Devoir droit des personnes et des la famille

Devoir droit des personnes et des la famille

En effet la personnalité juridique est un artifice juridique qui confère à la personne l’aptitude à être sujet et acteur de droit. Il en existe deux catégories à savoir les personnes physiques et les personnes morales. Le sujet auquel l’on est soumis impose que l’on analyse cette personnalité juridique. Un tel sujet recèle au moins deux intérêts. D’une part un intérêt historique car il nous permettre de voir que la personnalité juridique n’ pas toujours été accordée à toutes les personnes reconnue comme personne physique. Autre part un intérêt pratique car l’on verra que la ôtions de personnalité juridique a une fonction fondamentale en droit. De ce fait, qu’est ce que la personnalité juridique? AI convient pour cerner cette question dans le cadre du droit des personnes d’étudier dans une première partie l’acquisition de la personnalité juridique et dans une seconde partie de parler de la perte de la personnalité juridique. L’acquisition de la personnalité juridique est étroitement liée à la vie qui a pour point de départ la naissance.

Cependant, il est survenu des cas où la personnalité juridique est reconnue l’enfant simplement conçu (l’embryon). L’on étudiera donc ici la aisance et la conception. A. LA NAISSANCE La naissance

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marque le début de la personnalité juridique. Cependant deux conditions sont nécessaire : il faut que rendant soit né vivant et viable. La condition de vie signifie qu’ la naissance, l’enfant respire complètement. Cette condition exclue l’enfant mort-né. On considère alors que l’enfant est né vivant pour cela seul qu’il a respiré.

Cela peut se prouver par des témoignages, ou par une autopsie qui révèle la présence d’air dans ses poumons. La seconde condition à savoir celle de la viabilité stipule que bien que rendant soit né vivant il faudrait lui soit viable. Cela suppose une maturité suffisante (c’est-à-dire que les organes soient suffisamment développés pour donner la capacité naturelle de vivre) et une bonne conformation (qui suppose que l’enfant soit pourvu de tous les organes nécessaire la vie). Ces deux conditions ne suffisent pas 2 l’enfant soit pourvu de tous les organes nécessaire à la vie).

Ces deux conditions ne suffisent pas à elles seules pour acquérir la personnalité juridique la naissance doit être constatée officiellement, par un acte de l’état Civil qui est la déclaration de naissance. La reconnaissance est une tache qui incombe au père, au médecin ou à la sage femme (article 56). L’officier d’états Civil, une fois la déclaration opérée, dresse immédiatement un acte de naissance qui comporte le nom, au moins un prénom, le lieu de naissance, le sexe de l’enfant, et si connus l’identité mère et père. Ar ailleurs, il arrive des cas où la personnalité juridique est reconnue de plein droit à un enfant simplement conçu encore au stade embryonnaire. B- LA CONCEPTION ET LA PERSONNALISERAIENT L’enfant avant la naissance n’est pas distinct de sa mère, il est ars vicieux amatir. Cependant, l’exception est que l’on peut faire remonter pacification de la personnalité au moment de la conception.

C’est l’application directe de la règle « infinis concepts » l’enfant simplement conçu doit être tenu pour né chaque fois qu’il y va de son intérêt, il en est ainsi, lorsqu’ s’agit de succéder à une personne, même si ces droits se verront consolidés après sa naissance. Il faudrait pour cela que l’enfant naisse ensuite vivant et viable. Cependant, la conception de l’embryon comme personne juridique rencontre certaines difficultés. Tout d’abord le problème lié à la détermination de la date de la concept 3 certaines difficultés.

Tout d’abord le problème lié à la détermination de la date de la conception. Pour qu’un enfant simplement conçu puisse hériter de son père, il faudrait qu’il ait été conçu avant la mort de ce dernier. Secondement, sur le statut Juridique de l’embryon, les religions estiment que l’embryon est une personne humaine et pour cela devrait être considéré comme personne juridique. Le droit positif quand à lui, même s’il met en place un certain nombre de procédés remettant de le protéger, ne reconsidère pas pour autant l’embryon comme une personne juridique.

ajoutera problèmes sont liés à la réglementation de l’FIG. (Interruption Volontaire de Grossesse). Dans certains pays, VIVE empêche l’attribution de la personnalité juridique pendant toute une période de la gestation. Les manipulations opérées dans le cadre de la Procréation Médicalement Assistée (étant entendu qu’on peut pratiquer des diagnostiques parlementaires, on peut également faire des recherches scientifiques à usage thérapeutique, la distinction des embryons ni-vitre et ni-outre) ne sont pas en reste.

