Histoire Du Droit Et Des Institutions ENTIER MA GUEULE

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HISTOIRE DIJ DROIT ET DES INSTITUTIONS Introduction: L’Etat est à la fois une collectivité, composée d’une population vivant sur un même territoire et qui est soumise à un pouvoir politique légitime et indépendant. D’un point de vue de territoire, le royaume de France nait véritablement qu’au IXe siècle. La nation: cette notion et le sentiment d’être les sujets d’un même royaume app or 125 Le pouvoir politique: sont soumises, et ind enda France, l’idée d’un ro rapide: elle coïncide iècle. personnes qui lui aumes/pays. En endant est très ume de Francie au IXe siècle.

La séparation des pouvoirs apparaît durant la période de la Révolution. On distingue aussi à cette période une séparation entre la justice et l’administration. PARTIE 1: Les origines des institutions publiques françaises (Ier au Xe Siècle) Le Royaume de France est chrétien. Il est l’héritier de la tradition germanique. CHAPITRE 1: LA GAULE DANS L’EMPIRE ROMAIN (3E SIECLE AVANT J. -C. – 5E SIECLE APRESJ. -C. ) conquête des Romains car il est connu depuis la haute antiquité (grecs) et est connu comme le territoire où vivent les peuples celtiques.

La Gaule commence au nord de l’Italie et se poursuit usqu’aux Pyrénées. Cest donc un vaste territoire habité par

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un peuple: les Celtes. Ily a différents peuples celtes. Les celtes ont des caractéristiques communes sur le plan culturel, social et politique. Les Celtes pratiquent la même religion, le druidisme. Ils parlent une langue commune, la langue celtique. Cette langue est l’ancêtre du breton et de l’irlandais. Mais, contrairement à ce qu’on peut penser, les Celtes sont civilisés et parlent aussi le grec, qui est la langue du commerce. Les Celtes habitent une région riche et font donc beaucoup de commerce.

La ville de Marseille a ?té fondée par les grecs qui en ont fait un comptoir commercial. Sur le plan social, les Celtes on a tous à peu près la même organisation sociale hiérarchisée. Au sommet, les personnes les plus importantes sont les druides (les prêtres). Ils sont suivis de la noblesse (propriétaire des terres et du pouvoir). Les derniers sont les clients, rattachés à un patron. II existe deux manières d’organiser le pouvoir politique: L’oppidum: Très organisé, contient un Sénat local avec des magistrats. Cest un centre politique et aussi économique. Ce modèle est très répandu en Gaule centrale.

Le pouvoir concentré dans les chefs de tribus : Les tribus se font la guerre. Modèle plus courant au nord, surtout sur les territoires de l’actuelle Belgique. 52. La division de la Gaule en provinces romaines A. La conquête romaine des Gaules Cet Cette conquête s’explique par un facteur géographique et un facteur politique. une partie des Celtes s’étaient installés en Italie du nord et les romains les considéraient comme dangereux car ils avaient attaqués, incendiés et pillés la ville en 390 av. J. -C. Les Romains vont donc commencer à soumettre les Celtes. A partir du Ille siècle avant J.

C. , Rome veut s’agrandir et commence ? mener une politique d’extension territoriale. Les Romains passent les Alpes pour aller soumettre les Gaulois qui sont installés de l’autre côté. Les Romans s’lnstallent dans le sud de la Gaule et cette partie du territoire devient une province romaine. L’étape suivante est la guerre des Gaules de César: au Ier siècle av. Cr, il veut conquérir toute la Gaule et étendre son territoire jusqu’au nord. La raison officielle de cette guerre est que les Germains commencent peu à peu à envahir la Gaule et le but de César serait de combattre ces barbares.

