire et coercitive. NOUS allons étudier les grands principes de notre droit afin de répondre à cette question swaps toi nixe page soutien majeur : la place de la jurisprudence dans notre droit. . La négation de la jurisprudence comme source de la règle de droit. Autorité relative de la chose jugée, la jurisprudence est défini comme l’ensemble des décisions rendues par les cours et tribunaux. La question de la jurisprudence en tant que source de la règle de droit a fait l’objet d’une controverse, un débat entre les auteurs. Certains soutiennent que la jurisprudence ne doivent être considérer comme une source de la règle de droit alors pour d’autre la jurisprudence reste règle de droit. A.

La séparation des pouvoirs En raison de la séparation des pouvoirs, il appartient au pouvoir gustatif d’élaborer les lois, au pouvoir exécutif d’élaborer les règlements

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quant au pouvoir judiciaire d’élaborer il lui appartient de trancher les litiges. La séparation des pouvoirs interdit aux juges de créer une règle de droit. Ils ne disposent pas d’un pouvoir normatif, son rôle est donc d’appliquer un règlement préexistante non de créer la règle applicable. Par ailleurs le juge a une autorité relative. B. L’autorité relative de la chose jugée.

La règle de droit doit être formulée de façon abstraite c’est-à-dire général et impersonnel. Hors la décision par le juge a une autorité relative c’est-à-dire qu’elle ne s’applique aux personnes qui sont en litige. De ce fait il est interdit aux juges de prononcés arrêt de règlement c’est-à-dire 2 De ce fait il est interdit aux juges de prononcés arrêt de règlement c’est-à-dire qui a un caractère général et impersonnel. Néanmoins la jurisprudence est en dépit de critiques d’une source de la règle de droit. . L’acceptation de faite que la jurisprudence comme règle de

En vertu de fonction de suppléance et d’interprétation, la jurisprudence est considérer comme une source A La fonction de suppléance de la jurisprudence La jurisprudence joue un rôle important, elle a une fonction de suppléance. C’est le cas lors que par rapport a certains faits e législateur n’ rien prévu. Malgré cela le juge sera obligé de tranchés sous peine d’être poursuivi pour déni de justice. Il va donc en pareil hypothèse élaboré une règle applicable, on dit qu’il est entrain de créer accidentellement une règle de droit.

B. La fonction d’interprétation En plus de la fonction de suppléance, la jurisprudence joue un rôle d’interprétation. En effet parfois la règle de droit peut être en compte ou s’avérer ambiguë, flou et sombre. Le juge sera alors obligé de interpréter en vue de seller l’intention réelle du législateur. Lors qu’on parle de la jurisprudence en tant source du droit, il faut garder à l’esprit que ne sont visées que les décisions rendu par les juridictions supérieures, notamment la cour suprême, le conseil constitutionnel.