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(mode de preuve ) Article 9 du code c : il incombe a chaque parti de prouver conformément a la loi les faits nécessaires a leurs prétention c’est en realité les principes directeur des élément approuver tout simplement vont etre objet de la preuve les faits pertinent, les faits contester et contestable. 1er élement ce sont les faits pertinant qui doivent être prouver (utile de prouver) pour obtenir gain de cause et en concretement pour quil y est une influance sur la decision judicaire a venir.

Car c’est la preuve d’un fait d’un acte qui permettra l’application d’une egle du droit et donc qui permettra d’obtenir le succes de la pretention cad ce quon demande d’obtenir lors de la contestation en justice Exemple : un homme va exercer au non de patérnite autrement bien son enfant, or l’ 0 Swip page me B, cette femme n recherche de r obtenir que B est plement d’avencer quil est marié a une autre femme C, le fait quil aura prouver ne sera donc pas pertinant car la preuve qu’il apporte n’est pas suffisante pour avancer quil n’a pas eu de relation sexuel avec 3 qui l’attaque en justice. ce n’est pas un elemet de

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preuve pertinant) mais si il avance par exemple sa stérilité ou encore son bs sur le territoire, rannée precedent la naissance de l’enfant, il s’agira alors ici, de fait pertinant et ses preu ShAipe to Wew next page preuves pourront justifié l’abs de recherche en paternité, de la même manière le fait approuver doit être contesté, on ne doit prouvé que ce qui est contesté par l’autre parti.

Exemple : une personne estime que vous lui avait fait don de votre vélo, or pour vous ce n’était pas un don mais une vente, dans ce cas là il ne servira à rien de prouver que le vélo vous ? appartenue un jour, c’est le contrat que vous avez passer qui doit ?tre prouver à savoir si c’est était un prêt don ou vente B les presomption qui deplace objet de la preuve Puisqu’il existe ne justice qu’un plaideur, obtiennent gain de causse alors même quil n’a pas directement établie les fait qui constitue l’objet de la preuve, tout simplement le plaideur peut béneficier d’une presomption.

En réalité les présomption sonat des moyens utiliser pour facilité l’administration de la preuve a savoir l’objet de la preuve il s’agit des cas dans lequels les fait sont trop difficile a trouver et on va admetre qu’une partie démontre es fait connexe c’est-à-dire des faits plus facile à démonterr mais qui vont rendre vrai semblable le fait qui devrai être normalement prouvé, raison pour laquel on dit quil y a un déplacement de l’objet de la preuve, il y en a 2type *présomption légale, Ce sont celle qui sont prévue par la loi Exemple : la présomption de paternité, elle est prévu par l’art. 12 du code civil et elle prévois que l’enfant d’une femme marié est présumé avoir pour père son mari. Le fait que ce soit une pr 0 l’enfant d’une femme marié est présumé avoir pour père son mari. Le fait que ce soit une présomption, il en resulte que le mari n’a pas besoin de prouver qu’il est le géniteur de l’enfant il devra simplement prouvé quil est marié avec la mére de l’enfant.

D’un fai connue est facilement demontrable , le mariage, on en deduit un fait inconnue et plus difficilement prouvable, la filiation, cette presemption résulte d’une époque ou on ne pouvais pas prouver cette filiation tout en sachant quelle resulte sur la fidelité du mariage (inscrit dans le contrat) donc le mari de la femme est le pèere de l’enfant Exemple 2 : en droit des bien, la possetion est le pouvoir exercer ur uen chose, ce uqi implique toute utlisation decette chose) cette possetion fait présummer la propriété, autrement dit celui qui possede un bien cad celui qui ce comporte comme le propriétaire d’une chose en est le propriétaire, et donc celui qui ce pretend propriétaire devra en prouver la possession, tout en sachant que ces presemption n’ont pas toute la même valeur puisque certaines vont être incontestable on dit quelle sont irréfragable, c’est le cas de l’autorité de la chose jugé c’est-à-dire une décision de justice , on ne peut pas aller devant un autre juge ur faire trancher une nouvelle fois un litige psk le premier juge c’est trompé, mais pour la plus part des presomption, elle sont simple ce qui implique que la présomption poura être contester en justice, tout simplement dans ce cas celui qui ne va mpa que la présomption poura être contester en justice, tout simplement dans ce cas celui qui ne va mpas beneficier de la presomption va avoir la possibilité de démontrer que le lien admis entre le fait prouver et el efait présumer ne ce retrouve pas en l’espèce ( cad dans le cas alors présenté) . dit autrement les présomption du fait de l’homme ce sont toute les preuve presenter devant les juges et admise. Ici les juges vont admettre que l’objet de la preuve va etre déplacer c’est-à-dire il vont autoriser que la preuve de l’allégation soit rapporter de façon indirecte Exemple : dans le cas de accident de voiture il va être difficile de dire a quelle vitesse roule, et on va la prouver de manière indirecte par exemple avec l’impact de l’accident sur la carrosserie ou encore les traces de pneu. On reste dans la presomption car on ne peut pas rapporter la vitesse reel mais juste oar des pruve

