CRM1701 PARTIE 1

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tribunal.. ) Qu’est-ce qu’un crim – peut pas définir – Normes devient ‘o – Plusieurs droit (int CRM1701 PARTIE 1 Premium By eelisnhetha Oeapanq IC, 2015 Il pages Les conflits vont se résoudre par les réparation et parfois par les sanctions. Ca dépend. Pour le droit criminel ce n’est pas la même choses. La résolution c’est strictement le sanctions (Punition) La criminalisation d’une conduite Crmtn primaire: définir légalement le geste (l’acte), l’interdiction… Crmtn secondaire: appliquer a l’individus/geste cette définition.

Organiser la répression du crime . – appareil penal(police, p g 1 ratif) Slmt une petite ensemble de droit sont criminel Ligne de temps: 1492-1700 (chasse au sorciers) 1700-1800 (siècle des lumières) les philosophes. 1800-1900 (le XIXe siècle) les scientifiques. « Absolutisme » royale (centralisation-justice) Le roi de France va réussir a imposer son tribunal au-dessus de tout les autres justice, et se faire reconnaitre par les autre autorité qui l’on puisse le reconnaitre. Absolutisme: roi = pouvoir absolue (créations des lois) BECCARIA Justice royale. Pas appliquer systématique. – Le roi se donne pas les moyens. Il frappe fort lorsqu’il attrape un crime, il est sévère. Persécution orchestrées(criminalisation) : Il a un événement « la grande chasse au sorcière » 580-1610) La sorcellerie démoniaque „

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Tu lui donne ton âme et il te donne un pouvoir d’influencer les forces de la nature. Châtiments? Quel est l’objectif du châtiment? FAIRE PEUR. Comment explique t-on le crime dans cette période. « démonologie » Disparition des ordalies(on va te jeter dans l’eau avec une pierre attacher au pied..

Si tu coule tes innocent)…. . Evolution des procédures et du droit pénal En France: procédure inquisitoire(officiers de justice) prévoit la procédure de torture. Cest légal. Le roi se donne le droit de torturer Angleterre: procedure accusatoire – Jury (grand et petit) – Poursuite « privée » – Publique & oral. Le code sanglant. La diff principale on dit que c’est river. Tu va te battre contre kkun d’autre et le iurv va d i a raison 20F 11 penser de les philosophe? 1. L’idée de la raison.

Ceci signifie que ils veulent ce qui leur distingue du sens commun. Opposition a l’autorité… il vont se battre contre la monarchie/ église. Ex: église dit VOICI CE QUE CEST. Les philosophes vont EXAMINER CE QU’IL DISENT. ET POURQUOI ILS LE DISENT. Et il vont avoir es nouvelles idées. 2. La liberté. La liberté individuelle.. 3. L’humanisme. Il croit en l’être humain et ils croit qu’on peut rendre l’être humain meilleur. 4. Justice. En sens d’égalité. Ils veulent qu’on soit traiter toute de la même manière devant les tribunauWdevant la loi.

Maintenant pour la connaissance de sens commun.. Discours de la sévérité maximale. On a des peine super sévère. La moindre infraction… peine capitale! Mais il a encore du crime. Les gens continue de voler.. Ques qui faut faire.. II vont dire quon a besoin plus de peine.. Des pleine plus grave de la peine capitale. Si les gens continue a faire des crimes, cest parce que les peine ne sont pas assez sévère. Ex: « fréquemment, des gens sont trouvés coupables et pendus pour cambriolage dans des maisons. ais le nombre de ceux qui commettent des vols dans les maison ne semble pas dimminuer.  » Par consequence, la loi n Sévère. cime? Pourquoi y a-tlil des crimes? Ces gens la croit énormément dans le pouvoir de la peine pour réduire le crime.. Non slmt ca, mais en plus ils ont recours a la peine capitale et que ca ne fait pas réduire le crime. Il doivent donc réaliser que c’est pas en nous punissant plus que e monde va changer ou modifier leurs comportement. On se pose un certain nombre de question en regardant le discours de la sévérité maximale.

