cour d’appel

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Année universitaire : 2013 / 2014 Encadré par : Mme B. Rahmouni EL ASSALI DEMBELE AZARI SOUDY Jean EUDES GASSAMA Présenté par orn Sni* to View * Hala * Khalid * Lamiaa EL * wafaa * Koffi Foto * Boubacar Nous tenons à remercier Dieu le Tout Puissant pour nous avoir Introduction.. 1ère partie : Les places financières en Afrique Chapitre 1 : bourses financières sur Organisation et fonctionnement des Chapitre2 L’apport et Finsuffisance des bourses féconomie Africaine.. 2ème partie : Les organisations financières en Afrique Chapitrel : L’essor des organisations financières Africaines….

Chapitre2 : Flnancement de ‘économie par ses organisations……… … 19 Conclusion • • • 22 Introduction a finance peut être définie comme un terme appliqué à l’achat ou à la vente de titres juridiques donnant à leurs détenteurs des droits spécifiques sur un ensemble de flux monétaires futurs. Ces titres sont a elés actifs financiers ou valeurs mobilières, et c rincipalement PAGF OF réalisation d’une opération économique. Ces opérations dites financières, s’effectuent non seulement sur les marchés financiers mais aussi à travers les institutions financières.

En 2008, au moment où la crise financière se propageait, ‘Afrique contrairement aux autres continents connaissait un essor considérable avec un taux de croissance dépassant

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systématiquement la moyenne mondiale, entre 2003 et 2007), cette croissance stimulée par d’importantes réformes, et des efforts accomplis, est la cause des entrées massives de capitaux(en 2011, les flux d’I DE, s’élevaient à 35,6 Milliards de Dollars). Cette entrée massive de capitaux aura à son tour par conséquence, l’expansion des marchés financiers au travers des investissements.

On entend par marchés financiers, le lien de rencontre entre les demandes et les offres de capitaux à long terme, Ce sont es marchés virtuels, les échanges se déroulent sur les places boursières. Cependant, l’économie Africaine dans cette expansion ? également bénéficié des apports des organisations financières locales. A présent nous sommes en mesure de se demander d’une part, comment sont organisées les bourses en Afrique, et quelles sont leurs apports et insuffisances sur l’économie Africaine ? Et d’autre part le rôle joué par les organisations financières en Afrique dans le financement de l’économie. ère partie : Les places financières en Afrique 1-0rganisation et fonctionnement des bourses en Afrique L’organisation des marchés boursiers dans un cadre général obéissent à deux grands principes : les marchés diri és ar les ordres et les marchés d PAGF 3 OF deux grands principes : les marchés dirigés par les ordres et les marchés dirigés par le prix : 1 )-Les marchés dirigés par les ordres Sur ces types de marchés, la confrontation entre l’offre et la demande qui détermine le prix auquel les actifs doivent être échangés. )-Les marchés dirigés par les prix : Contrairement au précédent, sur ces types de marchés, les émetteurs fixent un barème de prix auquel les actions sont endues fonctionnement des bourses en Afrique. a) Bourse de Casablanca La bourse de Casablanca est l’entreprlse qui organise le marché boursier, assure son bon fonctionnement et son animation. Elle exerce six métiers complémentaires : L’introduction en bourse ; La cotation des valeurs ; La compensation et la garantie des marchés; La diffusion des informations de marché : Le calcul et la diffusion d’indices boursiers ; Le développement du marché boursier.

Comme toutes les Bourses du monde, la Bourse de Casablanca est un lieu d’échanges, un marché réglementé et organisé, où e rencontrent des professionnels qui vendent et achètent des titres, appelés valeurs mobilières, à un prix négocié, appelé cours. Elle est constituée de deux marchés : le marché central et le marché de blocs. Les méthodes de cotation de la Bourse de Casablanca. Les cotations de la Bourse de Casablanca se font au comptant, au fixing et en continu.

Mais la Bourse de Casablanca dispose aussi la méthode de cotation à la criée. Ce système consiste à confronter oralement les ordres d’achat et de vente en criant « j’ai » qui signifie je vends soit « je prends » qui signifie ‘achète » qui signifie j’achète Les ordres de bourse . L’ordre de bourse est l’instruction donnée par une personne physique ou morale ? l’intermédiaire financier qui les transmet aux sociétés de bourse, qui sont les seuls intermédiaires habilités à les exécuter.

