Compta

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Introduction à la Comptabilité Connaitre et comprendre les documents de synthèse établis périodiquement en comptabilité à l’issue d’une période de 12 mois, appelés aussi « comptes annuels » ; doivent être établis par les personnes soumises à l’obligation d’établir une comptabilité. Il s’agit • du bilan ; décrit le patrimoine professionnel de la personne concernée le compte de résulta n bénéfice ou une perte sera constaté ? 12 mois.

Calcul du ar 126 bénéfice ou de la pe de – Sni* to l’annexe ; document if des deux précédents Ils ont un rôle d’information majeure. Il va falloir connaitre les principes d’enregistrement des principales opérations qu’une entité (entreprise) pour réaliser. Ces opérations sont : opérations réalisées au cours de l’exercice comptable opérations de régularisation en fin dexercice comptable ; au moment où les documents de synthèses doivent être produits. Travail d’inventaire en fin d’exercice. Ajustement des écritures en fin de compta.

Bibliographie : saisir, classer, enregistrer des données de base chiffrées et de fournir, après un traitement approprié, un ensemble d’informations conformes aux besoins des différents tilisateurs Cette technique permet d’enregistrer de façon méthodique, normalisé, les différentes opérations (transactions avec des tiers ; achats, ventes, emprunt qu’effectue une entité (entreprise) soumise à la

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comptabilité, afin de déterminer périodiquement un résultat, qui sera soit un bénéfice soit une perte. Ce résultat s’analyse comme une variation de la valeur du patrimoine de l’entité considérée.

Ce patrimoine est évalué à la fin de chaque période. Si le résultat obtenu est positif, cela signale que le patrimoine de l’entité considérée s’accroit. A l’inverse, s’il est négatif, cela entend l’appauvrissement. Ainsi ce patrimoine va faire l’objet d’une présentation à la compta. Comptabilité légale générale Comptabilité privé différente de la publique. Section 2 . Les rôles de la comptabilité générale Tout d’abord, elle permet de connaitre les bénéfices et les pertes dégagées par une entité à l’issue de périodes annuelles successives ; appelées les « exercices comptables » (exercice de 12 mois).

La compta permet donc d’évaluer le patrimoine d’une entité ? l’issue de période successives, par le biais du bilan (composé de l’actif et du passif). A ce bilan s’ajoute, le compte de résultats ; différence entre les produits acquis au cours de la période et les charges engagées sur la même ériode_ Si charges produits ; pe d’information financière légale à l’égard des tiers car elle est établie par rapplicatlon de règles normalisées.

Ce rôle s’est d’ailleurs particulièrement accru ces dernières années. Ces tiers sont , – propriétaire de [‘entité ; soit les associés d’une société ou profession libérale – personnel salarié ; hautement intéressé à la marche de leur entreprise – l’Etat ou les collectivités publiques ; au titre des impositions ui sont dues – créanciers actuels ou potentiels ; prêteur, banquiers, mais aussi ceux qui prêtent de l’argent à court terme (z fournisseurs). les clients ; savolr si ils vont continuer de s’approvisionner auprès de rentité – les dirigeants ; ils doivent savoir si leur gestion a été fructueuse. Savoir si elle se traduit par des bénéfices ou non. I y a, par ailleurs, un rôle de preuve joué par la comptabilité ; Art. 1329 et 1330 CC. Article 123-23 CCom ; « la comptabilité régulièrement tenue fait preuve, y compris lorsqu’elle est produite par celui qui l’a tenue A VERIFIER Un tiers peut utiliser la comptabilité irrégulièrement tenue par un commerçant, contre celui-ci.

Remarque ; la comptabilité générale ne doit pas être confondue avec la comptabilité analytique, « comptabilité de gestion ». Cette dernière a pour finalité le calcul et l’analyse des couts de revient dans les entreprises. Soit les coût réellement subis dans le passé, soit elle établi des coûts prévisionnels. Il s’agit là d’un outil de gestion qui ne revêt pas le caractère d’obligation légale, puisqu’elle est mise en œuvre par les entités de manière facultative. La compta analytique n’est donc pas obligatoire. nalytique n’est donc pas obligatoire. Chapitre Il : Le droit comptable Section I : L’obligation de tenir une comptabilité Il s’agit d’une obligation d’ordre légal pour toute personne physique ou morale ayant la qualité de commerçant à procéder à l’enregistrement comptable des mouvements affectants l’entreprise, selon l’art L 123-12 C. Com. Ce texte semble exclure les artisans et les agriculteurs. Cependant, s’agissant des artisans ils sont imposés au titre des BIC qui supposent de tenir une compta de type commercial.

