controle interne

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Introduction araison du choix agénéralités 1 ère partie: Historique 2ème partie: généralités sur le contrôle interne. éfinition 2 les différente parties du controleinterne 3 le champ d’action du contrôle interne 4 les concernés (qui contrôle et à qui ce contrôle s’applique dans les entreprises) 5 les besoin auxquels répondent le contrôle interne 3ème partie système 1 les sources du ci 2 définition 3 objectifs et importa 4 responsabilité 5 lez dispositifs ors Sni* to View 4ème partie les limites du ci Definition Après une longue observation de plusieurs definitions sur le net, a definition qu’on peut est que le contrôle interne qui date de 1948 est un processus mis en œuvre par l’organe de direction qui consiste en une organisation rationnelle de la comptabilité et du sewice comptable visant à prévenir, tout au moins à découvrir sans retard, les erreurs et les fraudes. Sa fonction principale est de mettre en place l’ensemble des dispositions afin de rendre les risques acceptable de l’entreprise. Le contrôle interne est un des moyens de reduire l’exposition aux risques. compte de manière appropriée les risques significatifs, qu’ils soient opérationnels, financiers ou de conformité.

Le dispositif vise plus particulièrement à assurer : la conformité aux lois et règlements

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; l’application des instructions et des orientations fixées par la direction générale ou le directoire ; le bon fonctionnement des processus internes de la société, notamment ceux concourant à la sauvegarde de ses actifs ; la fiabilité des informations financières. Le contrôle interne ne se limite donc pas à un ensemble de procédures ni aux seuls processus comptables et financiers. La définition du contrôle interne ne recouvre pas toutes les inltiatives prises par les organes dirigeants ou le management omme par exemple la définition de la stratégie de la société, la détermination des objectifs, les décisions de gestion, le traitement des risques ou le suivi des performances. Suite à une visite à la BHCI le contrôle interne a été défini comme étant un processus qui permet à l’entreprise de couvrir les risques professionnels et d’assurer la sincérité des comptes.

De ces idees nous sortons que le contrôle interne est un processus mis en œuvre pour proteger l’entreprise des risques. Les composantes du contrôle interne Le dispositif de Contrôle Interne comprend cinq composantes ?troitement liées. Bien que ces composantes soient applicables ? toutes les sociétés, leur mise en oeuvre peut être faite de façon différente selon la taille et le secteur d’activité des sociétés. Ces composants procurent un cadre pour décrire et analyser le Contrôle Interne mis en sociétés. Ces composants procurent un cadre pour décrire et analyser le Contrôle Interne mis en place dans une organisation. Coopers, Lybrand, 2002. La nouvelle pratique du Contrôle Interne. aris, édition d’organisation, p 54 et prlcewaterhouse, IFACI, 2004. La pratique du Contrôle Interne. Paris, édition d’organisation, pp14 -27 citent comme composantes. Le concept de contrôle interne selon COSO repose sur les cinq éléments principaux que sont étroitement liés: 1) L’environnement de contrôle (« control environnement ») : il constitue la base des autres composantes du contrôle interne. Il comprend notamment l’intégrité, les valeurs éthiques et les compétences techniques au sein de l’entreprise mais aussi, plus globalement, la philosophie de la direction, son style de management et la culture d’entreprise qu’elle façonne.

Cet élément est fondamental car il donne le ton de ‘organisation et influence la conscience de contrôle des employés. un environnement de contrôle défaillant peut en effet encourager des actes illicites de la part de collaborateurs. 2) L’évaluation des risques risk assesment : elle permet d’identifier et d’analyser les risques majeurs auxquels l’entreprise est exposée dans la réalisation de ses objectifs. Elle forme ainsi la base pour la définition des activités de contrôle. 3) Les activités de contrôle control activities ») : elles permettent de s’assurer que les mesures prises contre les risques identifiés et pour la réalisation es objectifs sont correctement appliquées. nées comme système de sont correctement appliquées.

Souvent désignées comme système de contrôle interne, elles permettent plus spécifiquement d’examiner si des mécanismes de contrôle adéquats ont été mis en place (« reliance tests ») et s’ils sont effectivement pris en compte compliance tests 4) L’information et la communication information and communication ») : les méthodes d’information et de communication permettent d’assurer que l’ensemble des collaborateurs au sein de l’entreprise dispose des informations nécessaires à la éalisation de leur tâche. Elles doivent aussi faire comprendre ? chaque collaborateur son rôle dans l’ensemble du processus de contrôle interne et comment il interagit avec les autres. La communication doit enfin être assurée aussi bien ? l’intérieur de l’entreprise que vers l’extérieur. 5) La surveillance monitoring : elle doit permettre d’évaluer l’efficacité du système de contrôle interne et de détecter les éventuelles adaptations nécessaires. La révision interne joue ici un rôle important en tant qu’organe de surveillance. Selon COSO, ces cinq composantes doivent être en place pour ue les contrôles soient réellement efficaces.

Elles sont en effet étroltement liées et interdépendantes, formant un système intégré permettant de réagir rapidement aux conditions changeantes. Nous tirons donc la conclusion ue les composantes quelque soit la source utilisee reste les trois objectifs poursuivis par le contrôle interne et les composantes servant de moyens pour atteindre ces objectifs, puisque chaque composante s’applique à chaque catégorie d’objectifs. Les objectifs du système du control interne assurer la sécurité du patrimoine et la qualité de l’information qui ircule dans l’entreprise. vérifier l’application de la réglementation, des procédures et instructions. viser à atteindre les objectifs en étant efficient et performant. optimiser l’utilisation des ressources de l’organisation.

Toute entreprise peut importe sa taille,devrait mettre en place les mecanismes lui assurant : le maintien de systemes de contrôle fiable : pour que l’information financiere soit utile a la prise de decisons, le système comptable doit produire des donnes et des etats financiers fiables ; la preservation du patrimoine : un bon compte prevoit divers ecanismes dont notamment des validations systematiques et des biens comptabilises avec les biens physiques, afin de prevenir les erreurs, la perte et le vol ; l’optimisation des ressources : la competence du personnel et la repartition adequate des taches augmentent l’efficacite et la qualite de l’information ; la prevention et detection des erreus et fraudes : l’application de procedures de controles adequates permet de reduire les risques au minimum L’on retient donc que le contrôle interne est ne avec assez de but convaincants pour pouvoir jouer un role très mportant face aux divers risques.