Sujet : La faute dans le mariage Le mariage unie deux personnes physique juridiquement, dans un acte solennel et consenti afin d’adhérer à un statut légal préétablit. Deux conceptions du mariage s’opposent. D’une part, la conception classique, ou le manage est un contrat entre ces deux personnes physique. Et d’autre part, une conception plus moderne de cet acte, qui considère le mariage telle une institution, ou les futurs mariés choisissent librement d’adhérer à un statut légal.
On entend par faute dans le mariage quelque hose de plus subjectif, car aucune réelle définition ne vient éclairer les juristes. Mais on peut considérer la faute telle qu’un manquement aux Ob Il est alors clair que à l’union, et non un f ma, qui nous intéresse so que dicte le Code Civ PACE 1 orf sus du mariage. st un acte consécutif ions du mariage. Ce ts aux obligations Le manquement à ces devoirs peut être vu comme une faute cause divorce, susceptible par la suite de faire l’octroi de dommages et intérêts. Le divorce pour faute est relatif aux articles 242 à 246 du Code Civil.
Cependant, il est important de noter que toutes les fautes ne sont pas causes de divorce pour faute comme
Par conséquent, le égislateur a dissocié les conséquences pécuniaires du cas du divorce, ce qul a pour effet de limiter les conflits face au divorce. Ainsi, sous quelles formes les époux peuvent-ils commettre une faute dans leur mariage ? Pour ce faire, nous étudierons dans un premier volet d’étude les effets du mariage sur chacun des époux en particulier, puis dans un second temps, des effets mutuels que les deux époux se doivent de respecter en contractant mariage. l) Les effets d’ordre personnel du mariage.
En contractant un mariage, chacun des époux contracte ainsi des devoirs envers son conjoint. Ainsi, chaque époux se doit de respecter l’autre suivant différents procédés, et de surplus, les époux ont le devoir de se soumettre à un devoir d’ordre public sous la forme d’une communauté de vie. A. un devoir respect, de fidélité et d’assistance Le mariage crée pour les époux des devoirs qui sont propres ? chacun envers son conjoint. En effet, le législateur a préféré le terme de devoir à celui d’obligation car le mot « devoir » renvoie ? quelque chose de plus spirituel, de plus moral.
Mais qui dit devoir, dit droit. Par conséquent, si pour l’un des époux certains actes sont des devoirs, pour son conjoint cela conséquent, si pour l’un des époux certains actes sont des devoirs, pour son conjoint cela devient un droit. Et inversement. Chaque époux a le droit d’exiger que le droit soit rempli. Et s’il y a manquement à ces devoirs moraux. l’époux fautif peut être sanctionné juridiquement. Selon l’article 212 qui énonce les différents types de devoirs entre les époux, « les époux se doivent mutuellement respect, secours et assistance. »
Le devoir de respect entend ici contrôler le fait que les époux doivent entre autre respecter l’autre dans son intégrité moral d’une part, c’est-à-dire que les insultes et autres violences verbales sont prohibées, et d’autre part chacun doit respecter l’autre dans son intégrité physique. En effet, aucune violence physique n’est justifiable dans le couple. le devoir d’assistance n’entend pas obligé le conjoint à une aide de nature pécuniaire, mais oblige le conjoint à une aide plus porté vers quelque chose de moral, grâce à de l’affection ou du soutien ar exemple.
Ce devoir rejoint quelque peu le devoir de respect sur le fait que les époux se doivent soutien et s’entendre en toute circonstance. Il existe enfin une dernière forme plus tacite de devoir, sui est le devoir de fidélité, mais que la jurisprudence prend grand soin de prendre en compte. Il n’existe cependant pas de réelle définitlon de la fidélité, ce qui rend cette question très subjective et donc ? l’appréciation du juge. B. Communauté de vie Parmi les devoirs entre époux, il existe un dernier et non un moindre devoir que les ép
