Histoire des institutions

Histoire des institutions

On l’a vu il y a quelque temps a travers la Constitution europeenne que l’on a tente de mettre en place sans succes avec le referendum du 29/05/05. Il a ete remplace par le traite de Lisbonne, applicable le 1er janvier 2009 sous reserve que tous les etats membres aient procede a sa ratification. La reunion initiale pour remplacer la Constitution de l’Europe a eu lieu le 13 decembre 2007 a Lisbonne. L’idee vient de Nicolas Sarkozy qui desirait un texte plus clair qui se dispense de la procedure du referendum afin de regler les problemes entre les 27 pays.

France : ratification par voie parlementaire : sans vraiment demander aux peuples mais aux representants (critiques notamment des souverainistes). La souverainete est une notion elaboree par Jean Bodin. Elle peut etre populaire (idee de Rousseau) : appliquee dans les grandes cites grecques, le peuple faisait lui-meme la loi. Sieyes a emis l’idee de la souverainete nationale (comme aujourd’hui) : il faut des representants du peuple (aujourd’hui Parlement) qui sont charges de faire la loi.

Procedure classique : le referendum (principe de souverainete populaire : le peuple fait la loi directement). Pour la constitution : decret (+ de referendum), meme exemple avec la loi Evin. Depuis le 8 mai 2008, 13

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pays ont ratifie le texte dont la France. En 2014, on prevoit l’entree en vigueur du nouveau systeme de vote avec double majorite avec une periode transitoire jusqu’a 2017. La methode : ? Periode etudiee : periode franque jusqu’a l’absolutisme qui marque l’epoque contemporaine. ? Chronologie : etude des textes, indispensable de ne pas connaitre les faits de l’Histoire de France.

Ainsi, constitution d’une chronologie. ? Technique : indispensable de rester impartial, necessaire d’etudier tous les types de regime qui ont existe, necessaire de ne pas se livrer a une analyse trop personnelle (eviter les jugements), pouvoir se remplacer dans le contexte, indispensable de se pencher sur les institutions et la societe (l’etat sociale en dit long sur une epoque). Etude de la construction de la France : forme politique de son gouvernement et cela aux differentes periodes qui ont marque l’Histoire.

La question de la Constitution ne semble se poser qu’a partir du 21 septembre 1792, date de la rupture avec la monarchie. Avant il n’y avait pas cette idee (plutot partisans de la monarchie britannique parlementaire).

21 janvier 1793 : execution de Louis XVI (symbole). Maitland : le roi dispose de 2 corps : temporel (corps meurt) et mystique (corps subsiste). Kantorowicz : couper les symboles de la monarchie. Il n’existe pas une monarchie mais des types de monarchie. • Etude : – nature de l’etendue du mode de transmission du pouvoir monarchique. Administration francaise : les cadres administratifs composes de l’administration centrale, de l’administration locale et des organes de controle ; les services publiques : police, l’armee, la justice, les finances, les cultes. 9eme siecle : on commence a parler d’institutions francaises. A cette epoque, les institutions francais se dessinent : Traite de Verdun (1843) et que se degage la langue francaise qui vient du latin degrade des siecles precedents et que la civilisation francaise s’est construite. Il ne faut pas douter que l’origine de ces institutions remonte tres loin (greco-romaine).

Methode du commentaire de texte : Preparation : lecture approfondie du texte (20min) : decortiquer le texte, se poser des questions, reperer les articulations, souligner les mots et les notions essentiels (objets de definition dans le commentaire. Elaboration du plan : analyse du texte et notes prises au brouillon (doit permettre la construction du devoir pour eviter la dissertation et la paraphrase).

Regles imperatives : organiser son plan en 2 parties et 2 sous-parties ; plan parfaitement symetrique et equilibre. grands types de plan : commentaire thematique (2 idees fortes du texte) ou plan lineaire (commenter le texte ligne par ligne en respectant l’ordre dans lequel il a ete redige). Regles de presentation : plan apparent (titres de parties) + transition. Redaction de l’intro (element capital du devoir) et de la conclusion. Introduction : elle comprend 4 points : presentation du texte et de l’auteur (nature du texte, date et presentation de l’auteur), contexte historique du texte, le probleme juridique et historique du texte et annonce du plan (1 ou 2 phrases claires et correctes).

Redaction : suivre de pres le texte pour eviter la dissertation (citations du texte), rigueur de l’analyse historico-juridique, eviter les anachronismes, de pas evoquer des elements post au texte dans la redaction et eviter tout jugement personnel. Temps : present ou passe compose. Conclusion : appreciation generale de la sincerite du texte, doit se garder de toute analyse subjective et ne reposer que sur des donnees de methodologie, apport historique et juridique, originalite du texte et replacer cette originalite dans l’histoire des institutions.

Pour l’ouverture : repercussions qu’a pu avoir le texte ou evolution a sa suite. Methode de la dissertation : Il s’agit de repondre a un intitule de sujet a travers un plan construit et pas d’analyse hors sujet. Il faut analyser tous les termes du sujet, etre complet et ne pas traiter ce qui ne doit pas l’etre. Introduction : du general au particulier. Il faut expliciter noir sur blanc les termes du sujet (tout expliquer) ; delimitation chronologique (quand il y en a une ou utilisation des connaissances pour la trouver) ; exposer la problematique puis plan. categories de sujet : sujet de cours (selon notre propre logique) et sujet de synthese (appel a la reflexion et au classement des idees). Le plan comporte en principe 2 parties mais il peut en comporter 3. Conclusion : presence obligatoire, doit comporter une analyse finale du sujet et faire appel aux developpements qui ont eu lieu a la suite. A l’origine de nos institutions, on trouve certaines pratiques usitees par la passe. C’est le cas de Rome a l’origine de nos institutions francaises. On ne peut nier que d’autres droits, anciens, nous ont influences.

On peut se tourner vers l’Orient qui semble avoir accueilli au 8eme millenaire les 1ers foyers de peuplement organises. C’est la position de Jean Guilaine qui a soutenu cette these dans La Mediterranee avant l’ecriture (1994) de 7000-2000 av JC. En se tournant vers la Mesopotamie, on trouve les 1eres ebauches d’une legislation qui laisse supputer des institutions organisees : Code d’Ur-Nammu (que l’on connait par fragments), le roi d’Ur (qui se qualifiait de mal fort, de sumer et d’akkad), il date de 2100-2094 av JC. Vers 2050 av JC Gudea et Shulgi.

Il affirmait des cette epoque son hegemonie sur l’ensemble de la Mesopotamie. Vers 1934 av JC, on trouve le code publie par le 5eme roi de la dynastie d’Isin Lipit Istar. On a une legislation attribuee a Bilalama qui constitue la plus ancienne piece legislative acadienne. On a le Code d’Hammourabi (ou Hammourapi) : compilation de 282 articles vers 1150 av JC (signifiait grand et amour). Aujourd’hui, on prefere utiliser Hammourapi. Ce texte nous est parvenu par une stelle, retrouvee en 1902 dans les ruines de Suez, apportee vers 1075 av JC avec le butin de Babylone par un roi elamite. Dans toutes ces odifications, il faut retenir l’origine divine du roi, voir magique. Pour Hammourapi : il ne s’est pas contente d’imposer la maitrise, le pouvoir de Babylone au reste de la Mesopotamie mais aussi l’unite administrative et sociale d’un empire qu’il voulait construire sur patronage divin. D’autres sources nous ont influence pour construire nos institutions, ainsi, il faut noter les lois egyptiennes et juives (Bible, Code de l’alliance). Sources coutumieres qui nous renseignent sur les 1ers essais de vie en societe. Necessaire car societes de la Haute Antiquite ont pu s’organiser differemment.