Section Il : Les sources du droit comptable I : Les sources internes Loi du 30 avril 1983 : Loi comptable prise en application d’une directive européenne de 1978 destinée à assurer l’harmonisation comptable dans la CEE. Cette même Loi sera complétée par un Décret du 29 novembr eurs, c’est une loi du en 1947, il avait une valeur indicative sauf dans les entreprises nationales ou celles où FEtat avait une valeur où il est obligatoire. Le 2ème est adopté en 1957 (et resté en vigueur jusqu’en 1984) devenu une référence obligatoire à toutes les entreprises industrielles et commerciales.

Il est rendu obligatoire par un décret de 1965 à toutes les entreprises industrielles, commerciales soumises à un régime dit « du réel » Le 3ème est adopté par un arrêté de 1982, rendu obligataire en 1984, issu des travaux d’un organisme professionnel de 1957 « le Conseil National de la Compta D, devenu l’ANC depuis 1998. C’est un organisme consultatif placé auprès du Ministre de féconomie et des finances, chargé d’élaborer les projets relatifs aux normes comptables. Un arrêté de 1999 a imposé une nouvelle version du PCG sans entrainer toutefois de changement dans la comptabilisation es opérations.

Les choses sont simplement exprimées différemment, soit une reformulation à droit constant. Depuis 1999, des règlements émanant du CNC sont venus soit modifier la définition des notions comptables sans grand bouleversement et la comptabilisation de certaines opérations, on peut parler de mise à jour. Le PCG est un document composé de 2 parties : on trouve tout d’abord la liste des comptes, obligatoirement utilisables par les entreprises, qui résulte d’une codification décimale à partir de 7 classes de comptes. Comptes qui peuvent être personnalisables.

D’autre part, on trouve les règles de mise en œuvre et d’utilisation de ce compte ainsi que les règles établissant les prlnclpes comptables et la présentation des documents de synthèse. On distingue 7 Classes de comptes : Classe 1 recens la présentation des documents de synthèse. Classe 1 recense tous les comptes de capitaux : sources de financement à long terme, durables voir définitives. On y trouve le capital de l’entité considérée (c à d le montant de l’apport initial par les associés) ; les emprunts ; le résultat qui peut être soit positif soit négatif ; la réserve.

C’est plutôt le passif, ? l’inverse des comptes financiers de la Classe 5. Classe 2 recense les comptes d’immobilisation : ce sont des biens destinés à rester dans la société, des biens non consomptibles, des biens d’équipement (ex : les meubles, les brevets, l’équipement informatique ou de transport, les terrains, les constructions, l’outillage… ). Ces équipements ont une durée de vie à long terme. Classe 3 recense les comptes de stocks : qui vont être consommés, revendus rapidement. On citera les matières premières par exemple, les marchandises, les produits fabriqués ar l’entreprise..

Classe 4 : les comptes de tiers à l’entreprise c à d les autres agents éco avec qui rentreprise est en relation. On parle de comptes de dettes et de créances. On trouve des comptes clients, fournisseurs, l’Etat , les collectivités, les organismes sociaux. Classe 5 qui regroupe tous les comptes financiers (de liquidités) c à d comptes de monnaie / de liquidité / tout ce qui est trésorerie. C’est l’actif. Ces 5 premières classes de compte permettent de dresser le bilan, tous les actifs et passifs sont décrits.

On parle de comptes de Bilan/ de situation ou de atrimoine_ out ce qui vient diminuer le résultat de la période. C’est tous les biens et services consommés dans Vannée (les achats de matières, réellement consommées et non celle qui reste en stock, un achat non-consommé n’est pas une charge). Classe 7 : les comptes de produit, c à d tout ce qui augmente le résultant, qui enrichi / augmente la valeur du patrimoine. On y assimile tout ce qui est production vendue, stockée. On y ajoute tout ce qui est revenus financiers, revenus exceptionnels (subventions).

Il : Les normes comptables internationales Un règlement européen de 2002 impose depuis le 1er janvier 005 à certaines sociétés le respect d’un corps de règles comptables internationales pour l’établissement de documents de synthèse consolidés. Les comptes consolidés sont les comptes annuels uniques établis par une société mère pour elle-même et l’ensemble de ses filiales c à d pour le groupe en son entier, indépendamment de leurs comptes indlviduels respectifs (Bilan, compte de résu tat pour chacune).

On fait comme si on avait une seule entité. En France, le règlement européen prévoit une obligation du respect des normes pour les sociétés mères, qui offrent des titres u public c à d soit des titres de créance soit des titres de capital, qui sont donc cotées en bourse. Ces normes comptables internationales sont aussi appelées « International Accounting Standard aujourd’hui appelées « International Financial Reporting Standard Ces règles ont été élaborées par un organisme privé international, l’IASB.