La Bourse de Casablanca utilise principalement deux types d’ordres : les ordres « au prix du marché » devenu ordres « à meilleure limite » et les ordres « ? cours limité L’ordre « à meilleure limite » ne comporte aucune indication de prix. Il peut être exécuté en totalité ou en partie, comme il peut e pas être exécuté. Les Bourses de Tunis, BRVM, BVMAC, OSE, fonctionnent de la même manière que la Bourse de Casablanca.

On peut aussi noter quelques différences ; les Bourses de Tunis, BRVM BVMAC et DSE, ne disposent pas de cotation à la criée comme cela est le cas pour la Bourse de Casablanca ni de marché fragmenté. Tableau 2. 1 Modalités d’organisation des marchés boursiers en Afrique francophone : Bourses Prlncp es de cotation Marchés Type d’intermédi ation Rôle des intermédiaires Types d’ordres Casablanca Au fixing et en continu Centralisé et dirigé par les ordres Société de Bourse – Limitation a la transmission et a l’exécution des ordres – Ab. e teneur de marché PAGF s OF cours limité » BRVM -Limitation a la transmission et a l’exécution des ordres -Absence de teneur de marché a meilleure limite » (anciennement « au prix du marché » a cours Ilmlté » BVMAC Limitation a la transmission et a l’exécution des ordres (anciennement « au prix du marché » « a cours limité » DES Société de Bourse -Absence de teneur de ma la publication des cours et des informations boursières ; • La promotion et le développement du marché des valeurs obilières.

Bien que le siège de la BRVM et une antenne nationale de la Bourse soient localisés à Abidjan, il est important de rappeler que la Bourse est également représentée dans chaque Etat de l’UEMOA par une Antenne Nationale de Bourse (ANB), qui a notamment pour missions : d’assister les acteurs locaux du marché (SGI, émetteurs, investisseurs et autres acteurs, etc. ) ; d’assurer la diffusion des informations du marché au niveau national ; d’organiser la promotion locale du marché financier ; • de représenter la BRVM et le DC/BR auprès des autorités administratives. Ses objectifs Outre sa principale mission d’accompagnement de la politique économique libérale, amorcée dans la zone, et de renforcement de l’intégration des économies des Etats membres, le Marché Financier Régional s’est fixé trois (3) objectifs : 1 . le relèvement du taux d’épargne, grâce à la diversification des produits financiers , 2. le renforcement de la structure financière des entreprises qui pourront mobiliser des capitaux à long terme ; 3. la réduction des coats d’intermédiation financière par la mise en relation directe des offres et demandes de capitaux.

Les conditions d’admission au premier et au second compartiment de la Bourse Régionale sont présentées dans le Règlement Général de la Bourse et dans ses règles d’admission ? la cote, il s’agit des critères d’éligibilité à la cote. c) Bourse de Tunis I-Définition du marché boursier tunisiens La place boursière tunisienne est un lieu de confrontation des agents économiques à besoin de financement et ceux en capacité de fi PAGF 7 OF un lieu de confrontation des agents économiques à besoin de financement et ceux en capacité de financement ou se confrontent les demandeurs de capitaux et les offreurs de apitaux.

Le marché de la côte de Tunis compte 45 sociétés cotées dont la capitalisation boursière s’élève à 3 milliards de dinars. La bourse de Tunis n’a pas échappé à la volatilité qui existe un peu partout dans les marchés d’actions dans le monde. Sur ces marchés bien suivis et contrôlés, les différents acteurs négocient des titres à des prix officiels appelés «cours ». Celui- ci varie chaque seconde sur des marchés qui arbitrent les ordres des différents opérateurs.

Il-organisation du marché boursier tunisien Le marché financier est le plus adapté pour répondre aux besolns e l’entreprise en ressources longues et stables, aujourd’hui il doit être comme le mieux placé pour répondre aux besoins de l’entreprise tunisienne, sous forme de renforcement de ses fonds propres ou bien d’endettement à long terme. Il représente le passage obligé pour préparer l’entreprise tunisienne à affronter l’étape de la mondialisation et de la concurrence internationale.