Parmi elles, certaines ont ete un empire mene par un monarque qui se maintenait par la force (ex : hebreux). Probleme : le pouvoir ne pouvait que s’user tres vite dans la mesure ou il ne restait en place que jusqu’a etre submerge par un pouvoir plus fort. Ce qu’il faut retenir de ce type de regime, c’est le reve d’empire universel qui a sans cesse ete repris. D’autres societes sont organisees en Etats avec a leur tete un pouvoir collectif. C’est le cas des cites dont le meilleur exemple est la Grece. Ses institutions ont influence Rome et l’Europe occidentale notamment par sa philosophie.

C’est vers Rome qu’il faut se tourner pour saisir l’origine de nos institutions. Periodes :

• Rome royale de -753 a – 509 av JC.

• Rome republicaine de – 509 a – 27 av JC.

• Rome imperiale de – 27 a 476, une periode qui se divise en 3 periodes :

le Haut-empire (- 27 jusqu’a 235), la crise politique, religieuse, dynastique et economique (235 a 284) et le Bas-Empire (284 a 476).

La crise a trouve son origine sur le probleme de la stabilisation des conquetes. Elle a ete amplifiee par la presence des barbares contenus aux frontieres de l’Empire qui n’attendaient qu’un signe d’affaiblissement.

Le Bas-Empire, appele par Diocletien, n’a pas dure longtemps. C’est au Bas-Empire qu’ont pu se constituer les bases du Moyen-age. Reussite notable de l’Empire romain, notamment celle d’Octave qui a pu imposer le regime du principat (princeps) : dominer son administration a travers son auctoritas contre les magistrats qui detiennent que la potestas. Octave a su regler les problemes de sa descendance car il a associe Tibere, son neveu adopte en l’associant en tant que consor imperii : etablir une succession hereditaire. L’Empire a su creer une hierarchie d’agents dependants directement de l’empereur.

Le bilan du principat est excellent meme si la crise a favorise largement l’effondrement cause par les barbares. Bipolarisation entre l’Empire d’occident et celui d’orient : systeme de la tetrarchie. Au debut diarchie (285-286 et 293) : Maximilien en occident et Diocletien en orient mais tres vite les 2 augustes ont decide de s’adjoindre 2 cesars. L’unite imperiale n’a jamais ete affectee. Au Bas-Empire, plusieurs choses constitutive de l’epoque franque : ? L’effort de redressement de Diocletien puis de Constantin : contenir les barbares (succes pendant un certain temps) mais au 3eme siecle, ils gagnent du terrain puis au 5eme detronement.

En 406, invasion en masse vers l’occident : Wisigoths au sud ouest, les Burgondes au sud est, les Francs et les Alamans au nord. A partir des derniers temps, cohabitation difficile. 476 : chute en occident. En orient, s’affirme comme le seul veritable heritier de Rome. ? Le renversement complet de la politique religieuse que Constantin consacre en 313 au travers de l’Edit de Milan, edit de tolerance. Au 1er siecle, l’Eglise se developpe, la hierarchie est encore missionnaire : persecutions violentes. Au 2eme siecle, la hierarchie fixe : hierarchie d’ordre d’une part et hierarchie de juridiction d’autre part.

Au 3eme siecle, l’Eglise progresse, elle est presente dans une quinzaine de villes de Gaule. En 313, a part l’episode de J. L’apostat, l’Eglise ne va cesser de croitre en importance. Edit de Thessalonique, decrete par l’empereur Theodose 1er : 28 fevrier 381. Cela retourne la situation : on va persecuter les paiens, la religion chretienne devient religion d’etat, la seule admise dans l’Empire. Cela va provoquer l’emission reguliere dans les affaires de l’Eglise. ? Les efforts du Bas-Empire pour se maintenir, different en Orient et en Occident. Odoacre, chef germain, renvoie les insignes imperiaux en Orient.

Une nouvelle periode s’ouvre en Occident (periode franque avec 2 dynasties : merovingiens et carolingiens).

Fiche 1 : Eglise et pouvoir politique En promulguant l’Edit de 313, Constantin a mit un terme a plusieurs siecles de persecution : ils sont desormais toleres au sein de l’Empire, ils peuvent recuperer leur lieu de culte et leur bien. Constantin se convertira et s’est fait baptiser sur son lit de mort. En 380, Edit de Thessalonique : la foi en la divinite de la Ste Trinite est obligatoire au sein de l’Empire. Theodose 1er s’attele principalement a s’opposer a l’arianisme. Christianisme et Empire romain

Texte 1 : Edit de Thessalonique (380) L’Edit de Milan est la 1ere etape dans la reconnaissance du christianisme.

Seconde etape : Edit de Thessalonique qui marque une gradation. L’Edit fait du christianisme une religion d’Etat et il devient obligatoire (systeme unique de foi impose). Origine autres que celles decrites dans le texte, unite religieuse indispensable a l’unite politique. Objectif principal de cet Edit : consolider l’autorite imperiale en donnant une base ideologique a son pouvoir. Consequence immediate : remise en cause de la liberte religieuse instauree par l’Edit de Milan.

L’Edit de Thessalonique engendre une negation totale de la liberte religieuse, bien plus qu’une rupture entre les religions car une seule religion admise. Les autres font l’objet d’une condamnation de principe (persecution). De victime, l’Eglise devient persecutrice. Les non-chretiens subissent la suppression de leurs fetes, de leurs biens, l’exil, la mort dans quelques cas, l’incapacite juridique. Situations tres inegales entre les non-chretiens car certaines religions sont plus dangereuses que d’autres. Diffusion du christianisme dans le cadre geographique de l’Empire.

St Augustin (354-430) : idee de collaboration. En 476, chute de l’Empire romain d’occident. L’Eglise occupe une place importante. Sous Clovis, l’Eglise devient parti prenante en politique, elle conseille un roi illettre qui ne comprend pas toujours ses sujets (il regnait par la force). Apparaissent donc les artisans de l’augustinisme politique, 3 personnes : Gelase (492-496 : theorie de l’auctoritas et de la potestas), Gregoire le Grand (590-604 : complementarite et ouverture) et Isidore de Seville (560/570- 636 : le pouvoir royal constitue le bras seculier (la puissance de la justice temporelle) de l’Eglise).

Texte 2 : Lettre du pape Gelase a Anastase Gelase est le 49eme pape, il est originaire d’Afrique. Sa doctrine fait bien la transition avec l’epoque qui precede : exprime dans le cadre traditionnel les rapports de l’Eglise avec l’Empereur. Sa theorie figure exclusivement dans une lettre, celle que le pape Gelase a adressee a Anastase. Ce texte a ete cite dans les controverses ulterieures, il a suscite quelques divergences chez les historiens contemporains.

Il est a l’origine de l’augustinisme politique (tendance a absorber le droit naturel dans la justice surnaturelle, le droit de l’Etat dans celui de l’Eglise). Gelase a l’Empereur : monde regi principalement par 2 forces : l’auctoritas sacre des pontifes et le potestas royal. Le pape franchit une etape en affirmant que le monde est gouverne par 2 elements (personne n’avait ose contester a l’Empereur sa position de maitre du monde). Avec Gelase, on a l’impression qu’au lieu d’avoir 2 spheres distinctes, on en a plus qu’une seule mais avec 2 centres : l’autorite ecclesiastique et le pouvoir royal.

L’emploi des 2 termes est revelateur, pas choisis au hasard car appartiennent au vocabulaire du droit public romain : l’auctoritas se rapporte a une autorite superieure qui n’exprime pas la contrainte mais a laquelle il etait obligatoire de referer ; la potestas se refere au pouvoir de contrainte, de coercition physique qu’implique l’exercice d’une fonction publique determinee. Pour lui, le poids des pontifes est d’autant plus lourd car ils auront a rendre compte meme pour les rois.

Le pape marque ainsi sa suprematie : les pontifes ont une responsabilite plus grande que les rois puisque Dieu leur demandera des comptes pour l’ensemble du troupeau. Il poursuit en indiquant que pour cette raison, le roi doit etre soumis en matiere religieuse au pretre, il precise que les pontifes doivent obeissance au roi pour ce qui est de l’ordre public. Le pape n’insiste donc pas sur les finalites materielles de la vie humaine. Ce domaine doit etre regi par le roi qui peut exercer son pouvoir de contrainte.

