La discrimination dans le monde du travail Sommaire l. Introduction 1. Définition de la discrimination 2. Caractéristiques 3. Les formes de discrimination 1. La discriminati org a) Le CV et la pre ère b) L’entretien III. Les causes de disc 1 . Les facteurs culturels a) Les stéréotypes b) Les préjugés c) Le racisme d) Le sexisme e) L’homophobie IV. Conclusion V. Sources et Annexes . NTRODUCTION 1 .
Définition de la discrimination situation de famille, de leur grossesse, de leur apparence physique, de leur patronyme, de leur état de santé, de leur andicap, de leurs caractéristiques génétiques, de leurs moeurs, de leur orientation sexuelle, de leur âge, de leurs opinions politiques, de leurs activités syndicales, de leur appartenance ou de leur non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée.
Constitue également une discrimination toute distinction opérée entre les personnes morales à raison de l’origine, du sexe, de la situation de famille, de l’apparence physique, du patronyme, de l’état de santé, du handicap, des caractéristiques génétiques, es mœurs, de l’orientation sexuelle, de l’âge, des opinions polltiques, des activités syndicales, de l’appartenance ou de la non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une nation, une race ou
La discrimination peut s’exercer à différents niveaux, notamment dans le monde du travail (accès à l’emploi, à la formation professionnelle, d niveaux, notamment dans le monde du travail (accès à l’emploi, à la formation professionnelle, détermination de la promotion professionnelle… ), dans l’Éducation (différence des conditions d’inscription, d’admission et d’évaluation… , dans le domaine de la protection sociale (revenu minimum d’insertion, caisse de maladie, prestations familiales… et quand il s’agit de l’accès et la fourniture de biens et services (accès au logement, conditions de bail, de souscription d’assurance,. 3. Les Formes de discrimination La discrimination peut se faire sur différentes caractéristiques d’une personne ou d’un groupe de personnes comme énoncé ? l’article LI 132-1 du Code du travail. l’origine ethnique ou Nationale, la race, la couleur, la langue Dans ce cas le traitement différent résulte d’un dispositif ou ‘actions menées qui désavantagent les gens qui viennent d’autres pays et par conséquent ont une langue, une culture et une apparence différentes. e sexe Il s’agit d’une différence de traitement entre les sexes opposés, donc entre les hommes et les femmes. l’orientation sexuelle Si des gens qui ont des tendances homosexuelles ou hétérosexuelles subissent des traitements inégaux les uns par rapport aux autres, on parle de discrimination face à l’orientation sexuelle (la plupart du temps, il s’agit de discrimination homosexuelle). l’état-civil La discrimination porte alors sur le seul fait qu’une personne soit éllbataire, mariée ou divorcée. ‘âge Le traitement indifférent résulte d’une différence d’âge. les convictions politiques ou religieuses Comme il y résulte d’une différence d’âge. Comme il y a une multitude de religions dans le monde, certalns ont tendance à ne pas accepter les gens qui n’ont pas la même conviction religieuse et les discriminent. Il en va de même pour les convictions politiques. le handicap au l’état de la santé Il se peut que les personnes atteintes d’une maladie grave, répétitive ou d’un handicap soient traitées différemment voire désavantagées.
Il. LA DISCRIMINATION DANS LE MONDE DU TRAVAIL On parle de discrimination à l’embauche lorsque les chercheurs d’emploi sont traités de manière différenciée sur une base de critères sélectifs qui manquent de justification objective et raisonnable à l’égard du poste de travail à pourvoir. D’ailleurs l’employeur en général est libre d’engager le candidat qui, selon lui, convient le mieux à l’emploi offert, mais son choix ne doit pourtant pas se baser sur des motifs interdits par la loi évoqués précédemment. ) e CV et la première sélection Lorsque les employeurs cherchent à recruter du nouveau ersonnel, ils peuvent faire preuve de discrimination lorsqu’ils éliminent d’abord les candidats qui ont une origine ou un nom étranger, qui n’ont pas le bon âge ou le bon sexe indiqués sur le CV. D’après la loi, les employeurs n’ont pas le droit de baser leurs motifs de non-sélection sur ces caractéristiques, sauf si le poste à occuper exige certaines caractéristiques que ces personnes n’auraient pas.
