Droits

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Il existe aussi le droit pénal (qui est classé dans le droit privé) ui lui est là pour sanctionner les personnes qui commette une infraction en vers la société, chaque infraction correspond à une peine qui peut être pécuniaire (amande, prison, Partie 1 : Le droit objectif et impersonnel ayant vocation à régir en société son étude passe alors par l’étude des règle qui la compose il s’agit de les présenter dans leurs caractère et leurs diversité La règle de droit 1) Présentation de la règle de droit a) Les caractères des règles juridiques Il est impossible de déterminé le caractère juridique de la règle de droit par sa nature, son contenue ou son objet.

N’importe quels règles de conduite social peut devenir juridique (la règle social interdisant de mettre quelqu’un en péril est devenue un délit pénal, c’est-à-dire une règle juridique) et n’importe quels règles juridique peut cesser de l’être (l’adultère qui était à l’époque un délit pénal n’est aujourd’hui plus qu’une cause de divorce), il a donc été nécessaire de rechercher d’autre critère qui pourrait permettre d’identifié une règle juridique, cela n’ pas été facile cependant la majorité de ceux qui pense le droit s’accorde sur 3 points

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: Lille caractère général de la règle de droit dosons caractère obligatoire décrétera coercitif I) Le caractère général et abstrait Les règles juridique sont les même pour tous le droit est impartial, abstrait et égalitaire.

Cela explique que les règles de droit soit formuler de manière général et impersonnel («qui qu’nuques tout fait quel qu’nuques de l’homme qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute du quels il est arrivé, à le réparer » Article 1382 du code civil, définition de la responsabilité) ce caractère est une garantie assurant d’une part l’égalité entre tous les citoyens quel que soit ours conditions social ou professionnel et d’autre part la notion de sécurisé 28 citoyens quel que soit leurs conditions social ou professionnel et d’autre part la notion de sécurité juridique en effet une règle de ce type permet aux citoyens de prévoir la conséquence de leur acte et que soit appliqué le droit indépendamment des particularité individuel. Le principe étant que la loi ce doit d’être la même pour tous.

Il faut cependant dire que principe aussi fondamental qu’il soit peut créer une forme d’injustice si il est appliqué à la lettre (par exemple la responsabilité des mineurs ou des déments (ex fou)), il existe donc des exception qui prennent en compte les différence de fait et de situation qui peuvent exister entre les citoyens, il convient donc de préciser que : « la règle juridique et la même pour tous les individus mais uniquement ceux qui sont dans une même situation au sein de la société (par exemple les règles du mariage sont des règle général qui s’applique à tous les individus mais uniquement les individus marier pour être plus exacte elle s’adresse à tous les individus mais ne sont applicable aux personnes marier), on dit alors parfois que le droit est catégoriel car il s’applique à des catégorie limité de personne mais à partir du moment ou une personne fait partie de cette catégorie elle est assujetti au règle de celle-ci, dans ce cadre-là les règles concerne leurs caractère général. Le caractère général de la règle de droit n’est donc pas un principe absolument rigide, la possibilité de former des catégories le rend relativement souple et permet ainsi son adaptation à des situations différentes sens pour autant le remettre en cause. A noter : le caractère général n’est pas A noter : le caractère général n’est pas spécifique à la règle de droit on le retrouve dans d’autre règle d’organisation social comme la moral ou la religion. Ce caractère (général, abstrait) ne constitue pas le critère du juridique.

Il) Le caractère obligatoire cobalt de la règle de droit et de définir des comportements auquel les citoyens doivent se conformer. Elle crée des obligations ou des interdictions. La règle de droit et un commandement pour celui ou celle auquel elle s’applique lorsque la règle de droit accorde la possibilité de faire quelque housse à quelqu’un c’est aussi un commandement imposé au reste de la société de le laisser faire (lorsque par exemple vous êtes propriétaire vous voulez faire agrandir votre maison il faut une autorisation, si celle-ci et autoriser nul ne peut s’ opposé), le caractère obligatoire ce justifie à travers la finalité social de la règle : s’ soumettre c’est garantir une certaine sécurité, le caractère constant de l’organisation social.