Par ailleurs, le principe selon lequel « la loi garantie le respect de l’être humain dès le commencement de la vie » a une triple conséquence à savoir que l’embryon humain appartient au genre humain, qu’il est humain dès sa conception (pp av.), que dès le commencement de la vie, la loi garantie son respect même si ce respect n’est pas absolu. Il est établi que la personnalité juridique est a 4 respect même si ce respect n’est pas absolu.

Il est établi que la personnalité juridique est acquise avec la naissance mais qu’il existe une exception qui confère l’enfant amplement conçu le statut de personne juridique. Cependant, tout comme elle débute par la vie elle prend également fin avec la La personnalité juridique dure autant que la vie humaine et disparaît donc en principe au décès de l’individu (A). Cependant, l’absence ou la disparition peut être à l’origine de la perte de la personnalité juridique (B).

A- LA MORT Il existe plusieurs types de mort ; la mort apparente, la mort cérébrale, la mort totale, absolue. Le droit ne prend en considération que la mort naturelle. La fin de la personne correspond à l’arrêt des fonctions vitales. Elle doit être constatée par un acte de décès établi par l’officier d’état Civil à la suite d’une déclaration des parents ou d’une personne qui a obtenu le renseignement.

Au cameraman, le législateur du 31 mai 1854 a supprimé la mort civile qui retirait toute existence juridique aux condamnés à mort, aux travaux forcés, à perpétuité, à la déportation. Le corps humain devient ainsi une chose et pour cette raison, la mort met fin à des droits par exemple le droit d’être reconnu sujet de droit, on devient objet de droit, les droits de visage (usufruit, pension alimentaire, contrat de travail par exemple), la dissolution du mariage (un veuf est célibataire). Toutefois, la personne S par exemple), la dissolution du mariage (un veuf est célibataire).

Toutefois, la personnalité juridique peut subsister après la mort du défunt au travers de ses dernières volontés qui peuvent produire des effets après sa mort possibilité de se marier (il faut que la volonté de se marier existe avant la mort (publication des bans), le président de la république peut autoriser le mariage posthume). De même le droit le respect de la personne humaine, du corps humain au delà de la mort par la répression de la laiton de sépulture ou la sanction des diffamations ou injures à la mémoire des morts.

La décoration peut être attribuée à titre posthume. Si la mort matérialisée par la présence du corps consacre la fin de la personnalité juridique le processus en est différent lorsque le corps du supposé mort est introuvable. On parle alors de l’absence ou de disparition. On dit d’une personne qu’elle est absente au sens juridique lorsque l’on ne sait pas si elle est encore vivante ou si elle est morte (il y a un doute). La disparition fait référence à une absence revenue dans des circonstances de nature à mettre en péril la personne (naufrage par exemple).

En ce qui concerne l’absence son processus est déclenché lorsqu’ saisi le juge des affaires familiales qui rend un jugement de présomption d’absence. La procédure cherche à protéger le patrimoine, le juge va désigner un mandataire (héritier présomptif), qui va gérer le patrimoine de l’absent. Le juge va désigner un mandataire (héritier présomptif), qui va gérer le patrimoine de l’absent. Dix ans se passent, saisie du TIC, pour rendre un jugement de déclaration d’absence (résultats d’enquêtes… , c’est l’équivalent d’un acte de décès.

La succession est donc ouverte, on cherche un testament, le mariage est dissout. Fin à la personnalité juridique. Si baptisent revient : le TIC doit rendre un nouveau jugement qui annule le précédent. Il y a action rétroactive pour la personnalité juridique, mais on ne remet pas en cause le mariage. La succession : récupération des biens dans la mesure où il reste quelque chose. Cependant si 30 ans passent après la déclaration de l’absence ou 10 ans depuis la naissance de l’absent, les intéressés peuvent demander une consolidation de leur droit.