Droit communautaire 1

Droit communautaire 1

Droit Communautaire Introduction. Mythe d’Europe: Zeus (Dieu des Dieux) s’est transformé en taureau pour enlever Europe, princesse phénicienne. Racine d’abord méditerranéenne. On a une réalité géographlque mais on a dû mal à finir les Imites de ce continent. L’IJE est une organisation internationale mais en même temps une entité supranationale avec certaines caractéristiques d’un État. Elle est composée de 27 Etats. Cette aventure institutionnelle a commencé en 1951 avec la CECA (Communauté Européenne du Charbon et de l’Acier).

Depuis, il y a eu à la fois un grand approfondi beaucoup de péripéti r 127 L’élargissement de et a Sni* to w nextggge Ily a aussi la volonté supérieure dans l’idé t en même temps ntestations. ent sont contestés. ‘e à la vitesse L’UE ne se fait pas de maniere lin aire, comme toute construction politique, elle est le fruit de la réflexion de certains. Cette idée d’une Europe unie est assez ancienne. Les préludes de l’Union Européenne. L’Europe est une mosaïque de différence. Elle n’a pas d’unité évidente, elle n’est pas uniforme.

Tout le 19e siècle et le 20e siècle est rempli de guerres qui ont fait des mlllions de mort et souvent au nom du nationalisme. Si on remonte à l’Antiquité, on

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constate que l’histoire n’est pas européenne mais méditerranéenne. CEurope en tant que telle n’existe pas à cette époque. Europe est une princesse phénicienne. Lorsque les colons grecs s’étendent et créent de nouvelles villes, établissent des relations commerciales, ils émi émigrent dans le pourtour méditerranéen. Les phéniciens établissent des comptoirs tout autour de la méditerranée.

Lorsque les romains vont construire leur empire, ils vont vers les prlncpautés, royaumes qui ont du prestige, et réputés riches et donc ils vont tout autour de la méditerranée, et notamment le Sud (exemple: actuelle Turquie). Ils ne se tourneront que vers le Nord qu’à partir du 1er siècle avant J-C. La référence ultime, c’est la Grèce de l’Antiquité L’empire romain s’est étendu vers le Nord, a construit des villes, relations commerciales… et le latin s’est progressivement étendu vers le Nord. Les invasions barbares ont détruit l’empire romain, en 476 en Occident (empire romain de l’Ouest).

La culture gréco- latine, à ce moment-là, finit par se dissoudre et disparaltre. Et le territoire géographique de l’Europe appartient au monde barbare. Il n’y a plus la structure de l’empire romain qui unifie, diffuse un odèle de civilisation. L’Europe occidentale devient un ensemble de petites principautés, de petites seigneuries et la féodalité s’enracine dans l’espace de l’Europe occidentale. Parallèlement à l’Est, l’empire romain de l’Est continue. L’Orient va reconquérir l’Afrique du Nord (qui a elle aussi été envahie par les peuples barbares).

Ces invasions barbares qui finissent en Afrique du Nord sont contrés par forient. C’est un échec pour l’empire romain car il est affaiblit. Emerge au Sud l’islam qui va le menacer. Avec l’avènement de l’islam, le monde méditerranéen va se diviser en deux: Nord/Sud. Va se former une entité géographique: l’Ouest sur la rive nord de la méditerranée. Il va y avoir une nostalgie de l’ancien empire romain. Certes, la conq nord de la méditerranée. Il va y avoir une nostalgie de l’ancien empire romain. Certes, la conquête de la Gaule par César est un massacre.

Nostalgie de l’ordre de l’empire romain et de la prospérlté: celle des grands centres urbains romains ? l’époque de l’empire. Les descendants des barbares (=peuples germaniques) vont vouloir construire un cadre sur le modèle romain > sous Charlemagne. En 800, Charlemagne se fait couronné empereur par le pape Léon Ill. A Rome, ce n’était pas le pape, évêque de Rome. Cempereur se fait couronner par l’autorité religieuse suprême. A Constantinople, on est dans une autre vision de la religion, le chef de l’EgIise n’est pas le pape.