Dans ce monde, toute l’attention est focalisee sur les finalites spirituelles, l’essentiel est d’assurer le salut eternel des fideles. Texte tres riche mais tres ambigu, il marque 2 progres dans l’augustinisme politique. Plan : I. Un pouvoir imperial legitime. A/ Reconnaissance de 2 autorites (potestas et auctoritas). B/ Un domaine reserve a l’Empereur : le monde temporel. II. Un pouvoir imperial conditionne a une mission. A/ Un pouvoir limite aux affaires temporelles. B/ Un pouvoir potentiellement soumis a sanction.

Conclusion : theories de Gregoire le Grand et Isidore de Seville. • Le pontificat de Gregoire le Grand est marque par une differenciation dans son attitude par rapport au pouvoir politique (Empereur d’Orient ou souverain barbare) : il est tres respectueux a l’egard de la puissance imperiale mais malgre sa deference, il a ete amene a protester contre les pratiques et les decisions imperiales. Exemple : en 593, l’Empereur interdit aux soldats de se faire moine, le pape proteste car cette loi empeche les hommes de choisir une vie propre a assurer leu salut.

A cette occasion, il affirme que le pouvoir a ete donne par Dieu a l’Empereur « pour guider ceux qui veulent faire le bien, pour ouvrir plus largement la voie qui mene au ciel, pour que le royaume terrestre soit au service du royaume des cieux ». Cela montre le cheminement de sa pensee : il precise que le but essentiel de l’Etat est d’assurer, sur terre, les moyens qui permettent aux hommes de parvenir au salut. Par rapport au souverain barbare, il n’a pas la meme retenu. Il se conduit comme le guide, le conseiller moral.

Il exhorte les rois merovingiens a se conduire comme des rois tres chretiens, a mettre fin a tous les abus du royaume : le souverain doit extirper tous ces abus en exercant la contrainte. Il ajoute que le pape doit punir les violents, les voleurs, les adulteres et tous les malfaiteurs pour eviter la vengeance divine.

• Isidore de Seville a ecrit des ouvrages de vulgarisation : les centences ou il explique la ministerialite du pouvoir royal et la necessaire absorption complete du politique dans le religieux. Le role des rois et des empereurs est d’agir par la terreur la ou les pretres ne peuvent agir que par la predication.

Ils doivent proteger l’Eglise, la relayer en utilisant le glaive (considerer comme le bras seculier de l’Eglise) : la finalite du pouvoir politique est comme le concoit l’Eglise. La collaboration entre l’Empereur et l’Eglise est de plus en plus etroite, ce qui va poser le probleme de la repartition des spheres de competence.

Conclusion : l’influence de l’Eglise a l’epoque franque et medievale + la liaison entre l’Eglise et l’Empire ne pourra se defaire jusqu’en 1905. L’ancetre des merovingiens est Merovee puis Childeric puis Clovis ne en 465-66. Il a succede a son pere en 481. A cette epoque, les barbares ne onstituent pas une entite. Le 1er siecle, l’age apostolique, a pu apporter beaucoup a ce rapport entre Eglise et pouvoir politique. Les bases scripturaires (qui concerne les ecritures saintes), paroles tirees des Evangiles, ont pu apporter une explication a cette situation. Les apotres, ainsi que Jesus, ont toujours incite a respecter les pouvoirs temporels, ils consideraient qu’il existait 2 mondes, regis par 2 forces differentes : le monde temporel, regi par l’autorite publique et le monde spirituel, dirige par l’autorite divine. Chaque peuple a etabli ses propres lois. Christianisme et Gaule Texte 3 : Saint Jerome

Saint Jerome est ne dans une famille riche (340-420), il s’est rendu a Rome vers l’age de 12 ans, il a une passion litteraire classique, il est baptise en 365. En 373, il se brouille avec sa famille. Il apprend l’hebreu et se fait ordonner. En 382, il retourne a Rome, il est charge par le pape d’etablir un texte officiel de l’ancienne version latine de la Bible. Detestant le christianisme mondain, il quitte la ville et passe les dernieres annees de sa vie dans un monastere ou il effectue des activites intellectuelles. En 406, l’Empire romain d’occident contient des barbares qui ne s’entendent pas.

En 410, c’est la mise a sac de Rome. St Augustin parle de cet evenement. L’Orient, lui, a ete epargne. Lois barbares : – Loi salique : recueil des coutumes des francs saliens, texte primitif redige sous le regne de Clovis mais remanie a de nombreuses reprises (exemple : Pex salia comandante sous Charlemagne). La loi salique contient le wergeld, renferme des regles de procedure et quelques titres prives (titre de alodi qui exclut les femmes de leur succession). – Loi ripuaire : elements les plus anciens vers le 5eme siecle, c’est un amalgame entre droit – ripuaire, droit salique et des dispositions diverses. Loi des burgondes : souvent redigee pour leurs sujets mais on redigeait aussi des lois particulieres pour les sujets romains : personnalite des lois. – Breviaire d’Alaric. – Loi Gombette. Texte 4 : Le bapteme de Clovis et sa portee politique Clovis ne s’est jamais satisfait du petit territoire dont il avait herite. Ainsi il a tente par tous les moyens de conquerir le pouvoir. Expose : I. D’un changement politique et historique … A. Rejet de la conception du pouvoir de ses ancetres selon l’eveque. B. Volonte de Clovis de marquer l’Histoire. II. … a un changement religieux.

A. Le triomphe de l’Eglise.

B. La fonction royale prend un caractere sacre. En 486, il a defait Syagrius, le dernier representant de l’autorite romaine en Gaule et a assure par la meme son autorite sur la France du nord (capitale : Soisson a la Loire). En 493, il epouse Clotilde, une princesse burgonde catholique. Selon Gregoire de Tours, pour la 10eme annee de son regne, Clovis a soumis les thuringiens, populations etablies dans la Belgique premiere ayant Treves pour metropole. Ce nouveau succes a valu a Clovis de maitriser cette fois la Bourgogne. Gregoire indique que Clovis avait deja un fils d’une concubine (fille du roi ripuaire etablie au bord du Rhin).

Clotilde est la niece du roi burgonde Gondebaud. Par son mariage, Clovis (au depart paien) attire a lui de nombreux gallo-romains. La nouvelle souveraine est tres habile : elle reussit a creer au sein de la maison du roi un foyer d’influence catholique. Elle a reussi a faire baptiser ses 1ers fils et a convaincu Clovis de passer de l’arianisme au catholicisme. L’arianisme vient de Arius d’Alexandrie (280-336), cela consiste a nier la divinite du Christ incarne en Jesus, ne pas la considerer comme egale a Dieu le pere. L’arianisme est condamne a Nicee en 325. Clovis a choisi tres tot se positionner par rapport a l’Eglise.

Entre 496-97 et 506-08, Clovis se convertit avec ses guerriers, devenant par la meme le seul roi barbare legitime aux yeux des catholiques. Il a reussi une ? uvre importante : il a fonde le royaume franc. Pourtant l’unite est de courte duree car a sa mort, il a ete demantele entre ses 4 fils : Thierry, Childebert, Clotaire et Clodomir, qui ne sauront maintenir l’unite du royaume et se sont meme dechires. Clotilde, elle, met tous ses espoirs dans ses petits enfants (ceux de Clodomir). Mais les oncles lui font du chantage : soit elle acceptait que les enfants aient les cheveux rases (et donc impossible de monter sur le rone), soit ils etranglaient les enfants. Ce texte releve les champs lexicaux de la lumiere et de la noirceur. Il y a aussi les idees avant et apres le bapteme. A l’avenement de Clovis, dans le nord de la Gaule, la situation est critique : on redoute les Wisigoths, les ariens. Les relations avec l’Eglise sont tres difficiles avec les Wisigoths, c’est pourquoi les eveques avaient mis tous leurs espoirs dans les francs, les ennemis des Wisigoths. Clovis s’est longtemps pose la question de sa conversion, sa decision est le resultat de 2 choses : le prestige de l’autorite des eveques gallo-romains et l’influence de la reine Clotilde.

