Droit constitutionnel

Droit constitutionnel

La démocratie est un idéal on ne peut pas l’atteindre , c’est se rapprocher le plus de cet idéal démocratique , a démocratie ne peut exister que chez un peuple de dieu. On va aborder ce chapitre sur deux angles : principes (concernent les citoyens) et organisation des institutions. Le premier principe pour qu’il ait démocratie c’est la reconnaissance de résistance des citoyens en tant qu’individu autonome.

Cette capacité lui donne la liberté , qui est fondamentale pour une démocratie. Lorsqu’ parle de liberté , on parle d’un mot qui regroupe un certains nombres de droits et de devoirs ( liberté d’exister , de penser , d’opinion etc.. ) ces libertés ne doivent et ne peuvent être restreinte par la volonté énervée. On peut pas parler de régime démocratique si il n’ha pas de justice équitable.

gin état peut commencer à faire parti des ( pas d’excès de pouvoir) et tous les citoyens doivent avoir le droit si ils sont victime d’une injustice d’une autorité publique de demander réparation d’un dommage devant une juridiction. Il fa une différence net entre ceux qui exercent l’autorité et l’autorité elle-même. Le principe d’organisation des régimes politiques : principe central afin de distinguer les

Désolé, mais les essais complets ne sont disponibles que pour les utilisateurs enregistrés

Choisissez un plan d'adhésion
régimes ( séparation des pouvoirs.

Le principe de la séparation des pouvoirs est un principe qui date eux siècles , on a commencé finalement à emperler à partir des révolutions françaises et américaine , la révolution US a développé cette notion d’équilibre , la révolution française avec la DUC , Art 7 « tout régime qui n’institue pas la séparation des pouvoirs n’est pas une instituions « Le livre SI de l’esprit des lois « monastiques, aristocrate français il écrit dans son livre , « c’est une expérience éternelle que tout homme ayant du pouvoir et porté à en abuser il va jusqu’ qu’il trouve des limites , pour qu’on ne puisse pas abuser du pouvoir l faut que par la disposition des choses le pouvoir arrête le pouvoir monastiques dit que les fonctions de l’état sont aux nombres de 3 : « ce qui font les lois « , ceux qui exécutent les lois » , » ceux qui tranchent les litiges « , pour qu’il n’ ait pas tout le pouvoir dans les mains d’une seule personne il faut repartir ce pouvoir sur différents organes. Cette vision est un peu dépassé aujourd’hui , le parlement ne fait pas que les lois , il a plusieurs rôles , l’exécutif de même , il faut temporiser cette répartition des compétences aujourd’hui. En évoquant la souveraineté , il faut temporiser cette répartition des compétences aujourd’hui. En évoquant la souveraineté , on a d’une part la souveraineté nationale unique et indivisible et la souveraineté populaire. Aujourd’hui le régime parlementaire fonctionne de la sorte le parlement vote la loi le gouvernement exécute les lois.

Les démocraties modernes ne fonctionne pas de manière abstraite , le régime britannique lors des élections , c’est celui qui a la majorité du parlement , il n’ha pas vraiment de séparation de pouvoir. Les américains ont inventé la séparation des pouvoirs articles , on a des institutions ou ha des pouvoirs au niveau supérieur mais aussi les pouvoirs des états fédérés. Ce principe a donné finalement naissance aux deux grands régimes aujourd’hui parlementaire et présidentiel , mais ce régime qui est née en européen et aux US ,( ceux qui l’ont implanté au USA sont des européens) , avec toute une culture poil , une remise en cause globale et totale du système qui existait avant les deux révolutions.

Ce principe qui aujourd’hui toutes les conçoit du monde disent qu’elles se réfèrent aux principe de la séparation des pouvoirs. Ce principe lorsqu’ débarque il n’ jamais connu une rupture tel à la rupture écho et culturelle qui s’est passé en européen. On ne peut pas implanter ce principe là dans un univers qui n’accepte pas la multiplicité. CHAPITRE AI : LE RÉGIME PRÉSIDENTIEL Il fa certains nombres de caractéristiques qui caractérisent le régime présidentiel. Le premier régime , le plus ancien c’est le régime américain ( 13 colonies anglaises qui voulaient se séparer de la GOBE). Beaucoup de paya c’est le régime américain ( 13 colonies anglaises qui voulaient se séparer de la GOBE).