Remarque : le mecanisme de presomption presente un avantage certains ne rendant PIS facile l’administration de la preuve, il a également un désaventage, selon lequel il distant le lien entre le fait prouvé et la vérité,on est pas sur de ce qui est prouver. Le juge va prendre de precotion par atc 1353 qui precise que les presomption sont abandonner au lumiere et a la prudence des magistrat qui ne doivent admettre que des présomption grave pressise et concordante puisque c’est le juge qui va accepter ces presomption et c’est a lui de les retenir en vertu de ces elements. 4 0 uge qui va accepter ces presomption et c’est a lui de les retenir en vertu de ces elements. eme précaution : les présomption du fait de l’homme sont toujours des présomption simple et en csq il est toujours possible par l’autre parti de rapporter la preuve contraire de la présomption Le objectif c’esrt de facilité l’objet de la preuve pour autant qu’une fois qu’on a déterminé l’objet de la Apreuve il faut en usager la charge de la preuve Il LA CHARGE DE LA PREUVE ICI quand don dit charge de la preuve, on s’intéresse à qui doit rapporter la preuve, tout va dépendre de la matière dans laquelle n ce trouve, ici on va parler du procès civil, c’est un procès de type accusatoire dans la mesure ou le juge n’a qu’un rôle passif ce n’est pas lui qui établie les faits mais ce sont les partis qui s’en occupe, le juge va trancher en conséquence. En matière administrative, c’est un procès de type inquisitoire, autrement dit ici, c’est le juge qui va dirigé l’administration de la preuve, c’est également en matiere penal car c’est le juge d’instruction qui va chercher la vérité raison pour laquelle on dit que le juge D’INST. Instruit a charge et à décharge (le Juge doit simplement établir la érité) A. LE ROLE DES PARTIES e principe est simple dans la mesure ou il incombe au demandeur d’apporter la preuve de ce qu’il réclame. Ce pprincipe est prévue a l’art. 315 du code civil qui prévois que celui qui réclame Pexécution d’une obligation, doit la prouver autrement dit lorsque quel prévois que celui qui réclame l’exécution d’une obligation, doit la prouver autrement dit lorsque quelqu’un ce pretend créantier d’une somme d’argent il doit prouver le contrat de prêt en vertu du quel il a remis cette somme d’argent. Concretement on considere que celui qui réclame un changement a son rofit dans une situation donnée doit rapporter la preuve que ce changement est justifié dés lors le defendeur lui, n’a rien ? prouver sauf que pour échapper à la demande, il pourra invoquer des prétention et donc devra prouver leurs bienfondé ainsi dans l’ex du contrat de prêt, le défendeur par exemple devra prouver qu’il a bien rembourser la somme d’argent . autrement dit cela correspond a l’art. du code civil : ici celui qui allegue au soutien d’une prétention devra donc le prouver en csq ce n’est pas juste le demandeur qui doit prouver des actes ou fait provoquer dans le litige rôlr du juge Le role du juge est neutre car il ne doit pzas par ses propre moyen d’établir sa propre verité Il va statuer sur les seul preuve fournies, il va contrôler leur régularité cela est induit par son statue puisue le juge doit rester impartiale en consequance il ne peut pas ce fondé sur des fait étranger a l’affaire cad il ne peut ce fonder que sur les preuve produite au cours du proces cette élement n’empeche pas que les procedures soit contradictore c’est-à-dire les preuve vont pouvoir etre discuter par les parties, toute fois il n’en demeure pas moins que le juge dispose de pouvoir 0 discuter par les parties, toute fois il n’en demeure pas moins que le juge dispose de pouvoir destiner a assuerer le déroulement loyal du procès ainsi par exemple il va pouvoir, donner des instruction prevue par la loi, il s’agit par exemple de mesure d’expetise il peut demander odition de certaines personne, il peut encore fait une descente sur les lieux c’est-à-dire ce rendre à l’endoit.