il) Le caractère coercitif Il est de la nature des règles d’être sanctionner, c’est une condition de leur respect voir de leurs existence ce n’est donc pas ‘existence de la sanction en elle-même qui sers à déterminé si une règle social est juridique ou non, c’est le type de sanction qui diffère. Les sanctions attachées à la règle morale peuvent être de 2 types : soit intérieur, propre à l’individu qui s’auto sanctionne avec ce que l’on appelle remordre (quelque part sa dicte notre conduite futur). Disait extérieur si la transgression est connu à travers la repas 4 28 conduite futur). Disait extérieur si la transgression est connu à travers la réapparition des proches ou de la société. En ce qui concerne le domaine du religieux, la sanction est fondée Ur la croyance, en effet une transgression de la règle religieuse sera punie dans l’au-delà que ce soit en allant en enfer ou si son comportement le mérite au paradis.

Il existerait une justice qui dépasse le monde des hommes. En matière de règle juridique leur non-respect et punie par l’état qui crée ou intègre des règle de comportement et organise les moyen de la sanction de leur transgression. L’état et douleurs le seul à pouvoir utilisé la force pour obliger un individu à respecter une sanction c’est la définition en science politique de l’état : l’état est seul détenteur e la force légitime. Bu) La diversité des règles de droit Il existe plusieurs droits qui vont s’appliquer à plusieurs situations différentes. Autre cette diversité de droit on peut relever qui l’existe une différence à travers leurs force obligatoire. ) Les règles supplétives Ce sont des règle simplement facultative qui peuvent être écartées par la simple volonté des parties, ces règle supplétives ne s’applique que si les sujets de droit (les individus) n’ont pas exprimés une volonté contraire (exemple le contrat patrimoniale permet d’illustrer la règle supplétive). La règle supplétive et obligatoire pour les parties qui ne rond pas écarter à défaut de choix la règle exprimer par la loi reste obligatoire. Il) Les règles impératives Elle s’impose en toute s’circonstance et on ne peut écarter l’application par des conventions contraire (par ex s 8 en toute s’circonstance et on ne peut écarter l’application par des conventions contraire (par exemple la loi qui fixe les conditions de validité du mariage). Cette règle souffre d’exception (un mineur peut être émancipé) tout cela ce fait en conformité avec la loi. il) Les règles d’ordre publiques

Parmi les règles impératives certaines ont une force obligatoire renforcé se sont les règles d’ordre public elle sont considérer comme essentiel et s’impose pour des raison de moralité ou de sécurité dans les rapports sociaux Art 6 du Code Civil dispose (un article dispose) : « on ne peut déroger (aller contre) par des conventions particulière aux lois qui intéresse l’ordre public et les bonne m?ours. Chapitre 2 : La règle de droit et les autres règles d’organisation sociales A) Le droit et la moral I) Le fondement de la distinction entre droit et moral Outre la sanction qui comme nous Pavons vue précédemment remet de définir la règle de droit par rapport aux autres règles social le droit et la moral se distingue par leurs finalité respective : si le droit a pour but le maintien de l’ordre social la moral recherche le perfectionnement intérieur de l’être humain le contenue de la morale et de la règle de droit sont aussi différente La morale n’impose que des devoir alors que le droit et constituer de droit et de devoir. ) Il existe donc des règles qui sont uniquement morale et sans aucune traduction juridique (exemple votre voisin à une voiture vous la regarder vous êtes jaloux tant que vous restez au niveau e cette attention cela n’est eu moral), l’intention malveillante n’est pas juridiquement ré 6 8 niveau de cette attention cela n’est que moral), feuilleton malveillante n’est pas juridiquement répréhensible, il faut qu’il y est un acte matériel d’exécution pour être juridiquement condamnable b) Il existe aussi des règles exclusivement juridiques : dans de nombreux domaines le droit ne contient aucune référence à la morale il s’agit de règle destiné à résoudre un problème purement technique comme le code de la route accaparais le droit ignore la morale l’exemple le plus courante et élue de la prescription en effet le droit considère que passer un certain délai les individus peuvent ne plus être tenue des actes délictueux qu’ils ont commis.

