Chapitre 1 L Etat Romain

des Swipe to page clans familiaux. II fon des plantes. Cette civ a I or 19 siècle avant JC par un Ils vont dominer les et une riche aristocra isent pas la culture e envahie au VIIème e appelé Etrusques. apporte l’agriculture consitituer appelés de Rome a été fondé au VI ème siècle. Section 1. De la royauté à la Respublica La royauté à l’époque est la forme du pouvoir par excellence, le pouvoir est incarné par le roi, le roi est le pouvoir. Pharaon est l’incarnation du pouvoir et les romains ont connu ette forme d’exercice du pouvoir.

Ils vont à un moment donné parvenir à dissocier le chef du pouvoir, qu’il ne soit plus incarné en une personne. Dissociation du pouvoir du chef ce qui permet une succession plus facile: le roi meurt mais le pouvoir survit. Ils vont faire naitre l’idée, qu’à côté du chef il existe un ensemble d’intérêts collectifs, communs qui concernent l’ensemble des romains. Idée que l’ensemble des romains par exemple est propriétaire du sol romain, des temples romains et des bâtiments publics, c’est l’ère de la Respublica (res chose, publica publique). Idée que cette Respublica traverse les siècles. – La période royale (des origines à 509 av. JC) A: La royauté Le roi à Rome est un Roi Etrusque qui impose son pouvoir, sa force, vision primaire des choses, il possède tous les pouvoirs à vie. Il est le chef de tout le peuple des romains (conquis) et des etrusques. Tous les pouvoirs: essentiellement militaires et religieux. Ex: Le pharaon a tous les pouvoirs et tient les pouvoirs des dieux et est même dieu lui-même. Le roi etrusque a la faculté d’interpréter la volonté des dieux, il est l’intercesseur entre le peuple et les dieux : pouvoir d’auspicium.

Capacité de lire dans les étoiles, les présages de la nature et dans la volonté des dieux. Ce pouvoir est appelé Impérium = pouvoir de commander. Le ro nature et dans la volonté des dieux. Ce pouvoir est appelé Impérium = pouvoir de commander. Le roi désigne lui-même son successeur, ce n’est pas héréditaire. Il gouverne avec l’aide d’une assemblée qui va le conseiller: appelé Sénat entre 100 à 300 membres qui sont les chefs des Gentes. Ces derniers assurent l’inter-règne si le roi meurt sans avoir désigné de successeur.

Les Comices sont des assemblées du peuple qui servent ? onfirmer les choiWdécisions du roi et ont probablement une vocation militaire. La ville de Rome est en pleine expansion qui s’enrichit avec toujours plus d’étrangers attirés par la ville. B: Le droit Archaïque 1/ Les caractères du droit archaïque Un des plus vieux systèmes de droit de l’ère occidentale. A l’époque royale, c’est un droit excessivement rituel, formaliste et essentiellement oral. Droit très primitif et rural, c’est le droit d’une cité qui vit de l’élevage et de l’agriculture.

Droit oral car coutumier, c’est la coutume qui règle les rapports entre les personnes. La coutume est la répétition constante des memes usages. Ex: On se marie comme les parents, grand-parents, arrière grand- parents se sont mariés. Droit Religieux ce qui signifie que le droit est interprété exclusivement par les prêtres appelés pontifes (tiennent leur pouvoir du roi). Ils ont donc le monopole de l’interprétation du droit. Ces prêtres sont soit des Étrusques soit des Patriciens. Le droit appartient donc exclusivement à la riche aristocratie romaine. . ‘Vers la laïcisation du droit Elle résulte en grande partie de la publication de la loi des XII tables en 450 av. JC qu aïcisation du droit Elle résulte en grande partie de la publication de la loi des XI tables en 450 av. JC qui est considérée comme un des monuments du droit romain. La 101 est issue des revendications de la plèbe car avant cette loi le droit est le monopole des prêtres et est oral. La plèbe a donc exigé que le droit soit mis par écrit. Cette loi est gravée sur des plaques de marbre placées sur la principale place de Rome.

