InCoTerms Logistique HEM 20101

InCoTerms Logistique HEM 20101

Institut de Haute Études de Management Logistique Approvisionnement et Transport -Marrakech4ème anné annee « Marketing » Chapitre -1- les Incoterms Abdelkabir Charkaoui a. [email protected] a a. charkaoui or 12 Sni* to View Logistique : Approvisionnement et Transport Les Incoterms Introduction Les INCOTERMS (International Commercial Terms) ont pour but d’uniformiser les termes commerciaux les plus utilisés dans le commerce international. Les Incoterms sont conçu par la CCI. Les Incoterms sont des sigles commerciaux qui réglementent les problèmes liées à la logistique internationale.

Ils interviennent pour : La répartition des frais liés au transport de marchandise Le transfert des risque conséquences des dommages des incendies, des vols ou des pertes pendant le transport ? Les Éléments dé définis par un Incoterm La répartition des prestations • qui fait quoi ? La répartition des risques : qui est responsable ? La répartition des coûts qui paie quoi ? Les éléments concernés sont : le transport l’assurance les droits de douane à l’importation et à l’exportation les frais annexes.

EXW • EX WORKS à l’usine (lieu nommé) Incoterm pour tout mode 2 Incoterms FCA : FREE CARRIER Franco Transport (lieu de livraison convenu) Incoterm pour tout mode de transport. L’acheteur choisit le mode de transport et le

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transporteur, et il paie le transport principal. Le transfert des frais et des risques se fait au moment où le transporteur prend en charge la marchandise. En cas de camion, wagon, et conteneur complet, c’est le vendeur qui fait le chargement. Le dédouanement export est à la charge du vendeur.

Obligations du vendeur Livrer la marchandise emballée (sauf s’il est d’usage dans la profession de la fournir sans emballage) ransporteur désigné par l’acheteur ; Prendre en charge le dédouanement export. Obligations de l’acheteur Choisir le transporteur et conclure le contrat de transport ; Procéder à ses propres frais et risques à tous les arrangements nécessaires pour amener les marchandises à leur destination à partir du moment où elle a été remise au transporteur désigné.

PAGF 19 supportera tous les frais et risques. L’acheteur désigne le navire et paie le fret Livrer la marchandise le long du navire sur le quai ou dans des allèges (barges ou péniches) ; Supporter le pré-achemnement. Prendre charge le dédouanement export. Choisir le transporteur et conclure le contrat de transport ; Supporter tous les frais et risques à partir du moment où la marchandise a été remise le long du navire.

FAS : FREE ALONG SIDE SHIP Franco le Long du Navire (port d’embarquement nommé) Formalités Frais 2 •Supporter tous les frais et risques ? partir du moment où la marchandise a passé le bastingage du navire au port d’embarquement. 4 FOB : FREE ON BOARD franco à bord (lieu nommé) Risques Emballage Pré acheminement Formalités douanières export PAGF s 9 pré acheminement Chargement / transport principal V ou A Transport prlncpal d’avaries ou perte, ainsi que l’augmentation des coûts éventuels, sont au frais de l’acheteur à partir du moment où les marchandises ont été remises au premier transporteur.

Livrer la marchandise transporteur ou, s’il y a des transporteurs successifs, premier transporteur ; Conclure le ou les contrats de transport pour acheminer la marchandise au lieu convenu ; Payer le fret jusqu’au lieu convenu. Réceptionner la marchandise au lieu de destination convenu ; Supporter le risque du transport ? partir du moment remise ransporteur ; 7 2 destination nommé) Transport principal 9 transport principal pas obligatoire Déchargement / transport principal Formalités douaniers imports Post acheminement Assurance transport dédouanée sur le quai au port convenu.

Le dédouanement Import est désormais à la charge de l’acheteur. DEQ = les mêmes obligations que celles du DES + les obligations du vendeur sont reportées jusqu’au quai du port destinataire. Le vendeur donc paie en plus les frais de déchargement. DEQ : DELIVERED EX QUAY Rendu à Quai (Port de destination nommé) Formalités douanières ex