Cours d’Histoire du droit

Cours d’Histoire du droit

A) un droit né de la pratique Droit casuistique, droit à partir de la pratique contenieuse construite. Le droit romain avant tout la recherche d’une solution pratique et juste tout en respectant un idéal de justice concret. Que ce soit le droit du préteur ou encore les constituion imperial toute ces formes du droit regle un cas d’espece. La pensé casuistique domine le droit romain. A partir de là on peut apprecié comment les juriste parviennent à resoudre un probleme juridique et comment il en tire les règle de droit dans l’aspect doctrinal. ) La résolution d’un probleme jurdirique La résolution d’un pb juridique depent avant tout de la mise en forme problematiqu pb d edroit au traver e or 13 droit se conforte. L’id tÌE- 1 er tche du juriste ro probleme de droit. p d que resoudre un er à quelle pb de , autrement dit la r des faits en un it reduir ela situation qu’il est soumisse au seul element juridiquement significatif. Cette operation de reduction suppos eun trvail d’analyse càd la capacité pour le juriste d’etablir la singularité de l’espece, càd d’etre capable de dire pourquoi ce cas differe des autre cas.

Le juriste doit s liver

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un travaild e synthse coordonné de tout ces lement pour pouvoir elaboré un énoncer claire et à partir de la decouvrir la solution. Dans ‘hypothse la plus simple le ju Swipe to View next page juriste n’a qu’a réutilisé la solution donné par des texte à sa disposition. Lorsque le cas d’espece ne colle pas, le juriste doit recourir à l’interpretation. Interpreter c’est éclairer ce qui est ambigue, obscur ou contester. Be siècle av. à cette époque l’interpretation du droit releve du pretre le pontife. lorsque la loi est silencieuse, qu’elle ne propose pas de solution.

Ces prete vont detourner les solution elaboré par la loi pour l’adapter? es situation nouvelle. Exemple • une dispsotion de la loi des 12 tables prevoit que : « si le père vend trois fois son fils, le fils est liberé de la puissance paternel » la vocation prmeiere de ce texte c’est de limité la location du fils de sa famille. Si le père abuse de cette location celui-ci sera émancipé càd liberé de la puissance paternel. En droit romain existe pas à cette époque d’Inslttuion qui soit dédié specifiquement à Pemancipation du fils de famille.

Il n’est pas possible par un acte juridique spécifique de soustraire le fils de famille à la puissance paternel. Pour remedier à cette ifficulter les pontif vont detourné la dispostion de la loi des 12 tables et permettre remancipation du fils de la famille par la triple vente fictive. Paternel le mal le plus puissant et vivant de la famille donc le plus agée. Ce type d’interpration du droit sera égamement pratique rpa ries jurisconsulte laique lorsque scelui ci succederont au pontife. Ainsi la demarche intelectuel des juriste romain n’est pas une demonstration de pure logique.

Elle obeit ? des préocu 13 intelectuel des juriste romain n’est pas une demonstration de pure logique. Elle obeit à des préocupation pratique guidé avant out d’une appreciation du dresultat. Un résultat qui doit etre juste cèd conforme à l’equité et opportein. Les juriste romain disent de art qui l’est l’art du bon et du juste. Parralement ces jruiste romain se mefie d’une application strictmeent logique du droit. une application trop stricte du droit peut conduire à une solution injuste. Pour trouve rla meilleur solution, le juriste doit donné sa meilleur intuition.

Un eintuition qui se forge à partir de l’experience, a partir des resultat acquis des génération passée. Lorsque une solution est acquise comme etant référence en la atier eles juriste romain parle d’argument d’autorité. Le droit roman comme d’autre cience s’est enrechie grace au methode de raisonnemen tempreinté à la philosophie grec. Puisé notamment dans cette philosophie : le 1er argument pour justifier des solutions lorsque la loi était silencieuse. Cun de ces outile est l’argument analogique, l’analogie permet d’étendre une soltuion prevue pour un specifque à un cas semblable.

Autre proceder, l’argument à contrario : elle permet à partir d’une hypothèse opposé de justifier une solution contraire. L’argument à fortio : arguement à plu forte raison, si c’es vrai dans un cas la solution st encore plus vraissamble dans un autre cas. Naturelemnt l’argument à fortiorie un trvaille ne amont à savoir relever les coincidence entre ces applications. b) L’elaboration des trvaille ne amont à savoir relever les coincidence entre ces applications. b) L’elaboration des règles de droits.

Le procesus est inverse à celui que nous connaisons aujourd’hui, alors que nous parton sd el aloi pour aller vers le cas d’escpece les juriste romain parcours le chemin inverse. A rome le droit semanifest dans des manif de cas particulier parfois réel, prafois inventé par de toute piéce par les juristes. A rome les normes juridique sont donc degager juridiquement par voie d’abstraction à partir de cas concret. La règle emerge d el’analyse de cas d’espece. Dans l’élaboration de ces règles les controverse joue un rôle un role essentiel.