Avant le bapteme, une lettre de Remy, eveque, a Clovis debute ainsi « au seigneur unique et grand par ses merites ». Ses termes montrent que Clovis est considere comme un roi. A la lecture de la lettre, on envisage Clovis comme le roi (niveau general) et non pas comme le roi des francs. C’est Clotilde, qui voyant son mari desenchante par ses defaites militaires, lui fait part de sa foi chretienne. Elle avertit Remy. On retient principalement le recit du bapteme de Clovis mais la lettre de Remy est plus importante.

L’eveque Avit de Vienne donne quelques elements precieux sur le bapteme, il appartient au royaume burgonde, il etait invite a ce bapteme mais il n’a pas pu s’y rendre. Il evoque ce qu’il en sait a savoir la main multiple. Tous les eveques etaient revenus pour l’evenement, le choix de noel n’est pas un hasard. Pour Avit, le bapteme fait de Clovis un princeps : ce bapteme fait apparaitre Clovis comme le seul roi legitime pour les catholiques. Clovis a reussi dans ses ambitions puisqu’apres son bapteme, en 506, il vainc les alamans puis en 507, il est le vainqueur d’Alaric a Vouille, puis enfin en 508, victoire a Tours.

Anastase a pu lui octroyer le consulat. Clovis est reconnu comme le fondateur du monde franc. Paris devient la capitale, les francs ripuaires le rejoignent rapidement. En 511, il decede.

Plan : I. La position de Clovis, un choix eclaire.

A. Exposition de la position de Clovis.

B. En quoi Avit legitime-t-il cette position comme un choix eclaire ?

II. La portee du bapteme de Clovis : une legitimite incontestee.

A. Pour l’Eglise.

B. Pour Clovis. Sous les merovingiens, des choix importants ont ete fait meme si le bapteme de Clovis n’a constitue qu’un simple preambule (pas convaincu de sa foi).

Clovis s’allie au pouvoir de l’Eglise, se charge d’une force qui va l’aider a maitriser un pays dont il etait peu sur d’en maitriser l’ensemble. Chez les carolingiens : le pouvoir passe des merovingiens aux maires du palais (751 : passage aux Pepinides). Charles Martel a vu son fils Pepin le Bref etablir une nouvelle dynastie. Les carolingiens ont depose le dernier roi merovingien, Childeric III (on lui a coupe les cheveux et la barbe). Pepin le Bref est sacre 2 fois : 751 par acclamation puis sacre a St Denis en 754 avec ses fils. L’Eglise reconnait le roi qui est investit d’une force divine incontestable dans le sacre.

Dans la lettre d’Alcuin, le roi est rector populi christiani, c’est-a-dire charge de conduire le peuple chretien. 3 apports des bases du 1er siecle tirees de l’Evangile « nulla potestas nisi a deo » (aucun pouvoir si ce n’est de Dieu):

– La separation du monde de Dieu et de Cesar.

– Reconnaissance de la legitimite et de la logique propre du monde de cesar.

– Origine divine du pouvoir de Cesar, ministre de Dieu a son insu. 5 personnes importantes : St Ambroise de Milan (383-397) et sa theorie de la ministerialite du pouvoir ; St Jean de Chrysostome (344-407) : independance.

Pepin le Bref a attendu quelques annees avant de prendre le titre de roi. Il a recours au sacre pour rendre sa legitimite incontestable. La ceremonie repose sur l’onction d’une huile sainte, il est surtout l’elu de Dieu : le roi est oint du Seigneur, il doit guider le peuple chretien, il exerce le « ministerium regis ». Pour Gelase, le monde est souverainement gouverne par l’autorite pontificale et le pouvoir royal.

Ces 2 juridictions sont independantes, ceux qui l’exercent tiennent leur pouvoir de Dieu. 2 notions importantes : le dualisme et la cooperation. Le pape doit guider les hommes vers leur salut.

Il y a une difference fondamentale : les rois ont la potestas et les pontifes ont l’auctoritas (exprime la pleine souverainete). Pour Gregoire le Grand, la puissance temporelle a un but essentiel : orienter les ames vers le salut. Affermissement de la papaute sur le Clerge. En Espagne, Isidore de Seville parle de fonction religieuse du roi. Ses idees constituent l’achevement des theories de Gregoire le Grand : le pouvoir royal doit juste proteger l’Eglise, pour lui, pas de conception propre de l’Etat. Pour Alcuin, le roi est vengeur, correcteur des erreurs et pacificateur.

Jonas d’Orleans, Aymard de Lyon et Hincmar de Reems vont preciser les actes du « ministerium regis » (ministere du roi) : le roi est parfaitement roi s’il respecte les enseignements chretiens.

Fiche 2 : Le pouvoir royal a l’epoque franque I. La conception patrimoniale du pouvoir. Mais les rois s’etaient convaincus de leur role, le couronnement de Charlemagne va dans ce sens. L’empire romain d’occident est ainsi restaure. Il s’est fait appele « serenissime auguste gouvernant l’empire romain » et a garde les titres de roi des francs et de roi des Lombards. Il se prepare au partage du royaume pour ses fils. 06 : divisio imperii : partager le royaume entre ses 3 fils legitimes : Lothaire, Pepin et Louis. Mais ne reste plus que Louis le Pieux pour le trone. Il avait voulu regler les choses a travers l’ordinatio imperii (817) ou il reserve a Lothaire le titre d’Empereur. En 822, Louis le Pieux se remarie et va avoir un 4eme fils : Charles le Chauve. Sa mere Judith, demande a ce qu’il puisse heriter aussi. Texte de l’ordinatio imperii de 817 : Le texte instaure une indivisibilite du titre d’Empereur, attribue a Lothaire, mais les territoires sont divises en 3. Pepin et Louis sont rois.

Plan : I. Un titulaire pour le titre d’Empereur.

A. Le choix de l’Empereur sous influence divine.

B. L’indivisibilite du titre imperial.

II. Un territoire aux mains d’un Empereur et de 2 rois.

A. Une collaboration necessaire entre eux.

B. Des rois maitres en leurs royaumes. Le serment de Strasbourg, le 14 fevrier 842, est la resolution du probleme. Les fils de Louis le Pieux : Charles le Chauve et Louis voulaient contraindre Lothaire a un nouveau partage de l’Empire. Ils se sont allies et l’ont battu a Fontenoy en Puisaye en 841. En 842, ils se sont unis a travers un serment solennel qui aboutit au traite de Verdun. Louis a prete serment en roman, Charles en tudesque.

Du 8 au 11 aout 843, c’est le traite de Verdun : les 3 fils survivants se sont partages les territoires en 3 royaumes. Ce texte est souvent presente comme le debut de la division de l’Empire de Charlemagne, division qui s’est averee definitive. Le traite est l’application de la coutume franque : le partage de l’heritage. On a nie la regle de la primogeniture qui s’appliquait aux romains. Ce texte a ete perdu mais nous est parvenu par bribes a travers les annales de St Bertin et Fulda. Il a determine pendant de nombreux siecles le destin de l’Europe occidentale. Il est a l’origine de tres longues uerelles territoriales entre les etats, les nations rivales. Charlemagne et ses successeurs ont repris des usages repandus dans la societe notamment la vassalite, reprise de la commandatio, l’acte par lequel un homme libre peut se placer dans la dependance d’un homme puissant pour obtenir protection. C’est l’origine de la feodalite. Chez les carolingiens, serment de fidelite vassalique. II . La fonction royale. Le roi possedait une force divine. Theorie de la theocratie royale carolingienne par Gregoire le Grand : triomphe de l’augustinisme politique. A. Sous les merovingiens. Seul Clovis, parce qu’il a ete baptise, est parvenu a s’imposer.

