Afrique : pourquoi l’alternance démocratique a du mal à se concrétiser ? l. INTRODUCTION : Les années 1990 marquent l’entrée de l’Afr’que dans un nouvel période d’une vague transltion démocratique. Ce processus a dirigé à presque tous les pays africains ? l’adoption des nouvelles constitutions et à lutter pour consacrer une démocratie dont la reconnaissance de la liberté, le pluralisme, l’opposition politique et la proclamation des droits de l’homme soient les traits fondamentaux.
Le renouveau démocratique dont que nous parlons est également marqué par la recherche de la co Oit et l’organisation ‘élections disputées rnance dans or20 plusieurs pays. Sni* to View Même si ils ont été gnificatifs par quelques pays africains, ils y existent encore des obstacles comme, la persistance des conflits armés et la résurgence des coups d’État dans certains pays minent la transition démocratique. Des élections mal préparées ou manipulées débouchent sur des violences bloquant le processus démocratlque et le dialogue entre les acteurs politiques.
En plus, certains chefs d’Etat ont modifié la constitution et instrumentalisé certains institutions comme peut Être l’Assemblée parlementaire avec le fin de se aintenir au pouvoir, remettant ainsi en cause le principe de la séparation des pouvoirs. Comme nous avons dit avant, les années 90
En addition le peuple cherche aussi des valeurs intrinsèques à des régimes démocratiques comme le pluralisme polltique, la liberté o le respect aux leur droits. La constitution semblait être le réceptacle des espoirs nourris durant les écennies précédentes de lutte contre les régimes de parti unique, les dictatures, les restrictions ainsi que les violations des libertés individuelles et collectives. Mais, même si la suprématie constitutionnelle aide à garantir la permanence des systèmes démocratiques installés dans la plupart des pays, c’est un erreur penser que ça suffit.
Le mécanisme de révision de la constitution indépendamment d’aider à avoir la possibilité de la adapter à des changements si c’est nécessaire, peut détruire complètement les valeurs fondamentales contenues dans les constitutions africaines et aissent celles-ci dénaturée s’il était appliqué avec des fines personnelles. Il. QUESTION « Afrique : pourquoi l’alternance démocratique a du mal à se concrétiser ? ? L’Afrique après sa colonisation qui s’est soldée par l’indépendance de ses Etats, a connu beaucoup d’événements, entre autres les différents mouvements qui ont abouti à un rapprochement fondamental, voire à une uniformisation du droit constitutionnel non seulement régional mais aussi mondial. Ce rapprochement concerne aussi bien les institutions politiques que la proclamation et la garantie des droits fondamentaux. Ce mouvement unificateur a abouti à une forme de patrimoine constitutionnel non plus simplement européen, mais mondial.
Toutefols, cette uniformisation s’accompagne quelquefois d’étranges para OF européen, mais mondial. Toutefois, cette uniformisation s’accompagne quelquefois d’étranges paradoxes. Il en est ainsi du paradoxe de la notion de constitution en Afrique. Cest depuis le début des années 90 qu’émerge en Afrlque le constitutionnalisme, à la faveur des processus démocratiques et de l’adoption de nouvelles constitutions très généreuses en matière de droits et de libertés. Les Etats africains autrefois en proie à une cascade de coups d’Etat ont fini par disqualifier ce procédé comme moyen légitime d’accès au pouvoir.
Même, l’Acte constitutif de l’Union Africaine (article 4p) a adopté le principe du rejet des gouvernements anticonstitutionnels, même si le cas des régimes constitutionnels qui pervertissent les constitutions et les utillsent pour tyrannlser le peuple n’est pas en pratique réglé Cependant, seules les règles et la pratique de la révision des constitutions, question certes fondamentale en droit constitutionnel, mais pas unique, a semblé présenter un ntérêt pour les juristes tant africains qu’occidentaux.
