Eau controle police

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P précise que finirent inhérente au lancement d’une démarche de progrès avec audits des services conduit l’NOMME à lancer dès à présent deux groupes de travail relatifs aux axes de contrôle jugés prioritaires notamment : – les ZEN dont le contrôle, nouvelle compétence instituée par la loi sur l’eau doit être exercée compte tenu des enjeux et pour ne pas devenir lettre morte ; le groupe associera l’NOMME, la DÉGÂT et un ou deux représentants de ses services déconcentrés SERS et des SAPE( elle indique que le chef du SAPE du GERS serait a priori intéresse par une participation à ce groupe ; elle souhaite que le OBSÉDÉ puissent lui faire part d’une autre personne) – les ouvrages sur cours d’eau ( seuils avec sous-groupe entretien, débit réservé) compte tenu du greneler ; le groupe associera un ou deux représentants de ses services déconcentrés SAPE. B souhaite que N participe à ces groupes. P précise que toute participation active est la bienvenue.

Sur le timbre amende : après bien des péripéties, l’NOMME a pu obtenir le modèle de carte. La solution d’un timbre amende spécifique envie 2 péripéties, l’NOMME a pu obtenir le modèle de carte. La solution d’un timbre

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amende spécifique environnement qui semblait avoir été acte n’ finalement pas été retenue. P expose qu’avant la mise en ouvre initialement prévue en mai 2008 les phases en cours : édition de plaquette, note d’information pour les dira, plaquette des codes natif, formation des agents via les RICIN. Elle transmettra à B la note explicative de cette procédure particulière et rappelle qu’il convient de l’évoquer dans le cadre du protocole d’accord tripartite Procureur SAPE et NOMME.

N sollicitera B pour savoir si compte tenu des modifications tourterelles en cours il continue à assurer le suivi des mises jour des codes natif , sachant que la transmission des codes directement à l’NOMME ne constitue pas un affectionnent usuel pour la Chancellerie 2. CASCADE – OPALE M fait un point sur le développement en cours du module « contrôles » de Cascade – livraison fin du er semestre 2008. Il comprend trois étapes : Préparation des contrôles : une fonction de sélection des IOTA à contrôler : sélection géographique, thématique… Sur les IOTA connus dans la base. Les IOTA non connus pourront être ajoutés à la sélection ;

Réalisation des contrôles : une fonction d’édition de formulaires / fiches de contrôle / rapport de visite ; Suites des contrôles : une fonction de suivi des suites données (administratives, judiciaires, transaction). Le module ne comprend pas d’assistance à la rédaction des PAVÉ. Eu module contrôle sera utilisables 3 module ne comprend pas d’assistance à la rédaction des PAVÉ. Le module contrôle sera utilisable par les agents des services départementaux de l’NOMME. N indique qu’Opale devrait être étendu à l’onces, aux parcs nationaux et au conservatoire du littoral. Des modifications iront donc à réaliser ; il souhaite que les modifications induites par la création d’une internationalité avec Cascade soit réalisées en même temps.