Histoire Juridict0 judiciaire ; exemple des parlements : possèdent des ressort improbable (certain restreint d’autres immense) > difficulté de fonctionnement de la justice B : Le contrôle des villes et des états provinciaux On contrôle les particularisme régionaux en vidant les libertés locales Dans certaines régions (comme la Bourgogne) les libertés locales wipe View next page Ina • commencent à pesé Les intendantssont d province et le puvoir pouvoirs tres large d table entre la nt du Roi qui a des avec des pouvoirs reglementaire et enfin des pouvoir de finance coordination de a levé des impôts) L’intendant à un rôle majeur ; son pouvoir ne fait que croitre car le roi le souhaite et notamment au niveau des forces de l’autorités locale Les intendants sont en correspondance directe avec les ministres ; ils sont aidé de commis et ils sont finalement les seul a avoir une vue d’ensemble sur le territoire sur lequel il exerce leur travail, on peut considérer que ce sont les 1er technocrate moderne ; ils représente à eux seul la monarchie le contrôle des villes : la royauté va réduire l’utonomie des villes en maintenant que les libertés municpales qui ne représentent as de force politique
L’autonome policière va etre écarté donc on la retir au maire pour l’accorder le contrôle des états provinciaux : distinction importante entre pays d’etats et pays d’éelection. Les pays d’election se volent frapper par les impots royaux tant qu’aux pays d’états qui conserve le droit de réunir régulierement les etats provinciaux et correspondent à l’échelon national les états généraux (ils représentent l’ens de la pop aux niveau régional) Ces etats provinciaux sont un dangers, ils regroupent dans ces pays d’états trois ordres de la nation ( ceux qui combattent, ceux ui prient, ceux qui sont laborieux (qui travaillent)) Le Roi est représenté par des commissaires dans chaque province.
Pays d’états qui ont en apparence une certaine autonomie (droit de discuter et de redistribuer les impôts) ms ce n’est qu’une apparence car ils n’ont que la defense des libertés et privilèges de leur pays, et la possibilté de faire des 2 ils n’ont que la defense des libertés et privilèges de leur pays, et la possibilté de faire des remontrances au Roi Oobjectifs des ces pays d’états est de consentir les impots et de l’organiser ; ils ont aussi d’importantes décisions en matiere dministrative ; le pouvoir va chercher à unifier toutes les provinces pck n’accepe pas cet embrillon de liberté (ont les réuni de – en – voir très rarement) début du 17e s le roi envisageait la suppression des etats provinciaux.
Quand ces etats provinciaux sont maintenu, ils perdent leur indépendance 1673 les états provinciaux perdent le droit de faire opposition devant le parlement aux lettres patentes du Roi qui portent préjudice Le Roi légifère, en lettre patente : législation au niveau de liens du royaume Loméni de brièlle : projet de créer une assemblée dans chaque province ou il nya plus d’assemblé Fin de l’ancien régime : réussite pleine et entiere des intendants qui sont en premiere ligne de toute les tensions avec les etats provinciaux, avec les municipalité. Grace à l’activité et collaboration des intendants, il y a eu fleuves, ponts etc.. 54: Les finances Depuis le 17e s, la croissance de l’Etat est fondée sur le dvp de la fiscalité pour financer la guerre extérieur.
Il faut associer la monarchie administrative qui va de paire avec l’etat de finance ; il s’agit enr éalité du coeur de l’etat c. a. d que le dvp de la fisclaité implique un erfectionnement des structure dministrative et notamm endre que 3 fisclaité implique un perfectionnement des structure administrative et notamment de comprendre que l’administration des finances acquière une importance paarticuliere dans l’administration du royaume. Cela contraste avec le défaut du maitrise des finances. La fortune de l’Eat reste liée a ces grand beilleur de fond > il y a tout un système de bailleur de fond ou intérêt de l’etat et les intérêts privés sont confondus.
