Crise financiere et normes comptables

Crise financiere et normes comptables

I. Les enjeux de la crise de cr’dit pour la normalisation comptable’: La crise financi’re actuelle a faut couler beaucoup d’encre depuis quelques mois. Tout d’abord, le premier signal du d’but de la crise a commenc’ avec les Sub-Primes aux Etats-unis qui a atteint un niveau critique en Septembre 2008 caract’ris’ par une grande insolvabilit’ des institutions financi’res et autres institutions qui se sont engag’es dans les pr’ts immobiliers ‘ taux variables accord’s aux m’nages am’ricains ‘ revenus modestes.

Ensuite la crise a atteint les march’s financiers par l’interm’diaire de la titrisation qui est une technique financi’re qui consiste ‘ ‘mettre des titres sur le march’ boursier appuy’s par des actifs sous-jacents (tel les cr’dits hypoth’caires) regroup’s en tranches. D’ailleurs certaines de ces tranches incluaient des cr’dits li’s aux Sub-Primes. Le point de commencement ‘tait quand les investisseurs s’en sont rendus compte et se sont retir’s de ces produits ce qui a eu pour cons’quence que certains fonds n’ont m’me plus pu ‘tre c’t’s.

Cette baisse de la demande sur les march’s financiers a entra’n’ un ass’chement de la liquidit’ sur les march’s financiers. Pour pouvoir sauver les march’s financiers les banques centrales ont du injecter des liquidit’s et aussi baisser les taux

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d’int’r’ts directeurs. Malgr’ cela l’impact n’gatif de la crise financi’re sur les banques ne faisait pas de doute et a fini par toucher l »conomie r’elle ‘ son tour qui est aussi d’pendante des liquidit’s. Pour revenir aux enjeux de la crise financi’re sur les normes comptables.

La plupart des analystes affirment que les normes comptables sont un ‘l’ment majeur de discussion sur la crise financi’re actuelle. Le premier lien entre eux est que la crise des Subprimes a conduit ‘ la d’pr’ciation, ‘ la fin de l’ann’e 2007, de 40 milliards de dollars d’actifs dans les comptes des banques occidentales. Le probl’me qui se pose est le degr’ de transparence de la m’thode d »valuation des actifs selon la  »Fair Value (Valeur Juste) », Or m’me les banques n’ont aucune confiance sur le niveau de d’pr’ciation de portefeuilles comptabilis’s par leurs concurrents.

C’est pour cela que certains analystes estiment que les fonds propres des banques auraient d’ ‘tre diminu’s du double des sommes comptabilis’s. Sans oublier le fait que les normes IFRS  »International Financial Reporting Standards » sont en train de converger vers les normes comptables am’ricaines SFAS  »Statement of Financial Accounting Standards », cette convergence est caract’ris’e par l’abandon de la notion du co’t historique en Europe (qui inclut des d’pr’ciations plus au moins prudentes) vers la notion de la ‘ Fair Value » qui est li’e ‘ la valeur du march’.

En connaissance des ‘v’nements actuels, l’enjeu pour les normes comptables est de pouvoir s’inspirer des probl’matiques invoqu’es par la crise financi’re pour am’liorer la transparence dans les comptes des Entreprises et des institutions financi’res. II. Point de Vue de l’IASB’: Probl’mes et Solutions : L’IASB a montr’ beaucoup de r’activit’ par rapport ‘ la crise financi’re et a donn’ la priorit’ ‘ certains projets pour pouvoir combler les lacunes dans les m’thodes comptables des pays affili’s aux IFRS sachant que les Etats-Unis suivent d’autres normes comptables  »SFAS ».

