CAS KACHGAR

CAS KACHGAR

CAS [email protected] 22 Avril 2015 to View Annexe AO FEUILLET DE CORREC Noms des apprenants , Conclusion ‘APPRENANT Module : 1. 5. Transport, C. F. R. T. M. sem. 3, cas Kachgar @ Centre : PROMOTRANS LYON Date de l’examen : 22 avril 201 5 Le(s) correcteur(s) sont dorénavant invités à reporter leurs annotations sur ce document et non sur la copie d’examen de l’apprenant. NOTE : Forme : Introduction . / 90, donc / 5,00 . / 15 + forme . Sources bibliographiques et documentaires / 1 00 Question 1. Règles incoterms 2010 Note / 10,00 Commentaires 2. Instructions opérationnelles CdC / 15,00 GROUPE Promotrans / DEN / DEN / ENSUP / R.

T. M. / transport- sem. 3-éval. somm. – Kachgar C 3. Coût de revient des tapis 4. Régimes douaniers et droits . / 20,00 2 OF 5. Couverture transport 6. Indicateurs clés de performance 1 5,00 GROUPE Promotrans / DEN / DEN / ENSIJP / R. T. M. / transport sem. 3-éval. somm. – Kachgar @ 7. Alternatives à Chennai 8. Alternatives aux ports chinois . 10,00 incoterms 2010 7 Importations de Chine 7 Importations d’Inde 7 Choix du moyen de paiement 7 2) Les Instructions opérationnelles 8

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Déroulement des opérations 8 Véhicules et matériels8 Conducteurs9 Procédures litiges et non-qualité9 3) Coût de revient 10

La filière chinoise 11 La filière indienne 13 4) Régimes douaniers et droits de douane 14 Chaix du régime douanier14 Calcul des droits de douane et taxes 15 5) La couverture de transport 17 6) Indicateurs mis en place pour le suivi de la qualité de service de nos prestataires transport 19 7) Analyse des points de sortie et solutions alternatives 20 8) Alternatives aux grands ports chlnois en mer de Chine 21 Conclusion 22 La société [email protected] est spécialisée dans la vente d’articles d’ameublement et tâche de maintenir une image particulièrement écologique.

Initialement, elle ne proposait que des produits en abriqués en grandes séries et standardlses. pour mieux répondre aux attentes évolutives de ses clients, la société [email protected] s’est ensuite lancée dans la distribution de tapis faits main, en provenance du Maroc, de la Tunisie, du Kazakhstan ou d’Iran. C’est d’ailleurs dans ce dernier pays qu’elle réalise le chiffre d’affaires le plus important.

La Chine et l’Inde s’avèren currents redoutables. seulement laine est remplacée par le jute (produit à faible valeur ajoutée). On retrouve uniquement 2 formats pour les tapis chinois : Le Grand Format (GF) avec des dimensions de 2 x 3m, pour un poids de 25kg. Le Petit Format (PF) avec des dimensions de 1,5 x 2m, et un poids de 12,5 kg. En revanche, il n’y a qu’un seul format pour les tapis Indiens des dimensions de 2 x 3m, pour un poids de 23 kg.

Notre mission est de piloter l’arrivée des tapis chinois et indiens dans les divers magasins européens. L’ensemble des tapis doit transiter obligatoirement par l’entrepôt de Strasbourg avant d’être expédiés vers les magasins finaux. Suite à la demande du directeur de [email protected], nous avons réalisé une étude sur l’amélioration du processus d’approvislonnement des tapis [email protected] en Europe.

Voici l’ordre dans lequel nous vons traité le rapport • La règlementation des incoterms 2010 négociés pour la Chine et l’Inde Les instructions opérationnelles pour le cahier des charges Le coût de revient d’un tapis chinois et d’un tapis indien Le fonctionnement des régimes douaniers et les droits de douanes La couverture du transport et les avantages de prendre une assurance Les indicateurs clés de performances Les alternatives à Chennai Les alternatives aux ports chinois 1) Règle des incoterms 2010 Importations de Chine La règle des INCOTERMS 2010 qui correspond le mieux ? l’importation des tapis chinois est celle intitulée « FCA parc ? onteneurs Shanghai ».