A la suite ses fils n’ont pu que commencer a etioler le pouvoir et donc a perdre leur legitimite. Des caracteres originaux persistent comme la longue chevelure et la barbe. En Gaule, seule la famille de Clovis possedait le pouvoir mais les heritiers n’ont pu se maintenir. Texte  : Lettre d’Alcuin a Charles, roi des Francs (juin 799). Expose : I. L’indeniable pouvoir de Charlemagne. A. L’effondrement du pouvoir pontifical. B. Le sort de la dignite imperiale. II. La revalorisation du pouvoir. A. De la dignite royale octroyee par le Christ … B. … a l’instauration d’un regime theocratie.

La theocratie royale carolingienne, c’est le triomphe de l’augustinisme politique (qui est passe dans la realite, dans le regnum francorum). C’est le gouvernement par Dieu, pas directement mais par ceux que Dieu a charge de gouverner. En 751, le changement est accompagne d’un nouveau rituel, celui du sacre qui a une grande signification. Pepin le Bref, maire du palais, exercait depuis quelques temps de grandes responsabilites mais il y a toujours le souvenir de Clovis : il faut donc acquerir une certaine legitimite : le sacre qui trouve son origine dans l’ancien testament avec le sacre des rois juifs.

Le roi devait utiliser le pouvoir dont Dieu l’avait investi pour gouverner conformement a ses vues. Lors du 2nd sacre, Pepin en a profite pour faire sacrer avec lui ses 2 fils : il a ainsi instaure une lignee hereditaire. Cette forme de theocratie n’est pas la seule apparue. La theocratie est le cadre general d’absorption du temporel dans le spirituel, c’est le mode de gouvernement par Dieu et pour Dieu, la collaboration etroite entre religieux et politique.

Mais il faut qu’une puissance exerce une preeminence : c’est le roi qui est sur le devant de la scene, il est souvent qualifie de roi et de pretre mais il ne faut pas se meprendre sur ce dernier terme a comprendre largement car personne n’a jamais admis que le roi est investit de pouvoirs sacerdotaux, mais il est plus qu’un simple laic. L’onction d’huile sainte rappelle l’ordination des pretres ou la consecration episcopale. Alcuin (vers 730-804), ce sont les premiers elements doctrinaux de la theocratie royale, c’est le principal conseiller de Charlemagne et son ami.

Il a ete a la tete de la plus grande ecole de l’Empire carolingien : l’academie palatine. Il a mene de grandes reformes et est un des premiers a defendre l’idee europeenne qui s’appuie sur la civilisation antique. Il exprime ses idees dans la lettre a Charlemagne : le roi doit etre vengeur car il doit, comme le roi David, porter le glaive pour la punition des criminels afin de realiser la paix voulue par Dieu mais aussi proteger son peuple contre les paiens. En second lieu, il est correcteur de ceux qui errent, il a la possibilite d’ingerer dans la vie interne de l’Eglise et de toucher au dogme.

Enfin, il est pacificateur. Pour Alcuin, les 3 dignites supremes qui sont au sommet de la hierarchie dans le monde sont le roi, le pape et l’empereur byzantin, c’est la 1ere qui doit l’emporter en dignite. En 795, il exprime sa conviction a l’occasion d’un parallele avec David. La theocratie royale est fondee de maniere tres ferme et repose sur le charisme de Charlemagne qui n’a pas pu se perpetuer avec ses predecesseurs. Il a donc fallu ? uvrer. Le roi cantonne ainsi le Pape et l’episcopat dans un role secondaire, Charlemagne a meme donne des conseils en matiere religieuse.

Plan : I.

Deux autorites en declin : le pape et l’empereur romain.

A. Crise de la sublimite apostolique.

B. La dignite imperiale en declin.

II. Une autorite superieure : la dignite royale.

A. Charles, une autorite reconnue et superieure.

B. Un roi investit d’une mission.

Seconde lecture de la theocratie a la faveur des difficultes entourant le regne de Louis le Pieux (Louis le Debonnaire), prince cultive, passionne par la religion. Il a tendance a se laisser dicter ses possessions par son entourage religieux. Il a connu des difficultes avec ses fils. Texte : Jonas d’Orleans, De l’institution royale.

La theorie est plus construite. Jonas d’Orleans (780-842/43), a travers De l’institution royale en 831, a joue un grand role dans certains conciles reformateurs notamment a Paris en 829. On trouve que la royaute est un pouvoir institutionnel car etablit dans l’Eglise par la loi de Dieu, la manifestation etant l’onction du sacre. Il affirme que «  les fideles doivent savoir que l’Eglise est le corps du Christ, que lui-meme en est la tete et qu’en elle, existent 2 personnes preponderantes : le roi et le pretre ». C’est l’illustration de l’augustinisme politique.

Le roi doit exercer conformement a la finalite illustree par Dieu. Il y a une longue enumeration des devoirs du roi en citant l’ancien testament mais aussi la lettre de Gelase. Le roi doit etre en 1er lieu le defenseur de l’Eglise et des serviteurs de Dieu, il doit proteger les veuves et les orphelins, juger sans exception de personnes, punir les voleurs, veiller a ce que ses subordonnes ne s’abandonnent pas a la corruption. Les fideles doivent lui obeir et le venerer en cette vertu. Si le roi se montre indigne, il faut accepter de le qualifier de tyran. Les pretres ont recu le pouvoir de lier et de delier.

En 833, au plus fort de la revolte, ce sont les memes arguments qui ont ete repris par les eveques (concile un peu avant) puis par les rebelles. A la fin de 833, la revolte des fils de l’empereur avait fini par faire tache d’huile chez les Grands. Lothaire s’etait empare du pouvoir. Louis le Pieux a fait penitence publique et a abandonne le pouvoir en octobre. Pour les eveques, l’empereur n’avait pas su accomplir correctement son ministere. La consequence est la ruine pour l’Empire et le scandale pour l’Eglise. Les eveques n’ont pas depose l’Empereur mais se sont bornes a juger de l’utilisation de son ministere.

A la suite, instauration dans le sacre d’une promesse pretee par le roi juste avant de recevoir l’onction. A travers cette promesse, le roi devait d’engager a proteger le peuple et l’Eglise.

Plan : I. Une fonction emerite, determinee par Dieu.

A. Dieu comme instaurateur d’une autorite temporelle : le roi.

B. Un roi responsable de ses sujets.

II. Une stricte definition du « ministerium regis », pierre d’angle de la theocratie royale.

A. Essence du « ministerium regis ».

B. Limites du « ministerium regis ».

Fiche 3 : Gouvernement et administration a l’epoque franque

I / Le serment de fidelite au roi.

A. Chez les merovingiens Le roi n’est jamais que le premier des guerriers. Les merovingiens ont repris l’heritage germain pour se legitimer : notion propre au pater familias. Le roi est investi du mundium, il peut accorder sa protection aux individus et aux lieux. Si un individu y contrevient, il risque des sanctions pecuniaires : le wergeld : s’il ne paye pas, il est place hors la loi ou hors du ban (vient de banum). Le roi ne peut gouverner sans l’appui de l’aristocratie qui pretait serment en sa presence et qui devenaient ainsi des leuds ou des fideles.

Avec le serment unilateral, pas de reciprocite, les leuds pouvaient s’attacher a un autre roi plus genereux. Il y a aussi des liens avec l’ensemble de la population : le leudesanium qui tombera en desuetude apres les carolingiens. Ce serment est prete sur des reliques et dans un lieu prete a cet effet.

B. Chez les carolingiens Le leudesanium est un serment d’allegeance que le seigneur guerrier portait a son souverain ; il concretise les liens paternalistes que le roi porte envers ses sujets, il doit proteger ses guerriers qui le suivent lors de ses campagnes.

Soutenu par la papaute, Pepin puis Charlemagne sauront instaurer un pouvoir legitime qui ne saura se maintenir. Une mission particuliere du roi est mise en place. Des serments de fidelite ont ete pretes ; le plus ancien : 757 concerne le Duc de Baviere, Massillon III. Le Duc se recommandait lui-meme en vasselage par les mains du roi, il jure fidelite envers le roi et ses successeurs sur les reliques des Saints. La commandatio est l’offrande auquel on ajoute le serment de fidelite, une innovation carolingienne.

