Commentaire Travail

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Commentaire d arret : Cass. Soc. , 03 juillet 1990 ; cass. soc. , 05 octobre 1994 ; cass. soc. , 30 mars 1999 La tentation peut être forte pour un candidat de prétendre être titulaire des diplômes ou avoir une expérience vaste afin d’ accroitre ses chances d • être recrute. CA est lorsqu • il passe de I • intention a la réalisation qu apparait la notlon de dol du salarie dans la conclusion du contrat de travail. La Cour de Cassation se vu se prononcer sur les traits du dol dans les arrêts du 3 juillet 1990, du 5 octobre 1994 et du 30 mars 1999. En ce qui concerne le premier cas M.

Z employé en qualité de directeur par la Société Cart Expert a vu ses fonctions interrompu au motif qu il a caché des informations qui avaient influence son embauchage. Vu la deuxième espè PACE 1 org français d’importatio t Cz – accuse en 1991 d’av lettre de demande d’ de sa main mais de celle de son epouse. société Comptoir 13 avril 1987, a été son embauche une lum vitae écrits non Vu I • arrêt de 30 mars 1999 Mme X avait été mutée

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à la société Elsydel à la suite de la liquidation judiciaire de la société Esterel en la même qualité et avec la même ancienneté.

De plus elle été licenciée au motif qu ‘ elle avait manqué à son obligation de loyauté en ne fournissant pas à la société Esterel lors de son engagement en 19 page 1991, des informations exactes concernant ses diplômes. Le Conseil de Prud homme avait été saisi premièrement par une demande en paiement des indemnités de rupture et de congés payés et de paiement de salalres, la société a introduit de son côté une demande d’annulation du contrat.

Deuxièmement, il a été saisi le 23 septembre 1991 par une société d’une demande tendant à faire prononcer la nullité du contrat de travail pour dol t troisièmement d’ une demande d’indemnité compensatrice de congés payés correspondant au mois de décembre 1993 et dirigée contre la société Elsydel de Mme X et sur le fondement du licenciement. A la suite de ces jugements rendus par le Conseil de prud homme la Cour d • Appel a été saisie et elle a débouté le premier et le troisième requièrent de sa demande. En ce qui concerne la deuxième demande, la Cour d • appel a prononcé la nullité du contrat.

La Cour de Cassation a été saisie à se prononcer. Vu les trois arrêts il se pose la problème suivante : Quelles sont es caractéristiques et les circonstances dans lesquelles le dol peut entrainer la nullité du contrat ? D une part il faut analyser les caractères du vice (l) et d • autre part il est nécessaire de souligner l’ importance de l’ absence précontractuelle d • information. (Il) l. Les caractères du vice Dans le contexte de I • embauchage il est important de constater d’ une part le caractère déterminant du vice (A) et d’ autre part le caractère intentionnel du vice (B) A.

L’exige caractère déterminant du vice (A) et d autre part le caractère intentionnel du vice (B) A. L exigence d • un vice a caractère déterminante Selon l’article 11 16, al. 1er du Code civil, applicable au contrat de travail « le dol est une cause de nullité de la convention lorsque les manœuvres pratiquées par l’une des parties sont telles, qu’il est évident que, sans ces manœuvres, l’autre partie n’aurait pas contracté. » Sur le fondement de ce texte, l’employeur peut solliciter l’annulation du contrat de travail s’il parvient à établir que les manœuvres du salarié (mensonges sur le CV, les diplômes, l’expérience… ont été déterminantes dans son embauche. A titre d • exemple commet un dol le salarie qui mentionne sur son CV un faux diplôme alors qu il n’ a pas les compétences qu • il devrait avoir en conformité avec la diplôme (ex : une femme qui est en réalité secrétaire, mais elle fournit une diplôme d ‘ économiste). En sens inverse le fait pour le salarie de parvenir une lettre de demande d’embauche et un curriculum vitae écrits non de sa main mais de celle de son épouse ne constitue pas un dol du fait que les manœuvres frauduleuses n étaient pas constatées (Cass. Soc. 05 octobre 1994).

Ce qui frappe dans le raisonnement de la Cour c’ est I • application purement textuelle de l’ article 1116 du Code Civile. Cette application a pour finalité de justifier un contrôle particulièrement scrupuleux du caractère déterminante du dol du salarie. En I • espèce, il s • avère p particulièrement scrupuleux du caractère déterminante du dol du salarie. En espèce, il s’ avère particulièrement malaise de prouver que si le salarie avait lui-même rédigé les documents, il aurait néanmolns été embauche. Les manœuvres frauduleuses doivent être toujours intentionnelles.

L un des caractéristiques du dol c • est intention de tromper l’ employeur en ce qui concerne la personne et les aptitudes de la personne- futur salarie. B. La nécessite d’ un vice a caractère intentionnel Le dol est considéré comme une faute volontaire, intentionnelle d’ une partie à un contrat qui a pour effet d altérer le consentement de I • autre partie. L intention de tromper est I • un des criteres nécessaires pour démontrer I • existence d’ un vice. La simple négligence, notamment dans la fourniture de renseignements ne constitue pas un dol, même si elle a provoqué une erreur.

Aux termes de l’ article 1116 du Code Civil, le caractère intentionnel du vice réside essentiellement dans I ‘ emploi de manœuvres frauduleuse pour surprendre le consentement. Le caractère intentionnel du dol peut se manifester comme un manquement a I • obligation de loyauté. En effet, de manière générale, pour la Cour de Cassatlon, le dol s assimile à la violation d’ une obligation de loyauté. La loyauté « imprègne le droit avec le principe de bonne foi L ‘arrêt de la Cour de Cassation du 30 mars 1999 est un arrêt de revirement de jurisprudence, car elle a modifié sa conception du manquement PAGF