INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT INTRODUCTION : Droit positif Droit actuel Histoire du droit : étude des sources pour comprendre comment elles sont apparues et evoluées. 4 sources du droit actuel : – La loi Règle posée par l’autorité publique c’est à dire l’état ou encore Sni* tc le législateur. Aujour l’intermédiaire de leu cpr or 133 Système politique : d norme est faite par I La coutume : les citoyens par _„se r un postulat. La ettent. Source du droit essentiel dans l’histoire et moins importante aujourd’hui. Usages, pratiques répétées, acceptées par tous et qui deviennent ainsi obligatoire.
Lieu : Milieu professionnel (Ex : Usage bancaire), en droit international (Pour ne pas faire concurrence aux différentes lois des états, des coutumes s’appliquent, portant le nom de LEX MERKCATORIA). – Les juges : Pouvoir de juridiction. A Rome : pouvoir de JURIS DICTO Pouvoir de dire le droit. Les juges, dans certaines circonstances, vont rendrent des décisions qui font jurisprudences (z décisions qui interprètent la doctrine n’est pas directement une source du droit, elle va le devenir quand elle va influencer, inspirer le juge ou le législateur pour écrire la loi.
La loi est la source la plus importante du droit. C’est un système
En 2400 av JC, le roi URUKANIGA décide de rassembler les règles de droit dans un code. Cest la première fois que le droit est assemblé dans un même texte. C’est aussl la première naissance du droit comme un droit divin qui est censé avoir été dicté par les dieux. Mésopotamie, HAMMOURABI, roi de Babylone : 1750 av JC : décision de rassembler le droit dans le code d’Hammourabi gravé sur pierre, retrouvé en 1901 en 3 morceaux et exposé au Louvre. Texte quasi complet de ce code.
Existence d’un dessin du roi Hammourabi recevant le droit du dieu soleil qui est donc un droit divin donné par les dieux ? des rois choisit par les dieux. Ce n’est pas un droit religieux, il n’y a pas de rite, de culte, de foie mais seulement des activités umaines telle que le maria e la condition des personnes, le droit du commerce, le dro condition des personnes, le droit du commerce, le droit des sociétés. Conséquences : Parce que ce droit est divin, il ne peut pas être discuté / modifié par les Hommes.
Il est immuable, indiscutable. Seuls les dieux seraient a même de le modifier. — Constructions intellectuelle pour conférer une grande autorité. – 2eme étape : Apparition en Grece d’un droit humain. A l’origine, ils pensent que le droit vient des dieux mais ils vont laisser les Hommes discuter le droit. premiers Hommes qui réfléchissent sur le droit : poète tel que HOMER qui cite des dispositions de droit au 8eme siècle av JC. L ‘Homme commence a apparaître comme le véritable créateur du droit.
Les philosophes tels que Socrate, Aristote discutent le droit, réfléchissent sur le droit mais aussi sur un très grand nombre d’objets d’études. A Rome, on ne discute que le droit. En Grèce, on discute sur de multiples objets d’études. Ces philosophes vont travailler sur la politique et la meilleure forme de gouvernement. Au sein des fonctions politiques, distinction du législateur et en fonction du nombre d’individus a qui est dévolu ce pouvoir de faire la loi, les philosophes ont classer ces régimes politique en monarchie (un seul), en aristocratie (quelques un) et en démocratie (tout citoyens). La monarchie, en grec MONOS (un seul) et ARCOS (commandement) est le pouvoir de commandement exercé par un seul Individu. Cet individu peut aussi être nommé de « ‘tyran » du Grec TURANOS ce qui signifie que l’individu est arrivé au pouvoir par un coup d’état. Ce qui ne l’empêche en rien de respecter signifie que l’individu est arrivé au pouvoir par un coup d’état. Ce qui ne l’empêche en rien de respecter les normes et les coutumes par la suite. Cest seulement l’arrivée au pouvoir que ce nom ualifie. – L’aristocratie du mot ARISTO, 01 (les meilleurs) et KRATOS (le pouvoir).
Il existe dans l’aristocratie une oligarchie du mot OLIGOI (quelques un) et ARCHOS (le pouvoir), qui est le pouvoi de quelques un, et parfois même une ploutocratie du mot PLUTOS et qui est donc le pouvoir des plus riches. La démocratie, du mot Grec DEMOS (les citoyens donc pas les femmes, pas les esclaves et les étrangers qui eux font partis du LAOS qui est le peuple dans son ensemble) et qui signifie : le pouvoir exercé par l’ensemble des citoyens. Ces citoyens proposent des lois et les discutent, les modifient et enfin les votent.
Cest la meilleure représentation du droit humain. Mais il existe 2 limites > lere limite : Ceux qui réfléchissent sur le droit en Grèce ne sont pas des spécialistes du drolt, ce sont des philosophes qui réfléchissent en général. La science juridique est réellement née à Rome. > 2eme Limite : En Mésopotamie et en Grèce, on ne pense que la loi comme seule source du droit. Or, c’est a Rome que l’on pensera le droit dans sa diversité. ANNONCE DU PLAN . PARTIE l- Héritage de Rome. Chapitre 1 : Source du droit à Rome à différentes époques politiques.