Les vassaux du roi vont se multiplier, les vassi regales vont etre de 2 sortes : les proches du roi (dans la tradition des antrustions, hommes libres qui ont jure fidelite a la personne du roi et qui l’accompagnaient dans ses compagnes guerrieres). Le benefice va prendre la forme de dotation en terres qui reviennent au roi quand les liens sont rompus. On impose l’autorite des comtes. Le capitulaire de Mersen invite chaque homme libre a se choisir un seigneur parmi les fideles du roi. Charlemagne a impose la fidelite publique (jusqu’en 793, fidelite negative, c’est-a-dire ne pas poser probleme au roi puis apres 800, fidelite positive.

II/ L’administration locale.

A. Chez les merovingiens

1. L’administration centrale Elle est constituee du palais forme par l’ensemble des familiers, dignitaires et conseillers, qui suivaient le roi dans ses deplacements. C’est la ou se deroulent les carrieres. Le palais se deplace d’un domaine royal a un autre. Ceux qui sont au palais sont les officiers : il y a le maire du palais (major domus), charge de surveiller les serviteurs, il est investi de la confiance du roi. Son attribution est de plus en plus politique, en effet sa charge a pris de plus en plus d’importance.

Pepin d’Heristal a reussi a rendre sa charge hereditaire. Il y a aussi le comte du palais qui recoit souvent la delegation du pouvoir judiciaire, le comte de l’ecurie (le comes stabuli), les tresoriers, les responsables des forets royales et la chancellerie, heritee de la tradition romaine. Ces actes sont rediges en latin et elles reprennent les formules anterieures. A la fin de l’epoque merovingienne, cette competence appartient exclusivement aux laics, seuls consideres comme aptes a tenir les registres et a etablir les actes.

2. L’administration locale ou territoriale

On a le comte, assiste par des auxiliaires, charge d’administrer une circonscription qui correspond au pagi. Il exerce les fonctions de l’autorite politique, il rend la justice, administre, leve les impots et commande les troupes. Son role premier est de faire regner la paix au sein des populations. Il doit assurer la protection des plus faibles. Il a une mission de judex publicus, il preside le mallus et assure la sauvegarde des droits royaux. On trouve l’administration fiscale, mal percue, assumee presque essentiellement par le comte et les agents qu’il a choisi.

On trouve aussi l’armee a laquelle on doit se soumettre mais en pratique seuls les plus argentes s’y pliaient car il fallait s’equiper et cela etait tres couteux.

Texte : Marculfe Expose : I. Les justifications de la nomination des representants par le roi. A. La nomination et les differentes justifications. B. Les qualites requises pour etre choisis. II. La decentralisation du pouvoir.

A. Le pouvoir accorde par la fonction…

B. … qui reste soumis a l’autorite du roi. Ce texte est l’? uvre de Marculfe, moine de St Denis et auteur d’un formulaire dedie a l’eveque Landry.

Depuis le 17eme, on discute de la date de ce formulaire : s’il s’agit bien d’une dedicace a Landry, le formulaire aurait ete redige a la fin du 7eme siecle. Dans la preface, Marculfe explique avoir classe des textes a usage scolaire. Il justifie ainsi de la simplicite de son style. Dans la 1ere partie du livre, il presente 37 articles de droit public. Dans une 2nde partie, il introduit 92 actes de droit privee (actes de donation pour l’Eglise par exemple, des actes de vente). A l’epoque ou il redige, il est fortement age. Ces modeles ont ete utilises a l’epoque merovingienne mais ils ont aussi ete repris a l’epoque carolingienne.

Ce texte apporte des precisions sur les relations entre les fonctionnaires et le roi. Des les 1ers temps carolingiens, les rois ont fait des efforts systematiques pour acquerir une maitrise du territoire du royaume, ils ont repris la cellule de l’Empire constitue en cites pour etablir un reseau de comtes. Ces recueils de formules nous renseignent sur la vie des merovingiens (car nous avons tres peu d’informations). Le plus important est celui de Marculfe. Parmi d’autres types emanant du roi, on trouve ce modele de charte, valant pour la nomination d’un comte et des nominations plus vastes : les duches.

En confiant aux comtes un tel territoire, le roi applique la delegation. On met l’accent sur les caracteristiques du pouvoir merovingien et on explique la delegation. Problematique : comment le roi merovingien a pu s’affirmer sur tout le territoire en accordant plus de pouvoir a ses subordonnes ? L’administration s’est affirmee au fur et a mesure des annees et les fonctions des Ducs et des Comtes ont change d’essence. Charles Martel voudra le titre d’Austrasie puis de roi des francs. Eclairage de la societe merovingienne avec accentuation sur le roi car celle-ci est suspendue au bon vouloir du roi (surtout au debut).

Le fondement essentiel de cette societe est le droit de propriete du sol acquis grace a ses leuds. Le pouvoir royal s’est amplifie a mesure que se sont etendues ses possessions. Son territoire est devenu un bien de famille qu’il fallait partager entre les fils (patrimonialisation des territoires). Les revenus du roi sont principalement fonciers, il releve sur son propre domaine, obtenu par la justice ou par la confiscation ou encore a titre d’impot sur les terres des leuds. Ce texte nous renseigne utilement a propos des pouvoirs du roi merovingien. Si le roi delegue c’est parce qu’il detient et entend exercer tous les pouvoirs.

Le roi definit le type d’action des comtes par des termes evoquant l’action du roi. Avec le principe de delegation, le roi envisage donc qu’une partie de sa fonction soit assuree par les comtes : reprise de l’auctoritas et de la potestas. Il definit la mission des agents territoriaux qui sont revelatrices de la fonction du roi. La charte expose a la fin du texte toutes les differentes actions que les representants peuvent faire en son nom. Les comtes sont le relais de la fonction royale : l’argent a partir duquel tous les droits du roi sont mis en ? uvre dans les pagis.

Le respect de la fidelite est du a la personnalite du roi : choix «intuitu personae  » (fidelite juree). Certains comtes ont pu se constituer des revenus confortables. C’est le creuset du Moyen age (seigneurs etablis en concurrence avec le roi. Conclusion : ouverture : capitulaire de Quierzy sur Oise : le roi accepte un gouvernement par conseil de Grands et d’organiser le gouvernement intermediaire se son fils pour son absence. Le roi ne les reconnait pas comme heritiers de leur charge mais c’est un grand pas vers l’heredite.

Plan : I. Le roi merovingien : un maitre absolu, issu du droit su sol.

A. Un choix royal intuitu personae.

B. La necessaire adequation entre le roi et ses agents, symbole de la puissance du 1er personnage du royaume.

II. Une stricte application du principe de delegation.

A. Des agents dignes de leurs fonctions au mieux de representer le roi dans certaines fonctions definies. B. Un choix qui peut etre desavoue.

B . Chez les carolingiens L’Empire comporte l’ancien regnum francorum.

1. L’administration centrale. Les caracteres du palais merovingiens sont conserves. La cour est toujours itinerante (exception en 794 de Charlemagne, place privilegiee a Aix la chapelle).

Juge administratif et juge judiciaire dissertation

Pepin le Bref est bien place : la fonction de maire du palais n’existe plus. Emergent 3 personnes : le comte du palais, au sommet de la hierarchie comtale, charge d’introduire les causes susceptibles d’etre portees devant le tribunal royal apres avoir juge de leur recevabilite (domaine judiciaire) ; l’archichapelain, principal conseiller ecclesiastique qui a une influence considerable en raison du contexte theocratique de l’epoque ; le chancelier, charge de la redaction des actes legislatifs et des lettres royales, ainsi que de la garde des archives et il est responsable du sceau royal.

Il y a aussi le senechal, le marechal, le bouteiller et le camerier (charge des finances).