L’IASB a soulev’ plusieurs probl’mes li’s ‘ la crise financi’re actuelle suite aux recommandations du Financial Stability Forum  »FSF » pour lesquelles l’IASB s’est efforc’ de cr’er des groupes de travail constitu’s de professionnels. Les points d’am’lioration des normes comptables sur lesquelles travaillent l’IASB sont les suivants: A) L’am’lioration de comptabilisation des ‘l’ments hors bilan’:

Une ‘quipe d’experts de l’IASB a d’velopp’ une s’rie de propositions pour am’liorer la d’finition de l »l’ment de contr’le entre les soci’t’s afin de renforcer et am’liorer les obligations d’identification des entit’s contr’l’es par une soci’t’. L’IASB a publi’ un projet sur la mise en place d’Etats financiers consolid’s dans le cadre d’une norme unique afin de remplacer des dispositions de l’IAS 27 et SIC 12. L’objectif derri’re cela est d’am’liorer la d’finition de la notion de contr’le pour qu’elle soit appliqu’e ‘ toutes les entit’s.

Ce projet inclus aussi les obligations en mati’re d’informations ‘ fournir pour toutes les entit’s qu’elles soient consolid’es ou non. Le probl’me qui se pose est qu’il est difficile de d’terminer si les entit’s structur’es sont plac’es dans le champ d’application de l’IAS 27 ou du SIC12 ce qui conduit les Entreprises ‘ ne pas les utiliser de la m’me fa’on causant ainsi l’incomparabilit’ des Etats Financiers. La solution propos’e par l’IASB est de remplacer les d’finitions de l’IAS 27 et du SIC 12 par une seule et unique d’finition du contr’le applicable ‘ toutes les entit’s.

Dans le cadre de la conf’rence du 23/24 juin un des participants a mis en avant la question du risque de r’putation dans le cadre de la notion de contr’le. Dr. Texeira a pr’cis’ que le risque r’putation n »tait pas suffisant pour donner le contr’le ‘ une entit’. En d’autres termes, l’IASB conclu que le risque de r’putation n’est pas une base appropri’e de consolidation. Cependant, il pr’cise aussi qu’une entit’ de reporting est tenue de publier le fait qu’elle apporte un soutien, tel qu’il soit, ‘ des entit’s structur’es non consolid’es m’me s’il n’existe pas d’obligation de le faire.

B) La D’comptabilisation’: La probl’matique de la d’comptabilisation (Derecognition) consiste ‘ d’finir les conditions dans lesquelles une entit’ peut ‘liminer des instruments financiers de son actif. L’IASB est en train d’acc’l’rer son travail sur son projet afin de pouvoir fournir des r’ponses le plus rapidement possible ‘ des pays pour qui cette question est tr’s importante et qui peut ‘tre cruciale pour adopter les IFRS tel le Canada. L’IASB compte publier bient’t une d’bauche de ses mesures sur la d’comptabilisation. C) L’Annexe’: (Disclosures)

Le but du travail effectu’ par l’IASB sur l’annexe est de fournir, en plus de l’information comptable, des informations sur les d’cisions prises par les dirigeants des soci’t’s. Avec ce projet, l’IASB souhaite d’velopper les informations inclues dans l’annexe li’es au risques hors bilan, ‘ la valeur juste et aux risques li’s aux instruments financiers. D) Convergence mondiale vers les normes IFRS (MoU) Le FSF a recommand’ ‘ l’IASB d’acc’l’rer le projet de la convergence internationale des normes comptables. Par ailleurs, dans le cadre de la conf’rence Mr.

Tweedie a annonc’ que 112 pays ont maintenant adopt’ les normes IFRS et que l’IASB est toujours dans l’attente de l’annonce de la SEC (Securities and Exchange Commission) sur la convergence des Etats-Unis aux normes IFRS. En effet, l’IASB a relanc’ les discussions avec le FASB pour pouvoir aboutir ‘ une convergence des normes comptables au niveau international aux horizons de 2011. E) La mesure de la juste Valeur (Fair Value Measurement)’: Durant la conf’rence de l’IASB, beaucoup de participants ont fait part de leur sentiment que la notion de la  »Fair Value » ‘ une grande par de responsabilit’ dans la crise financi’re actuelle.

