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Section 2: Les régimes parlementaires On peut constater le succès du régime parlementaire dans le sens où la plupart des régimes démocratique contemporains modernes ont opté pour ce modèle. Le régime parlementaire ne repose pas sur la centralité ou la primauté du parlement. Déf: C’est une formule particulière de la séparatlon des pvrs. En effet il est censé mettre en œuvre, traduire une conception souple de la SP. une souplesse caractérisée par qlq caractéristiques dont la principale qui consiste dans la responsabilité pol du gvrmt devant le parlement.

La naissance du régime parlementaire, c’est à la fois une construction intellectuelle de la SP mais qui repose sur une réalité pol et instituti monarchie constit an Ise org monarchie qu’est né pd, devant le parlement. ministres reposait su nique. Sous la s le cas de cette esponsabilité pol ise en cause des al des ministres qui a inspiré les constituants americains travers la procédure de l’impeachment. Cest la doctrine qui a progressivement dégagé une définition et les critères à partir du 19e siècle.

Le régime parlementaire, c’est à l’origine l’idée que chacun des vrs dispose de moyens d’action sur l’autre pvr, réciproque. On a mis l’accent sur le fait que le parlement pouvait engager

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la responsabilité pol sur l’exécutif. Et inversement, l’exécutif dispose du droit de dissolution de l’une des chambres parlementaires. pour qu’il y ait régime parlementaire fau Swipe to nex: page faut-il ses 2 caractéristiques ou la lere suffit?

Historiquement, il s’avère que l’essentiel réside dans le principe de responsabilité pol du gvrmt vers le parlement. Ces moyens sont des moyens d’équilibre du pouvolr. Mais il repose sur la collaboration fonctionnelle des pvrs càd la nécessite des pvrs ‘agir de concert pour exercer telle ou telle fonction (législative, exécutive). La fonction législative est exercer sur la base de collaboration des pvrs qui permet la faculté de statuer et la faculté d’empêcher dot dispose l’exécutif et le parlement.

La responsabilité pol et la dissolution différentes formes de responsabilité des ministres, celle pénale, civile et Pol. Distinction qui repose sur la différence de procédure et de sanction. La responsabilité pol est une procédure pol qui se traduit par un vote d’une assemblée, un acte de remontée pol qui oblige les inistres à démissionner (individuel ou collectif). La distinction est de + en dépassé depuis que c’est l’assemblée collective surtout solidarité gouvernementale.

Comment le gvrmt voit sa responsabilité engagé? Elle est engagé de différentes manières, soit à l’initiative des parlementaires (=une notion de censure ou vote de défiance), soit à l’initiative du gvrmt lui même qui demande aux parlementaires de montrer leur confiance dans le gvrmt, dans la négative, le gvrmt devra remettre sa démission. Ces conditions sont de 4 en + strictes, de + en + difficile d’engager la responsabilité pol du vrmt pour une raison historico-politique.

En France, l’instabilité gouvernementale caractéristique des 3e et4e Rép, et la volonté de renforcer l’exécutif, e l’instabilité gouvernementale caractéristique des 3e et 4e Rép, et la volonté de renforcer l’exécutif, et donc de mieux le protéger, à institué des mesures de rationalisation parlementaire qui se traduit par l’institution d’une procédure de responsabilité pol plus contraignante à mettre en œuvre pour faire cesser ou empêcher le phénomène d’instabilité gvrmtale. Cette rationalisation parlementaire explique la différence avec la 4eme t 5eme Rép, qui ajd est caractérisé par la stabilité gvrmtale.

Les régimes parlementaire européens en bénéficie aussi, grâce aussi à des raisons Pol, puisque cette stabilité s’explique par le respect + ou – stricte de la solidarité de la majorité ou la discipline majoritaire les parlementaire appartenant à la majorité gvrmtale soutiennent le gvrmt. Le pvr de dissolution dont dispose l’exécutif à l’égard de l’assemblée consiste à mettre fin au pvr de cette assemblée. Lorsqu’une assemblée est élue c’est pour la durée du mandat de 5 ans en principe mais peut ?tre dissoute avant si l’organe exécutif compétent le décide.

I a différente variante de réalisation: le parlementarisme dualiste et le parlementarisme moniste. Cette 1 ere dichotomie repose sur le critère de la responsabilité Pol. En effet dans le cas du parlementarisme dualiste, le gvrmt est responsable devant 2 autorités, le chef de l’état et la/les chambre(s) parlementaires, tandis que dans le 2eme le gvrmt est responsable devant une seule autorité, la chambre parlementaire qui peut seule révoquer le gvrmt. On serait tenté d’ajouter une 3eme hypothèse car serait le parlementarisme moniste inversé c’est l’idée que