En effet, en vue de revoir les modalités de transport avec les acheteurs, nous avons donc rene ocié avec eux un contrat stipulant que le transfert des responsabilités doit pré-acheminement par voie ferrée reste à notre charge même si les risques incombent toujours au vendeur durant cette partie du transport. En effet, nous ne voulons pas prendre de risque sur le pré-acheminement car aucune assurance occidentale n’accepte d’assurer la marchandlse d’une part, et d’autre part les modalités chinoises de dédommagements en cas de sinistre ne sont pas claires. Importations d’Inde Les tapis indiens proviennent de différentes villes, nous avons donc analysé les différentes situations, afin de proposer l’incoterm le plus adapté.

Nous avons choisi l’incoterm « FCA lieu convenu respectivement « FCA locaux du vendeur Chennai », « FCA parc à conteneur Chennai », « FCA gare de Bangalore » et « FCA gare de Hyderabad » selon les différents fournisseurs. Ce choix a été motivé par le fait que les différents fournisseurs indiens prennent en charge les formalités d’export rendant l’incoterm EXVV inapproprié. Nous avons alors opté pour « FCA lieu convenu » qui emeure l’obligation minimum dans les échanges internationaux. Nous payons tout de même le pré-acheminement et en assumons les risques. Choix du moyen de paiement Afin de répondre aux interrogations de l’acheteur concernant les moyens de paiement, nous proposons d’avoir recours au crédit documentaire.

Notre choix a été motivé par les notes COFACE des deux pays (Inde et Chine) qui stipulent clairement que les banques chinoises sont fragiles et instables, tandis qu’en Inde on note un endettement des entreprises privées à la hausse, ainsi qu’une montée de la corruption. Notons également que les compagnies d’assurances occidentales n’ont pas voulu assurer nos marchandises sur une partie des opérations de transport, et que nous n’entretenons pas encore une relation de confiance avec nos fournisseurs, étant donné qu’il s’agit d’un nouveau trafic. No de confiance avec nos fournisseurs, étant donné qu’il s’agit d’un nouveau trafic. Nous avons donc opté pour le crédit documentaire, car ce mode de paiement semble le plus adapté et comporte de bonnes garanties pour le règlement des échanges Internationaux.

En effet, il engage les deux parties au contrat et donne l’assurance ? hacun d’être payé pour sa prestation dès lors que les documents prouvant la bonne réalisation des opérations sont transmis aux banques respectives des différentes parties. 2) Les Instructions opérationnelles Les instructions opérationnelles permettent de donner aux prestataires de transport les indications claires des démarches et du service attendus. Ces instructions apparaissent dans cahier des charges. Nous tenons à rappeler que les différents conducteurs seront tenus d’assister systématiquement aux opérations de chargements, déchargements, calages, et contrôles de archandises à chaque étape de la chaîne logistique, et ce pour qu’ils puissent s’assurer que toutes les précautions aient été prlses afin de minirmser le risque de litige pendant le transport.

Déroulement des opérations Voici le déroulement des opérations selon plusieurs étapes 1 . Informations préalables : Les transporteurs devront remplir une feuille d’annonce et nous la transmettre par fax. Les livraisons pour J+l devront être annoncées à la plate-forme de Strasbourg le jour J avant 16h. 2. Obligation pour tous nos prestataires de mobiliser un interlocuteur dédié pour la gestion des opérations et des ommunications. En retour, ils seront assurés d’obtenir le même servlce de notre part. 3. Horaires de livraison : Notre plate-forme est opérationnelle de 8h à 17h, sous condition d’avoir confirmé la livraison au préalable 4.

Contrôle des livraisons : la plate-forme procède lors de la livraison au contrôle des colis de la manière Contrôle des livraisons : la plate-forme procède lors de la livraison au contrôle des colis de la manière suivante : Les tapis chinois seront tous inspectés un à un (en raison de leur valeur unitaire, d’autant plus qu’il y en a moins que de tapis indiens) es tapis indiens seront contrôlés au hasard, c’est-à-dire 50 sur 1000 (la quantité trop importante ne nous permet pas d’inspecter chaque pièce) Il y aura un contrôle des éléments de traçabilité (code à barres), puis un passage aux EPOS pour flashage et Intégration des nouveaux produits au stock courant 5.

