DROIT DU TRAVAIL (livre DCG) (droit du travail droit vivant édition liaison) Chapitre O INTRO l) définition du droit du travail : C’est l’ensemble des règle qui régissent les relation individuel et collective entre les employeur privée et ceux qui travail sous leurs autorité moyennant une rémunération (le salaire) Le droit du T ne concerne que le secteur privé (pas les fonctionnaires) pour être soumis au subordination (car co du travail est réaliste, it Snipe to View un lien de portant car le droit Le contrat de travail est un contrat au yeux du code civil et c’est ui qui crée le lien de subordination, le contrat en France n’est pas obligatoirement écrit il est alors un CDI à temps plein.
Si un juge voit qu’il y à travail et rémunération avec un lien de subordination (si il y un des ordres avec sanction et vérification du travail) ils diront qu’il y à un contrat de travail, c’est important car les juges peuvent changer un contrat commercial en contrat de travail (ex : le BTP et les auto entrepreneure) Chapitre 1 LA FORMATION DU CONTRAT DE TRAVAIL Il peut être causé accidentellement mais en général c’est la volonté des deux parties ?mancipé,
France est en CDI CDD : contrat d’exceptions, il doit être obligatoirement écrit , depuis 1979 des règles sont apparut : en aucun cas un contrat précaire ne peut être conclure pour pourvoir un emploie PAG » OF d apparut : en aucun cas un contrat précaire ne peut être conclure pour pourvoir un emploie permanent dans l’entreprise (CDD pour poste permanent interdit), il doit y avoir les conditions de fond et forme par conséquent le consentement avec une signature qui doit être retourné dans les 48heures de l’embauche sinon cela devient un CDI Le salarié précaire à les même droit qu’un salarié à temps plein n CDI , même chose pour la rémunération pas de discrimination pour les salaires A la fin du CDD il y à une indemnité de précarité qui est de 10 % du montant total qu’il aura perçu durant la durée de CDD. Le code du travail article 1242-2 liste tous les cas pour les CDD Le motif du recourt au CDD doit être donné précls slnon le contrat est nul Motifs : surcroit temporaire d’activité = motifs légal, il doit être précisément expliqué pour prouvé la réalité de la demande. Remplacement : on peut remplacé par un CDD une absence d’un salarié, en CDD on peut remplacement un salarié qui n’est plus ? emps complet donc c’est un remplacement partiel d’un salarié passé en contrat partiel.
Le contrat saisonnier il est réservé au travaux saisonnier Contrat d’usage : il est réservé au emploi ou il est d’usage général de ne jamais embauché en CDI ex : les extras, les intermittents du spectacle Le CDD la formulation de ça durée peut être fait de deux façon les termes précis : de date à date la durée max durée peut être fait de deux façon : les termes précis : de date à date la durée max est communément de 1 8 mois renouvèlement possible si prévu dans le contrat es termes imprécis : on ne sait pas quand il va finir , il n peut être utilisé que sur un type de motifs celui du remplacement car on ne sait pas quand va revenir la personne remplacé, le contrat va prendre une forme différente , donc précise le debut ex 19 septembre 2014 jusqu’au retour de MX qui était malade , sur ce type de contrat on doit obligatoirement une date minimal et c’est important de bien la fixé car au bout de cette date l’employé peut décider de continuer le remplacement mals il devra travalller jusqu’au retour de la personne , sauf si la personne à trouvé un CDI ailleurs c’est la seul possibilité de rompre un CDD, l’article 1242-9 nous dit que Von peut garder la personne en CDD jusqu’? deux jour après le retour de la personne remplacé sinon ça passe en CDI . le législateurs et la cours de cassation on rajouté : on ne peut pas faire ce succéder des CDD sur un mémé poste sans respecter une durée de carence qui est de 1 / 3 de la durée du contrat . Le CDD peut être difficilement rompu , la personne doit resté toute la durée sauf si CDI ce présente, on peut le rompre si l’emploi fait une faute lourde , grave ou cas de force majeur.