Pour nous st’une raisonnement simpliste. – Amalgame de divers comportement:  » le crime » – Le pouvoir de la peine Ce discours est simpliste.. Si il a du crime, il suffirait d’augmenter les crime et il n’aurait plus le crime. Ce discours existe encore aujourd’hui. DSM aujourduit? Winnipeg Selon le ministre de la justice, Vic Towes, L’emprisonnement e criminels d’âge mineur est le seul moyen déradiquer la vague de violence juvénile, d’augmenter la sécurité ublique et de restaurer la confiance du public envers le système judiciaire. es jeunes doivent comprendre que lorsqu’ils commettent de crimes violents contre d’autre personnes, ils doivent entièrement être tenus responsable de leurs actes.. Quel est pour les philosophes l’objectif de la peine? – L’objectif de la peine c’est la dissuasion générale.. Et la dissuasion spécifique Dissuasion= décourager 4 OF Il faut-il donner?.. Maximale! Beaucoup! Faut l’appliquer strictement La certitude de la peine: je puni mademoiselle, je vous envoie le message. Les personnes jouissent-elles du libre arbitre? ?????? Missed the notes .

Connaissance de sens commun + connaissance philosophique – Libre arbitre – Application stricte et systématique COURS Beccaria imagine le contrat sociale. (cp 2, p. 21) e pouvoir de te punir viens lui aussi du contrat sociale. Ce qui fait qui donne au juge le pouvoir de nous punir, ces nous. Chacun d’entre nous. On a accepter. ‘homme. Chaque homme en particulier, que, toujours prêt a replonger les lois de la société dans leur ancien chaos, il cherche sans cesse a retirer de la masse commune, non seulement la portion de liberté qu’il y a déposées, mais encore a usurper celle des autres.. . 18) Il n’existe personne que la seule vue du bien public ait engagé a faire le sacrifice gratuit dune portion de sa liberté; pareilles chimères sont bonne a reléguer dans les romans(p. 20) Chacun de nous, se regardant comme le centre de toutes les combinaisons de cet univers, voudrait, s’il était possible, n’être lié par aucune des conventions qui obligent il fallait dont élever un rem art contre cette usurpation, il fallait des motifs sensibles et as pour réprimer cet esprit Il pas bon..

Une loi ces mal, mais ces nécessaire pour préservée notre contact sociale. la nécessité de défendre le dépôt de la sûreté publique contre les usurpations des particuliers est donc le fondement du droit de punir (p. 20) Modérer les peines.. Doit avoir une limite… assez grave pour que la société respect le contact sociale. IL PLAIDE POUR LA MODÉRATION! Plus le souverain (dans lequel il réside) conserve de liberté à ses sujets, plus la sureté publique est sacrée et inviolable, plus les peines sont justes.

Utilitarisme. Principe de l’utilité . le plus grand bonheur pour le plus grand nombre… En effet, un homme éclairé qui ne chérisse des conventions dont a publicité, la clarté et l’utilité assurent et fondent l’édifice du bonheur et de la sûreté générale? Hédonisme: quelqu’un qui cherche le plaisir et qui fuit la puissance. Comment distribuer? Objectif ? Quantité? Efficacité ? Parmi les peines et la manière de les infliger, il faut donc choisir celle qui, proportion gardée, doit faire…. (p. Pour que tout châtiment ne soit pas un acte de violence exercé par un seul ou par plusieurs contre un citoyen, il doit essentiellement être public, prompte, nécessaire, proportionné au délit, dicter par les lois Ch. 48 Peine de mort. ? l’aspect de cette multiplicité de supplices, qui n’a jamais rendu les hommes meilleurs, j’ai cherché si, dans un gouvernement sage, la peine de mort était vraiment utile; j’ai examiner si elle était juste. La dissuasion générale. Dissuasion spécifique Quelle quantité de la peine Proportionnelle La moins cruelle possible Pour quelle soit efficace il doit avoir la certitude, et prompte.