Suite ‘ la demande du FSF  »Financial Stability Forum », l’IASB a constitu’ un groupe de travail sur le sujet de la Fair Value (Valeur Juste). Le but de ce groupe de travail est d »tudier le remplacement de  »l’IAS 39 – Instruments financiers’: Comptabilisation et Evaluation ». Le probl’me qui se pose est que l’IAS 39 est consid’r’ complexe et difficile ‘ comprendre par les professionnels de la comptabilit’. De plus, il pr’conise plusieurs m’thodes alternatives pour mesurer les instruments financiers ce qui peut causer encore une fois l’incomparabilit’ des Etats Financiers.

De ce fait, le papier qui doit ‘tre fourni par ce panel d’experts doit comporter une ‘tude de faisabilit’ sur la r’duction du nombre de fa’ons de mesurer les instruments financiers afin de r’duire la complexit’ et d’augmenter la comparabilit’ des Etats financiers. L’IASB a aussi constitu’ un groupe de travail afin d’examiner les possibilit’s d’am’lioration aux r’gles d »valuation et aux informations ‘ fournir sur les instruments financiers ainsi que les informations ‘ fournir lorsque les march’s ne sont plus actifs III. Mon jugement sur les enjeux comptables de la crise financi’re actuelle’:

Le jugement que je porte sur les enjeux comptables de la crise financi’re actuelle est que les normes IFRS ont ‘t’ certainement un facteur aggravant de la crise. Ceci complique dans un sens le r’le des Experts-comptables et des commissaires aux comptes qui doivent analyser avec prudence des comptes largement expos’s ‘ la volatilit’ des march’s. En cons’quence, les appr’ciations et d’pr’ciations dans les comptes des entreprises et des institutions financi’res deviennent lourdes de cons’quences. Les normes comptables rigides ne peuvent entra’ner les acteurs de l »conomie que dans un chemin qui n’est pas bon pour l »conomie.

Or, la r’activit’ de l’IASB est sans aucun doute un ‘l’ment positif dans tout cela, car il a rapidement pu identifier les points d’am’lioration, leur ordre de priorit’ ainsi que les d’lais strictes pour pouvoir y faire face. Le projet de collaboration afin de converger les normes am’ricaines et les IFRS vers la m’me direction sera tr’s b’n’fique pour l’am’lioration des normes comptables, du moins il permettra d’amender la notion de la  »Fair Value (Juste Valeur) » pour att’nuer les effets de la volatilit’ des march’s et des r’sultats financiers des entreprises.

Le point qui me semble important qu’est qu’il ne faut pas oublier que les comportement des acteurs financiers ne peut en aucun cas ‘tre contr’l’ par les normes comptables, car les march’s financiers ne re’oivent pas des informations sur les comptes des soci’t’s toutes les secondes, alors que les valeurs des actions bougent toutes les secondes. Il y a aussi le fait qu’il est toujours tr’s difficile d’appr’cier la valeur d’un portefeuille vu que les institutions financi’res op’rent toujours sur des march’s plus ou moins fragment’s et tr’s volatils.

Or, la notion de valeur juste ou prix du march’ reste tr’s relative et surtout tr’s d’pendante des comportements sp’culatifs des acteurs du march’ qui sont pr’t ‘ acheter un actif pour un prix inf’rieur ‘ sa juste valeur. Alors devrions-nous pour autant consid’rer ce prix comme le prix du march’ et donc d’pr’cier les actifs de la soci’t’? Comment la comptabilit’ peut elle int’grer la notion de valeur de march’ instantan’e alors que les choix de gestion et les secteurs peuvent ‘tre tr’s diff’rents selon la nature de l’actif en question.

Je ne conteste pas le fait que c’est un ‘norme progr’s apport’ par les IFRS de pouvoir constater instantan’ment les D’pr’ciations/appr’ciations n’cessaires selon la valeur du march’, mais encore faut il que ces valeurs de march’ soit utilisables. Car il me semble que le r’le de la comptabilit’ n’est pas d’estimer la valeur de march’ la plus pr’cise, mais de donner aux march’s l’information financi’re la plus pr’cise sur sa performance ‘conomique et sa situation financi’re. En tout cas, il y a beaucoup de questions auxquelles l’IASB devra faire face pour rendre les comptes des soci’t’s les plus transparents possibles.