D’après Amougou, qu’en dehors de l’actuelle hausse des prix des denrées alimentaires, l’Afrique connait une autre inflation largement plus meurtrière à long terme en ce sens qu’elle bloque l’émancipation politique et économique de ses populations. Cette inflation de la révision constitutionnelle est actuellement devenue monnaie courante, une hémorragie et même un souffle de vie, dont elle constitue aussi l’unique offre politique des dirigeants d’un continent qui reste pourtant l’incontestable lanterne rouge du développement.
Les objectifs classiques de la révision constitutionnelle en Afrique ont cédé la place à des ambition classiques de la révision constitutionnelle en Afrique ont cédé la place à des ambitions politiciennes des dirigeants africains. Cette révision est sortie de Centre pour la gouvernance démocratique du Burkina-Faso (CGD), « Constitutionnalisme et révisions constitutionnelles en Afrique de l’Ouest : le cas du Benin, du Burkina-Faso et du Sénégal http www . cgd . org, (Consulté le samedi 18 décembre 2010) . Ill.
ANALYSE Qu’est-ce que c’est la démocratie? En effet, la définition la plus onnue de la démocratie est celle généralement attribuée au Président Abraham LINCOLN, qui sans pourtant la définir, se référait à la démocratie comme étant « le gouvernement du peuple par le peuple et pour le peuple » (dans un mémorable discours prononcé à Gettysburg le 19 novembre 1863) . La difficulté avec cette définition est qu’elle est loin d’être une réalité. Le peuple nia véritablement jamais gouverné pour lui-même.
Ce sont plutôt des personnes ou des groupes de personnes qui gouvernent ou prétendent gouverner en son nom et au milieu de ses intérêts mais en vrai pour servir leurs propres ntérêts qu’ils tendent à confondre avec ceux du peuple. Fondamentalement, la Constitution traduit la vision qu’a une société d’elle-même et de son avenir. Elle définit les principes et les idéaux qui président à la configuration des pouvoirs et les conditions juridiques régissant son développement.
A ce titre, les textes constitutionnels jouent un rôle primordial dans cette vaste entreprise de construction de la nation dans laquelle les nouveaux pays d’Afrique sont aujourd’hui engagés. La plupart des constitutionnalistes estiment que les changements faciles et intempestifs de lupart des constitutionnalistes estiment que les changements faciles et intempestifs de la Constitution créent une Instabilité institutionnelle, mettant à mal l’Etat de droit et la démocratie.
Le professeur Fall attire l’attention sur la marche arrière du continent africain en matière de démocratie et de constitutionnalisme. En effet, les premières Constitutions africaines datent de l’époque des indépendances. Souvent inspirées des Lois fondamentales des anciens pays colonisateurs, elles ont été rapidement modifiées ou abandonnées dans la plupart des pays, dès la deuxième moitié des années 1960, pour ermettre l’instauration du système du parti unique.
Plusieurs Etats africains ont, alors, connu une période autocratique et sans Constitutions, celles-ci ayant été suspendues à la suite de coups dEtat militaires. Par rapport à l’Afrique on peut dire qu’il y a quelques facteurs essentielles qui pourraient se dégager quand on étudie l’histoire sociopolitique du continent et qui sont nécessaires d’être tenu en compte comme ce qu’a changé les frontières de l’actuelle Afrique, pour mieux comprendre les changements des systèmes polltiques.
Etats interethniques où cohabitent majorités et minorité : Avec le nouvel impérialisme de 1880 qui a involucrée principalement des puissances européennes comme la France, Belgique, Italie, Portugal, Allemagne, Royen uni ou Espagne s’est développée une nouvelle façon de colonisation. Il a commencé un control « informel » à travers de l’influence militaire et la domination économique. Le découpage du continent africain dans le 19ème siècle a été un des facteu s principaux qui ont fait l’origine de la Premiere Guerre Mondiale.
La PAGF s OF siècle a été un des facteurs principaux qui ont fait l’origine de la Première Guerre Mondiale. La Conférence de Berlin de 885, qui a réparti le territoire africain entre quelques nations européennes, a établi des nouvelles frontières aléatoires en donnant naissance à des Etats interethniques où cohabitent majorités et minorités n’ayant pas le même fondement social et sociétal. Ce découpage est source de division de la population à niveau ethnique et raciale.
