Droit des obligations 2 2011 Gordon SEG LS4 20/01/2011 Introduction : La responsabilite est un ensemble de regles legales mais elles sont tres limitees au depart avec notamment 3 articles qui forment cette regle legale. On va essayer de determine la responsabilite de la faute de depart et on va chercher a protege la victime. Plusieurs auteurs on estime que la liberte etait au c? ur de la responsabilite. Il va falloir des regles a la fois previsibles et efficaces. Les aspects economiques ce sont ajouter la-dessus notamment dans le cas de la securite routiere.
La responsabilite civile va etre encore nationale car les textes europeens modifient l’ensemble des textes. Le droit romain distinguait le delit du quasi delit, le droit commun distinguait quatres sortes de delit : le vole (soumis a reparation), la rapine (action de prendre, de s’emparer de quelque chose par la violence), le dommage, l’injure ou outrage. Elles permettaient la restitution du bien en nature (si l’on volait une poterie on devait rendre une poterie, il y avait une echelle de sanction).
Ce droit commun va servir de base jusqu’a l’arrivee de Napoleon qui va demander la realisation d’un travail sur la responsabilite. La responsabilite delictuelle, le principe qui regit la responsabilite
La reunion de ces trois elements (faute, dommage, lien) cree dans le chef de celui qui a commis la faute l’obligation d’indemniser. L’indemnisation sera strictement proportionnelle au prejudice allegue et retenu ; C’est une conception tres individualiste. Chaque faute commis soit etre reparee et sans oublier de punir l’auteur du fait. On va maintenir une morale en faisant comprendre que cet acte n’est pas juste. Avec l’industrialisation la defense des victimes va etre difficile. La jurisprudence va developper un protectionnisme avec l’apparition du risque.
Cette theorie du risque va s’etendre avec le travail. On va aussi avoir une assurance qui sera une indemnite, quant le risque est garantie il n’y a pas la meme responsabilite. L’apparition de la securite sociale, de fonds pour indemniser la victime vont permettre a la societe de muer differemment. La societe va modifier la responsabilite et du coup la responsabilite classique sera desuete donc la jurisprudence va readapter ceci, c’est la que le jugement, la cour d’appel et la cour de cassation vont permettre de tout changer. Il a fallu attendre 1992 pour avoir la responsabilite penale des personnes morale.
L’assurance, on va rendre indolore la responsabilite via l’assurance et elle est volontaire. Dans de nombreuse societe la notion de faute n’a plus d’incidence donc il n’y a plus de probleme et cela aura plus d’importance avec la securite sociale. Les fonds de garantie sont la pour reparer la victime lorsque l’auteur n’a rien a offrir (somme d’argent). Cette indemnite est plus un devoir civil, une aide. La SVI a vu son champ d’action augmenter car elle porte aussi a tout ce qui touche aux biens materiels, aux victimes et la situation psychologique de la victime.
On passe, d’une reparation pour certain en rendant un equivalent soit par dommages et interet, a une reparation pour tous limite. On a un role regulateur qui va s’ajouter au role de sanction, la responsabilite va donner lieu a de nouvelles lois. On va retrouver ce droit de responsabilite dans le droit de la famille, le droit des contrats. On a donc plusieurs responsabilite : responsabilite delictuel, administrative, civil, penal (mais on va rester sur des principes de bases). En 1912 lorsque l’on est relaxe sur le plan penal on est relaxe sur le plan civil.
Aujourd’hui ce principe d’unite entre de delit penal et civil n’est plus aussi fort. La victime a le choix de porter sont action devant le juge penal ou civil, pour cout et blessure on utilise le penale. La superiote de l’ordre penal : entre le droit civil et le droit penal il y a des points sur lesquelles on va se demande si l’on va faire appel soit au droit penal, soit au droit civil. Le sursis a statuer veut dire que l’ordre civil ne peut se prononce pour un dommage et interet tant que l’ordre penal n’a rien decide dans sont jugement, tout cela pour evite les contradictions.
La decision au penal va s’imposer obligatoirement au civil. La responsabilite contractuelle est lie par une faute dans un contrat par contre c’est le meme systeme de reparation, l’existence d’un contrat nous fait rentrer dans le champ de la responsabilite delictuel. En 2006, l’inexecution d’une obligation contractuelle constitue une faute a une tiers victime. On a aussi deux systeme la faute privee et l’obligation de resultat. Le dommage est caracterise et previsible. Parfois la cour de cassation dit qu’il y a recevabilite lorsque qu’il n’y a pas de prejudice.
En matiere de procedure il y a une mise en demeure obligatoire on a egalement des differences sur la domiciliation de la victime et autre. En matiere penal un fou ne peut etre poursuivit alors quant matiere civile si. La responsabilite delictuel concerne tout sauf le contrat, tant que le contrat n’est pas conclu mais qu’il y a un precontrat, sous forme oral generalement, est montre il y aura responsabilite precontractuelle. C’est pareil dans un cas post contractuel. On ne peut pas cumuler les divers champs de responsabilite, pas d’option, on a deux spheres bien distinctes.