Cette guerre dure 8 ans (de 58 à 50 av. J. -C. ). Rome maitrise la Gaule et va commencer à la diviser en plusieurs provinces. L’idée est aussi de piller et d’explolter les richesses gauloises. B. L ‘administration provinciale de la Gaule La Gaule, une fois conquise par Rome, va avoir un territoire organisé et divisé en provinces romaines. Les cités de Gaule cessent d’être indépendantes et tout passent sous la domination de Rome. Les Romains divisent la Gaule en 4 provinces: La Narbonnaise: La plus ancienne province romaine, conquise au Ile siècle avant J. C. Elle ne pose aucun problèm La plus ancienne province romaine, conquise au Ile siècle avant J. – C. Elle ne pose aucun problème et est complétement romanisée. Les Trois Gaules: la Lyonnaise, l’Aqu’taine et la Belgique. Les Romains ont une politique d’intégration des territoires vaincus qui est très efficace. Les Gaulois vont être gouvernés par des Romains mais ils n’ont pas la citoyenneté romaine. Le gouverneur d’une province qui arrive possède un pouvoir suprême, appelé l’Imperium. Cest un pouvoir civil et militaire qui est sans limite.

Il arrive en province pour l’exploiter économiquement. La Gaule est un très vaste territoire. L’idée des romains est de solliciter des notables gaulois et on leur demande d’aider le gouverneur à administrer correctement la provlnce. En gage de récompense, on leur promet la citoyenneté romaine, si leurs services ont été satisfaisants. Tout cela marche très bien dans la province du sud (Narbonnaise) car ces notables font le lien entre les Gaulois et les Romains. Très vite, les provinces se romanisent, les Gaulois oublient presque leur propre culture et vivent comme des Romains.

Cette assimilation d’une nouvelle culture est plus difficile dans les Trois Gaules, qui ne sont pas avorables à une romanisation rapide. L’empereur romain va alors créer un Conseil original appelé: Le Conseil des Trois Gaules. C. Le Conseil des Trois Gaules Ce Conseil est mis en place sous le règne de l’empereur Auguste. Cet organe est créé pour des raisons religieuses mais il a aussi une vocation politique. Volonté de fidéliser les Gaulais à Rome et d’en faire des vrais Romains. Mais il y a eu un changement de régime, a fidéliser les Gaulois à Rome et d’en faire des vrais Romains.

Mais il y a eu un changement de régime, avec l’avènement d’Auguste (passage de la République romaine à l’Empire). Auguste, qui avait un sens politique très prononcé, a voulu le développer au sein de l’Empire. Il tente donc de fidéliser les habitants de l’Empire en faisant ériger, près de Lyon, à Condate, un autel ? la gloire de Rome et de lui-même. A ce titre, il créé le Conseil des Trois Gaules, qui est composé par les représentants des 60 cités des Trois Gaules. Tous les ans, ce Conseil doit organiser des festivités en l’honneur de Rome et d’Auguste.

Le but est donc de développer le culte de l’empereur en Gaule. Ily a aussi un but politique car quand les représentants e reunissent, l’empereur les associe à l’administration de leurs provinces. Ce Conseil a été efficace car il a permis la romanisation complète de la Gaule. Cest par cette politique d’intégration et de romanisation que l’Empire romain a réussi ? romaniser la Gaule et à faire naître le peuple gallo-romains. Section 2- La Gaule chrétienne Le christianisme est né dans l’Empire romain. Jésus est né sous le règne d’Auguste et a été crucifié sous le règne de Tibère.

Le christianisme primitif se développe dans les provinces orientales de IE-mpire romain (Antioche, Turquie; Damas, Syrie; Grèce). Le christianisme va se développer en Occident de manière plus graduelle car les romains vont s’y rendre pour christianiser le territoire. En Gaule, la première communauté chrétienne apparait seulement à la fin du Ile siècle. 51 . Le développement du christianisme dans l’Empire 51 . Le développement du christianisme dans l’Empire romain Du Ier au IVe siècle, le christianisme est traité différemment: soit les Chrétiens sont persécutés, soit ils sont ignorés.