Et si une personne ne prete pas son concours a ces mesure d’exécuter se que le juge a demander de faire le juge va en tirer les conséquence Le juge peut demander la production d’élément de preuve, ou ne des 2 partie va detenir une preuve, le juge pourra par la demande de l’autre parti, en joindre cette partie Le juge peut demander tout document sauf si l’empêchement est légitiment cas du secret médicale e juge ne statura que sur les preuve produite mais uniquement sur preuve produite loyalement ainsi peut etre rejeuter une convertation tellephonique qui aura été enregistrer à l’inssu de la personne, dans ce cas la preuve sera déloyale raison pour laquelle le juge peut la refuser 3 LES MODES DE PREUVES (A ces mesures d’instructin ) 3 Determination des modes de preuve EGALEMENT FIXER PAR LE CODE CIVIL ART. 15-1 PREUVE DE L4ECRlT Preuve qui resulte d’ecrit par les partie et destinee a constaté un acte juridique ou un fait juridique, c’est une preuve faire par l’écrit, l’ecrit est appretier largement car il prend en compte une suite de caractère des signes des symboles e appretier largement car il prend en compte une suite de caractère des signes des symboles et quel qu’en soit le support, et notament depuis quelque annee tout ce qui résulte d’internet est accepter comme un ecrit Dans ces écrit il faut distinguer les actes authentique des actes sous selng pnve Les actes authentique ce sont des actes dresser par un officier publique dans les formes prévus par la loi CAD un acte établie conformément au principe établie par une loi ce seront des actes notarié ainsi quelles actes produit pas les officier d’état civil.

Ces actes ont « forces probantes » puisque on considère quelle établisse la réalité a moins qu’on établisse qu’il s’agit de faux on dit que ces actes font »foies jusqu’à Inscription de faux » *Actes sous seing privé ce sont des actes établie sous signature privé autrement dit les actes signée par les particuliers sans ntervention d’un officier publique, la seul condition est la signature ce qui implique que la personne qui ne sals pas lire, ne peut pas établir un tel actes, ces actes ne font pas foie des l’origine dans la mesure ou la signature pourra être contesté par celui à qui l’acte est opposé c’est celui qui ce prévois sous l’acte sous seing prévaux qui doit en établir la sincérité.

Il n’en demeure pas moins qu’il y a les autres écrits, exemple, une lettre, des livres de commerces tout écrit est accepté sauf, par exemple, la lettre est confidentielle car dans ce cas-là la lettre our être produite devra avoir l’accord B0 la lettre est confidentielle car dans ce cas-là la lettre pour être produite devra avoir l’accord du propriétaire de la lettre *la preuve par temoins, c’est lorsqu’une personne va attester qu’elle a eu conaissance de fait et quelle va restituer pendant le proces, toute personnes majeur peut temoingné peut temoigner en matiere civil sauf les majeur frappé d’incapacité de temoigné, dans ce cas la déclaration peut ce faire à l’écrit qu’a l’oral et le juge appressira souverainenement la déclaration, le juge peut ejeuté le temoignage si il n’est pas convincu tout en sachant que le faux temoignage est sanctionné m penalmeent va jusqu’à an d’emprisonment et 75milles € d’amendes *s’ajoute les preuves par présentions, dans la détermination des preuves, il prend en compte l’aveux c’est la déclaration d’une des deux parties qui reconnait l’exactitude de la prétention de rautre B L’ADMISSIABILITE DES MODES DE PREUVE Dans de nombreuse discipline prevaut le principe sur la liberté de la preuve, mais il faut toute fois distinguer entre les faits juridique et l’actes juridique, puisque pour les fait juridique tout les modes e preuve sont admis, dans ce domaine il est imposible de préconstituer des fait qui entraines des consequance juridique tout simplement c’est le cas d’un accident de voiture, vous ne pouvais pas vous-même établir que vous aller avoir un accident et donc collecter des preuve. Il y a des exeption pour ce qui intéresse l’etat des personnes, puisque le déces et la naiss preuve.

II y a des exeptlon pour ce qui Intéresse l’etat des personnes, puisque le déces et la naissance, sont prouver par un actes authentique, s’agisant des actes juridique, il faut un écrit arce que les parties vont chercher des consequance juridique de leur actes et bien evidament peuvent établir à l’avance la przuve de leurs volonté la encore il y a des exeptions : sachissant des actes d’un montant supperieure a 1500€ Remarque general : on c’est interesser a la question du proces civil, un certains nombre de principe vont ce retrouver dans toute les discipline et donc dans autre contentieux : Exemple : preuve obtenue loyalement, cette élemnt est vrai tant en matiere fiscal que matiere administratif 0 arret rendu le 16 juillet 2014 mr freddy G. ans cette affaire il s’agissait d’un mployer administratif il a été en conges maladie et conges prolonge et la commune avais des doutes que sont employer été vraiement malade ou pouvais justifier son conge de longue durée donc la commune a eu recours a un détectif privé, il a reussit a obtenir des élément de preuve sur le fait que l’employer exercer une activité privé lucratif (donc professionnel ) or les employer pub sont interdit d’exercer une cativité lucrati a titre privé. Le conseil d’etat a estimé que la preuve avais été obtenue loyalement et donc pouvais être produite puisque l’agent avais été revoquer de sa fonction. 0 0