Un autre philosophe utilitariste Jeremy Bentham (1748-1832) Le 30 janvier 201 5 Bentham : -L’utilitarisme (L’enfermement) -d’après le principe de Futilité, les peines légales sont des maux nfligés, selon des formes juridiques, à des individus convaincus de quelque acte nuisible, défendu par la loi, et dans le but de prévenir de semblables actes (dissuasion générale) -pour lui, la prévention des délits se divise en 2 branches (dissuasion générale et spécifique) -le droit de punir • il dit qu’il n’y a pas grand chose à en dire, car toute loi vient avec une peine -tous les gouvernements ont le droit de punir (cela nous dit qu’il n’est pas d’accord avec la version de Beccaria et sa théorie du contrat social) une dépense que fait l’état en vu d’un profit. il faut dépenser le moins possible en essayant d’obtenir le plus de gain possible -tout doit être calcul de bien et de perte. Diminuer la dépense – sévérité des peines et augmenter le profit – la dissuasion du crime) -la peine a une valeur réelle et apparente -réelle : le mal que la personne va éprouver (la perte) (intérêt du délinquant) -apparente : le mal probable (p ofit) (ce qui va arriver si tu commets le même crime) (intérêts du public et de l’offensé) -donc il existe deux aspects à la peine -efficacité de la peine : si on augmente la certitude de la peine, plus on peut en diminuer la grandeur il faut avoir la certitude qu’un individu va se faire punir pour l’empêcher de commettre le crime -la peine doit être aussi prêt du crime que possible (Beccaria appelle ca la promptitude) -quantité : Bentham n’est pas d’accord avec l’idée du contrat social, il dit qu’il ne faut pas oublier que le délinquant est membre de la communauté -son bien-être est proportionnellement le bien-être de la communauté, donc dans un sens, lorsqu’on punit quelqu’un, c’est comme punir la communauté. Si on puni cruellement, on est cruel envers la société aussi, et on ne veut pas cela car on ne veut as être considérés comme cruel) -une façon de modérer la peine -la manière dont on traite un délinquant c’est la façon qu’on se perçoit -l’être humain : l’être humain se gouverne d’après un calcul bien ou mal fait de peines et de plaisirs Kant : (du côté de la doctrine rétributiviste) -il va essayer de répondre à la uestion : comment agir? —il côté de la doctrine rétributiviste) -il va essayer de répondre à la question : comment agir? —il faut toujours agir de la manière qu’on veut que les autres agissent ? notre égard. -il faut que les règles soient universelles il faut agir par devoir.

EX : Si nous avons déterminé qu’aider son prochain est une loi universelle, je vais donner l’argent au mendiant par devoir. (Kant dit que cela est donc un comportement moralement acceptable) -quand tu commets un crime, tu décides de briser la loi, donc tu dois avoir une peine -je te punis car tu mérites la peine, et si tu n’as pas de peine, je ne te respecterais pas, donc à cause que je te respecte je vais te pumr. 3 février 2015 (Kant) Raison -il faut nous organiser par la raison, l’idée d’être raisonnable -Kant s’intéresse beaucoup à la connaissance on ne peut pas utiliser l’être humain pour réaliser nos fins -A il faut donc se sortir et être plus raisonnable, utiliser notre raison, c’est par la raison que nous sommes capable de vivre ensemble. la raison est séparée de nos tendances, de nos passions, de nos intérêts -on est libre seulement si nous sommes capable de surmonter et contraindre nos passions, nos pulsions, nos désirs… si on se laisse guider par ceux-ci, nous ne sommes pas libre -Kant a 3 grandes idées (impératif = obligation, commandement) S Impératif hypothétique : si je désir en arriver a quelque chose, Je ois faire ceci pour y arriver (comment dois-je agir pour atteindre mon objectif) S Impératif catégorique : i porter de manière à ce Impératif catégorique : je dois me comporter de manière à ce que la règle de mon comportement doit être universelle – je dois me comporter de la manière que je veux qu’on se comporte ? mon égard. agir seulement d’après la maxime (elle doit être universelle) (ma règle doit pouvoir être une 101 universelle) ** la loi criminelle est un impératif catégorique, 2. 5 Autonomie de la raison : le cerveau est séparé en deux, les pulsions désirs… ur un côté, et la raison sur l’autre. La raison est autonome, elle nous permet la liberté de la volonté. La bonne volonté est la liberté libre, donc ma raison doit dominer mes passions. Il exige que la raison domine nos désirs. Il faut que la liberté de la volonté soit l’exercice d’une contrainte morale sur nos passions. S Est-ce qu’il suffit que je me conforme à l’impératif catégorique pour dire que j’ai une volonté libre? exemple de donner 53 ? un mendiant, pour Kant se n’est pas une action moralement bonne car c’est pour nos propres désirs, mais le critère ultime qui écide si une action est moralement bonne est qu’elle doit être accomplie par devoir – voulant dire qu’on donne 53 au mendiant car c’est mon devoir. Donc c’est moralement une bonne action) S Bref, il ne faut pas conformer au devoir, mais le faire par devoir et reconnaître l’obligation morale par ma raison – contrat moral entre humains. Tu agis par devoir et j’agis par devoir en reconnaissant l’impératif catégorique (et non pas pour nos désirs et nos pulsions et… ) 3. La loi criminelle – la punition est-elle moralement bonne? 5 On doit suivre la loi criminelle car c’es 0 1