En France, dans l’ordre int nnance du 20 décembre avant l’application du Règlement européen) a repris la règlementation européenne, en prévoyant l’obligation pour toute société consolidante dont les titres sont cotés en bourse ‘appllquer des normes internatlonales et a ouvert l’option aux autres sociétés consolidantes dont les comptes sont non-cotées en bourse d’appliquer ou non les normes internationales.

Depuis 2007 les sociétés dont seuls les titres de créance sont cotés peuvent appliquer les normes comptables internationales. En France, l’ANC (autorité des normes comptables) est chargée de faire converger les normes françaises vers les normes internationales. Section Ill : Les principes comptables Ces principes ont été posés par la Loi comptable de 1983, certains préexistaient déjà avant cette date sous la forme d’usages rofessionnels.

Le 1er principe qui est nouveau en 1983 fixe un objectif général à la comptabilité, c’est celui de l’image fidèle que la compta doit donner de la réalité. II est lié à 2 obligations sous- jacentes qualifiées de principe. Tous les autres principes sont considérés comme des moyens pour parvenir à l’objectif d’image fidèle. I : Le principe de l’image fidèle Art L 123-14 du CDC : « les compte annuels doivent être réguliers et sinceres, et donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et des résultats de l’entreprise

Ce principe est fortement lié aux obligations de régularité et de sincérité : article 120-2 PCG -la régularité : conformité aux règles et procédure en vigueur -la sincérité. Les règles de procédures doivent être appliquées avec sincérité afin de traduire la connaissance que les responsables de l’établiss ptes ont de la réalité et traduire la connaissance que les responsables de l’établissement des comptes ont de la réalité et de l’importance relative des évènements enregistrés.

L’image fidèle n’est pas définie en tant que telle en droit français, ais provient du droit comptable britannique « true and fair View » qui considère l’image fidèle comme étant aussi objective que possible (sur les opérations importantes) et ne comportant ni déformation intentionnelle, ni manipulation, ni omission de faits significatifs. En France, on considère que Fimage fidèle ne peut être obtenue que si tous les autres principes comptables sont respectés.

En ce sens, on admet dans certalns cas qu’il faille déroger à un principe pour obtenir une image fidèle. Il : Les autres principes comptables A] Le principe d’indépendance ou de spécialisation des exercices omptables En comptabilité il faut découper dans le temps l’activité de l’entreprise, tous les 12 mos on clôture les comptes et on fait le bilan.

La finalité du principe est qu’il est impératif pour évaluer périodiquement le résultat global de l’exploitation afin • -d’informer les tiers intéressés (créanciers, investisseurs et prêteurs), les dirigeants et / ou les associés de l’entité -de répartir les résultats, notamment de partager les bénéfices sous forme de dividendes -de calculer et d’acquitter la part des bénéfices revenant à l’Etat (l’impôt sur les bénéfices) d’établir également des prévisions destinées à éclalrer la gestion future (savoir s’il faut redresser la barre ou privilégier telle acti sur telle autre). . énoncé du principe « l’entreprise doit contrôler par inventaire au moins une fois tous les 12 mois l’existence et la valeur des éléments actifs et passifs du patrimoine » C’est le principe de découpage de l’activité en périodes successives de 12 mois, le but étant de dresser un inventaire des éléments actifs et passifs de l’entité. 2. la mise en œuvre du principe Cela suppose des règles précises de rattachement des opérations ux exercices se succédant. Ce principe est respecté en mettant en œuvre deux techniques . la technique de la comptabilité d’engagement (ou comptabilité de droit constaté) -la technique de régularisation en fin dexercice comptable a. la comptabilité d’engagement Cette notion s’oppose à une autre notion, la notion de comptabilité de caisse ou de trésorerie au sein de laquelle les opérations sont comptabilisées, enregistrées (à la date du flux financier) et rattachées à l’exercice au cours duquel elles font l’objet d’un paiement par le débiteur ou d’un encaissement par le reancler. C’est donc une compta de caisse / de dépenses.

On compte tout ce qui sort, tout ce qui rentre. On enregistre l’opération au tout dernier moment, et jusqu’à cette date on ne sait pas ce qu’il en est. La conséquence est que certaines opérations ne figureront pas dans les bilans, par exemple, alors que juridiquement, il y a bien une dette du client. Les créances et les dettes n’apparaissent jamais dans une compta de caisse, cela ne permet pas de faire état du patrimoine. A l’inverse, dans une compta d’en a ement, les opérations, notamment de vente et es ayant un impact sur ID 26