2. L’administration locale. Elle commence pendant la 2nde moitie du 8eme siecle. Le comte est la structure de base. Le comte est nomme et revoque par le roi mais les lignages comtaux se renforcent de plus en plus : le roi perd son pouvoir de nomination et de revocation mais il a encore les Plaids (reunions de printemps) avec le depart pour l’ost (armee en campagne sous les francs aux temps medievaux, c’est le service militaire que les vassaux doivent a leur suzerain).

Les Missi Dominici : une institution au service des carolingiens

Ce sont des envoyes du souverain, des inspecteurs royaux charges d’inspecter le gouvernement des comtes, des emissaires qui existaient deja a l’epoque merovingienne. Mais Charlemagne, a travers un capitulaire de 802, a organise de maniere definitive ces missi dominici qui sont choisis parmi les plus aises de la societe. Ils sont envoyes par 2, un ecclesiastique et un laic, dans les missatica. Chaque equipe devait faire 4 tournees par an (janvier, avril, juillet et octobre).

Ce sont les representants absolus de l’Empereur. Ils pouvaient juger en dernier ressort les affaires juridictionnelles les plus graves et controlaient la perception de l’impot, l’etat des routes, les travaux publics et sanctionner les fonctionnaires negligents. Sous Charlemagne, ils furent le principal instrument de la centralisation mais ensuite l’aristocratie a reussi a influencer les missi dominici qui ont perdu leur raison d’etre (disparition au debut du 10eme siecle).

Plan : I. Les missi dominici, une institution au service de Charlemagne.

A. Les capitulaires de 789 et 802 comme instruments d’integration des missi dominici dans l’administration.

B. Le capitulaire de 802, element de determination des missions des missi dominici.

II. Les missi dominici, organe de controle de l’administration locale chez les carolingiens et instrument de consolidation du pouvoir.

A. Les missi dominici, instrument de la centralisation autoritaire.

B. Les missi dominici, instrument qui n’a pas survecu aux carolingiens. Le systeme romain s’est effondre totalement. Ce qui coute le plus : financement du palais, armee, liberalites faites a l’Eglise et aux fideles et les depenses ubliques locales. Le tresor est alimente par : les ressources casuelles, le butin, les tributs, les profits du monnayage de la justice et les taxes indirectes et directes. Puis les carolingiens ont fait peser l’impot sur l’organisation ecclesiastique.

III. La justice. On applique la territorialite de la loi. Le mallus est l’organisation commune. Le droit commun est reste archaique. Le tribunal du palais : le roi se reserve le droit de juger certaine affaires. Sous les carolingiens, Charlemagne voulait realiser la paix romaine.

Le droit carolingien se trouve dans les capitulaires. Les lois expriment surtout chez les francs un droit populaire, les capitulaires representent la legislation royale et se combinent avec les lois. Ces textes sont plutot rares chez les merovingiens (constitutio, edictum). Ces dispositions diverses se multiplient chez les carolingiens du fait du progres de l’autorite royale, c’est a cette epoque qu’ils prennent le nom de capitulaire (capitularia : recueil de capitula). Ces capitulaires representent la principale source des institutions imperiales, il en existe 4 sortes : Les capitularia per se scribenda qui emanent seulement du roi.

– Les capitularia pro lege temenda, approuves par le conseil de l’Empire, qui ont force de lois generales.

– Les capitularia legibus addenda qui completent les lois anterieures. – Les capitularia missorum, instructions particulieres donnees par l’Empereur aux missi dominici. La plupart des capitulaires datent du 8eme siecle. Il existe des recueils de capitulaires (827, celui d’Ansegise, abbe du meme nom). Les rois sont revenus sur de vieilles lois, notamment la loi salique.

Les habitudes de vengeances sont tres ancrees (regime de la faida). Charlemagne n’a pas pu les interdire mais il tente de les reglementer et a voulu influencer la population pour qu’elle est recours aux tribunaux. Le capitulaire de Herstal, confirme en 810-11 introduit la differenciation entre les causae majores et les causae minores (origine de la haute et de la basse justice) : on enumere les causes majeures (rapts, incendies). On etabli une haute justice, destinee aux causes majeures, et une basse justice, destinee aux causes mineures.

Malgre cela, les invasions normandes, les luttes fratricides, les desordres causes par les Grands ont cause la desagregation du royaume et cela malgre les efforts de Charlemagne.

Fiche 4 : La societe a l’epoque Franque I / Les liens humains.

A. Chez les merovingiens. Le roi gouverne au travers son pouvoir de mundium, c’est-a-dire la volonte du maitre, et du banum, le commandement du chef.

Il gouverne grace a l’aristocratie qui se faisait appeler les leuds et au lien du leudesanium. Ce qui regne entre les hommes est la commendatio : acte par lequel un homme peut se recommander a un plus puissant.

Moyennant des avantages, le recommande doit a son seigneur des prestations (service militaire, aide, conseil,.. ). Sous les carolingiens, le systeme est generalise, on reserve le terme de vassal aux recommandes de haut rang qui ont prete un serment de foi et d’hommage. Le terme « recommande » est reste employe jusqu’au 13eme siecle pour designer les puissants qui venaient volontairement se placer dans la dependance d’un seigneur laic afin d’obtenir protection pour leur personne ou pour leurs biens.

B. Chez les carolingiens. De nombreuses inegalites s’instaurent donc.

Les aristocrates ont pu courir apres les privileges. Ainsi la societe va s’organiser en fonction du lien qui unit les hommes entre eux et non plus en fonction d’un lien qui unit le roi aux hommes. L’exemple du 1er serment vassalique (757) en est symptomatique. Le « vassus », autrefois un esclave domestique, devient un homme libre au service de son seigneur. Il engage solennellement sa personne par le rite de la commendatio consistant essentiellement dans la mise des mains du vassus entre celles du seigneur. Si le roi avait ses vassus, les Grands avaient les leurs.

Ils ne les ont utilises qu’a des taches domestiques ou administratives jusqu’a ce que Charlemagne decide de les amener a l’armee royale. On assiste a une transformation de la vassalite qui s’accentue au milieu du 9eme siecle notamment a travers le capitulaire de Mersen (847) qui prescrit a tout homme libre de se choisir un seigneur qui peut etre le roi ou un de ses fideles. En agissant ainsi pour tous les sujets libres, le roi entend encadrer les Grands dans une sorte de pyramide dont il serait la tete, le sommet mais certains Grands risquent de le depasser.

Plan du capitulaire de 847 :

I. Un pseudo controle du roi de la societe ou l’instauration sous jacente des lignes maitresses de la feodalite

A. Le roi, sommet de liens multiples et organises

B. Le roi, victime de fait de l’emancipation des puissants.

II. La mise en place de la feodalite, element revelateur de la perte de controle de la societe par le roi.

A. Le lien personnel comme symbole de la hierarchisation de la societe.

B. La terre comme seul element revelateur de sa puissance. La terre semble etre devenue le symbole de la detention du pouvoir. II / La chute de la dynastie carolingienne.

L’element fondamental est le capitulaire de Quierzy sur Oise (essence de la depreciation du pouvoir royal). On assiste a la fin de la periode carolingienne, une des causes en est ce capitulaire. Elle est due a des causes exterieures et interieures (princes territoriaux : triomphe). La dissociation dans le royaume occidental s’est produite de 843 a 888. Elle a progresse en 3 etapes. incursions, ils s’installent sur les cotes. En 845, ils atteignent Paris et en 865-66, ils hivernent pres de Paris. Ces incursions creent une insecurite qui contribue a une desagregation administrative.