Louis XIV souhaite remédié à ce defaut , il arrive a instaurer l’adm mais n’arrive pas a remedier ? ce defaut des maitrise de finance. En France de nos jours nous connaissons un impot directe qu’on appel un impot de Quotité, dans l’ancien régime la plupart des impôts directes (il part de la base, c. a. d des possibilité de chaque contribuable puis on remonte jusqu’au caisse de l’état. L’état ne sait pas par avance quelle somme il va recouvrir) sont des impôts de répartition( (il part du pouvoir central qui fixe au niveau central avec ou sans l’accord de la nation le montant global de l’impôt directe, ce montant est divisé entre les circonscription selon leur possibilité théorique et a partir de ce moment la on descend à la ase c. a. par pallier donc on descend dans le detail pour arriver à chaques individus; c’est un système qui tien moin compte de l’impot de quotité) L’etat est assuré de voir la somme revenir à lui, cela nécéssite une bonne organisation Mais ces rentrés sont toujours mauvaises car on ne tien pas compte de la situation financière du contribuables. Il existe 4 mauvaises car on ne tien pas compte de la situation financière du contribuables. Il existe encore des circonscriptions qui se chevauche dans le domaine fiscal; csq les levé d’impôts sont inégal. Les caisses e l’etat se remplisse et la fiscalité de l’ancien régime est aussi complexe. L’impot directe le plus connu est ‘ la taille Depuis Louis XIV , la capitation est également un impot du vingtième qui est un impôt de quotité qui à tendance à doubler voir triplé entre 1782 et 1786. En csq, l’Etat monarchique a conscience de la fragilité de système.
CCL : Les limites à la monarchie absolue ly a des limites a la fois structurelles et des limites matérielles Les limites structurelles : le rôle qui est revendiqué par les parlements : la royauté en général tente de s’affirmer en législateur, elle reste timide pour e droit privé. En matiere de droit privé, la prudence royale est liée au parlement. Ces parlements ont des compétences extra judiciaire: les parlement sont associé à la procédure législative. A partir du XVI s le parlement de paris s’appropri un contrôle d’opportunité qui lui permet de critiquer le fond même de la mesure royale La lettre de jucion > lettre de soumission et il y a aussi le lit de justice. Les parlements n’ont pas le dernier mot la France corporative : toutes les professions sont organisée avec une hiérarchie.
Les avocat sont regroupé par barreau (référence ? ‘enceinte qui leur était réservé dans le prétoir) ; Les procurreur et les notaires qui étaien S (référence à l’enceinte qui leur était réservé dans le prétoir) ; Les procurreur et les notaires qui étaient regroupé dans des communautés ou en compagnie. , même chose pour les médecins. Les secrétaires du Roi et les officiers sot réunis en collège. A partir du XVIIIe s il ya l’apparition de l’industrie qui porte deja une premiere atteinte a cette France corporative; c’est au fondement même du système corporatif que des théoriciens vont s’interroger sur la légitimité : ce sont des phisiocrates.
La royauté est très attaché à cette France corporative car il y a des représentant à chaque corporations (permet la communication et le dialogue) > libre circulation des marchandises. Le Roi ne peut plus contrôler les échanges commerciaux; les phisiocrates ‘ laissez faire les hommes, laissez passer les marchandises » ce discours va à l’encontre de la France corporative et donc ce discours est un véritable frein à la monarchie absolue. Les limites matérielles : Il ne faut pas oublier que le royaume de France est immense et considéré comme tel en Europe ; de plus, sa population est énorme. Il fallait envirion 5 à 6 jours pour aller de Pparis ? Starsbourg, et ces chiffres sont doublés si on a un lourd chargement. La population est nombreuse.
La France d’AR est un Pays gigantesque, considéré comme le pays le plus peuplé d’Europe. C : La vénalité des offices Voir début enregistrement du 21 01 15 2eme heure La royauté pressé par ses besoins d’argent veut profiter de ce trafic d’offic heure La royauté pressé par ses besoins d’argent veut profiter de ce trafic d’offices. La royauté va donc rentre officiel ce trafic d’offirce. François 1er va officielemet vendre ces offices en 1522 n ouvrant un bureau des parties cazuel, ce bureau gère les profit provenant du trafic des offices. La vénalité des offices se dvp donc à partir de ce bureau cazuel. La dispense des regles des 40jours peut etre obtenu par grace du Roi.