Il est d’une évidence incontestable que les entreprises cotées seront celles qui auront le plus de chance de pouvoir faire face à des entreprises étrangères beaucoup plus importantes, le plus souvent cotées elles-mêmes ? ‘étranger. La Bourse est donc un lieu d’échange des valeurs mobilières émises par les sociétés anonymes qui sont réparties en deux catégories : Les sociétés faisant appel public à l’épargne (FAPE), • Les sociétés ne faisant pas appel public à l’épargne (non FAPE). Les sociétés qui font appel public à l’épargne (FAPE) telles que définies par l’artic 8 OF (non FAPE). éfinies par l’article 1er de la loi 94-117 sont . • les sociétés déclarées comme telles par leurs statuts, les sociétés dont les titres sont admises à la Cote de la Bourse, • les banques et les sociétés d’assurances, ?? les sociétés dont le nombre d’actionnaires est supérieur ou égales à cent, • les organismes de placement collectif en valeurs mobilières, Les sociétés et les organismes autres que les organismes de placement collectif en valeurs mobilières qui, pour le placement de leurs titres, recourent soit à des intermédiaires, soit à des procédés de publiclté quelconques, soit au démarchage.

Toutes les autres sociétés anonymes qui ne sont pas concernées par ce qui précède sont considérées comme ne faisant pas appel public à l’épargne (Non FAPE). L’échange de titres en Bourse se fait selon deux principes : ?? La négociation pour les titres des sociétés FAPE ; L’enregistrement pour les titres des sociétés Non FAPE. Les sociétés faisant appel à l’épargne publique qui ne sont pas admises à la côte de la bourse est négociées sur le marché hors cote qul est en quelque sorte un marché libre.

Remarque: ce marché est organisé en deux compartiments: Le marché occasionnel: sur ce dernier sont échangés aux enchères, des titres de sociétés faisant appel public à l’épargne mais qui ne sont pas admises à la côte de la bourse. Les opérations d’enregistrements: sur ce marché, s’effectuent des ransactions, c’est à dire des échanges de gré à gré des titres émis par des sociétés ne faisant pas appel public à l’épargne. Schéma no 1 : Organisation institutionnelle du marché. d) Bourse de Johannesburg l’épargne.

Définition La bourse de Johannesburg ou JSE (Johannesbourg Stock Exchange) est un des principaux phares des échanges effectués sur le continent africain. Ainsi, la ISE est la plus connue et la plus animée. Appelée aujourd’hui JSE limited, Cest la plus grande bourse des actions en Afrique, et la 16eme bourse mondiale. Toutefois, la bourse de l’Afrique du Sud (la Johannesburg stock Exchange ISE et la bourse du Caire et d’Alexandrie CASE) sont les prlncpaux leaders et représentent 4/5 des échanges effectués sur le marché africain.

En 2003, la ISE était estimée à 472 sociétés cotées en bourse, et une capitalisation de US $ 1 82,6 milliards (€ 158 milliards) ainsi que d’une moyenne mensuelle d’échanges valeur de IJS $ 6. 399 millions (€ 5,5 milliards). Le ISE souhaite créer un marché panafricain en collaborant avec des entreprises du Ghana, Namibie, du Zimbabwe et de la Zambie. _ Les organes de décision et de contrôle La JSE a été fondée pour permettre aux nouvelles mines et à leurs ailleurs de fonds d’amasser des fonds pour le développement de la nouvelle industrie minière.

Ainsi, la majorité des sociétés cotées sont aujourd’hui les sociétés d’exploitation minières. -Démutualisation de la JSE Après 118 ans en tant que mutuelle, la JSE Limited rejoint le monde de la bourse des échanges internationaux, fonctlonnant comme une entreprise à part entière. JSE imited est une société publique, sociéte non cotée et, en conséquence, toute personne a maintenant le droit d’acheter et de détenir des actions dans le JSE. L’objet d’une limitation statutaire rudentielle di