Chapitre 2 : Persistance de l’hérita e Romain. aissance du droit français. PARTIE IV- Vers la naissance du droit contemporain. PARTIE I – Héritage de Rome L’héritage de Rome est commun à toute l’Europe et même ? l’Angleterre. Le droit Romain a fondé le droit européen. CHAPITRE 1 : Sources du droit à Rome à différentes époques Les sources sont toujours liées à un contexte politique. On distingue 3 périodes de l’Histoire Romaine . > lere période : Royauté dès 753 jusqu’en 509 av JC. > 2eme période : La république de 509 jusqu’en 27 av JC.
Au dernier siècle de cette période commence l’âge d’or de Rome, l’époque classique et donc l’apogée du droit. 3eme période : de 27 av JC jusqu’en 476 en Occident et jusqu’en 1463 en orient. JUSTINIEN : Compilateur du droit Romain. > lere PERIODE : La Royauté. Cest une époque très mal connue car très peu de témoignage mais elle est marqué par un récit : La fondation légendaire de Rome de TITE LIVE. Cette fondation est très importante pour l’origine de Rome et l’origine de l’organisation des institutions LECENDE : 1er S .
La fondation égendaire de Rome. Cest en 753 av JC, en Grèce pendant la guerre de Troie, que l’un des héro Grec de cette guerre, Enée, décide de fuir de Troie avec son fils JULIUS. ?née a une mère célèbre, la déesse Aphrodite, déesse de l’Amour et de I férée au panthéon sur une plaine nommé la LATIUM où vit la tribu des LATINS. Ils décident de fonder une ville : ALBE au 12e siècle av JC. Les descendants d’Enée et Julius règne alors sur cette ville jusqu’au geme siècle où va naître un conflit concernant le trône.
Numitor est celui qui doit régner sur Albe, mais son frère, Amulius, veut lui aussi régner sur le trône. Ils rentrent donc en guerre et c’est Amulius qui remporte le trône et devient roi d’Albe. Amulius fait donc enfermer son frère et va prendre une récaution : il va s’assurer que la fille de Numitor, RHEA SILVIA, n’ai pas d’enfants pour éviter que sa descendance ne veuille reprendre le trône. Pour cela il l’a fait VESTALE. Une vestale doit servir la déesse Vesta et doit faire voeu de chasteté. Mals, une nuit, le dieu Mars voit Rhea Silvia et s’éprend d’elle.
Mars s’unit alors à elle pendant son sommeil alors qu’elle croit rêver et, 9 mois plus tard, naissent des jumeaux : Rémus et Romulus. Leur mère décide alors de les abandonner car ils sont nés d’une union illicite : Rhea Silvia avait fait voeu de chasteté et c’est une nion entre une mortelle et un dieu. De plus, les jumeaux sont menacés par leur grand oncle Amulius. Rhea Silvia met alors ses jumeaux dans un panier qu’elle jette dans l’eau du Tibre. Le panier flotte et finit par arriver au bord d’une rive. C’est alors qu’une Louve les recueilles et les allaites.
Plus grands, ils sont recueillis par un berger qui leur apprend son métier (élever les brebis, l’agriculture… ) et leur révèle le secret de leur naissance ainsi que l’identité de leur grand père. Les 2 jumeaux se rendent alors a Albe po leur naissance ainsi que l’identité de leur grand père. Les 2 jumeaux se rendent alors a Albe pour combattre leur grand oncle. Ils sortent victorieux de ce combat et rendent le trône a leur grand père Numitor. Après quoi, ils décident eux aussl de fonder une ville a quelque kilomètres d’Albe, près du Tibre et de la rive où ils ont été recueillis.
Ils montent chacun sur une colline : le Mont Palatin (donnant naissance au mot « palais » plus tard) pour Romulus et l’Aventin pour Remus. Chacun attendent un signe divin, c’est alors que Remus voit 6 vautours au dessus de lui en guise de signe divin. Mais Romulus leva la tête et vit 12 vautours. Ayant le signe divin le plus fort, Romulus pris une charrue et commença à tracer un sillon fondateur marquant les limites de la ville. Mals, Remus se moque de son frère et, d’un air méprisant, saute par dessus le sillon.
Romulus, afin de punir cet affront, tue son frère et devient donc le premier Roi de Rome. Cette légende a été fondé a posteriori afin de montrer la grandeur de la ville de Rome. – Analyse de la légende . Les origines de Rome sont double : > Origine divine : avec la présence de 2 dieux comme Aphrodlte et Mars (dieu de la force et de la guerre. A sa naissance, Rome orte donc comme valeurs : Amour, Beauté, Force et Guerre. > Origine Grecque : Le fondateur, Romulus, est un descendant d’Énée, citoyen Grec. La civilisation Grecque est une civilisation importante et avancée.