Par exemple, si pour le poste à occuper il faut être fort et assez musculeux parce qu’il faut lever des marchandises très poste à occuper il faut être fort et assez musculeux parce qu’il aut lever des marchandises très lourdes, les femmes peuvent être refusées sans parler de discrimination. D’ailleurs dans une loi de 2006, le gouvernement prévoyait l’obligation de l’utilisation des CV anonymes pour les entreprises de plus de 50 salariés.
Les modalités pratiques de cette utilisation ainsi que les sanctions encourues en cas de non-respect de l’anonymat des CV doivent être déterminées par un décret en Conseil d’État. Mais le gouvernement n’a pas encore pris le décret prévu par la loi. Ce CV anonyme empêcherait les employeurs de faire leur choix sur des motifs subjectifs. Des données comme la photographie, le nom, le prénom, l’adresse, le sexe, l’âge ou la date de naissance et la nationallté ne figureraient pas dessus.
Le recrutement vise l’ensemble des opérations qui précèdent l’éventuelle conclusion d’un contrat de travail. Cest le moment pour les employeurs de la recherche, de l’évaluation et du tri des candidats. Pour les salariés c’est le moment de la recherche d’un emploi. Le recrutement est souvent caracterise comme une étape dangereuse pour les candidats à un emploi. Un certain nombre de règles tentent aujourd’hui d’encadrer l’évaluation des andidats. Depuis a réforme du Code du travail en 2008 la base juridique interdisant les formes de discriminations est l’article 1_. 132-1 Cet article énonce « qu’aucune personne ne peut être écartée d’une procédure de recrutement ou de l’accès à un stage aucun salarié ne peut faire l’objet d’une mesure discriminatoire directe o l’accès à un stage aucun salarié ne peut faire l’objet d’une mesure discriminatoire directe ou indirecte en raison de son origine, de son sexe, ses mœurs, son orientation sexuelle, son âge, sa sltuation de famille ou grossesse, de son appartenance ? ne ethnie, une nation ou une race, de ses opinions politiques, de ses convictions religieuses, de son apparence physique, son état de santé ou son handicap Cest ainsi que plusieurs méthodes d’évaluation des candidats ont été testées pour tenter de rester en conformité avec les consignes précitées. Auparavant les techniques d’évaluation étaient laissées au libre choix des employeurs et des abus ont pu être commis. C’est suite au rapport de Gérard Lyon-Caen sur Les libertés publiques et l’emploie en 1992 qui a généralisé l’application des droits fondamentaux dans l’entreprise que le égislateur est intervenu pour limiter les excès commis au cours du recrutement. La réglementation de l’évaluation du candidat permet au salarié de présewer sa dignité au moment de l’embauche. Mais elle sert aussi tout au long de la relation de travail et peut conduire au licenciement. Son encadrement est alors essentiel.
Pour évaluer, il est de ce fait nécessaire de recueillir des informations et de s’en servlr par la sulte pour porter un jugement. Ill. LES CAUSES DE DISCRIMINATION a) Les stéréotype Un stéréotype est une opinion simplifiée, un jugement dépourvu de sens critique. Il découle de notre culture, notre expérience, de celle de nos proches. user d’un stéréotype revient à généraliser un comportement. On peut ar un comportement. On peut arriver à penser par exemple que toutes les personnes d’un même groupe agissent de la même maniere. un préjugé est une opinion hâtive fondée par une expérience personnelle ou induite par un milieu, une éducation.