Etat d’esprit presque patrimonial à cette époque. Lorsque Charlemagne décède, ces fils se disputent et finissent par se partager l’empire. Au Traité de Verdun, en 843, ils se partagent l’empire de Charlemagne et le divisent en 3 entités. Lothaire reçoit la Francie médiane, il a aussi la Bourgogne, la Provence et l’Italie. Louis le germanique reçoit l’actuelle Allemagne. Et Charles le Chauve la Francie occidentale qui va devenir la France. France: nom germanique. L’idée de rempire subsiste. Empereur germanique.

L’autorité politique descend au niveau des seigneurs: morcellement territorial. Le territoire seigneurial correspond aussi à une autorité politique. Premier facteur d’homogénéité: la religion. Le pape jouit d’un grand prestige et des ordres religieux naissent et ne connaissent pas de limites territoriales. Le latin est la langue de la culture européenne. Le Traité de Verdun de 843 (partage de Charlemagne) est l’un des plus anciens extes écrits dans ce qui allait devenir le français. Esprit Charlemagne) est l’un des plus anciens textes écrits dans ce qui allait devenir le français.

Esprit des croisades tous les seigneurs d’Europe de l’Ouest se font la guerre mais sont unis sur une question: l’idée d’aller libérer Jérusalem qui est dominé par l’empire musulman. Les ordres religieux vont contribuer à (re)diffuser le latin. Il n’y a pas d’unité politique mais il y a une unité spirituelle qui se manifeste à travers les croisades. Développement de principautés qui vont refuser que le pape incarne l’autorité suprême. Si le roi de France veut être l’unique maitre: le souverain, il doit affronter l’autorité du pape. Donc le seul «ennemi» du pape est le roi.

Ces royaumes affirment une entité locale qui s’affirme par l’utilisation des langues vulgaires au détriment du latin. Ordonnance de Villers Coteret. Personne ne reconstruire un empire à la taille de celui de Charlemagne mais entités politiques de taille moyenne qui vont être en rivalité les unes avec les autres. Développement du mercantilisme: les autorités politiques utilisent les armes. A l’intérieur du christianisme, dans l’occident, mouvement de ontestation de l’autorité religieuse du pape. L’unité religleuse de l’occident disparait, parallèlement, les germes d’une pensée laïque commencent à être présents.

A la place de la foi, idée que l’homme puisse être guidé par la raison. On va finir par comprendre qu’il faut un certain équilibre entre les Etats rivaux qui coexistent en Europe. Tout Etat cherche à se consolider, à prospérer et éventuellement à s’agrandir. Il veut préserver son indépendance. Aucun n’est suffisamment puissant pour prendre le dessus sur les autres, les Etats ont reco n’est suffisamment puissant pour prendre le dessus sur les utres, les Etats ont recours à des alliances pour empêcher qu’aucun Etat devienne trop puissant.

Idée de ce qui allait devenir les organisations internatlonales. L’idée européenne émerge des philosophes et utopistes. On a un territoire qui est morcelé, des Etats qui se font la guerre. Certains penseurs se demandent comment éviter le recours à la force pour préserver leurs indépendances. Réfléchir à des solutions pour éviter d’être obligé de passer par la guerre pour pouvoir préserver son indépendance et survivre. Parallèlement, ces philosophes ne sont pas en faveur d’une union imposée ar le Haut, sous la coupe du pape ou de l’empereur.

Certains penseurs proposent l’idée d’un arbitrage entres les puissances européennes. Arbitrage qui se ferait par une assemblée nommée par les princes. Cette assemblée proposerait des solutions. Au MA, un juriste français, en 1306, propose un plan d’union des Etats européens. Il imagine un arbitrage exercé par un concile de représentants des diverses nations. Le rai de Bohème suggere la création d’une confédération européenne en 1464 fondée sur le principe de non-agression et d’aide mutuelle. Le duc de Sully (au service d’Henri IV) décrit dans un ouvrage n remodelage de l’Europe.

A la mort d’Henri IV, Sully prétend qu’Henri IV avait un grand dessein (projet): réorganiser l’Europe en 15 Etats de force égale: 11 monarchies et 4 Républiques placées sous la garde d’un conseil de l’Europe. Ce conseil serait composé de 6 conseils provinciaux coiffés par un conseil général. La structure proposée est assez élaborée. L’originalité de ce projet est de reconnaitre de consacrer proposée est assez élaborée. L’originalité de ce projet est de reconnaitre de consacrer le principe des Etats. Le plan de William PENN. Il est le fondateur de la Pennsylvanie.