Cette loi concerne la famille, le mariage, le droit pénal… ce sont les principales coutumes de l’époque, celles qui ont une vraie incidence sur les gentes. Elle est valable pour tous es habitants de Rome. Elle brise l’arbitraire et le monopole des prêtres dans la connaissance du droit. Elle brise donc le monopole de l’aristocratie romaine dans la connalssance du droit. Elle montre aussi que la société romaine a évolué, on conteste de plus en plus le pouvoir des prêtres et donc du roi Etrusque. On est prêt à se débarasser de la royauté. l- La république de 509 av. JC jusqu’en 27 ap. JC On peut penser que la loi des XII tables a marqué une évolution de la société romaine qui était prête à se gouverner par elle- même et à ne plus être placée sous la tutelle des étrusques. Cette évolution passera par de nombreuses institutions Al Les institutions Le mot Respublica ne désigne pas la république telle que nous la connaissons, c’est la chose publique, l’ensemble des structures de l’Etat romain. Elle s’oppose à la notion de Resprivata (chose privée) qui dépend du citoyen romain.

Chaque gentes a à sa tête un pater familias , un père de famille. Le pouvoir Chaque gentes a à sa tête un pater familias , un père de famille. Le pouvoir laissé par les rois etrusques n’a pas été assumé par une seule personne, c’est en ça que Rome a été une civilisation fondamentale. Chaque famille de patriciens assume à tour de rô e le pouvoir. Mise en place d’institutions collégiales où il y a toujours plusieurs personnes. 1 : les Magistratures 2: le Sénat 3: les Comices. Le roi est remplacé par des magistrats. / Les magistratures Définition: Cest une délégation de pouvoirs faite par l’ensemble des citoyens à un individu. Ce sont donc des responsables politiques, administratifs ou judiciaires élus par le peuple. a: Les principales magistratures Le consulat est une magistrature collégiale avec 2 consuls qui sont élus ensembles pour 1 an. Et ils ont tous les deux xactement les mêmes pouvoirs, un imperium identique. Un consul dirige la cité pendant 6 mois et l’autre les 6 mois suivants. Il est impossible de se représenter l’année suivante, le pouvoir tourne donc beaucoup à Rome.

Le partage du pouvoir implique l’abstraction du pouvoir et l’imperium devient une notion. Système aristocratique car ce sont toujours les mêmes familles, les mêmes pater familias qui exercent le pouvoir, système oligarchique voir autocratique. Ils exerceront tous les pouvoirs : de commander, de proposer la loi, de trancher les procès… Par la suite les consuls auront trop de travail et demanderont ? être déchargés donc mise en place de magistrats judiciaires chargés de trancher les procès : les préteurs qui donnera prétoire (synonyme de tribunal).

LJn réteur our les romain PAGF lg les procès : les préteurs qui donnera prétoire (synonyme de tribunal). Un préteur pour les romains (urbains) et un préteur pour les pérégrins (étranger à Rome) En cas de crise grave, de menace contre le cité romaine et d’atteinte à la Respublica, le Sénat peut confier le pouvoir à un magistrat extraordinaire : le dictateur, nommé pour 1 an qui exerce les pleins pouvoirs mais il gouverne sous le contrôle du Sénat. Cest une magistrature exceptionnelle. Caractères des magistratures Caractère électif de ces magistratures élus par des assemblées populaires mais des conditions d’élection sont telles qu’en pratique ce sont les citoyens les plus riches qul vont pouvoir ébre et notamment des citoyens riches. Ce sont toujours des magistratures collégiales, toujours au moins deux magistrats (2 consuls,2 ou plus de préteurs) Ce sont des magistratures annuelles pour se prémunir des abus,et que le pouvoir ne soit pas concentré dans les mains d’un seul Ce sont des magistratures gratuites, c’est à dire que le magistrat e reçoit aucun traitement, salaire de l’Etat. 1 e Sénat Assemblée aristocratique des chefs des Gentes auxquels viennent s’ajouter les anciens magistrats. Assemblée pleine de sagesse, agées (40/50 ans pour l’époque)qui exercent une attribution de consilium i. e toutes les grandes mesures qui concernent l’Etat, la Respublica, doit être discutée au Sénat qui forme donc une assemblée de conseils consultatifs. Il ne se réunit pas de lui- même c’est un magistrat qui le convocque lorsqu’il veut prendre une décision (guerre, paix… )et le Sénat doit donner ou non son accord, c orsqu’il veut prendre une décision (guerre, paix… et le Sénat doit donner ou non son accord, cet avis est donné sous la forme de senatus-consulte. Le Sénat a un tel prestige, une telle autorité que lorsque le Sénat donne son avis on le suit. L’auctoritas est une notion spécifique à rome, est le fait d’attribuer à une décision du peuple la puissance juridique. Ce n’est pas un pouvoir d’ordre mais de ratification. Donc un pouvoir avant et après la décision, le Sénat n’a pas de rôle d’exécution mais de décision: elle ne donne pas de commandement.