Au départ, les Romains considèrent les Chrétiens comme une petite secte juive qui bouleverse et menace l’ordre public. A. La persécution des chrétiens Les Romains ont cette vision des Chrétiens car ils possèdent déj? leur propre religion: le paganisme. C’est une religion polythéiste. Les Romains ont une relation particulière avec ces Dieux qui influencent la vie de la cité et la politique. Les Chrétiens sur Terre doivent se préparer à la vie éternelle. Au début, le christianisme était conçu comme un strict partage entre le pouvoir politique et la religion.

Le Christ avait bien posé les limites entre pouvoir et religion, à l’attention des Chrétiens. Mais les Chrétiens des premiers siècles vont avoir tendance à désobéir ? l’empereur sur certains points car ils considéraient que c’était contraire au principe de la relgion chrétienne. par exemple, ils refusent de procéder à la cérémonie du culte de l’empereur. La fidélité chrétienne va créer un certain écran entre l’empereur et ses sujets. Le pouvoir impérial va alterner deux types de politiques: la persécution et l’ignorance.

Le christianisme est de plus en plus répandu dans l’Empire romain. Il y a une sorte de haine populaire à l’égard des Chrétiens car les Romains les accusent d’être la cause des problèmes auxquels la cité doit faire face. Cest à ce oment que l’on passe à une période de grande persécution des Chrétiens (Ill Cest à ce moment que l’on passe à une période de grande persécution des Chrétiens (IIIe siècle). Au début du IVe siècle, le culte chrétien est interdit, les églises sont détruites et les biens des Chrétiens sont confisqués. On procède aussl à arrestation des membres du clergé.

Cependant, cela ne suffit pas à stopper la diffusion de la religion chrétienne dans l’Empire romain et les choses vont changer avec la conversion au christianisme d’un empereur romain. B. De la reconnaissance à la religion de l’Etat Conversion de l’empereur Constantin au christianisme. L’empereur se convertlt car selon la légende, Constantin avait promis que, s’il gagnait sa bataille contre son rival, il se convertirait. Suite à sa victoire, il se convertit en 312. En 313, par l’Edit de Milan, Constantin reconnaît et autorise le culte chrétien. Il restitue aux Chrétiens les biens qui leurs avaient été confisqués.

Cest Constantin qui va former Constantinople, une sorte de « deuxieme Rome chrétienne ». L’empereur d’orient, Théodose Ier, va prendre un célèbre édit, appelé l’Edit Thessalonique, en 380. Dans cet édit, Théodose Ier ait du christlanisme la première religion de l’Etat: tous les autres cultes sont interdits, seul le christianisme est autorisé. Cela va changer la conception du pouvoir romain. Liempereur est donc considéré comme choisi par Dieu pour diriger l’Empire. Il y a donc, à partir de ce moment-là, une confusion entre le pouvoir politique et la religion. L’intérêt de Théodose Ier était de durcir son pouvoir.

On parle de théocratie. Cest une nouvelle conception du pouvoir 52. L’organisation de l’Eg de théocratie. Cest une nouvelle conception du pouvoir politique. 52. L’organisation de l’Eglise A partir du moment où le christianisme devient la religion de l’État, IEglise devient une institution importante au sein de « Empire. Elle se construit autour du clergé. Le clergé va se construire sur le modèle de l’administration romaine. Cela signifie que le territoire de l’Empire romain va être divisé en circonscriptions, car le but est d’installer partout des représentants du clergé.

Le clergé va s’organiser de manière hiérarchique. A. Les communautés locales Au plan local, il y a une circonscription première: le diocèse. C’est un territoire à la tête duquel an place un membre du clergé. Il s’agit de l’évêque. Cet évêque est élu par les clercs et les laïcs de son diocèse. Il a principalement pour rôle d’organiser tout ce qui concerne le culte, il évangélise les habitants de son diocèse et il a un rôle disciplinaire, surveillant à la fois le peuple et le clergé présent sur le diocèse.