En 1693, il propose une diète européenne (un parlement, une assemblée de représentant). Il propose que siège chaque représentant des états de façon proportionnelle à la taille de l’état, son poids démographique mais aussi économique. Cette diète devait prendre des décisions à la majorité des 3/4 et disposeraient d’une armée pour les faire respecter. Possibilité de prendre des décisions, force armée européenne à la disposition de cette diète (pouvoir de police en quelque sorte) moyen de faire règner la paix sur le continent européen. En 1795 E. Kant propose sont traité de paix perpétuelle.

Il propose une alliance confédérale entre Etats souverains qui devrait reposée sur une constitution indissolue. L’équilibre des puissances: la politique des alliances, pour que tous les Etats restent au même niveau et qui puissent se neutraliser les uns et les autres. Aucun Etat ne doit prendre le dessus sur les autres et sur le continent. Quand il y a eu la Révolution Française, elle a affaiblie puis battu une monarchie qui comptait dans la plus enracinée d’Europe. Nouveau concept de légltimité: qul vient du peuple et non de Dieu, et non plus de la nation, d’en haut.

La Révolution Française battu la monarchie, ce qui n’était pas acceptable pour les monarchies européennes qui se sont liguées contre celle-ci. La RF a connu des péripéties jusqu’à l’accession du pouvoir par Napoléon Bonaparte. Il a rompu cet équilibre quand il s’est lancé à la conquête de l’Europe. On a un Etat, la France, l’empire napol cet équilibre quand il s’est lancé à la conquête de l’Europe. On a un Etat, la France, l’empire napoléonien qui domine l’Europe, qui, en tout cas, jusqu’à l’ultime défaite de Napoléon, Waterloo, il a une volonté hégémonique.

Lorsque l’empire napoléonien st battu, les Etats européens, la Russie, le RU, la Prusse qui ont vaincu Napoléon vont continuer leur alliance pour éviter la résurgence d’un danger du type que celui qu’a représenté Napoléon. Ils vont passer un traité secret (1815) pour éviter que la France menace de nouveau la tranquillité des autres pays europeens. Méthode des congrès européens. Né alors un droit international public à l’échelle européen. Ce sont des objectifs généraux. La France, qul est celle de la Restauration, sera admise au sein du conseil européen en 1818. Ce conseil va désormais accueillir une

Se puissance: la France. Les congrès ne sont pas une organisation internationale. C’étaient des réunions sans périodicité régulière. C’était une sorte de directoire qui gérer les relations internationales entre Etats européens. Il n’y avait pas de système d’arbitrage. Mais ceci n’évite pas la guerre car le recours à la force n’était pas interdit. Empire ottoman a été admis dans le conseil européen en 1856 : c’était une puissance alors qu’aujourd’hui pas acceptée dans l’UE. En 1830, l’italien Mazzini lance une phrase célèbre: «l’humanité, c’est l’association ses parties»

En 1849, Victor Hugo lance la création des Etats LJnis d’Europe. Au 19e: multiplication des échanges, l’idée du libre-échangisme émerge. Industrialisation. Les Etats connaissent tous rapidement la question ouvrière, les problèmes que posent les inégalités entre classes sociales rapidement la question ouvrière, les problèmes que posent les inégalités entre classes sociales. En 1914, jamais les échanges entre Etats européens n’étaient aussi intenses et tout le monde pensait que la guerre était impossible. Le nationalisme va connaitre son apogée avec la première guerre mondiale. La gestation de l’Union Européenne.

L’Europe mettra plusieurs décennies pour retrouver le niveau d’échange entre les Etats européens après la première guerre Les vainqueurs de la première guerre mondiale sont faibles, le bilan surtout humain est lourd. Les traités de pax de 1919 consacrent le morcellement géographique de l’Europe. Les conservateurs Hongrois n’acceptent toujours pas qu’une petite partie de la Hongrie ne fasse pas partie de la Hongrie. Aujourd’hui, on n’en voit les conséquences (de l’éclatement de l’Etat hongrois en 1919). Majoritairement,les membres de la société des Nations étaient es états européens.

