Droit Des Biens Propriete Et Titularite

Droit Des Biens Propriete Et Titularite

UNIVERSITÉ QUISQUEYA Faculté des Sciences Juridiques et Politiques Licence en Droit Droit Des Bien Gilbert GIORDANNI Avril 2015 Tachyse Neila DENIS – DE124834 Sni* to View Titularité et Propriété Selon la loi no. 11 du code civil en son article 425, tous les biens sont soit meuble, soit immeuble. L’objet du droit réel est donc nécessairement inclus dans l’une des deux catégories précitées. Un droit est dit réel lorsqu’il porte directement sur un bien ou lorsqu’il représente un pouvoir direct qu’une personne exerce sur un bien donné.

Le titulaire d’un droit réel tire directement vantage du bien objet de son droit sans devoir recourir a l’intervention d’une autre personne. Le contact est immédiat entre la personne et le bien. On parle de droit « sur » le bien car un propriétaire est automatiquement justifié d’ « user » (usus), de « jouir » (fructus) et de « disposer librement et complètement» (abusus) de son bien. Ce sont là les attributs de ce dernier. Le droit de propriété est ainsi la plus grande manifestation du droit réel et la propriété est la plus grande manifestation de la maitrise d’un individu sur un bien. ‘exercer autant de maniere individuelle que de manière ollective. Le

Désolé, mais les essais complets ne sont disponibles que pour les utilisateurs enregistrés

Choisissez un plan d'adhésion
droit de disposition totale sur le bien est le véritable moment ou se manifeste le droit de propriété qui revêt de caractères exclusf, perpétuel et absolu. Qu’en est-il réellement des attributs et caractères du droit de propriété es particulier ont la libre disposition des biens qui leurs appartient. La propriété est alors le droit de jouir de la manière la plus absolue de sa possession, pourvu qu’on n’en fasse pas un usage prohibé par la loi (art. 46 – CC). Disposer d’un bien renvoi automatiquement a la notion de « usage » qui signifie que l’on peut ou non décider d’en user. Le propriétaire d’un bien, qu’il soi meuble ou immeuble a le droit de se servir lui-même de sa chose, de même qu’il a le droit de décider de ne pas s’en servir. En effet, d’une manière générale, le droit de propriété ne cesse d’exister que lorsque le bien ou le propriétaire cesse d’exister ou alors dans les cas ou le bien est transféré a autrui sois a titre gratuit, soit a titre onéreux.

Toutefois, en dépit de son caractère perpétuel, des préoccupations d’intérêt général peuvent entrainer certaines restrictlons à cette liberté de non usage, particulièrement dans le as ou il pourrait plutôt penser à un abandon de la propriété qui peut entrainer la perte du droit que l’on détenait sur elle. La jouissance en droit des biens va au delà de PAG » OF d perte du droit que l’on détenait sur elle. La jouissance en droit des biens va au delà de la définition du mot dans son sens banal.

Le « fructus » n’est pas seulement de doit de profiter et de tirer avantage de son bien, il signifie aussl que le propriétaire est en droit de percevoir les fruits et d’en faire l’usage qui lui plait. L’article 451 du code civil stipule clairement ? la propriété d’une chose, soit mobilière, soit immobilière donne droit sur tout ce qu’elle produit et sur ce qui s’y unit accessoirement, soit naturellement, soit artificiellement. ? Etant donner qu’il existe un rapport étroit entre le droit d’usage et le droit de jouissance, certains juristes parlent alors de la notion d’ « usus-fructus » car l’un fait généralement référence à l’autre, même si ce n’est pas forcement toujours le cas. Le droit d’usage peut être démembré du droit de propriété. Son titulaire bénéficie alors d’un droit réel autre que le droit de propriété : l’usufruit. Dans ce cas, l’usufruitier est titulaire de l’usus et du fructus. Le titulaire de la jouissance n’a pas à rendre compte de l’emploi de ses revenus.

Il a le droit de disposer de son bien de la manière qui lui plait. La notion de disposition de la chose, l’ « abusus h, peut être interprété autant de manière matérielle que juridique. Autant qu’il peut l’améliorer, le conserver, le modifier ou le détruire a son gré [matérielle], le propriétair qu’il peut Paméliorer, le conserver, le modifier ou le détruire a son gré [matérielle], le propriétaire peut aussi décider de transférer ce roit de propret a autrui (vente, échange, donation, legs) ou de le l’hypothéquer par exemple [juridique].

Le droit de propriété est absolu, ce la signifie qu’il est opposable a tous et que la liberté du propriétaire est le principe. Tout ce qui ne lui est pas défendu est autorisé. Le droit de propriété est aussi exclusif. Le propriétaire est seul titulaire de ce droit. Une chose approprie n’appartient en prince qu’a une seule personne. Des restrictions au caractère exclusif du droit de propreté existent, toutefois il existe des cas de copropriété qui relèvent de règles spécifiques.

Dire qu’une personne exerce un droit signifie tout d’abord que le propriétaire a un pouvoir de choix. Il a la liberté de disposer de son bien comme il l’entend. Il a le droit de faire fructifier son bien autant qu’il peut décider de le laisser improductif. De même, Il a le droit d’aliéner son bien ou de transférer son droit de propriété. En aucun cas il ne peut être contraint à disposer de ce bien d’une manière particulière moyennant une juste et préalable indemnité dans des cas précis. Dans tous les cas, le droit de propriété demeure absolu, perpétuel et exclusif.