Deux ordonnance de 1568 et 1 586 rendent désormais tout les offices hériditaires à conditions que leur titulaire versent annuellement aux trésors le tiers denier Debut 17eme s (1604) un certain Charles Paulet va etre ? l’iniciative de la mesure utile, la paulette ; Paulet fais instaurer un principe de l’hériditer des charges vénales mais moyennant le ersement d’un droit annuel égal au 60eme de leur valeur, cette mesure à un fort succès. Sauf qu’il y a des csq extrement lourd, csq positives (la monarchie s’enrichie) et des csq négatives (le Roi perd le contrôle sur ses officiers au sein des parlements) Les officiers bénéficient d’une indépendance depuis le 17eme siècle. Dès la fin du moyen age la monarchie va avoir recours a des agents extra ordinaire car elle ne fait plus confiance aux officiers qui pense qu’a eux. Ces agents sont des commissaires et sont nommé pour un temps fixé et une tache déterminée.
Système de commission, utilisé pour les fonctions les plus stratégique mais cela ne résoud pas le problème de fond CHAPITRE 2 : LA CRISE DE LA CHAPITRE 2 : LA CRISE DE LA MONARCHIE ABSOLUE Section 1 : L’échec des réformes 51 : La réforme judiciaire Cette réforme va être mise en place par un certain MAUPEOU, c’est un magistrat qui saura chancelier de France ( 1714 – 1792 Il arrive sur le devant de la scène suite à une affaire qu’on appel » l’affaire de Bretagne » et c’est à cette occasion qu’il sera dans l’obligation de briser l’opposition des parlements et de moderniser l’organisation judiciaire. Il oppose deux personnages : – le gouverneur de la province de bretagne (agent royal sans liberté) Le Duc D’Aiguillon : c’est un bon administrateur et est favorable au jésuite.
Il entre en conflit ouvert avec les états de Bratagne pendant la guerre de Sept ans et à cette occasion il souhaite améliorer la perception d’une taxte et souhaite contrôler les corvé royales de grands chemins parcequ’elles obligent ? donner du temps pour améliorer le réseau routier de la Province et pour amener une voix rapide. – il va se heurter au Procureur Général du parlement de Bretagne LA CHALOTAIS : il défend les privilège de son barron, il demande une survivance de sa charge pour son fils, A cela s’ajoute une taxe que les états de Bretagne vont interdit Juillet 1764, le parlements de Bretagne prend un arrêté de scission et en réponse le Roi prononce l’exil de certains conseillers.
LA CHALOTAIS va etre arrêté et emprisonné mais aucun parlement français ne veut le juger au nom de I 8 CHALOTAIS va etre arrêté et emprisonné mais aucun parlement français ne veut le juger au nom de la solidarité qui unis ses cours en un seul corps Mars 1 765, le parlement de Bretagne c’est mit en grève Le pouvoir Royal va convoquer à Versaille le parlement de Bretagne, 85 démissionnaire refuse d’y aller et seulement 12 iront . Le Roi suspend le parlement de Bretagne et tout les parlements le rejoind. En 1766,le Duc D’Aiguillon est obligé de recnstituer un parlemet, on appel ça » Le baillage d’Aaiguillon » ou » Le tripo d’Aiguillon Le Roi se déplace personnelement devant le parlement de Paris pour tenir devant ce contexte la séance de flagélation de 1766.
Le parlement va être rappeler en 1769 et LA CHALOTAIS 1770 tous les parlement se solidarisent pour réagir à l’annulation e cette procédure et se solidarisent pour déclarer comme nul les lettre patentes royale et exclu le Duc de la Pairie c. a. d qu’on refuse le pouvoir royal (contre pouvoir) et les princes du sang se solidarisent avec les parlements. Fin 1770, Louis XV est forcé de faire un coup d’Etat. Il va renvoyer le 1er ministre CHOISEIL (ministre de 1758 à 1770) parce qu’il avait toujours pris le partie des magistrats et en janvier 1771 le parlement refuse à nouveau de siéger et c’est la qu’intervient le chancelier Maupeou et va sonner les parlementaires de rentrer dans l’obéissance, Ils refusent mais Maupeou 9