Sur une meme question de droit les juriste s’oppose, propose des oslution discordande voir contradictoire. Des discussion s’engage entre les juristes parfois à plusieurs siècle decart comme dans une sorte de presnet dillaté_ A la suite de ces controverse une solution finit pa rl’emporté sur les autre et donne naissance à une regle de droit. c’est ainsi que le droit omain s’est construit à partir de multitude de cas. L’interet et que à plusieur occasion est que les prinucpe et nation degager de juriste romain ont été coordonné à l’occasion d ecompilation pour n elaisser aucune place au lacune et contradiction.

C’est ce processus qui explique en tres grande partit la superiorité technique du droit romain. B) un droit théorique a) le droit un objet de réflexion faire du droit un objet de réflexion suppose un certain nb d’operation. D’abord un travaille de 3 droit un objet de réflexion suppose un certain nb d’operation. D’abord un travaille de odéfinition, il faut que les conepte de ase soit précisement definit. Il faut ensuite faire un travail systmeaitque (de classification). un trvail qui suppose de faire entrer un certain nb de notion ayant un point commun dans une catégorie plus général qu el’ont appel l’espèce.

La 3e operatione st decrir les regle qui definissent l’ensemble du syteme. 1) Le travail de defintion Les philosophe grec comme aristote ont beaucoup inster ur la necessité de donné prealablement toute emarche intelectuel une defintion claire. S’agisant des juriste la pratique de la defintion survenue tardivement à l’apogée du droit classique, au 2e siècle vec les lere tentative de systematisation. Le droit echappe à toute entrepise de definitions’incrivant uniquement dans la pratique. our autant une defintion en droit n’est jamais figé, les juriste amner à plusieur reprise à élargir les ancienne defintion et par la à modifié considerabelement le fond meme du droit. la cas de l’iniouria, daan sla loi des 12 tables cette inouria designe un ecathefgorie precise d’atteinteà l’individu, c’est une agression verbal ou insulte ou un coup leger. Au 3 siècle la defintion de l’iniouria évolue pour finalement designé toute forme d’atteinte u droit facilitant la réparatlon de la victlme. Il ne suffit de definir les notions, il faut égaleent les situer les une spar raapport autre il faut les classer.

La methode qui consiste à divisé la matière juridique en PAGF s 3 spar raapport autre il faut les classer. La methode qui consiste à divisé la matière juridique en grande cathegorie qu el’ont appel des genres qu el’ont divise en espece. Cette intuition à été preciser par gaius au 2 siècle. Selon lul la matiere juridique doit etre diviser en grande cathegorie subdivié en sou scathegorie. Ainsi à propos du droit gaius distingue en tant que cathegorie eneral le droit commun à tout les hommes puis en dessous le droit propre à chaque peuple. Un demi siecle apres gaius, ulpien répartie le droit en trois grande masse.

Le droit naturel, le droit des gens et le droit civil. Le droit naturel c’est le droit quie st commun à otu les etre vivant, c’est le droit que la nature enseigne à tout les ancetre. En dessous le droit des gens, ce droit commun à tout les hommes. Les animaux n’ont pas actes. Enfin le droit civil c’est le droit propre à chaque cité et parmis ces droti civil c’est le droit des citoyens romain. Cette classification n’est pas une fin en soi. Le droit romain n’est pas à cette époque une throie pure, les juriste parte du réel pour forger des instument utilisable, c’est le meme objetif qui preside à al formulation des régle.

Pour les juriste consulte romain la régle n’existe pas anteiruement au cas d’espece, cette régle n’est pas un appriorie contrairement ? notre droit. la demarche des jurist consult romain exactmeent l’inverse à celle que nous connaison aujourd’hui. A rome on part del asituation juridique réel pour en degager apres coup à un principe. C’est ce principe 6 3 part del asituation juridique réel pour en degager apres coup ? n principe. Cest ce principe que le sjurste romain romain appel regle. Le premier juriste romain à avoir formuler des regle est labeon comptemporain d’auguste.

Cette formulation de la régle definti par le juriste consult paul au debut du Be siècle : « la règle est un énoncer concis d’une chose existante ; ce n’est pas le droit qui doit etre deduit de la règle mais l’inverse la règle doit tiré du droit cela signifie que le juriste ne créer pas du droit à priorie il se contente d’observer le droit tel qu’il est et ne le formuler d’une manière à la fois consise et géneral au moyen d’une régle. Ainsi la règle dégager peut s’applique rè toute une serie de situtaion circonstantiellement differente mais essentielemnt semblabe. ) Les outils du juriste Au cours des siecle les juriste romain ont élaboré des proceder qui permet ‘appliquer le droit de manière sur et uniforme et rapiditer. De nombreuse de ses inventer par ses juristes romain sont encore employer dont un : le proceder de fiction. La fiction est une technique juridique qui consiste à admettre vrai l’opposé de la réalité. Comme toute les technique employer par les romain, son but est l’equité. La fiction n’est pas un argument, c’est n procedé qui s’oppose de la manière la plus radical possible à la vérlté.

