Plan detaille : Constitution et Droits de l’Homme Aujourd’hui, un pays sans Constitution et Droits de l’homme ne peut pas etre consideres comme un pays democratique mais plutot comme un pays a regime totalitaire, car sans ces derniers, il ne peut avoir un exercice de la justice, de la paix, de l’egalite et de la liberte.
La Constitution peut etre consideree comme l’ensemble des regles fondamentales d’un Etat, generalement relatives aux principes essentiels et aux normes de production de normes, et par consequent situees au sommet de la hierarchie des normes et protegees par une procedure de revision plus complexe que celle des autres lois (cf definition de la Constitution du professeur M. A Cohendet). Ces regles concernent normalement la volonte du peuple, et parmi les regles dites les plus importantes de l’Etat, un fondement essentiel apparait : la garantit des droits de l’homme, l’egalite entre les hommes et la liberte des hommes.
En effet, la Constitution a pour raison d’etre la defense de ces droits. On peut alors se referer a l’article 2 de la Declaration des Droits de l’Homme de 1789 : « le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l’homme ». Les droits de
Nous limiterons le sujet « Constitution et Droits de l’Homme » en partant des premieres declarations visant a respecter les droits de l’homme jusqu’a aujourd’hui. Nous nous interesserons donc aux pays ayant une constitution et des droits de l’Homme. Ainsi, l’une des premieres declarations de ces Droits apparait au 17eme siecle, en Angleterre avec le Bill of Rights de 1689. Puis Rousseau, en France ecrit Le Contrat Social en 1761. La declaration de l’independance des Etats-Unis est proclame en 1776 et enfin la Declaration des Droits de l’Homme et du Citoyen en France en 1789.
Pendant longtemps, les Droits de l’Homme, consideres comme le fondement de la constitution, n’etaient pas inherents ni a la definition du droit constitutionnel, ni a celle de la democratie. Aujourd’hui, il serait inconcevable de prevoir une nouvelle constitution democratique sans garantie des droits de l’homme. Dans nos societes, ces droits sont donc affirmes et garantis par la plupart des constitution democratiques modernes, mais ces modalites varient selon le pays et son passe historique qui determine la place accordee aux Droits de l’Homme dans la Constitution. La Constitution et Les Droits de l’Homme apparaissent comme deux concepts res lies. La Constitution et les Droits de l’Homme vont ils de pairs? Une Constitution peut-elle exister sans une declaration des Droits de l’Homme enoncee auparavant, et la Constitution est-elle necessaire pour la conservation et le respect de ces droits ? Si oui, assure-t-elle cette protection des Droits de l’Homme sans faille ? Nous tacherons de repondre a ces questions en etudiant dans une premiere partie pourquoi la Constitution et les Droits de l’homme sont deux elements qui vont de pairs avant de comprendre que le pouvoir constituant peut devenir dans certains cas dangereux.
I ) La Constitution et le respect des Droits de l’Homme vont de pairs. A) Les Droits de l’Homme, des prerogatives essentielles a la democratie et a la paix. – Les Droits de l’Homme, prerogatives inherentes a l’etre humain. – Differentes generation de droits – La liberte, l’autonomie et l’egalite des hommes, des fondements essentiels : isonomie et isegorie – Ces droits ont une valeur constituante. B) La Constitution, L’instrument pour assurer le respect des Droits de l’Homme. Pour Hans Kelsen, Les hommes doivent reconnaitre et affirmer les Droits de l’Homme, ils ont donc besoin d’une constitution et d’un juge constituant qui assure la protection de ses droits. – La Constitution est la norme qui est au sommet de la hierarchie des normes, donc cette norme est le fondement de validite de toutes les autres normes – La constitution garantit l’autonomie du peuple c’est a dire que le peuple obeit seulement a sa propre volonte et aux regles qu’il a creees. – A partir de la Constitution, creation d’une democratie.
Dans une democratie, le peule est souverain II) Un pouvoir constituant dangereux ? A) Le pouvoir constituant, le pouvoir de faire et reviser la constitution. – La souverainete detient un pouvoir absolu dont celui de faire la loi : la loi supreme ou la loi constitutionnelle. Or la Constitution est la norme qui est le fondement de validite des autres normes. En revisant les lois constitutionnelles, un changement de n’importe quelle loi est possible. – Mais le peuple meme souverain ne doit pas toucher, avec ce pouvoir constituant, a la liberte individuelle de chacun
B) Un pouvoir qui, en de mauvaises mains, peut mener a des abus. – Le pouvoir, par essence, est dangereux pour la liberte et l’egalite – Dans une constitution d’un pays democratique , le pouvoir constituant est limite, certains droits sont normalement intangibles. Mais le probleme est qu’il y a toujours possibilite de reviser ces droits. – Si ce pouvoir appartient a un chef d’Etat, et si ce dernier est malveillant, il peut utiliser ce pouvoir a ses fins et cela amene a un regime totalitaire. – Une division des pouvoirs est essentielle pour la garantie d’un regime democratique.