Mais le Sénat peut bloquer le pouvoir d’un agistrat, ce qui fait que concrètement l’essentiel du pouvoir politique à Rome réside entre les mains des Sénateurs. Les magistrats passent mais les Sénateurs demeurent. Cest une fonction à vie. Cest pour ça que la devise de Rame sera jusqu’à la fin : SPQR (Senatus populus que romanum) qui signifie « le sénat est le peuple romain » B: Le droit Républicain Les romains de cette époque ont conçu des principes juridiques qui fondent encore aujourd’hui à hauteur de 50% notre droit. / La loi votée par le peuple Cest la loi votée par les comices , à Rome ce n’est pas le plus mportant:surtout le droit public donc le fonctionnement des institutions relèvent de la loi. Le droit prlvé dépend de la coutume qui est une répitition constante et publique d’un usage non écrit. On considère que l’Etat nia pas à intervenir dans les relations entre les personnes. Cest un magistrat qui a l’intitiative de la loi donc un consul ou un préteur. Son projet de loi sera soumis au Sénat qui donne un avis se donc un consul ou un préteur.

Son projet de loi sera soumis au Sénat qui donne un avis Senatus consulte et ensuite on soumet le projet de loi au citoyens = promulagatio le peuple peut oujours discuter le projet et proposer des modifications. une fois discuté, la loi est ensuite votée par les assemblées du peuple : les comlces. 2/Le droit prétorien Cest une source très originale de droit qui n’existe dans aucun systeme juridique. C’est quasiment la source exclusive du droit ? Rome.

Il repose sur la notion d’édits définiton: Edit : Déclaration publique fate sous forme orale dans le cadre d’une assemblée du peuple. Chaque magistrat quand il entre en charge, déclare ce qu’il va faire sur le fondement de son imperium. L’edit est en quelque sorte son programme politique, juridique. Le préteur va lui aussi rendre un édit en matière judiciaire. Ca siginifie que le préteur quand il rentre en charge il va dresser une liste de cas dans lesquels on peut faire un procès. Ce sont ces cas qui vont fabriquer du drolt.

Ex: Le contrat de prêt, pendant longtemps les romains concevaient le prêt gratuit avec un contrat. On prête une somme ça oblige la restitution de l’argent sous forme rituelle pour consitituer un contrat oral. Mais on perd l’occasion de faire fructifier l’argent Mise en place des intérêts en édit par un préteur. Le droit romain se construit d’année en année, au fur et à mesure ue Rome se développe, que les cas partlculiers se multlplient Un préteur peut modifier son édit au cours de son mandat et donc créer du droit en cours d’année.

Limite du pouvoir: élection pour un cours de son mandat et donc créer du droit en cours d’année. Limite du pouvoir: élection pour un an; consensus général de la société romaine. Vers 130 ap. JC un empereur a ordonné la rédaction définitive de l’edit , l’édit perpétuel (edictum perpetueum) car à l’époque impériale l’empereur Hadrien veut plus de pouvoir et limiter le pouvoir des préteurs : le droit prétorien se fige et perd alors tout on intérêt. L’empereur fera évoluer le droit. Donc du Il ème siècle av. JC au Il ème siècle ap.

JC le droit romain évolue. 3/Les débuts de la jurisprudence Ethymologiquement la jurisprudence c’est la connaissance du droit et c’est précisemment une connaissance prudente donc réfléchie, sage, raisonnée du droit. (prudencia) Au départ ça nia rien à voir avec l’ensemble des décisions de justice. Elle s’est développé à Rome vers la fin de la République par un ensemble de personnes appelés les « Sages du droit » ou les « jurisprudents » ou encore « jurisconsulte » qui vont répondre aux uestlons qu’on leur pose dans le cadre des consultations sur des cas pratiques.

Leurs avis sont donnés par des juristes tellement prestigieux qu’on va suivre ces avis donc cette jurisprudence sera une source de droit importante qu’on appelle aujourd’hui : la doctrine (a une place minime) Telle importance car les prêtres ont perdu leur monopole du droit donc la doctrine va remplacer les prêtres dans l’interprétation du droit qui finira par triompher à Rome. Cette doctrine dégage des solutlons pratiques et plus tard abstraites. (En Angleterre la jurisprudence c’est la doctrine et les décisions de justice « decisions