Discrimination

Discrimination

Plan dans le 1 er paragraphe je parlerais de la miniaturisation l’embauche dans un 2 e paragraphe on y trouvera le cadre juridique et je finirais par le 3 e et dernier paragraphe par les recours possibles en cas de dictionnaire alternativement île principe de la miniaturisation à l’embauche. Personne ne peut être écarté d’une procédure de reconstitution les critères suivant l’origine sexe,l’orientation sexuelle,élagage , la situation de la mille, la grossesse. Ace,les opinions politiques , les convictions religieuse l’apparence physique , le nom de famille, l’état de santé Tout salarié , tout candidat à un emploi, à un stage ou à une période de formation est protégé contre les discriminations au travail. ’employeur doit prendre sa décision en fonction de critères professionnels et non sur des considérations personnels sinon il s’expose a de lourde sanctions . Eue cadre juridique.

Toutes les personnes reconnues coupable de discrimination est sébile de sanctions pénales allant jusqu’ 3 ans d’emprisonnement et 45 000 héros d’amende. Slip assagi d’un salarié d’une entreprise il peut y avoir aussi des sanctions disciplinaires. Les personnes morales peuvent aussi être déclarées responsables pénalement d’actes de discrimination, l’amende et l’interdiction d’activité sont les peines encourues .

Plusieurs personnes peuvent

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entretenir en cas de discrimination comme l’inspecteur du travail , les délégués du personnel ou de la halte( haute autorité de lutte contre es discrimination et pour l’égalité )qui peut être saisie par toute personne quel s’estimerais être victimes de discrimination 3 les recours possibles Il existe à ce jour 2 recours qui peuvent être cois par les victimes de discrimination : le recours pénal ou la personne faisant l’objet d’une discret 2 les victimes de discrimination : le recours pénal ou la personne faisant l’objet dune discriminations déposer plainte auprès du procureur de la république , du commissariat de police afin que les agissements dont elle est victime soient pénalement sanctionnés par le tribunal correctionnel. Le recours civil qui pour les salarié victimes ou témoins de discriminations puissent disposer d’un recours devant le conseil des prud’hommes pour demander réparation du préjudice subi.

il conclusion On ne peut pas par la loi être victime de discrimination selon des préjugés comme les origines, l’apparence physique ou bien l’orientation sexuelle sinon l’employeur s’expose à de lourdes sanctions (Bans d’emprisonnement et 45 OH? d’amende). La personne victime dune discrimination peut se faire aidé dans ses démarche (ex:halte). Il existe 2 types de recoure pour plaider sa cause:le recours pénal et le recours civil pour moi il n’est pas normal pour un employeur de faire de la discrimination. Chaque personne a des droit, et on ne peut pas juger quelqu’un pare qu’il a une couleur de peau différente ou alors qu’il possède une religion différente . Chaque personne a le droit à l’embauche et d’avoir un travail rémunéré .