On a au sein de la SDN, une idée de projet européen mais qui est tombé au mauvais moment: crise de 1930. La crise des années 30 a condult à la montée du nazisme et du fascisme (moquerie… ) d’autres raisons à la montée des fascismes. Avec la montée des nationalismes en Europe qui sont encouragés par la crise économique. Elle va séduire toute une série d’hommes politiques, de penseurs, d’artistes… qui vont, pendant même qu’ils combattront durant la seconde guerre mondiale, auront en tête l’idée de l’Union Européenne. Ily a ici une Europe détruite et une Europe qui voit son poids olitique chuté.

Les deux grandes puissances qui émergent après la seconde guerre mondiale, c’est les USA et l’Union Soviétique. L’équilibre ne va pas repos la seconde guerre mondiale, c’est les LISA et l’Union Soviétique. L’équilibre ne va pas reposer sur les puissances européennes mais sur d’autres puissances. Société des nations composée des Etats européen (majoritairement). Au sein de cette société il y a idée de projet européen mais crise de 1930 aggrave économie puis crise économique. Ce projet est arrivé au mauvais moment car la crise es années 1930 a favorisé montée de nazisme et fascisme.

Comme il y a monté de nationalisme, l’idée européenne ne fait pas son chemin en pratique. Elle frappe des esprits, séduit des hommes politiques, des écrivains, des penseurs… qui vont durant la 2nde guerre mondiale, avoir cette idée d’union en tête. Ils vont se réunir durant la guerre et vont développer ridée d’union européenne. Mais la mise en œuvre du projet intervient après 2nde guerre mondiale. Ily a une Europe détruite, ruinée, une Europe qui voit son pouvoir politique chuter. Union soviétique et EIJ sont les 2 puissances qui nt émergé après la guerre.

L’Europe est détruite… et en plus elle est divisée. Ily a le souhait d’un monde meilleur, envie de vaincre, de reconstruire une société… La campagne d’opinion en faveur de l’UE lancé par Churchill grâce à qui l’Angleterre n’a pas capitulé face à l’Allemagne. 19 sept 1941 à Zurich il prononce un discours: volonté de réconciliation: moteur de la construction européenne. Différents mouvements européens dès 1941 voient le jour concernant construction européenne. Démarche de coopération. Diverses organisations de coopération. 6 Etats européens vont reer des communautés.

Impulsion américaine: Plan Marshall: permet la coopération économique: plan d’aide aux Etats européen Impulsion américaine: Etats européen pour reconstruction économique: les USA jouent rôle de catalyseur dans construction européenne. On a une réaction des USA qui vise 2 objectifs: Aider les Etats européens à se reconstruire (aide financière), les américains ont besoin d’écouler leur surplus: ils ont besoin d’exporter objectif politique bloquer l’avancée des communistes. Il y a cette peur que les partis communistes remportent dans certains Etats: n France et Italie le parti communiste occupait une place très importante.

Politique de containment (endiguement) des ELJ: L’endiguement visait à stopper l’extension de la zone d’influence soviétique au-delà de ses limites atteintes en 1947 et à contrer les États susceptibles d’adopter le communisme. Les idées communistes étaient séduisantes (lutte des classes… ). Plan Marshall proposé à tous Etats européens, mais ceux qui été alliés aux soviétiques ont refusé (URSS a agi pour refuser ce plan). Plan a permis début reconstruction européenne. France et Angleterre: conférence de oopération économique européenne 12 juillet 1947.

OECE: l’organisation Européenne de Coopération Economique signé 16 avril 1948: 16 Etats de l’Europe de l’Ouest participe ? cette aventure. A l’est, ils ont créé le conseil d’assistance économique mutuel 1949: CAEM. OECE permet répartition aide américaine et coordination polltiques économiques européenne + objectif de libéralisation des échanges économiques. 12 ans plus tard, une fois sa mission accomplie: OECE réformée 14 décembre 1960: adoption d’une convention internationale: OECE devient OCDE: or anisation regroupant Et PAGF 27