C’est la raison pour laquelle il y a augmenté la tension et des conflits, ce qui rend l’acceptation de l’outre plus difficile. On voit comme un même peuple qui avant était uni, se trouve maintenant à cheval sur des frontières différentes à cause e la Conférence de Berlin. On voit par exemple comment les Kongos en Afrique centrale, formant l’entité de l’ancien royaume kongo avec une organisation policée, se retrouvent éparpillés dans trois Etats limitrophes (Congo, RD Congo et Angola) pour cohabiter avec d’autres peuples et d’autres races.
Pour le peuple de ces nouveaux Etats créés artificiellement se rend difficile d’accepter être commandés par les « nouveaux arrivés » qu’ils considèrent comme des étrangers et vice versa. Quand on y a imposé la démocratie pluraliste, avec l’impérialisme dix-neuvième, s’est réveillé la conscience tribale et ethnique ouvent « soutenue » par la complicité des Occidentaux. Ceux-ci qui avaient divisé le territoire pour pouvoir régner en complicité avec les dictateurs qui veulent se pérenniser au pouvoir tout en sauvegardant les intérêts économiques et géostratégiques des Occidentaux.
Comme exemple, aujourd’hui, on peut constater, que les peuples du sud Mali comme le Comme exemple, aujourd’hui, on peut constater, que les peuples du sud Mali comme les Bambaras, les Malinkés et autres n’arrivent pas à s’entendre avec les Touaregs du Nord qul luttent pour la libération de l’Azawad. Eton voit que pour des raisons éostratégiques, l’Occident est obligé de faire respecter les frontières définies par la Conférence de Berlin pour garder la mainmise sur les richesses des ex-colonies.
Ceux-ci se sont des facteurs qui mettent en difficulté concrétiser l’alternance politique en Afrique. On constate que malgré la démocratie pluraliste qu’ils veulent imposer aux Africains, les Occidentaux, si leurs intérêts sont préservés, soutiennent les dictateurs africains. Les europeennes ont la possibilité et le privilège d’avoir accès aux matières premières et à fénergie, en ajoutant quelques contrats militaires t certains avantages dans des commandes et marchés publics.
On a l’exemple du Tchad et Mali où le président Hollande est intervenu militairement pour protéger les mines d’uranium au Niger, frontalieres au Mali. Cette situation, qui peut se voir comme une protection ou bénédiction des Occidentaux par des dictateurs africains, peut leur encourager à ignorer l’alternance démocratique. On peut constater cela dans le cas des dictateurs du go f de Guinée, qui se pérennisent au pouvoir en tripatouillant les élections et en voulant modifier leur Constitution sans être inquiétés par les Occidentaux qui exploitent outrancièrement leur pétrole.
Mais, on doit ajouter à ces causes exogènes, celles qui prennent naissance à cause de la structure sociale du continent et qui fassent difficile l’alternance politique en Afrique. Ainsi, 7 OF structure sociale du continent et qui fassent difficile l’alternance politique en Afrique. Ainsi, l’Afrique souffre d’un manque de culture et de maturité polltiques. Car une fois au pouvoir dans des condltions souvent peu démocratiques, le dirigeant africain se montre possessif en pratiquant souvent le tribalisme et le népotisme pour se érenniser au pouvoir.
L’armée et l’appareil de l’Etat sont au service de la classe politique dirigeante pour s’enrichir et se maintenir à vie au pouvoir. En outre, on constate la défaillance des partis politiques en Afrique qui n’arrivent pas à inculquer ? leurs membres le respect des valeurs démocratiques. Et ma gré la démocratie pluripartite, les ethnies minoritaires, quand elles accèdent au pouvoir (souvent par force), bafouent les valeurs démocratiques pour éviter l’alternance, comme on le constate au Rwanda où la majorité hutu est écrasée par la minorité tutsi.
