Test du lundi 9 mars 2015. Fiscalité des personnes physiques. 1 Exercice 1 Mr Mme jaume, possèdent un appartement nu loué a Montpellier. Les loyers perçus pour l’année 2014 s’élèvent à 6. 000 euros. Les charges suivantes ont été réglées en 2014 : dépenses de réparation de la toiture *000 euros – intérêts de l’emprunt contracté pour l’achat de l’appartement : 1. 00 euros assurance incendie pour le logement : 300 euros – assurance pour loyers impayés : 150 euros – taxe foncière : 300 euros -honoraires d’avocat (litige avec le syndic d’immeuble) 500 euros Calculez le revenu f Exercice 2 ors Mr Mme Tandem so – Mr est expert to View s’élève à 155. 000 comptable dans une euros ainsl qu’une a DOO euros. il peut justifier de 7. 200 euros de trais r els. Madame est podologue et perçoit une rémunération nette de 30. 000 euros. Déterminer le revenu net imposable du foyer fiscal en présentant les différentes solutions et en retenant la plus avantageuse. Exercice 3 Les époux Zaille sont mariés sous le régime de la communauté rédulte aux acquêts , ils ont 4 enfants. Pierre, 24 ans étudlant en médecine, Paul, 22 ans étudiant en
Pierre a effectué un stage de deux mois à l’hôpital et a perçu une indemnité de 1500 euros . Paul a demandé son indépendance et perçoit une pension alimentaire de ses parents de 6. 00 euros. Les époux ont l’habitude faire un don annuel de 400 euros à la ligue contre le cancer. Par ailleurs, ils emploient à domicile un salarié, jardinier, à qui il verse la somme de 3. 000 euros par an . Tous les revenus et l’énoncé de la situation sont relatifs à 2014. Calculez l’impôt à payer pour 201 5 sur la base du tableau ci- dessous. * 4 Exercice 4. MR CHAUSSON exerce son activité de cordonnerie ,en nom propre, à Montpellier.
Son bénéfice d’exploitation s’élève à 20. 000 euros. Le chiffre d’affaires de l’entreprise est de 200. 000 euros HT ; l’entreprise clôt son exercice le 31 décembre. A l’aide des éléments suivants, calculez son bénéfice fiscal : A. Frais de personnel a. rémunération de Mr chausson : 12. 000 b. rémunération de Mme Chausson 7. 000 c. remunération de l’apprenti . 5. 000 B. Impôts et taxes d. contribution économique territoriale 700 e. TVA 2. 000 f. taxe d’habitation de la résidence principale externes l. Prime d’assurance responsabilité professionnelle I . OOO Il. Réparation du rideau de fermeture du magasin 500 Ill.
Versement à l’association des compagnons du devoir 00 IV. Frais de nettoyage du magasin par une entreprise spécialisée 150 V. Frais de restaurant Mme chausson et le comptable D. Frais financiers VI. Remboursement de l’emprunt contracté pour l’achat dune 2. 500 Machine outil. capital : 1000 euros, intérêts : 1 500 frais de tenue de 100 compte 5 Exercice 5 Le 01 février 2015, Mr Patri a cédé sa résidence principale au prix de 200. 000 euros achetée le 01/01/ 1 995 30. 000 euros. Le 01 mars 2015, il a cédé sa résidence secondalre 300. 000 euros acquise le 01 mars 2011 au prix de 100. 00 euros. Il a effectué es travaux sur cette dernière à hauteur de 10. 000 euros. Calculez le montant de l’impôt sur la plus value. TABLEAU- CORRECTION TESt 09/03/2015 Exercice 1. MrMme Jaume Recettes = 6. 000 € Tandem 1 . revenu de Mr : salarié. Revenus imposables dans la catégorie TS: 155. 000 E. Deux options : il retient le régime général des salariés. une déduction forfaitaire de 10 % pour frais d’emplol est pratiquée (max 12. 096 € ) . Ou bien il opte pour le régime des frais réels ri1 convient alors de rajouter le montant des allocations forfaitaire pour frais d’emploi. ??- 10 % = 15. 00 plafonné à 12. 096 € soit 155. 000 12. 096 = 142. 904 € / plus avantageux -)155. 000 + 2. 000 157. 000 – 7. 200 149. 800 € 2. revenu de Mme : salarié . TS . revenus 30. 000 € . abattement de 10 % soit 30. 000 – 10 % = 3000€ 30. 000-3. 000 27. 000€ Revenu net global = 142. 904 + 27. 000 = 169. 904 € Exercice 3. Mr Chausson Bénéfice comptable après correction : taxe hab. 500 /taxe foncière 400/ emprunt capital I OOO – 1. 900 € + 20. 000 (bénef. exploit) = 21. 900 € Bénéfice fiscal : rémunération entrepreneur 12000/ amende 1000/ don 200 13. 200 € + 21. 00 € (BCAC) = 4. 200 € Exercice 4. Epoux zaille 1 . quotient familial : N = 5 Epoux : 2 -enfants : O. S / 0,5/1 – hébergé avec Cl : 1 = 5 2. revenus : R = 67. 952 € Monsieur : BNC : 30. 000 Madame : : 4000 X12= 48. 000 + 500 = 48. 500 frais : soit réel ( aucun élément) soit droit commun c’est-à-dire plafonnement de 10 % = 4. 850 € z) 48. 500 – 4. 850 = 43. 650 Exonération pour les revenus de pierre 43650 + 30000- 73650 – pension plafonnée à 5698 = 67952 € 3. calcul de Fimpôt à payer : 2. 764 € z) calcul avec les 5 parts : FUN : 67952 15 = 13. 590. 04 z) tranche 3 = 2. 764. 08 € PAGF