L’écoulement du temps fait perdre sont caractère juridiquement répréhensible à un acte qui reste moralement condamnable. La prescription acquisition est le fait d’acquérir quelque chose parés un certain de temps Il) Le droit et la religion On retrouve entre le droit et la religion le même type de rapport qu’entre le droit et la moral. De nombreuse règles juridique sont inspiré des règles religieuses, certain commandement religieux ont des interdictions au sens juridique (exemple : tu ne voleras point). Depuis la séparation de l’église et de l’état en 1905 état français est [email protected] et le principe et celui de la neutralité juridique l’égard du fait religieux. ) L’indifférence de droit à l’égard de la religion Le droit et la religion n’ont pas la même finalité le droit se préoccupe de l’organisation de la vie en société alors que la religion vise le salue de l’individu ils n’ont pas les mêmes sanctions, la sanction relie- écument l’homme e EU l’individu, ils n’ont pas les mêmes sanctions, la sanction religieuse et uniquement l’homme en cause de ces relations avec dieu. Cette dualité entre le droit et la religion se traduit par une dualité des règles parfois superposé, parfois contradictoire. (Exemple: le divorce civil est accepté tandis qu’au niveau religieux on se marie qu’une seule fois).

Le droit français et dégager de toute tutelle religieuse mais il respecte toutes les religions la laïcité ne signifie pas résolution mais la tolérance à l’égard de toutes les religions (le terme de laïcité peu voir dire que l’on refuse toutes les religions c’est ce que l’on appelle la allaite négative le terme e allaite peut aussi inclure la tolérance à piégera de toutes les religions, c’est ce que l’on appelle la laïcité positive). L’article premier de la constitution dispose que « la France assure l’égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d’origines, de races, ou de religion. Elle respecte toute les croyances L’état assure une égale reconnaissance de toutes les religions. L’article 9 de convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales garantie également la liberté religieuse des individus. (CESSE) b) La prise en considération de la religion par le droit

Les juges sont souvent confrontés à des questions de droits entretenant des liens étroits avec les questions religieuses. La neutralité du droit à l’égard du fait religieux ne efféminé pas de le prendre en considération (exemple : la jurisprudence a pu reconnaître le droit de changer de prénom pour pouvoir exercer la religion musulmane). Le juge a la religion musulmane). Le juge admet aussi qu’une femme qui a divorcé pouvait être renvoyée d’une institution religieuse si cette conviction religieuse avait été prise en considération lors de son embauche. Par contre le juge va sanctionner le licenciement u personne homosexuelle si la seule raison invoques est que l’homosexualité et condamné par la religion chrétienne.

Le droit peut aussi sanctionner le comportement religieux quand il est contraire à l’ordre public, c’est à ce titre que le conseil d’état puis les législateur sont intervenue à propos du port du voile islamique dans les écoles, les signes religieux ne sont pas interdit par principe au nom du droit d’exprimer et de manifester ses croyance religieuse, ce qui est interdit en revanche c’est tout prosélytisme toute propagande politique ou religieuse y compris Ar le port de signe d’appartenance religieuse ostentatoires ou revendicatives. A la frontière entre le droit la morale et la religion se trouve aussi les grandes questions sociales relative au refus ou à l’admission par la législation.

Toutes règles morale, religieuse ou autres comme une règle de bienséance (céder sa place dans les transports en communs) vocation de devenir juridique si elle est sanctionné par l’état, le droit peut ainsi absorbé tous types de règles en la transformant en normes dont la violation est sanctionné par l’autorité public. Exemple de droit comparé le droit musulman) Chapitre 3 La compréhension de la règle de droit Cette matière est aussi un système avec une structure et une rigueur qui donne lie rigueur qui donne lieu à une science, en effet il existe une science du droit qui recouvre l’ensemble des sciences et des techniques juridique appliqué au phénomène juridique.

A) Les science du droit e droit peut être présenté par une science qui il étudie et régie des comportements sociaux à l’aide de technique juridique. Il existe aussi d’autre science qui éclair la règle de droit en la placent dans un contexte historique, économique et social. I) La science juridique La science juridique ou science du droit et l’?ouvre de la doctrine elle comprend l’étude de règle de droit et de leur interprétation le classement systématique des ces règles et l’analyse des concepts juridique. Le juriste à recours à des technique particulière (les preuves, les présomptions, les fictions) et notamment un résonnèrent particulier.