Catégories de modèles de la démocratie africaine En analysent d’une manière générale les dernières années de changement politique en Afrique an a arrivé à mettre en place deux catégories de modèles par rapport à ces pays qui ont réussi à instaurer une démocratie et ceux dans lesquelles les essaies ont fini en échec. Le principal problème pour des pays quand ils essaient d’arriver dans un système démocratique c’est que même si on papu’ient ? créer une constitution qui rassemble les droits, les valeurs, les institutions, les principes des politiques, ce n’est pas toujours une arantie.
Le processus de démocratisation qui a commencé il y a vingt ans en Afrique s’essouffle. Dans de nombreux pays, FEtat de droit est mis à mal, les Constitutions manipulées, 8 OF s’essouffle. Dans de nombreux pays, l’Etat de droit est mis ? mal, les Constitutions manipulées, l’opposition marginalisée, le clientélisme et la corruption sont érigés en instruments de gouvernance. Certains experts et membres de la société civile appellent à une refondation de la démocratie sur le continent de Senghor et de Mandela.
Lorsque Senghor quitta volontairement la présidence du Sénégal près avoir exercé le pouvoir pendant près de vingt ans, il était qualifié de « déserteur » par ses pairs, notamment par le Tunisien Bourguiba et Plvoirien Houphouët Boigny qui, eux, avaient opté, pour la « présidence à vie La tradition des « présidents monarques » qui s’inscrustent au pouvoir, n’est certes pas spécifiquement africaine, avec les Islam Karimov, les Noursoultan Nazarbaiev ou encore les Bachar el-Assad prospérant à travers le monde.
Il n’en reste pas moins que sur les 19 chefs d’Etat qui ont accédé au pouvoir au siècle dernier et qui s’accrochent à leur lace, 14 – donc, les trois quarts – sont Africains ! Les 4 présidents en place dans le monde depuis plus de trente ans sont tous Africains ; 8 sur 10 de ceux qui ont accédé au pouvoir il y a plus de vingt ans le sont aussi. Modifier la Constitution pour se pérenniser au pouvoir Normalement plusieurs partis politiques, alnsl comme les élections en Afrique se fondent majoritairement sur l’ethnicité.
On remarque aussi au niveau des partis politiques le non-respect des valeurs démocratiques. Souvent, il y existe un jeu politique ainsi que un dysfonctionnement des institutions qui pour saboter ‘alternance. La corruption des politiques, électeurs et des commissions électorales ainsi que l’appareil PAGF OF corruption des politiques, électeurs et des commissions électorales ainsi que l’appareil judiciaire est bien étendue. Ces ont été beaucoup de politiques qui on tenté de modifier la Constitution pour se pérenniser au pouvolr, comme a voulu le faire le Président Compaoré de Burkina Faso.
La pérennisation et la monopolisation du pouvoir sont devenues les traits caractéristiques de la pratique politique africaine. Les statistiques sur des dirigeants accras au pouvoir font écho ux débats qui secouent, en ce moment même, plusieurs pays d’Afrique, où les présidents dont les mandats arrivent prochainement à échéance cherchent arguments et moyens pour modifier la Charte fondamentale qui leur interdit d’effectuer plus de deux mandats.
Après Ben Ali (Tunisie), Eyadéma père (Togo), Paul Biya (Cameroun), Omar Bongo (Gabon), Mamadou Tandja (Niger), Idriss Déby (Tchad), Yoweri Museveni (Ouganda), Abdelaziz Bouteflika (Algérie) et Ismail Omar Guelleh (Djibouti) qui ont réussi à modifier leurs Constitutions pour se perpétuer au pouvoir, d’autres chefs d’Etat africains en fin de mandat résidentiel autorisé par leur législation nationale, sont gagnés par la tentation de prolonger leur mandature.
Les états majors de certains de ces dirigeants ont déj? commencé à préparer l’opinion dans leurs pays respectifs à coups d’arguments déjà entendus avant («on a besoin de stabilité politique pour se développer», « pourquoi se priver de l’expérience et de la capacité de leadership d’un homme (ou d’une femme) qui a démontré son aptitude à gouverner », ou encore la population elle-même le demande Ils se proposent donc de changer la Constitution, rappelant que c’est un droit