Vérification documentaire, à savoir : Feuille musée fournisseur Liste récapitulative du fournisseur Document Administratif IJnique Véhicules et matériels C] A chaque niveau de la chaine logistique, nos prestataires devront utiliser des véhicules respectant la norme Euro 5 en matière d’émission de C02 (au minimum). Le choix du véhicule est laissé à la libre appréciation du transporteur pour la livraison des magasins sous réserve que la totalité du fret sot acheminé dans les délais, en respectant le niveau de qualité souhaité. En revanche, la livraison de la plateforme se fera en plateau porte-conteneur impérativement (capacité minimum 40’HC). C] Les véhicules affectés à la livraison des magasins devront se présenter au chargement à Strasbourg avec des remorques totalement vides, propres à l’intérieur et à l’extérieur, et en parfait Les véhicules seront obligatoirement équipés de système de éo-localisation en temps réel.

Conducteurs Les conducteurs qui au BOF semi-remorque des tapis anglaise et ayant l’habitude des trafics grands routiers. Les CMR devront obligatoirement comporter les heures d’arrivée et de départ de chaque site (ports plateforme et magasins). procédures litiges et non-qualité La non-qualité recouvre les retards, les documents ou produits manquants à la livraison, les avaries partielles ou totales de la marchandise, le vol, les livraisons non-annoncées, le non-respect des consignes établies dans le cahier des charges. Cl Les indlcateurs de performance devront nous être envoyés tous es quinze jours par les prestataires via les tableaux de bord qui seront mis en place.

Les réserves marchandises devront être mentionnées sur le B/ L fournisseur, la liste récapitulative du prestataire, la CMR et une lettre de réserve adressée au fournisseur sous 48h. En cas de problème de livraison, le prestataire s’engage ? trouver une solution de secours sans délai pour l’acheminement de la marchandise si l’impossibilité de livrer découle d’une faute de sa part où d’un manquement à ses responsabilités. Cl En cas de refus des marchandises, une fiche d’anomalie et des ordereaux de livraison devront être établis. Cl Chaque retard de livraison sur la plateforme ou sur les magasins sera sanctionné de 30€/heure.

C] Afin d’être certain que les prestataires seront à même d’accomplir les prestations de transport et de nous accompagner sur le long terme, nous demanderons des renseignements supplémentaires à savoir : La situation financière de l’entreprise (capital, chiffre d’affaires, résultat courant avant impôt, note COFACE, ratio d’endettement, etc. ) Les ressources opérationnelles de l’entreprise (nombre de salariés ; nombre de conducteurs permanents ; taille, diversité t ancienneté du parc de véhicule, carnet de commandes clients, méthodes de traçabilité et performance des outils informatiques, carnet de commandes clients, méthodes de traçabilité et performance des outils informatiques, matériels de levage et manutention, etc. Le réseau et l’implantation de l’entreprise (localisation des différentes agences en Europe et/ou en Asie, existence d’accords ou de partenariats avec d’autres réseaux de prestataires, etc. ) Les compétences et habilitations particulières (notamment en matière de douane en cas de besoin si défaillance ou blocage administratif de la solution principale) Ces renseignements permettront de vérifier si nos prestataires seront en mesure de nous accompagner sur le long terme dans notre développement en Europe, ainsi que de nous fournir et/ ou nous conseiller des solutions alternatives. Nous pourrons également savoir s’ils ont déjà travaillé sur ce type de trafic conteneurisé à l’international, s’ils ont une expérience de l’Import au départ de l’Asie, etc.

C] Nous demanderons également certains renseignements relatifs aux conducteurs : L’éventualité que certains aient déjà personnellement l’expérience de ce type de flux et du trafic long-routier Si tous sont bien en règle et à jour vis-à-vis des formations obligatoires et de la législation française et européenne Si certains conducteurs ne sont pas interdits d’entrée ou de transit dans certains pays La posslbillté que certains conducteurs possèdent des notions de mandarin (un mini-lexique leur sera dans tous les cas fourni par l’entreprise [email protected]). 3) Coût de revient Il s’agit ici de déterminer quelle filière d’approvisionnement de la plateforme europeenne de Strasbourg est la plus économique pour l’importation des tapis chinois et des tapis indiens en Europe. La filière chinoise