Les différentes formes de préjugés comme le racisme, le sexisme, l’homophobie peuvent constituer des freins considérables ? l’embauche. Le racisme est une idéologie ou une pratique fondée sur a croyance qu’il existe une hiérarchie entre les groupes humains. L’attitude hostile, systématique qui découle de cette croyance envers une catégorie de personnes rend les barrières insurmontables et accentue le besoin de rester. Le sexisme est une attitude discriminatoire, fondée sur le sexe, à l’orientation sexuelle, aux rôles sociaux de l’homme et de la femme. Ce sont les femmes qui sont le plus souvent victimes de cette forme de préjugé.
Souvent, les inégalités salariales sont dues à une différence d’appréciation du travail et des performances des femmes et des hommes. Les emplois réputés typiquement féminins sont généralement moins bien classés dans l’échelle des salaires. Les qualifications requises pour des activités majoritairement exercées par des femmes sont insuffisamment reconnues et donc insuffisamment rémunérées. C’est le cas de qualifications comme la dextérité, la faculté de supporter des tâches monotones, l’empathie ou les talents d’organisation. e) ‘homophobie Cest un rejet systématique de lihomo les talents d’organisation. Cest un rejet systématique de Ihomosexualité qui peut se traduire également par une hostilité envers les personnes omosexuelles.
Toutes les formes de préjugés qui visent à discriminer des personnes en fonction de leur âge, leur appartenance religieuse, leur couleur de peau ou leur sexe sont des atteintes à l’individu et au principe fondamental d’égalité. IV. CONCLUSION Pour conclure, la discrimination dans le monde du travail est une réalité. Elle repose sur plusieurs critères tels que le sexe, la race, le handlcap, et se manifeste pendant et après l’embauche. La constitution, la loi et certaines conventions condamnent ce fléau qui trouve son origine de préjugés et frustrations liés oit à l’éducation, soit à une situation politique et économique désavantageuse au sein d’un État En France ce phénomène tend à être accentué au vu d’une circulaire du Ministre de Illntérieur visant à restreindre l’accès a l’emploi d’étrangers non ressortissants de l’Union européenne.
En outre la faible représentativité de la gente féminine à de hauts postes à responsabilités dans l’administration publique jette un doute réel quant à l’égalité des chances. En effet trop de discrimination dans le monde du travail pourrait avoir des conséquences économiques et sociales importantes (ex : le repli dentitaire… ). A cet effet des mesures ont été prises pour lutter contre toute forme de discrimination à travers le renforcement des lois, la discrimination positive pour une meilleure intégration des étrangers, le testing visant à apporter la preuv discrimination positive pour une meilleure intégration des étrangers, le testing visant à apporter la preuve d’une discrimination ou bien les différentes organisations créées pour aider les discriminés.
Pour ce qui nous concerne nous estimons que des efforts supplémentaires doivent être encore faits pour combattre ce léau qui constitue une gangrène pour la société. Ainsi cela passerait par un durcissement des sanctions à l’encontre des auteurs de tels actes, une meilleure politique d’intégration soucieuse d’aplanir les différences culturelles et une sensibilisation accrue de la populations contre les effets néfastes des discriminations dans un monde globalisant. V. SOURCES ET ANNEXES Aulner, H. Cours de ressources humaines en Ml MFA 201 IQ012 Calvès, G. La discrimination positive Que sais-je ? code du travail 201 1 Dalloz De Courcelles, D.
Globale diversité : pour une approche multiculturelle du anagement Dockès, E. Droit du travail Seéditlon Hypercours Dalloz Keller, M. et Petit, F. Droit social 4eédition Sup’Foucher Sciortino, M. Cours de droit du travail en Ml MFA 2011-2012 zouaoui, M. cours de droit du travail en L3 AES 2010-2011 Le Mande Diplomatique http://•vw. uw. essentiel-sante-magazine . fr/notre-vie/societe/entreprise-et-handicap-lesstereotypes -persistent wvm. solldarité,gouv. frwrw. vie-publique. fr/politiques-publiques/ droits-femmes/egalite-professionnelle/www. wikipedia. org ANNEXE : Liste des emplois interdits aux étrangers Source : Rapport 1999 – Bernard Bruhnes