La presomption, c’est un résonnement par lequel en partant d’un fait connu établie on conclus à la réaliter ou ? l’existance d’un fait contester. Le formalisem consite à faire depen 7 3 conclus à la réaliter ou à l’existance d’un fait contester. Le formalisem consite à faire dependre la validité d’un acte du respect de certaine forme et formalité. Ce peut etre par exemple la presence de temoins des gestes ou parole obligatoire, la rédaction d’un écrit, toute erreur dans le respect du formalisme ntraine dans la nulité d el’acte pour vice d eforme.

La peridoe du droit romains’achève avec la réalisation des compilation de Justinien au 6e siècle. Avec ce travaille l’etat dispose desormais d’un corps complet de régle de droit reposant à al fois sur le ius (la jp classique), les constitutions impériales qui règle à al foi sla vie privé et public. apres avoir reconqueirt l’Italie temporaiement, Justinen envoie ses compilations marquant ainsi le retablissment de l’unité de l’empire romain. eut apres la mort de l’empreur en 565 le reve d’un grand empire romain unifié s’effondre ruiné par les invasions. La production de Justinien entre alors en letargie qui va durer plusieur siècle en attendant que ce precieux heritage soit redecouvert. Chapitre 2 : la transition barbare (5e-10e) Le dernier empeuer romain d’occident est déposé en 476 de notre ère par un chef barbare du nom odoaca. Avant 476 les population barbares s’introdulsent dan sl’empire romain pousser elle-même par des peuples d’asie.

Ses population barbare ont été dans un 1 er temps offcielemen tinstaller par les romain sur leur territorire puis progressivement ses population sont devenu plu snombreuse au point que les structure d el’empir 3 uis progressivement ses population sont devenu plu snombreuse au point que les structure d el’empir eromain sont devenu chancelante. L’epoque franque compris ene tre le Se et IOe siècle. Est l’epoque où vont succeder sur le territorie de la gaul deu dynastie les mérovingiens 5e – 8e siècle, et les carolingiens Be -10e siècle.

Cette époque franque présente un interet majeur du droit français pendant cette period eles invasion germanique mettent en présence deux civilisation au tradition juridique tres differente. Galo-romain d’une part et les babares. Lorsqu’il s’installe en royaume en gaule, une coexistance e deux sys juridique. Le contraste d’autant plus forte entre ces deux popualtion que dèla fin du Se siecle c’est le peuple le plus éloigné le peuple franc qui l’empare sur les autre envahisseur et s’assurent la domination de l’ancienne province romaine.

Dans un premier temps ces francs ne tentent pas d’imposé leur coutume « un droit oral de tradition germanique » à la population romaine qui leur est maintenant soumise. Comme l’avait fait avant eux l’emperueur romain, ces franc vont laisser au population l’usage de l’usage de leur droit locaL. Deux systmeme jurdique votn se justaposé dans ce pays sans ce confondre. Ce régime juridique aticlier va durer jusqu’au Se siècle. Ce contact prolonger entre deux legilstion aussi differente ne va spas se faire sans un certain nb d’empreint.

Finalement un efusion s’oppere de ses deux systmem jruidique et se voit dessiner deux tendance d enotre ancien droit. pendan PAGF 13 s’oppere de ses deux systmem jruidique et se voit dessiner deux tendance d enotre ancien droit. pendant que s’éléabore cette identité original disparait la distinction élaboré à rome entre droit public et droit privé càd le droit de fetat et le droit des particuliers. Section 1 : des barbares etablie Le terme barbare designe le peuple qui ne releve ni de la culture grec ni de la culture latine.

Des le 1er siecle avatn notre ère ces barbares s’infiltre dans l’empire romain, s’installes sur els terre, selon des regime juridique élaboré par rome voire participe au campagne millitaire romaine tantot en tant que simple soldat, tantot comme chef militaire. Au 3e siecle de notre ère ses population barbares dlvisé se regroupe en confederation sinfiltre sur la rive gauche du rhein et si installe dans un 1er temp comme allié de rame. A la fin du 4e et debut du Se siècle ces installation eviennent plus importante au point qqu’on les qualifie de grande invasion à tort.

En 410 la ville de rome est pillé par Alaric le roi des Wisigoths. A la fin du 5e siecèel l’europe occidental se répartie en royaume barbare, la gaule divisé au plusieurs entité, au nord le petit royaume des francs, au sud est le royaume des burgondes, au sud ouest celui des Wisigoths et au centre une minuscule provlnce romaine. Section 2 . les metamorphose du droit privé. Lorsqu les popualtiongermanique s’installe en gaule l’unité du droit romain classqieu n’est plus qu’un souvenir, le droit romain est appliquer en l’empire selon des formes