Lorsque la faute contractuelle constitue une faute penale on va avoir un cumul. Les chaines de contrats, l’objet a subit et que le dernier maillon exemple Y va pouvoir attaque A, B…. la chaine de contrat transmet toutes les clauses du contrat. Les groupes de contrats, ce sont des contrats impliques les uns aux autres. La complexite des relations contractuelles et la creation de rapports multipartites ou collectifs (accords collectifs, conventions collectives, syndicats ou pools bancaires, etc. ) entraine le developpement de groupes de contrats.
Il peut s’agir d’un groupe avec un contrat principal et des contrats accessoires, il peut s’agir d’une chaine de contrats. Cette chaine peut resulter d’une suite de contrats (comme les chaines contractuels allant du fabricant au consommateur ou remontant du fabricant ensemblier au fabricant de pieces detachees. Elle peut resulter d’une chaine de transmission, il peut s’agir d’ensemble de contrats organisant les diverses relations (industrielles, financieres, commerciales, etc. ). Ces contrats peuvent en particulier organiser des reseaux (distribution, chaines hotelieres, etc. . La responsabilite professionnelle (Notaire, medecins, avocat), on va parler d’obligation de renseignement, l’obligation de renseignement va se greffer a ca. L’obligation de securite va etre present dans le contrat entre l’employeur et l’employe (cas pratique, l’amiante). Il existe de nombreux regimes derogatoires en matiere de construction, de transport, produit defectueux, diffamation et troubles anormaux du voisinage. Le principe de precaution, qui va mettre en place a l’environnement non applicable a d’autre domaine.
La faute : la notion de faute implique que s’il n’y a pas de faute on ne peut pas mettre en place une responsabilite. On va parler de violation d’une obligation mais elle pourra etre effacee par des excuses. La faute civil peut etre definit par un fait non excusable, il faut etablir la violation juridique de celle-ci. La jurisprudence va sanctionner les personnes qui certes ont des droits mais qui les utilisent a outrance. On peut commettre une faute en utilisant son droit, c’est l’abus de droit. Certaines circonstance peuvent permettre de justifie une faute :
Le cas de force majeur : un evenement imprevisible, irresistible, exterieur a la personne. Il y a plusieurs natures pour excuser une faute : * Fait justificatif exterieur a la personne: * L’ordre de la loi : il va preciser qu’il s’est conforme a la loi. * Le commandement de l’autorite legitime : c’est une excuse qu’on voit le plus souvent dans les administrations. * La legitime defense : cela va gommer la responsabilite du coupable et pour que cela est lieu il faut que l’agression dont est victime un individu remplissent des conditions et que l’acte auquel on a repondu soit injuste. L’etat de necessite : il a ete mis en avant au debut du siecle invoque majoritairement en matiere penale, on va commettre une infraction pour evite qu’un fait se produise (fait irreparable). * Le consentement de la victime : la victime va consentir a prendre des coups, c’est l’acceptation des risques, il n’y a pas de faute de la victime. * Excuse inherente au coupable, defaut de discernement : en matiere penale lorsque l’on est en etat de demence on n’est pas coupable, en droit civil tout dommage doit etre repare par le coupable. Les categories de fautes : On peut distinguer deux grandes categories Faute en fonction de : * Faute par commission, son principe est qu’elle suppose un acte positif, c’est le passage a l’acte, il peut etre soit materiel ou intellectuel ou passage a l’acte apres longue reflexion. * Faute par omission : on peut l’avoir commise dans l’action, on a aussi les omissions dictes par les intentions de nuire. * La faute intentionnel, cette faute, on va l’identifie parce qu’elle n’est pas assurable. * Faute caracterise, on va l’integre par rapport aux maires, ensuite cela va etre introduit sur le droit des malades. C’est une jurisprudence tres favorable aux elus ou aux medecins.
Il est clair que s’il n’y a pas de dommage il n’y a pas de responsabilite. * La necessite d’un prejudice : il va falloir prouver l’existence d’un prejudice et cela en faisant appel a un expert pour remplir les carences. C’est aux parties de montrer la preuve du vice. * Les conditions du prejudice : des que l’on a accepte ce prejudice on va dire que le dommage doit etre direct : dommage avec lien de causalite avec le delit. * La liceite du dommage, le dommage ne doit pas etre contraire aux bonnes m? urs. * Le dommage certain, il faut que le dommage soit claire et certain c’est dans le cas ou on ne veux pas indemnise des dommages non justifie.
Le dommage peut etre moral, materielle ou corporelle. Prejudice materielle : Le prejudice materiel est un dommage aux biens, comme par exemple des degats, degradations materielles, perte d’un revenu ou d’un element du patrimoine. Prejudice matrimoniaux temporaire : ce sont les frais d’hopitaux, les frais des medecins, paramedicaux, kine, frais de transport. On a l’incidence professionnelle. Prejudice moral, le prejudice moral est controverse car une partie de la doctrine considere que l’on ne peut pas monnayer les larmes et les autres vont dire que l’argent ne repare rien mais peut aider.