Beaucoup de pays ont adapté le même estime mais cela n’ pas marché ce sont devenus des régimes autoritaires. ( régimes présidentialisme) , le monde arabe jusqu’ aujourd’hui , on ne conçoit du pouvoir que le pouvoir d’une personne et non plusieurs personnes ( le sain). Les américains ont réfléchi à faire comme le système britannique , ils ont même pensé à garder le régime de la monarchie comme symbolique mais finalement ils ont opté pour le régime présidentiel verticale ( parlement , le congrès fait de deux chambres , unique à faire les lois et proposer des lois. ) et horizontal. Il faut que sa soit les pressentant du peuple et les représentants des états.

Dans le régime présidentiel c’est les parlementaires qui ont l’initiative des lois et pas le président ( monopole) , il ha ce principe de la spécialisation et de l’autonomie , c’est le congrès qui fait la loi , l’exécutif ne pouvant pas proposer de loi , le président va devant le congrès une fois par an et fait son discours et peut suggérer l’initiative d’une loi. Puisque le congrès fais la loi , celui qui a l’exécutif c’est le président des USA et lorsqu’ dit exécutif c’est une personne qui le détient , au USA il ayan pas de ouvertement , ni de chef de gouvernement , l’organisation est monacale contrairement au régime parlementaire. La grande caractéristique du régime présidentiel américain , le président ne peut pas dissoudre le congrès et le congrès ne peut pas dire au président de rentrer chez lui.

Cette menace réciproque dans le régime parlementaire on d 0 dire au président de rentrer chez lui. Cette menace réciproque dans le régime parlementaire on peut dissoudre l’assemblée , le régime présidentiel il n’ha pas possibilité de dissoudre le congrès. La caractéristique importante c’est que le congrès et le président ont tout deux élus par la nation , c’est une double légitimité d’où la non possibilité de dissolution. Cette double légitimité de l’exécutif et du législatif ne peuvent que collaborer. Les partis politiques dans le système américain dans les grandes questions qui concernent les états unis tout le monde est d’accord. ) LE CONGRES AUX USA Le congrès est un parlement bâclerai, la chambre des représentants et le sénat. 1) La chambre des représentants : elle est composée de 435 représentants élus au scrutin majoritaire à un tour dans le cadre des 50 états composants. Rappel : mode de scrutin : on établit une liste pour établir le corps électoral , on établit les candidats qui veulent se présenter au élection : Scrutin majoritaire : lorsqu’ ha un seul candidat on choisis le mode de scrutin majoritaire. AI ha le scrutin majoritaire à un tour et à deux tours à a UN TOUR : c’est celui qui arrive le premier est choisi et même si ils sont 4 qui arrive à égalité les 4 sont choisis.

A 2 tours : 50 % de voix au premier tour , si quelqu’un à plus de 50% on refait un deuxième tour. Scrutin proportionnel : Si on fait des élections et qui ha 10 antidata , le premier gagne à 20 % par exemple et les autres ont moins de voix à gagner à c’est pas un scrutin majoritaire ! Au marc c’est le scrutin proportionnel qu’on adopte ! Le nom S 0 pas un scrutin majoritaire ! Au marc c’est le scrutin proportionnel qu’on adopte ! Le nombre de parlementaires américains est divisé sur le nombre de circonscriptions. Dans chaque état des LÉGAL envoie à la chambre des représentants envoie un nombre proportionnel à sa population. Le mandat des membres des représentants est de deux ans.

Les parlementaires américains sont très proches de leurs électeurs et fendent leurs intérêts , en général le représentant aux USA est échangé rarement parce qu’il ha cette proximité. 2) Sénat : Il représente les états sur une base égalitaires c’est-à-dire deux sénateurs par états ( 100 sénateurs au total). Leur mandat est de 6 ans , et le sénat est renouvelable par tiers tout les deux ans. Lorsqu’ parle d’élection au USA , il faut un grand budget pour pouvoir se présenter aux élections même pour se présenter au parlement d’un état fédéré. Alors ils ont trouvé un système de financier par l’argent public , ils ont mis un système afin de aleviner l’argent publique qui ne sont autres que des donations.

Il fa une commission nationale qui redistribue cette argent c’est pour ca qu’on appelle ca l’argent publique. La loi de 1971 dit , si un candidat décide de ne pas faire attention au budget prévu pour la campagne électoral et dépensé le plafond c’est possible mais il n’ pas le droit de toucher à l’argent public Le congrès américain a des commissions permanentes , plus particulièrement la commission du sénat qui est très importante. Elle peuvent convoquer n’importe quel haut fonctionnaire pour n’importe quelle affaire. Ex : affaires étrangères). 6 0 convoquer n’importe quel haut fonctionnaire pour n’importe quelle affaire. ( Ex : affaires étrangères). Ces une particularité US , parce qu’au USA ha pas de parlement.