Rome est une cité protégée par les dieux : – Dans l’antiquité, il était considéré qu’une femme ne pouvait avoir qu’un seul enfant. Si une femme donnait naiss était considéré qu’une femme ne pouvait avoir qu’un seul enfant. Si une femme donnait naissance à des jumeaux, cela était considéré comme un don des dieux. Donc Rhea Silvia était protégée des dieux. ‘eau : Le Tibre va protéger les enfants. L’eau est un ?lément purificateur, il y a donc une volonté des dieux de sauver les jumeaux. – On s’aperçoit dans l’histoire de ces jumeaux qu’ils maitrisent les différents stades de civilisations.
En effet, tout d’abord ils naissent dans la forêt (le nom de leur mère signifie d’ailleurs « la forêt ») et la louve qui les recueillis aurait dû les manger mais elles les allaites, comme-ci les jumeaux dominaient déjà le monde animal. La louve etait soumise et reconnaissait les enfants comme ses propres maîtres. Ensuite, le berger va leur apprendre l’agriculture et Romulus va se sewir de ce savoir faire pour tracer les limites de la ville avec une harrue. Pour continuer, en combattant leur grand oncle, ils font leurs preuve, une preuve de combattant. Enfin, ils fondent une ville.
Ici, le meurtre de Remus est vu tel un sacrifice humain à la naissance de la ville. En effet, Remus ne comprend pas l’évolution de Romulus, il est donc incapable d’accéder a ce dernier stade de civilisation, il doit donc être sacrifié. Romulus, pour progresser, doit tuer celui qui le retient. Pour les Romains, les limites sont très importantes, ils les appellent la ROMA QUADRATA. A l’intérieur des ces limites, il y a un espace sacré : le POMERIUM. Il est d’ailleurs interdit de porter des armes a l’intérieur de celui-ci car il est le lieu sacré du droit civil. ‘ailleurs interdit de porter des armes a l’intérieur de celui-ci car il est le lieu sacré du droit civil. Zeme S : Organisations institutionnelles de la Royauté et les sources du droit. A) Les institutions de la royauté 1 – Le et Gentes A l’origine de la cité, l’autorité du Roi était faible et c’est de grands groupes familiaux, les Gentes, qui dominaient la cité. Ces grands groupes sont très étendus avec 3 éléments de populatlon : – La parenté par le sang c’est à dire le père, a mère, les fils t leurs épouses, les enfants et les filles non mariées.
Les esclaves qui travaillent dans la DOMIJS (maison du maître). Les plus nombreux travaillent la terre car les famille ont de grand domaine foncier. – Les clients qui sont lié à la famille et la servent mais sont libre. Ils travaillent pour la famille souvent en tant qu’artisans. La Gens la plus célèbre est la Gens JULIA, descendante de JULIUS. C’est la Gens a laquelle appartient Jules César et son fils adoptif Octave Auguste. Cette Gens Julia compte environ 3000. Chaque Gens a un chef, c’est l’ancêtre mâle le plus âgé u groupe, c’est le PATER FAMILIAS (père de famille), lui seul a l’intégralité des droits civils.
Tant qu’il est vivant, ses fils n’ont aucun droit civil et ne peuvent donc rien faire comme signer un contrat, par exemple. Le pater familias a aussi tous les droits polltiques et notamment le droit de vie ou de mort sur ses enfants. 2- droit de vie ou de mort sur ses enfants. 2- Les institutions politiques Les organisations politiques a Rome sont Tripartites : – Le Roi : C’est un chef militaire, religieux. En réalité, ses pouvoirs sont encore limités c’est à dire que son champ d’action est restreint. Il est titulaire du pouvoir de l’imperium.
Les Romains l’ont emprunté aux Étrusques (Tribu installée sur le territoire de la Toscane actuelle, ils était une civilisation très avancée mais nous ne connaissons rien d’eux car nous ne savons pas lire leur écriture). L’imperum est un pouvoir sans partage, global c’est ? dire un pouvoir civil et aussi un pouvoir militaire. C’est un pouvoir souveraln. D’ailleurs, la souveraineté repose encore sur ce pouvoir sans partage. Pendant la Royauté, il y eu 7 Rois Le premier est Romulus (Roi Latin) qui a peuplé la ville de Rome en rassemblant les vagabonds et les délinquants des campagnes.
Ensuite il a du trouver des femmes des villes comme la ville de Sabines qui accueillait les plus belles femmes : Cest l’enlèvement des Sabines. Le dernier Roi de Rome, Tarquin le superbe, Roi Etrusque chassé par l’Aristocratie. – Une assemblée populaire : Les Comices, où l’on y trouve les premiers citoyens de Rome, elle joue un rôle religieux et décide du début de la guerre. – e Sénat : On y trouve les père fondateurs de Rome (les PATRES FAMILIAE) et les descendants de ces patres qui sont les Patriciens et forment le groupe du patricia. Ils forment « Aristocratie Romaine. Ils conseillent le Roi et veillent aux res PAGF 33