A partir de 860, Charles le Chauve cree de grands commandements regionaux au profit des plus fideles comtes. C’est Robert le Fort qui recoit le titre de commandant des pagis. Les missi dominici sont desormais choisis parmi les notables locaux et non plus parmi les agents du palais. Leurs tournees se font donc plus rares. Apres 864, il n’y a plus que des tournees speciales, l’institution disparait (tout cela a l’origine des principautes territoriales). Dans le demi-siecle qui suit Quierzy sur Oise, toutes les provinces en peripherie du royaume sont devenues autonomes. e leur charge mais si un comte meurt pendant l’expedition, les droits de son fils seront conserves. C’est un grand pas vers l’heredite des charges comtales. Malgre les efforts des carolingiens, le systeme s’ecroule a Quierzy. Ce capitulaire est un des elements les plus importants qui va symboliser et amorcer la chute : derive pour le nouveau regime : amoindrissement de la puissance royale et reconnaissance de l’heredite. C’est un grand classique dans l’etude des transformations des institutions carolingiennes. Ce texte presente un reglement temporaire.

Le capitulaire peut etre considere comme un element fondamental dans le cheminement vers le caractere hereditaire de la fonction comtale. Ceci confirme l’evolution observee sous Charles le Chauve qui avait pris l’engagement de ne plus revoquer les comtes sans un jugement dans le cadre d’un plaid qui constate la revocation pour de justes motifs. Les silences, les solutions de Quierzy sur Oise poussent vers une reconnaissance de l’heredite de la fonction comtale qui s’imposera ulterieurement. Charles le Chauve doit revenir precipitamment car les Grands se revoltent mais il est faible.

Il meurt le 6 octobre 877. depose Charles le Gros, juge incapable d’assurer sa mission. Certains traits de la feodalite se dessinent deja : affaiblissement du roi, liens personnels qui unissent les comtes au roi, conseils donnes par les comtes au roi, …

Plan : « Le capitulaire de Quierzy sur Oise, un element de la depreciation du pouvoir royal» I. Un pouvoir royal affaibli par des circonstances propices a l’etablissement des capitulaires de Quierzy sur Oise.

A. Des attaques exterieures.

B. Des difficultes politiques a l’interieur.

II. Le texte de 877, un « sanctuaire » pour le pouvoir en place et l’etablissement de la feodalite.

A. Les consequences du plaid general de juin 877.

B. La disparition de Charles le Chauve comme element sublimatoire du pouvoir des princes territoriaux. En 888, on depose le roi. Les Grands, au mepris du principe hereditaire, sont prets a prendre la releve. En 888, l’assemblee des Grands procede a l’election d’Eudes, aureole par sa defense de Paris contre les normands. Il est sacre a Compiegne par l’archeveque de Sens. La legitimite carolingienne demeure importante.

A la mort d’Eudes, en 898, celui-ci demande que le pouvoir revienne au jeune carolingien, Charles le Simple. En 922, les Grands deposent celui-ci et designent le frere d’Eudes : Robert. En 936, le royaume revient aux carolingiens en la personne de Louis IV d’Outremer. Mais seuls 3 princes viennent a sa rencontre, les autres se deplaceront mais contraints et forces et plus tard. On choisit un robertien , Hugues Capet a l’initiative d’ Adalberon de Reims. L’heritage carolingien est grand, ils ont marque l’occident. [Le bapteme est l’instrument de la legitimite de Clovis, le 1er des guerriers est alors le roi.

Le sacre est la legitimite des carolingiens et couronnement. Le roi n’est roi que parce qu’il est le plus fort. A cette epoque, c’est le roi qui fait la loi. ] Les capetiens sauront faire du sacre un meilleur usage et sauront se maintenir. Fiches 5 et 6 : La societe feodale Si l’adjectif feodalis a ete utilise au Moyen age, le nom a ete cree a l’aube des Temps Modernes. G. Fourquin : les historiens se servent de ce terme anachronique pour les medievistes.

2 sens differents :

– type de societe base sur un agencement particulier de rapports.

– ensemble d’institutions.

Il ne faut pas confondre feodalite et seigneurie (noblesse) puisque la noblesse tenait en principe sa force de la possession de terres nommees seigneurie. Si en 1789, la feodalite etait moribonde, la seigneurie rurale restait bien vivante. C’est la Revolution qui a precipite sa chute en abolissant les droits feodaux la nuit du 4 aout 1789. Ces droits feodaux etaient presque tous des droits seigneuriaux. Cette confusion est nee aussi dans certaines regions (ouest) : il y avait confusion des langages, les memes termes servaient a des usages differents : le fief designait les tenures vassaliques comme les tenures paysannes.

Montesquieu lui-meme a fait la confusion. La seigneurie a dure plus d’un millenaire. Premices qui ont conduit a la feodalite : la societe vassalique carolingienne a ete un phenomene spontane qui a provoque la desagregation de l’Empire et de l’Etat carolingien. Selon Fourquin, les carolingiens ont meme voulu faire de la vassalite un moyen de gouvernement car les cadres de l’Etat etaient inefficaces. Il etait difficile de reconnaitre un personnage fidele et competent. Charlemagne a trouve bon de faire gouverner les masses rurales par personnes interposees, des grands proprietaires fonciers qu’il a cru pouvoir maitriser.

Si la vassalite s’est etablie sur le sol, elle a fait son ? uvre dans le militaire : les armees etaient composees exclusivement de vassaux. Les carolingiens ont perdu le controle du systeme. Les temps feodaux s’etendent de la fin du 10eme siecle a la fin du 13eme siecle. 987 : avenement d’Hugues Capet dont le domaine se reduit a quelques possessions autour d’Orleans. Autour on y trouve quelques etats hostiles ou indifferents ou encore des comtes autonomes et menacants. Le developpement des principautes comme l’apparition des comtes n’ont pas bouleverse les institutions interieures.

Les princes et les comtes exercent encore les prerogatives d’une fonction publique. Ils sont secondes par les vicomtes qui les representent totalement. Dans les campagnes coexistent de grands domaines et des collectivites d’hommes libres. C’est a partir de la fin du 10eme siecle que commencent les temps feodaux. Au cours du 10eme siecle, de nombreux chefs traditionnels eprouvent de grandes difficultes a imposer leur autorite. Ailleurs de gros problemes surgissent. En l’an 1000, le pagus a ete totalement bouleverse, les seigneuries justicieres et banales sont apparues. C’est donc l’epoque de la rupture.

C’est la seigneurie qui represente la structure essentielle des temps feodaux ou s’exprime une nouvelle forme de pouvoir. Ce systeme dit feodal va se prolonger, il varie d’un historien a un autre. La victoire de Philippe Auguste a Bouvines en 1214 contre la coalition de grands princes emmenes par Jean Sans Terre, duc de Normandie et d’Aquitaine et roi d’Angleterre, consacre la fin d’une certaine forme de feodalite. Il faudra attendre la fin du 13eme siecle et l’avenement de Philippe le Bel (1285-1314) pour que la royaute ressurgisse avec la plenitude de ses prerogatives.

On parle a cette epoque d’autorite souveraine. Philippe le Bel, c’est la centralisation de la France. Il est a l’origine du conflit avec Boniface 8, il a transfere le siege de la papaute de Rome a Avignon de 1309 a 1378. Ses fils, Louis X le Hutin, Philippe V et Charles IV seront a l’origine de l’etablissement des principales lois fondamentales. Jusqu’au milieu du 12eme siecle, le roi n’etait qu’un seigneur parmi les autres, il n’avait que les prerogatives dues a la qualite d’un seigneur. Pourtant le roi de France n’etait pas un seigneur comme les autres.

Les princes et comtes les plus puissants tenaient de lui, le roi, leur pouvoir et le Capetien etait le seul a etre sacre dans le royaume. Il etait le seul a avoir recu l’onction qui lui conferait un statut particulier (l’ideal carolingien). Les capetiens ont pu imposer leur lignee. Depuis le milieu du 12eme siecle, ils ont reconstitue le territoire.

I. La societe trinitaire. Toutes les societes humaines sont hierarchisees mais la societe d’ordres est particuliere, elle se differentie de la societe de castes fondee sur une purete religieuse hereditaire de ses membres.

Elle se differentie aussi de la societe de classes dont les membres sont divises en fonction de criteres economiques. La societe d’ordres repose sur une stricte repartition des taches entre