A) Les compétences du Congrès : Ce qui distingue le régime présidentiel , pénitentiaire des lois appartiennent au congrès et UNIQUEMENT au congrès ,( le président ne peut pas demander de présenter une loi . Comme dans tous les systèmes bâclerai : la loi ne peut être voté que si elle est voté en termes identiques dans les deux chambres , si les deux chambres ne sont pas d’accord , il fa une commission mixte ui a pour mission de trouver un compromis pour voter une loi identique. Il faut obligatoirement qu’il vote une loi identique si la commission mixte n’ arrive pas la loi est abandonnée. Le système US est basé sur des compromis.

Lorsque le congrès a voté une loi identique elle doit être exécuté , le système US prévoit dans le processus législatif » le droit de veto » , la loi va repartir au congrès et va être rediscuter ; ce veto peut être levé que si les 2 /3 du sénat vote la loi. C’est une pratique qui est assez rare , néanmoins les présidents des USA l’ont utilisé mais à leur ânerie afin de négocier. Généralement il négocie et vote la loi on arrive pratiquement jamais à ce veto présidentiel. De plus le veto n’est pas toujours utilisé pour une loi toute entière ( c’est une menace de veto). ( aujourd’hui abîma n’ ni la majorité au sénat ni à la chambre des représentants).

En matière budgétaire , c’est le congrès qui vote le budget et il arrive souvent que le congrès ne le vote pas , il le retarde ( panne dernier 7 0 budget et il arrive souvent que le congrès ne le vote pas , il le retarde ( l’année dernière le président a eu du mal a faire passer e budget ) En matière exécutive , le congrès donne son consentement deux types de décisions du président : la nomination de certains hauts fonctionnaires fédéraux , c’est le prédisent qui nomme les hautes fonctions libérales y compris les juges fédéraux et ceux de la cour suprême , mais avant la nomination le fonctionnaire qui est pressenti pour une autre fonction il faut qu’il passe devant la commission des affaires étrangères du sénat ils sont auditionnés, et généralement ha des enquêtes qui sont menés sur ces personnes pour mesurer leur moralité et si il trouve oui que ce soit sur leur vie le sénat refuse la nomination.

Cette technique est utilisé par le sénat aussi par un sénat qui a un parti politique différent du président Les traits internationaux sont signés par le président : mais les traités internationaux doivent être approuvé à la majorité des 2/3 du congrès. Bien entendu le congrès peut refuser la ratification , comme par exemple le traité Versailles après la GIN , qui a crée la société des nations ( SUD ancêtre de l’ON) , mais le fait que ces traités internationaux doivent obligatoirement ratifié par le ongles à fait que les président ont la possibilité de ratifier les traités de seconde zone , ou en forme simplifiée. Le président peut les signer sans les 2 13 du congrès.

Les USA ne peuvent déclarer la guerre sans l’autorisation du congrès : c’est une compétence du congrès américain : c’est difficile de déclarer la guerre dans un pays qui 8 0 compétence du congrès américain : c’est difficile de déclarer la guerre dans un pays qui prône la paix. Ils ont trouvé une astuce pour ne pas déclarer la guerre : la première couverture s’est qu’il passe par l’autorisation des nations unis pour détourner ‘autorisation du congrès ( couverture international) et aussi une autre astuce , qu’il appelle « usage limitée de la force » , ( la guerre de corne de 1950 a été prise sans que le congrès la confirme.

Ils n’ont demandé l’autorisation que 5 fois sur 200. La guerre d’endocrine la même chose. La guerre du golfe l’intervention au cosmos le président Bush le 13 novembre 2001 , a pris une décision pour utiliser l’état d’urgence , cette division donner le pouvoir de garder en détention pendant une durée illimitée toute personne lié au terrorisme à c’est cette cession qui a donné le augmentant juste après les attentats du 11 septembre). Le congrès américain a le droit de voter une rédempteur ordonner au président de rapatrier les troupes. Si au bout de deux mois le congrès US ne lève pas cette résolution , le président est obligé de rapatrier les troupes US .

Cela peut se faire lorsqu’ fa une contestation du président des USA , alors que lors des attentats du 1 1 septembre le congrès était d’accord. Les pouvoirs du congrès américain s’étende aussi au pouvoir constitutionnel : il peut y avoir l’initiative des 2 13 du congrès américain , pour que l’amendement constitutionnel , révision d’une constitution faut qu’il soit valider par les parlement de chaque états valide ( les 4/5) , il est très difficile de réformer la constitution américaine. Il) e président des états unis : L’exécutif JAIS c’est le président des USA. L’élection du président des USA est une procédure qui est longue.