Au niveau le plus bas, il y a, dans le diocèse, le prêtre, à la tête d’une église. B. Les instances hiérarchiques supérieures Au-dessus des évêques, il y a le métropolitain, appelé aussi archevêque. Il est chargé d’infliger des sanctions à l’évêque si elui-ci commet des fautes et on peut porter devant lui des appels des décisions de l’évêque. Encore au-dessus, il y a les patriarches. Ce sont des évêques qui sont à la tête des plus anciens évêchés, comme en Orient, ceux d’Alexandrie, Antioche et Constantinople.

En Occident, le patriarche est l’évêque de Rome. ‘évêché de Rome se considère comme étant le premi Occident, le patriarche est l’évêque de Rome. L’évêché de Rome se considère comme étant le premier, le plus symbolique, car les premiers chrétiens y étaient et c’est là que Pierre a été martyrisé sous le règne de Néron (en 65). Le patriarche de Rome jouit d’un prestige très grand et les chrétiens vont, en pratique, avoir tendance à se tourner vers ce patriarche pour régler leurs conflits, car il est considéré comme une autorité morale supérieure.

Petit à petit, les Chrétiens vont commencer à donner un nom ? ce patriarche: le pappas. Dans la langue grecque, c’est le nom affectueux et respectueux que donnaient les enfants à leur père. Le premier évêque de Rome à porter le titre de pape est Sirice (fin IVe siècle). C. La reconnaissance de tribunaux propres Cela démontre la puissance reconnue à l’Eglise. La justice, ans l’Empire Romain, était monopolisée par l’Empereur. Mais, petit à petit, les empereurs vont reconnaitre à l’Eglise d’avoir ces tribunaux, différents de ceux de l’empereur.

Les premières manifestations commencent à la première période de persécution. Les Chrétiens, quand ils avaient un litige, ont prlS l’habitude de régler leurs conflits entre eux (pour des causes civiles) en faisant appel à ‘évêque. Au début, cela n’avait aucune valeur juridique. puis, Saint Paul, l’un des apôtres, a conseillé aux Chrétiens de ne pas porter leurs litiges devant les tribunaux de l’empereur mais de les régler « entre frères » A partir du IVe siècle, l’Empereur Constantin va reconnaître officiellement à l’évêque le droit de trancher les litiges qui lui sont soumis.

A partir de cette époque, le tribunal de l’ l’évêque le droit de trancher les litiges qui lui sont soumis. A partir de cette époque, le tribunal de l’évêque est reconnu par l’Empire Romain et devient un tribunal comme les autres. Ce tribunal est appelé l’audientia eplscopalis (z Le jugement de l’évêque). Les évêques ont une large compétence en juridiction. Ce sont les fonctionnaires de l’Empereur qui vont exécuter le jugement. Il y a onc une collaboration de l’Empereur et de la justice de l’évêque. A la même époque, apparaît un autre privilège: le privilège du fort.

C’est le droit, pour les membres du clergé, de n’être jugés que par le tribunal de l’évêque. Se développe alors l’idée que les membres du clergé ne peuvent être jugés que par leurs pairs. Le fait que l’Eglise ait ses propres tribunaux témoigne de la puissance de celle-ci. Le christianisme a profondément transformé l’Empire romain. Mais, depuis le Ille siècle, L’empire romain a subi des bouleversements: Une instabilité du pouvoir impérial qui conduit à une crise olitique : certains empereurs ont du mal à conserver leur place (assassinat).

Une crise économique et financière : Inflation des prix et dévaluation de la monnaie romaine. – une crise territoriale Les empereurs romains n’arrivent plus à protéger les frontières (notamment du nord) et ils ne peuvent empêcher l’invasion des peuples barbares en provenance du nord (peuples germaniques, des territoires situés près de la Baltique et de la Manche). L’Empire est tellement vaste que l’Empereur, même avec une administration, ne peut plus imposer son pouvoir sur l’ensemble du territoire. Cest la raison pour laquelle, au IVe s PAGF OF